Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 26012024093617 0001
Déliberation - 14022024113312 0001
Compte-Rendu - 26062020132927 0001
Procès Verbal - 04102023093754 0001
Arrêté - 04072024082353 0001
Arrêté - 04072024082418 0001
Arrêté - 04072024082438 0001
Arrêté - 04072024145816 0001
Arrêté - 04072024082426 0001
Arrêté - 04072024082409 0001
Déliberation - 01062023090904 0001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Servon.
Lien du pdf (Déliberation - 01062023090904 0001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Énergies,
COMMUNE
DE
SERVON
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
25
MAI
2023
—
19
heures
SALLE
DU
CONSEIL
LISTE
DES DELIBERATIONS
N°1
- Transfert
au
SIGEIF
de
la compétence
en matière
d’infrastructures
de
recharges
de
véhicules
électriques
((RVE)
APPROUVEE
N°2
- Adhésion
au
SIGEIF
de
la commune
de
Bures-sur-Ÿ vette
au
titre de
la compétence
d’autorité
organisatrice
du
service
public
de
la
distribution
de
gaz
APPROÛUVEE
N°3
- Budget
Commune
— décision
modificative
APPROUVEE
N°4
- Fixation
des
tarifs
de
la taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
(TLPE)
APPROUVEE
N°5
- Convention
de
participation
des
communes
aux journées
Interco’Go
APPROUVEE
N°6
- SIGEIF
— convention
particulière
de
maîtrise
d'ouvrage
temporaire
pour
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
situés
sur une
partie
de
la
rue
de
la
marne
APPROUVEE
N°7-
Convention
relative
à l’organisation
de
séances
de
découverte
et de
pratique
du
tennis
auprès
du
public
scolaire
APPROUVEE
Publiée
et affichée
le 31
mai
2023
Le
Maire
Marcel
VILLAÇA