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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 036 Choix de la Maitrise Doeuvre Pour le Site Autonomie V
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 036 Choix de la Maitrise Doeuvre Pour le Site Autonomie V)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Outre-mer, Santé,
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
DÉLIBÉRATION N° 2023-036
EN DATE DU 11 JUILLET 2023
SANTÉ : CHOIX DE LA MAITRISE D’OEUVRE POUR LE SITE AUTONOMIE
Le Conseil Communautaire s’est réuni le onze juillet deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Roches , selon convocation le 27/06/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. Didier THEVENET a été désigné secrétaire de séance.
Présents (23) :
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POLLI Martine, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (1) :
APPERE Roger donne pouvoir à GUYOT Pierre, POIRIER Michel.
Excusés (3) :
DARVENNE Céline, MOREAU Adrien, POIRIER Michel.
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 24 24 24 0
***
Dans le cadre du projet d’extension du site santé par la création d’un « site autonomie » ;
Vu la décision de bureau n° DB 2023-017 du 11 avril 2023 autorisant le Président de la Communauté de communes à lancer la consultation pour la maîtrise d’œuvre du bâtiment services à l’autonomie sur la parcelle sise ZN94 au Poteau à Genouillac ;
Une consultation a été lancée le 15 mai 2023. À celle-ci, trois architectes ont répondu.
Les offres reçues ont été étudiées le 21 juin 2023 lors de la séance du Bureau communautaire.
L’analyse a été présentée à l’assemblée lors de la séance du conseil communautaire.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :
- DÉCIDE de retenir l'offre de l’entreprise SARL BAUDOUIN Béatrice Architecte pour un montant de 48 000 € H.T.
- AUTORISE la Présidente à signer les actes d'engagement et tout document relatif au dossier.
Fait à Genouillac, le 11 juillet 2023,
Guy MARSALEIX, Président,