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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 043 Evolution Capacite Daccueil Creche v
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 043 Evolution Capacite Daccueil Creche v)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 023-200041556-20230711-2023-043-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 26/07/2023
LA CREUSE
Ce Marche
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
DÉLIBÉRATION N° 2023-043
EN DATE DU 11 JUILLET 2023 | |
ENFANCE/JEUNESSE : CAPACITÉ D'ACCUEIL CRÈCHE
Le Conseil Communautaire s’est réuni le onze juillet deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Roches, selon convocation le 27/06/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. Didier THEVENET a été désigné secrétaire de séance.
Présents (22) :
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POLLI Martine, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (1) :
APPEÈRE Roger donne pouvoir à GUYOT Pierre,
Excusés (4) :
CHAVANT Philippe, DARVENNE Céline, MOREAU Adrien, POIRIER Michel.
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 23 23 23 0
* xx
Rappelant que le nombre d’agréments à la crèche fixe est actuellement de 10 places.
Au vu des demandes, un accueil temporaire pour 2 enfants supplémentaires a été testé depuis le 08 avril 2023.
Il s’avère que le besoin se pérennise et que la PMI accepte de délivrer à la structure 2 agréments supplémentaires.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :
- ACTE la modification du nombre d’agréments détenus par la crèche.
Fait à Genouillac, le 11 juillet 2023,
43 Creuse ©
er Ên
IARSAEEIX, Président, D