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unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2014 Table des matieres Proces verbaux mandat 2008 2014
Document publié le Vendredi 20 décembre 2013
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Banque,
TABLES DES MATIERES
PROCES VERBAUX DE
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Mandat 2008-2014
ANNEE 2014 LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ACTION
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
Approbation du programme d’actions 2014 du
GERPLAN (110/1435C)
24/01/2014 49 12°
dans l’ordre du
jour
11°
dans le PV
ACTIVITE
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV
Versement d’une subvention complémentaire
pour les activités périscolaires (5200/1443C)
24/01/2014 134 26°
dans l’ordre du
jour
25°
dans le PV
ADESION (ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT POUR L’EMPLOI, LES SERVICES ET L’INSERTION)
Emploi – Association ADESION – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1422C)
24/01/2014 101 20°
dans l’ordre du
jour
19°
dans le PV
ADHESION
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AIDE
Développement économique – Entreprise
Pompes RUTSCHI – Proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d’Aide à l’Industrialisation) (211/1434C)
24/01/2014 57 14°
dans l’ordre du
jour
13°
dans le PV
ALME (AGENCE LOCALE DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE)
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (110/1430C)
24/01/2014 52 13°
dans l’ordre du
jour
12°
dans le PV
ALSACE BIOVALLEY
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
ALSACE ENERGIVIE
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
AMENAGEMENT
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
APPROBATION
Approbation du Procès-Verbal de la séance du
20 décembre 2013
24/01/2014 6 1bis LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Approbation du programme d’actions 2014 du
GERPLAN (110/1435C)
24/01/2014 49 12°
dans l’ordre du
jour
11°
dans le PV
APPROBATION DU PROCES VERBAL
Approbation du Procès-Verbal de la séance du
20 décembre 2013
24/01/2014 6 1bis
ASPA (ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L’ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE)
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
ASSOCIATION / ASSOCIATIF
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
Développement économique – Subvention
annuelle à l’association du Technopôle de la
Région de Mulhouse (211/1414C)
24/01/2014 78 17°
dans l’ordre du
jour
16°
dans le PV
Emploi – Association ADESION – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1422C)
24/01/2014 101 20°
dans l’ordre du
jour
19°
dans le PV
Emploi – Association REAGIR – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1423C)
24/01/2014 106 21°
dans l’ordre du
jour
20°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
l’association SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace
(213/1425C)
24/01/2014 118 23°
dans l’ordre du
jour
22°
dans le PV
AVANCEMENT
Création de ratios d’avancement de grades des
agents (6232/1441C)
24/01/2014 147 30°
dans l’ordre du
jour
29°
dans le PV
AVANCEMENT DE GRADE
Création de ratios d’avancement de grades des
agents (6232/1441C)
24/01/2014 147 30°
dans l’ordre du
jour
29°
dans le PV
AVENANT
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
BRUXELLES
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BUDGET / BUDGETAIRE
Budget primitif 2014 (05/1448C) 24/01/2014 10 7° dans l’ordre du
jour
6°
dans le PV
BUDGET PRIMITIF
Budget primitif 2014 (05/1448C) 24/01/2014 10 7° dans l’ordre du
jour
6°
dans le PV
BUREAU ALSACE
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV
CATEGORIE
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie A
(6239/1411C)
24/01/2014 136 28°
dans l’ordre du
jour
27°
dans le PV
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie B
(6239/1412C)
24/01/2014 140 29°
dans l’ordre du
jour
28°
dans le PV
CINE (CENTRE D’INITIATION A LA NATURE ET A L’ENVIRONNEMENT)
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/1433C)
24/01/2014 47 11°
dans l’ordre du
jour
10°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
COMPETITIVITE
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
COMPTE EPARGNE TEMPS
Evolution du Compte Epargne Temps –
Reconduction de la possibilité de monétisation
pour 10 jours (6235/1428C)
24/01/2014 135 27°
dans l’ordre du
jour
26°
dans le PV
CONSEIL GENERAL
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
CONSEILLER (E) COMMUNAUTAIRE
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2°
CONVENTION
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
CREATION
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
Création de ratios d’avancement de grades des
agents (6232/1441C)
24/01/2014 147 30°
dans l’ordre du
jour
29°
dans le PV
CYCLABLE / CYCLE (S)
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
DECHETS
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4°
DESIGNATION
Désignation du secrétaire de séance 24/01/2014 6 1° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique – Entreprise
Pompes RUTSCHI – Proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d’Aide à l’Industrialisation) (211/1434C)
24/01/2014 57 14°
dans l’ordre du
jour
13°
dans le PV
Développement économique – Subvention
annuelle à l’association du Technopôle de la
Région de Mulhouse (211/1414C)
24/01/2014 78 17°
dans l’ordre du
jour
16°
dans le PV
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
ELECTIONS
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
ELU (S)
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2°
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Modification des indemnités de fonction des
élus (6233/1452C)
24/01/2014 22 8°
dans l’ordre du
jour
7°
dans le PV
EMPLOI
Emploi – Association ADESION – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1422C)
24/01/2014 101 20°
dans l’ordre du
jour
19°
dans le PV
Emploi – Association REAGIR – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1423C)
24/01/2014 106 21°
dans l’ordre du
jour
20°
dans le PV
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
l’association SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace
(213/1425C)
24/01/2014 118 23°
dans l’ordre du
jour
22°
dans le PV
ENERGIE / ENERGETICIEN / ENERGETIQUE
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (110/1430C)
24/01/2014 52 13°
dans l’ordre du
jour
12°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ENERGIVIE
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
ENTREPRISES
Développement économique – Entreprise
Pompes RUTSCHI – Proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d’Aide à l’Industrialisation) (211/1434C)
24/01/2014 57 14°
dans l’ordre du
jour
13°
dans le PV
ENVIRONNEMENT
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/1433C)
24/01/2014 47 11°
dans l’ordre du
jour
10°
dans le PV
EVOLUTION
Evolution du Compte Epargne Temps –
Reconduction de la possibilité de monétisation
pour 10 jours (6235/1428C)
24/01/2014 135 27°
dans l’ordre du
jour
26°
dans le PV
ETUDE (S)
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
EXTENSION
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
FDAI (FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’INDUSTRIALISATION)
Développement économique – Entreprise
Pompes RUTSCHI – Proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d’Aide à l’Industrialisation) (211/1434C)
24/01/2014 57 14°
dans l’ordre du
jour
13°
dans le PV
FINANCEMENT / FINANCIER (E)
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
FIXATION
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie A
(6239/1411C)
24/01/2014 136 28°
dans l’ordre du
jour
27°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie B
(6239/1412C)
24/01/2014 140 29°
dans l’ordre du
jour
28°
dans le PV
FORMATION
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV
GERPLAN (PLAN DE GESTION DE L’ESPACE RURAL ET PERIURBAIN)
Approbation du programme d’actions 2014 du
GERPLAN (110/1435C)
24/01/2014 49 12°
dans l’ordre du
jour
11°
dans le PV
IMMOBILIER
Pôle Métropolitain – Présence de m2A au salon
international des professionnels de l’immobilier
(MIPIM) de Cannes 2014 (211/1421C)
24/01/2014 73 16°
dans l’ordre du
jour
15°
dans le PV
INDEMNITE / INDEMNITAIRE
Modification des indemnités de fonction des
élus (6233/1452C)
24/01/2014 22 8°
dans l’ordre du
jour
7°
dans le PV
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie A
(6239/1411C)
24/01/2014 136 28°
dans l’ordre du
jour
27°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie B
(6239/1412C)
24/01/2014 140 29°
dans l’ordre du
jour
28°
dans le PV
INSTALLATIONS
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2°
IRI
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
ITINERAIRE
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
MECENAT
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV
MEF (MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION)
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MIPIM (MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER)
Pôle Métropolitain – Présence de m2A au salon
international des professionnels de l’immobilier
(MIPIM) de Cannes 2014 (211/1421C)
24/01/2014 73 16°
dans l’ordre du
jour
15°
dans le PV
MODIFICATION
Modification des indemnités de fonction des
élus (6233/1452C)
24/01/2014 22 8°
dans l’ordre du
jour
7°
dans le PV
MONETISATION
Evolution du Compte Epargne Temps –
Reconduction de la possibilité de monétisation
pour 10 jours (6235/1428C)
24/01/2014 135 27°
dans l’ordre du
jour
26°
dans le PV
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (m2A)
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2°
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4°
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Représentations de Mulhouse Alsace
Agglomération (07/1446C)
24/01/2014 9 5°
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
Pôle Métropolitain – Présence de m2A au salon
international des professionnels de l’immobilier
(MIPIM) de Cannes 2014 (211/1421C)
24/01/2014 73 16°
dans l’ordre du
jour
15°
dans le PV
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV
PARTENARIAT
Convention de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour l’année 2014 (211/1432C)
24/01/2014 60 15°
dans l’ordre du
jour
14°
dans le PV
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PARTICIPATION
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
PAYS
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV
PERISCOLAIRE
Versement d’une subvention complémentaire
pour les activités périscolaires (5200/1443C)
24/01/2014 134 26°
dans l’ordre du
jour
25°
dans le PV
POLE
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV
POLE METROPOLITAIN
Pôle Métropolitain – Présence de m2A au salon
international des professionnels de l’immobilier
(MIPIM) de Cannes 2014 (211/1421C)
24/01/2014 73 16°
dans l’ordre du
jour
15°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PROCES-VERBAL
Approbation du Procès-Verbal de la séance du
20 décembre 2013
24/01/2014 6 1bis
PROGRAMME
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
Approbation du programme d’actions 2014 du
GERPLAN (110/1435C)
24/01/2014 49 12°
dans l’ordre du
jour
11°
dans le PV
PROJET
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
PULVERSHEIM
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
RACHAT
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
RATIO
Création de ratios d’avancement de grades des
agents (6232/1441C)
24/01/2014 147 30°
dans l’ordre du
jour
29°
dans le PV
REAGIR
Emploi – Association REAGIR – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1423C)
24/01/2014 106 21°
dans l’ordre du
jour
20°
dans le PV
RECONDUCTION
Evolution du Compte Epargne Temps –
Reconduction de la possibilité de monétisation
pour 10 jours (6235/1428C)
24/01/2014 135 27°
dans l’ordre du
jour
26°
dans le PV
REGIME INDEMNITAIRE
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie A
(6239/1411C)
24/01/2014 136 28°
dans l’ordre du
jour
27°
dans le PV
Fixation du régime indemnitaire de la catégorie B
(6239/1412C)
24/01/2014 140 29°
dans l’ordre du
jour
28°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
REPRESENTATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES REPRESENTANT
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4°
Représentations de Mulhouse Alsace
Agglomération (07/1446C)
24/01/2014 9 5°
RHENATIC
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
SALON
Pôle Métropolitain – Présence de m2A au salon
international des professionnels de l’immobilier
(MIPIM) de Cannes 2014 (211/1421C)
24/01/2014 73 16°
dans l’ordre du
jour
15°
dans le PV
SECRETAIRE DE SEANCE
Désignation du secrétaire de séance 24/01/2014 6 1°
SEMAPHORE
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
l’association SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace
(213/1425C)
24/01/2014 118 23°
dans l’ordre du
jour
22°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SEMHA (SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE HAUTE-ALSACE)
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
SM4 (SYNDICAT MIXTE A VOCATON MULTIPLE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DU SECTEUR 4)
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4°
SOCIETE
Rachat d’actions SEMHA par m2A au Conseil
Général (06/1453C)
24/01/2014 28 9°
dans l’ordre du
jour
8°
dans le PV
SOULTZ
Aménagement d’un itinéraire cyclable entre
Soultz et Pulversheim : Avenant n°1 à la
convention de participation au financement du
projet du Conseil Général du Haut-Rhin
(4101/1440C)
24/01/2014 131 25°
dans l’ordre du
jour
24°
dans le PV
SOULTZMATT
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SOURCES DE SOULTZMATT
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV
SUBVENTIONS
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/1433C)
24/01/2014 47 11°
dans l’ordre du
jour
10°
dans le PV
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (110/1430C)
24/01/2014 52 13°
dans l’ordre du
jour
12°
dans le PV
Développement économique – Subvention
annuelle à l’association du Technopôle de la
Région de Mulhouse (211/1414C)
24/01/2014 78 17°
dans l’ordre du
jour
16°
dans le PV
Emploi – Association ADESION – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1422C)
24/01/2014 101 20°
dans l’ordre du
jour
19°
dans le PV
Emploi – Association REAGIR – Subvention de
fonctionnement 2014 (213/1423C)
24/01/2014 106 21°
dans l’ordre du
jour
20°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
la Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/1424C)
24/01/2014 111 22°
dans l’ordre du
jour
21°
dans le PV
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
l’association SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace
(213/1425C)
24/01/2014 118 23°
dans l’ordre du
jour
22°
dans le PV
Versement d’une subvention complémentaire
pour les activités périscolaires (5200/1443C)
24/01/2014 134 26°
dans l’ordre du
jour
25°
dans le PV
SUD ALSACE
Emploi – Subvention de fonctionnement 2014 à
l’association SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace
(213/1425C)
24/01/2014 118 23°
dans l’ordre du
jour
22°
dans le PV
SURVEILLANCE
Subvention 2014 à l’association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (110/1419C)
24/01/2014 29 10°
dans l’ordre du
jour
9°
dans le PV
SYNDICAT
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TECHNOPOLE
Développement économique – Subvention
annuelle à l’association du Technopôle de la
Région de Mulhouse (211/1414C)
24/01/2014 78 17°
dans l’ordre du
jour
16°
dans le PV
TERRITOIRE
Adhésion et représentation de m2A au Syndicat
Mixte à Vocation Multiple pour le traitement
des déchets ménagers du secteur 4 (SM4) pour
la partie du territoire constituée par m2A
(07/1447C)
24/01/2014 7 4°
UHA (UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE)
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
UNIVERSITE
Développement économique – Participation
financière au développement du projet ‘’IRI’’
dans le cadre d’un partenariat m2A /
RHENATIC / UHA (211/1394C)
24/01/2014 92 19°
dans l’ordre du
jour
18°
dans le PV
VEHICULE
Développement économique – Financements
2014 des pôles de compétitivité « Véhicule du
Futur, Alsace Biovalley, Alsace ENERGIVIE »
(211/1415C)
24/01/2014 85 18°
dans l’ordre du
jour
17°
dans le PV LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
VERSEMENT
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (110/1430C)
24/01/2014 52 13°
dans l’ordre du
jour
12°
dans le PV
Versement d’une subvention complémentaire
pour les activités périscolaires (5200/1443C)
24/01/2014 134 26°
dans l’ordre du
jour
25°
dans le PV
VICE-PRESIDENT
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
WITTELSHEM
Installation de nouveaux conseillers
communautaires suite à l’extension de m2A à
la commune de Wittelsheim (07/1438C)
24/01/2014 6 2°
Création d’un poste de Vice-Président au titre
de l’extension de m2A à la commune de
Wittelsheim et élection d’un Vice-Président
(07/1445C)
24/01/2014 6 3°
ZOO / ZOOLOGIQUE
Parc Zoologique et Botanique : Convention de
mécénat avec les sources de Soultzmatt
(223/1450C)
24/01/2014 124 24°
dans l’ordre du
jour
23°
dans le PV