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unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2016 Table des matieres Proces verbaux
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2016 Table des matieres Proces verbaux)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Transports,
TABLE DES MATIERES
PROCES VERBAUX DE
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Mandat 2014-2020
ANNEE 2016 LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
48, Atelier des entrepreneurs
Soutien à la structuration du « 48, Atelier des
entrepreneurs » (212/806C)
09/12/2016 1643 37°
ABATTEMENT
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
ABRI
Installation d’abris-bus spécifiques sur la commune
de Zimmersheim : octroi d’une subvention
d’équipement (131/630C)
24/06/2016 555 22°
ACCES A L’EMPLOI
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- loi du 20 avril 2016 (2212/768C)
23/09/2016 1241 29°
ACCOMPAGNEMENT
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
ACCORD 68
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ACCUEIL
Attribution de subventions à l’Association Accueil d’Enfants
24h/24 (4206/692C)
24/06/2016 877 55°
ACCUEIL D’ENFANTS 24 H/24
Attribution de subventions à l’Association Accueil d’Enfants
24h/24 (4206/692C)
24/06/2016 877 55°
ACOMPTE
Subventions de fonctionnement au titre de 2016 pour les
structures périscolaires - deuxième acompte (4205/695C)
24/06/2016 894 58°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la Nature et à
l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la Maîtrise de
l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
Musées Techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2017 (031/838C)
09/12/2016 1506 23°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association E2C68
(212/807C)
09/12/2016 1645 38°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association SEMAPHORE
(212/808C)
09/12/2016 1646 39°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association REAGIR
(212/809C)
09/12/2016 1646 40°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association Pôle Véhicule
du Futur (211/785C)
09/12/2016 1648 42°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un acompte sur
subvention saison 2016/2017 (4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016 pour le
périscolaire - troisième acompte (4205/797C)
09/12/2016 1931 57° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ACQUISITION (S)
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
Bilan 2015 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/649C)
24/06/2016 683 42°
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
ACTION
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18°
ACTIVITE
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
ACTP (ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE TAXE PROFESSIONNELLE)
Fixation des attributions de compensation (ACTP)
pour les exercices 2016 et 2017 (050/795C)
09/12/2016 1451 10°
ADESION (ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT POUR L’EMPLOI, LES SERVICES ET L’INSERTION)
Emploi : Association ADESION - subvention de
fonctionnement 2016 (212/616C)
24/03/2016 345 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ADHESION
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11°
Nouvelles adhésions aux associations Si t’es Jardin
et TRION (042/635C)
24/03/2016 224 14°
Développement économique - adhésion au
Technion France (211/584C)
24/03/2016 303 21°
Adhésion à l’association Opendata France (044/758C) 23/09/2016 998 7°
Adhésion de la Communauté d’agglomération Mulhouse
Alsace Agglomération au Sivom de la région mulhousienne
pour les missions de gestion des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
ADIRA (AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE)
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
ADMISSION
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/679C)
24/06/2016 537 16°
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/801C)
09/12/2016 1471 14°
ADOPTION
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9°
ADVANCED BIONICS
Transaction relative au remboursement du versement
transport à la société ADVANCED BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AFFECTATION
Budget principal - affectation du résultat du
compte administratif 2015 (050/672C)
24/06/2016 530 12°
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
AFFRETEMENT
Convention d’affrètement des lignes
départementales par les transports urbains de
l’agglomération mulhousienne (131/706C)
24/06/2016 560 23°
AFSCO (ASSOCIATION FAMILIALE ET SOCIALE LES COTEAUX)
CSC AFSCO - attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle pour des travaux de rénovation au multi-
accueil « Les Petits Soleils » (4206/693C)
24/06/2016 882 56°
AGENT
Formation personnelle des agents (221/578C) 29/02/2016 97 9°
Évolution du régime indemnitaire des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2213/627C)
24/03/2016 433 38°
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
AGGLOMERATION (MULHOUSIENNE)
Convention d’affrètement des lignes
départementales par les transports urbains de
l’agglomération mulhousienne (131/706C)
24/06/2016 560 23°
Élaboration d’un plan vélo pour l’agglomération
(1312/771C)
23/09/2016 1078 20° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49°
AIDE
Politique habitat et aides à la pierre (331/709C) 24/06/2016 826 49°
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
AIRE DE LA THUR
Délég ation de service public pour l’exploitation du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’Aire de la Thur / rapport
annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
AJUSTEMENT
Ajustements nécessaires aux opérations budgétaires
d’ouverture et de fin d’exercice (050/843C)
09/12/2016 1468 13°
ALIENATIONS
Bilan 2015 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/649C)
24/06/2016 683 42°
ALLOCATION
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
ALME (AGENCE LOCALE DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE)
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la Maîtrise
de l’Énergie (ALME) (042/636C)
24/03/2016 226 15° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
ALSACE
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
ALSACE ACTIVE
Emploi - Association Alsace Active - subvention
2016 (212/603C)
24/03/2016 343 27°
ALSACE BIOVALLEY
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25°
ALSACE TECH
Subvention de fonctionnement à l’Association
Alsace Tech (2111/735C)
23/09/2016 1235 26°
AMENAGEMENT
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7°
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Réalisation d’aménagements cyclables :
conventions de financement (1312/729C)
23/09/2016 1063 19°
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
ZAC 1 du Parc des Collines - avenant n°6 à la
concession d’aménagement (322/793C)
09/12/2016 1830 48°
ANIMATION
Animations et équipements sportifs communautaires -
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2016/2017) (4300/686C)
24/06/2016 855 53°
ANTENNE
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
APAMAD (ASSOCIATION POUR L’ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE)
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
APPEL A PROJET
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2016
(313/705C)
24/06/2016 666 39°
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
APPROBATION
Approbation du procès-verbal des 10 décembre et
18 décembre 2015 (0706)
29/02/2016 4 2°
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
Approbation des procès-verbaux des 29 février 2016 et
24 mars 2016 (0706)
24/06/2016 493 7°
Approbation du compte de gestion 2015 (0501/666C) 24/06/2016 516 10°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation du projet
de convention de délégation de service public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Approbation du procès-verbal du 24 juin 2016 (0706) 23/09/2016 975 2°
Concession de service public pour la réalisation et la gestion
du parking sécurisé de l’Autoport - approbation de la
convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2016 (0706) 09/12/2016 1363 2°
Approbation du budget supplémentaire 2016 (050/811C) 09/12/2016 1458 11°
Approbation des nouveaux statuts du Groupement d’Intérêt
Public (GIP) dénommé « Conservatoire Botanique d’Alsace »
(12/812C)
09/12/2016 1526 25°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires du site
« L’Accueillette » - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service public
(4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (4203/803C)
09/12/2016 2016 62° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des Couleurs » -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
APPROBATION DU PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal des 10 décembre et
18 décembre 2015 (0706) 29/02/2016 4 2°
Approbation des procès-verbaux des 29 février 2016 et
24 mars 2016 (0706) 24/06/2016 493 7°
Approbation du procès-verbal du 24 juin 2016 (0706) 23/09/2016 975 2°
Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2016 (0706) 09/12/2016 1363 2°
APPUI FINANCIER
Avenant à la convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à Energie Positive pour
la Croissance Verte » (042/781C)
09/12/2016 1480 19°
ASPA (ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L’ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE)
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
ASSESSEUR
Élection de deux nouveaux assesseurs (0706/661C) 24/06/2016 508 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ASSISTANCE
Développement économique - assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le développement
économique en partenariat avec la ville de
Montréal (211/586C)
24/03/2016 306 23°
ASSOCIATION / ASSOCIATIF
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Nouvelles adhésions aux associations Si t’es Jardin
et TRION (042/635C)
24/03/2016 224 14°
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/594C)
24/03/2016 322 24°
Emploi - Association Alsace Active - subvention
2016 (212/603C)
24/03/2016 343 27°
Emploi : Association ADESION - subvention de
fonctionnement 2016 (212/616C)
24/03/2016 345 28°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
E2C 68 (École de la Deuxième Chance)
(212/604C)
24/03/2016 347 29°
Association REAGIR - subvention de
fonctionnement 2016 (212/606C)
24/03/2016 360 31°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace (212/607C)
24/03/2016 367 32°
Personnes âgées : soutien aux activités de 24/03/2016 473 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6°
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52°
Attribution de subventions à l’Association Accueil
d’Enfants 24h/24 (4206/692C)
24/06/2016 877 55°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Adhésion à l’association Opendata France (044/758C) 23/09/2016 998 7°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec l’Association
pour la surveillance et l’étude de la pollution atmosphérique
(ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement (031/746C)
23/09/2016 1043 13°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/747C)
23/09/2016 1047 14°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention
d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique - subvention
d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Développement économique - association e-nov Campus -
allocation d’une bourse aux projets de création d’entreprises
innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Développement économique - participation au financement
du Congrès de l’Association Française d’Economi e Politique
(211/737C)
23/09/2016 1226 24°
Subvention de fonctionnement à l’Association Alsace Tech
(2111/735C)
23/09/2016 1235 26°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’association MULHOUSE OLYMPIC NATATION - saison
2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Attribution d’une subvention à l’Association ACCORD 68 pour
l’aide aux victimes d’infractions pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention
d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim - subvention
d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association E2C68
(212/807C)
09/12/2016 1645 38°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association SEMAPHORE
(212/808C)
09/12/2016 1646 39°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association REAGIR
(212/809C)
09/12/2016 1646 40°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association Pôle Véhicule
du Futur (211/785C)
09/12/2016 1648 42°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ATELIER
Soutien à la structuration du « 48, Atelier des
entrepreneurs » (212/806C)
09/12/2016 1643 37°
ATTRIBUTION
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention
pour l’organisation de « Kalistoire » (214/682C)
24/06/2016 643 35°
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52°
Attribution de subventions à l’Association Accueil
d’Enfants 24h/24 (4206/692C)
24/06/2016 877 55°
CSC AFSCO - attribution d’une subvention
d’équipement exceptionnelle pour des travaux de
rénovation au multi-accueil « Les Petits Soleils »
(4206/693C)
24/06/2016 882 56°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
Fixation des attributions de compensation (ACTP)
pour les exercices 2016 et 2017 (050/795C)
09/12/2016 1451 10°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2016/2017
(4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CSC
Lavoisier Brustlein (4206/848C)
09/12/2016 2157 66° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AURM (AGENCE D’URBANISME DE LA REGION MULHOUSIENNE)
Programme partenarial 2016 de l’Agence
d’Urbanisme (32/657C)
24/06/2016 805 48°
AUTOMOBILE
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/746C)
23/09/2016 1043 13°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
AUTOPORT
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
AVANCE
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à CITIVIA (0502/590C)
24/03/2016 196 10°
Subventions de fonctionnement au titre de 2017
pour le périscolaire - versement d’avances
(4205/798C)
09/12/2016 1935 58°
Versement d’avances sur subventions au titre de
2017 pour les structures petite enfance
(4206/800C)
09/12/2016 1948 60°
AVANCEMENT
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AVANCEMENT DE GRADE
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
AVENANT
Avenant à la convention-cadre triennale pour le
Centre Sportif Régional (4301/595C)
29/02/2016 112 13°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la
Fonction Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin -
avenant à la convention d’exploitation
(4203/697C)
24/06/2016 952 60°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
Avenant à la convention particulière de mise en
œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à
Energie Positive pour la Croissance Verte »
(042/781C)
09/12/2016 1480 19°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ZAC 1 du Parc des Collines - avenant n°6 à la
concession d’aménagement (322/793C)
09/12/2016 1830 48°
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
AVENTURE CITOYENNE
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
AVIS
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Demande d’avis du Conseil d’agglomération sur
une remise gracieuse (0501/678C) - HUIS CLOS
24/06/2016 963 62°
BAIL BAUX / BAILLEUR
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
BARRISOL-NORMALU S.A.S
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34°
BASE
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BASE NAUTIQUE
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11°
BATIMENT
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
BILAN
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
Bilan 2015 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/649C)
24/06/2016 683 42°
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042/762C)
23/09/2016 1029 11°
Programme Local de l’Habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan à mi-parcours (3301/835C)
09/12/2016 1849 52°
BIODIVERSITE
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BIZZ & BUZZ
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22°
BOURSE
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
BRUXELLES
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
BUDGET / BUDGETAIRE
Débat sur les orientations budgétaires 2016
(050/613C)
29/02/2016 36 6°
Vote du budget primitif 2016 (050/615C) 24/03/2016 170 5°
Approbation du compte de gestion 2015 (0501/666C) 24/06/2016 516 10°
Compte administratif 2015 - budget principal et
budgets annexes (050/671C)
24/06/2016 520 11°
Budget principal - affectation du résultat du
compte administratif 2015 (050/672C)
24/06/2016 530 12°
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
Approbation du budget supplémentaire 2016
(050/811C)
09/12/2016 1458 11°
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/843C)
09/12/2016 1468 13° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BUDGET ANNEXE
Débat sur les orientations budgétaires 2016
(050/613C)
29/02/2016 36 6°
Compte administratif 2015 - budget principal et
budgets annexes (050/671C)
24/06/2016 520 11°
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
BUDGET PRIMITIF
Vote du budget primitif 2016 (050/615C) 24/03/2016 170 5°
BUDGET PRINCIPAL
Débat sur les orientations budgétaires 2016
(050/613C)
29/02/2016 36 6°
Compte administratif 2015 - budget principal et
budgets annexes (050/671C)
24/06/2016 520 11°
Budget principal - affectation du résultat du
compte administratif 2015 (050/672C)
24/06/2016 530 12°
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Approbation du budget supplémentaire 2016 (050/811C) 09/12/2016 1458 11°
BUREAU
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BUREAU ALSACE
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE (CAF)
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
CAMPUS
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
CANDIDATURE
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
CANOË-KAYAK
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11°
CAPITAL SOCIAL
Réduction du capital social de CITIVIA SEM (060/824C) 09/12/2016 1402 7°
CARBURANT
Reconduction d’une convention pour la fourniture de
carburant au SIVOM (124/783C)
09/12/2016 1545 27° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CARREAU MARIE-LOUISE
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
CARTE
Carte Pass’temps Seniors 2017 (314/732C) 23/09/2016 1307 33°
CARTE PASS’TEMPS
Carte Pass’temps Seniors 2017 (314/732C) 23/09/2016 1307 33°
CCAN (CENTRE DE CREATION ET D’ACTIVITES NOUVELLES)
Délégation de service public pour l’exploitation du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’Aire de la Thur / rapport
annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
CCPFRS (COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE FRANCE RHIN SUD)
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9°
CENTRE DE CONFERENCES
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/834C)
09/12/2016 1472 15° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CENTRE DE CREATION ET D’ACTIVITES NOUVELLES (CCAN) DE L’AIRE DE LA THUR
Délégation de service public pour l’exploitation du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’Aire de la Thur / rapport
annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION A LA NATATION SPORTIVE DE HAUT NIVEAU
Mulhouse Olympic Natation - soutien au fonctionnement et à
la gestion du centre d’entraînement et de formation à la
natation sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
CENTRE DE RESSOURCES D’EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE (CREPS) (C.R.E.P.S)
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
CENTRE SOCIO-CULTUREL (CSC)
CSC AFSCO - attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle pour des travaux de rénovation au multi-
accueil « Les Petits Soleils » (4206/693C)
24/06/2016 882 56°
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CSC Lavoisier
Brustlein (4206/848C)
09/12/2016 2157 66°
CENTRE SPORTIF
Avenant à la convention-cadre triennale pour le
Centre Sportif Régional (4301/595C)
29/02/2016 112 13°
CHARTE
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CHAUFFAGE
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
CHEMIN DE FER
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
CHIMIE
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
CHOIX
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation du projet
de convention de délégation de service public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires du site
« L’Accueillette » - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service public
(4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des Couleurs » -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
CINE (CENTRE D’INITIATION A LA NATURE ET A L’ENVIRONNEMENT)
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (042/596C)
29/02/2016 5 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16°
CITESLAB
Dispositif CitésLab (212/810C) 09/12/2016 1647 41°
CITIVIA
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à CITIVIA (0502/590C)
24/03/2016 196 10°
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
Réduction du capital social de CITIVIA SEM
(060/824C)
09/12/2016 1402 7°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CITIVIA SEM (ex-SEMHA)
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
Réduction du capital social de CITIVIA SEM
(060/824C)
09/12/2016 1402 7°
CITIVIA SPL (ex-SERM)
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à CITIVIA (0502/590C)
24/03/2016 196 10°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24°
CITOYENNETE
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2016
(313/705C)
24/06/2016 666 39°
CITYPASS
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
CIVIGAZ
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
CLOTURE
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
CLUB
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CLUB DES MAIRES
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11°
COLLECTE
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
COLLEGE / COLLEGIEN
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7°
Homogénéisation des tarifs SOLEA pour les
collégiens et lycéens (131/639C)
24/03/2016 285 17°
COMITE MEDICAL DEPARTEMENTAL
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer
le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la
Commission Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE REFORME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer
le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la
Commission Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
COMMUNES
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
Rapport développement durable 2015 de m2A
(042/601C)
29/02/2016 8 5°
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Adhésion de la Communauté d’agglomération
Mulhouse Alsace Agglomération au Sivom de la
région mulhousienne pour les missions de gestion
des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9°
COMPETENCE
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49°
COMPETITIVITE
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
COMPLEMENT
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52°
COMPTE ADMINISTRATIF
Compte administratif 2015 - budget principal et
budgets annexes (050/671C)
24/06/2016 520 11°
Budget principal - affectation du résultat du
compte administratif 2015 (050/672C)
24/06/2016 530 12°
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
COMPTE DE GESTION
Approbation du compte de gestion 2015 (0501/666C) 24/06/2016 516 10°
COMPTE RENDU
Compte-rendu justifiant la procédure d’urgence
relative à un projet de délibération (0706/641C)
24/03/2016 125 43°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
COMPTE RENDU D’ACTIVITE
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- compte rendu d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
CONCESSION
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
ZAC 1 du Parc des Collines - avenant n°6 à la
concession d’aménagement (322/793C)
09/12/2016 1830 48°
CONCLUSION
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
CONGRES
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa Région (OTC) : convention d’objectifs et de
moyens pluriannuelle (214/623C)
24/03/2016 374 33°
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24°
CONSEIL D’AGGLOMERATION / COMMUNAUTAIRE
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/569C)
24/03/2016 129 2°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/640C)
24/06/2016 493 8°
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil communautaire (2213/698C)
24/06/2016 663 38° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Demande d’avis du Conseil d’agglomération sur
une remise gracieuse (0501/678C) - HUIS CLOS
24/06/2016 963 62°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/728C)
23/09/2016 975 3°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/776C)
09/12/2016 1363 4°
Droit à la formation des membres du conseil
d’agglomération (2211/716C)
09/12/2016 1611 31°
Modification des indemnités de fonction des
membres du conseil communautaire (2213/842C)
09/12/2016 1626 33°
CONSEILLER (E) COMMUNAUTAIRE
Installation de deux nouveaux conseillers
communautaires (0706/660C)
24/06/2016 508 2°
Installation d’un nouveau conseiller
communautaire (0706/841C)
09/12/2016 1363 3°
Droit à la formation des membres du conseil
d’agglomération (2211/716C)
09/12/2016 1611 31°
Modification des indemnités de fonction des
membres du conseil communautaire (2213/842C)
09/12/2016 1626 33°
CONSERVATOIRE
App robation des nouveaux statuts du Groupement d’Intérêt
Public (GIP) dénommé « Conservatoire Botanique d’Alsace »
(12/812C)
09/12/2016 1526 25°
CONSERVATOIRE BOTANIQUE
Approbation des nouveaux statuts du Groupement d’Intérêt
Public (GIP) dénommé « Conservatoire Botanique d’Alsace »
(12/812C)
09/12/2016 1526 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CONTRAT
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
CONTRAT DE VILLE
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE (CEJ)
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
CONVENTION / CONVENTION-CADRE
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7°
Avenant à la convention-cadre triennale pour le
Centre Sportif Régional (4301/595C)
29/02/2016 112 13°
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa Région (OTC) : convention d’objectifs et de
moyens pluriannuelle (214/623C)
24/03/2016 374 33°
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
Convention d’affrètement des lignes
départementales par les transports urbains de
l’agglomération mulhousienne (131/706C)
24/06/2016 560 23°
Convention d’exploitation du tram-train Mulhouse-
Vallée de la Thur pour les années 2014-2016
(131/708C)
24/06/2016 576 24°
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
Tourisme d’affaires : convention « Meet in Alsace »
2016 (214/683C)
24/06/2016 645 36°
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la
Fonction Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin -
avenant à la convention d’exploitation
(4203/697C)
24/06/2016 952 60° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim
(4203/722C)
24/06/2016 958 61°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
Réalisation d’aménagements cyclables :
conventions de financement (1312/729C)
23/09/2016 1063 19°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
Conclusion d’une convention partenariale de
soutien au fonctionnement de l’antenne
mulhousienne du Centre de ressources, d’expertise
et de performance sportive (CREPS) (4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de
moyens avec l’association MULHOUSE OLYMPIC
NATATION - saison 2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim
(4203/773C)
23/09/2016 1343 38°
Avenant à la convention particulière de mise en
œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à
Energie Positive pour la Croissance Verte »
(042/781C)
09/12/2016 1480 19°
Convention de partenariat avec Unicités pour
sensibiliser les familles du « défi famille à énergie
positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20°
Reconduction d’une convention pour la fourniture
de carburant au SIVOM (124/783C)
09/12/2016 1545 27°
Schéma directeur des itinéraires pédestres -
convention de subvention annuelle (131/846C)
09/12/2016 1603 30° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
CONSTRUCTION / CONSTRUIRE
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
CREANCES
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/679C)
24/06/2016 537 16°
Remise gracieuse de créance (0501/769C) - HUIS
CLOS
23/09/2016 1351 39°
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/801C)
09/12/2016 1471 14° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CREATION
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
Transferts et créations de crédits (050/675C) 24/06/2016 534 15°
Transferts et créations de crédits (050/774C) 23/09/2016 994 6°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/834C)
09/12/2016 1472 15°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
CREDIT
Transferts et créations de crédits (050/675C) 24/06/2016 534 15°
Transferts et créations de crédits (050/774C) 23/09/2016 994 6°
CROISSANCE VERTE
Avenant à la convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à Energie Positive pour
la Croissance Verte » (042/781C)
09/12/2016 1480 19°
CYCLABLE / CYCLE (S)
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Réalisation d’aménagements cyclables :
conventions de financement (1312/729C)
23/09/2016 1063 19°
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Débat sur les orientations budgétaires 2016
(050/613C)
29/02/2016 36 6°
DECHETS
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042/762C)
23/09/2016 1029 11°
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
Adhésion de la Communauté d’agglomération
Mulhouse Alsace Agglomération au Sivom de la
région mulhousienne pour les missions de gestion
des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
DECISION
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/569C)
24/03/2016 129 2°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/640C)
24/06/2016 493 8°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/728C)
23/09/2016 975 3°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/776C)
09/12/2016 1363 4°
DEFI
Convention de partenariat avec Unicités pour sensibiliser les
familles du « défi famille à énergie positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DELEGATION / DELEGATAIRE
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/569C)
24/03/2016 129 2°
Délégation au Président en matière de gestion
active de la dette pour 2016 (0502/609C)
24/03/2016 191 9°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/640C)
24/06/2016 493 8°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/728C)
23/09/2016 975 3°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/776C)
09/12/2016 1363 4°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin -
avenant à la convention d’exploitation
(4203/697C)
24/06/2016 952 60° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5°
DELIBERATION
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3°
Compte-rendu justifiant la procédure d’urgence
relative à un projet de délibération (0706/641C)
24/03/2016 125 43°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DELINQUANCE
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51°
DEMANDE
Demande d’avis du Conseil d’agglomération sur
une remise gracieuse (0501/678C) - HUIS CLOS
24/06/2016 963 62°
DESIGNATION
Désignation du secrétaire de séance 29/02/2016 4 1°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3°
Désignation du secrétaire de séance 24/03/2016 125 1°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Désignation du secrétaire de séance 24/06/2016 491 1°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6°
Désignation du secrétaire de séance 23/09/2016 975 1° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Désignation du secrétaire de séance 09/12/2016 1363 1°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5°
DESSERTE
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
DETERMINATION
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2016
(0502/619C)
24/03/2016 186 7°
DETTE
Délégation au Président en matière de gestion
active de la dette pour 2016 (0502/609C)
24/03/2016 191 9°
DEVELOPPEMENT
Rapport développement durable 2015 de m2A
(042/601C)
29/02/2016 8 5°
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapport développement durable 2015 de m2A
(042/601C) 29/02/2016 8 5°
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
Développement économique - adhésion au
Technion France (211/584C)
24/03/2016 303 21°
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22°
Développement économique - assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le développement
économique en partenariat avec la ville de
Montréal (211/586C)
24/03/2016 306 23°
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/594C)
24/03/2016 322 24°
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
Développement économique - participation
complémentaire au financement de la plateforme
d’initiative locale « Initiative Sud Alsace »
(211/703C)
24/06/2016 594 28°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
DIDENHEIM
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
DISPOSITIF
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Dispositif CitésLab (212/810C) 09/12/2016 1647 41°
Évolution du dispositif d’enseignement « Savoir
Nager » (4301/791C)
09/12/2016 1926 56°
DOMIBUS
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2015 (131/845C) 09/12/2016 1554 29°
DONS
Modification du montant du don 2015 en faveur du
parc zoologique et botanique (215/637C)
24/03/2016 419 36°
DROIT
Droit à la formation des membres du conseil
d’agglomération (2211/716C)
09/12/2016 1611 31°
E2C 68 (ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE)
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
E2C 68 (École de la Deuxième Chance)
(212/604C)
24/03/2016 347 29°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
E2C68 (212/807C)
09/12/2016 1645 38°
ECOLE
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
E2C 68 (École de la Deuxième Chance)
(212/604C)
24/03/2016 347 29°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
E2C68 (212/807C)
09/12/2016 1645 38°
ECOMUSEE
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ECONOMIE
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
ECONOMIE POLITIQUE
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
ELABORATION
Élaboration d’un plan vélo pour l’agglomération
(1312/771C)
23/09/2016 1078 20°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de
moyens avec l’association MULHOUSE OLYMPIC
NATATION - saison 2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
ELECTIONS
Élection de deux nouveaux assesseurs (0706/661C) 24/06/2016 508 3°
ELECTRICITE
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ELIMINATION
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
ELITE JEUNE
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
ELU (S)
Installation de deux nouveaux conseillers
communautaires (0706/660C)
24/06/2016 508 2°
Élection de deux nouveaux assesseurs
(0706/661C)
24/06/2016 508 3°
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil communautaire (2213/698C)
24/06/2016 663 38°
EMPLOI
Emploi - Association Alsace Active - subvention
2016 (212/603C)
24/03/2016 343 27°
Emploi : Association ADESION - subvention de
fonctionnement 2016 (212/616C)
24/03/2016 345 28°
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28°
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- loi du 20 avril 2016 (2212/768C)
23/09/2016 1241 29°
ENERGIE / ENERGETICIEN / ENERGETIQUE
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la Maîtrise
de l’Énergie (ALME) (042/636C)
24/03/2016 226 15°
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
Avenant à la convention particulière de mise en
œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à
Energie Positive pour la Croissance Verte »
(042/781C)
09/12/2016 1480 19°
Convention de partenariat avec Unicités pour
sensibiliser les familles du « défi famille à énergie
positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20°
ENERGIE ELECTRIQUE
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ENFANCE
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
ENGAGEMENT
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
E-NOV CAMPUS
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
ENSEIGNEMENT
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur Textile
d’Alsace (ISTA) (2111/667C)
24/06/2016 642 33°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement 2016 à l’UHA (2111/738C)
23/09/2016 1228 25°
Évolution du dispositif d’enseignement « Savoir
Nager » (4301/791C)
09/12/2016 1926 56°
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement 2016 à l’UHA (2111/738C)
23/09/2016 1228 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
ENTREPRENEUR
Soutien à la structuration du « 48, Atelier des
entrepreneurs » (212/806C)
09/12/2016 1643 37°
ENTREPRISES
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
ENVIRONNEMENT
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (042/596C)
29/02/2016 5 4°
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18°
EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale)
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
EQUIPEMENT (S)
Installation d’abris-bus spécifiques sur la commune de
Zimmersheim : octroi d’une subvention d’équipement
(131/630C)
24/06/2016 555 22°
Animations et équipements sportifs communautaires -
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2016/2017) (4300/686C)
24/06/2016 855 53°
CSC AFSCO - attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle pour des travaux de rénovation au multi-
accueil « Les Petits Soleils » (4206/693C)
24/06/2016 882 56°
Subvention à la Nef des Sciences pour l’équipement et
l’aménagement intérieur de son nouveau bâtiment sur le
Campus de l’Illberg (2111/740C)
09/12/2016 1629 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Innovation et enseignement supérieur - subvention à
l’Université de Haute Alsace - acquisition d’un équipement
structurant en chimie moléculaire (RMN) pour l’UHA
(2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
ESPACE D’ACTIVITES
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
ETAT
Révision de l’état des emplois permanents au 1er
janvier 2016 (2214/614C)
29/02/2016 98 10°
ETAT DES EMPLOIS
Révision de l’état des emplois permanents au 1er
janvier 2016 (2214/614C)
29/02/2016 98 10°
EVOLUTION
Évolution du régime indemnitaire des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2213/627C)
24/03/2016 433 38°
Évolution du dispositif d’enseignement « Savoir
Nager » (4301/791C)
09/12/2016 1926 56°
ETUDE (S)
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
EXERCICE
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
Fixation des attributions de compensation (ACTP)
pour les exercices 2016 et 2017 (050/795C)
09/12/2016 1451 10°
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/843C)
09/12/2016 1468 13°
EXPERIMENTATION
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
EXPERTISE
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
EXPLOITATION
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Convention d’exploitation du tram-train Mulhouse-
Vallée de la Thur pour les années 2014-2016
(131/708C)
24/06/2016 576 24°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin -
avenant à la convention d’exploitation
(4203/697C)
24/06/2016 952 60°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
EXTRASCOLAIRE
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation du projet
de convention de délégation de service public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires du site
« L’Accueillette » - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service public
(4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des Couleurs » -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
Délégation de service public pour l’exploitation du multi -
accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et l’exploitation du
service périscolaire et extrascolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim - engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
FACE ALSACE
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
FAMILLE
Convention de partenariat avec Unicités pour sensibiliser les
familles du « défi famille à énergie positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20°
FERROVIAIRE
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
FESTIVAL
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
FIBRES-ENERGIVIE
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25°
FILIERE
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
FILM
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
FINANCEMENT / FINANCIER (E)
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22°
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25°
Périscolaire Staffelfelden - plan de financement
(050/727C)
24/06/2016 541 18°
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique - participation
complémentaire au financement de la plateforme
d’initiative locale « Initiative Sud Alsace »
(211/703C)
24/06/2016 594 28°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Réalisation d’aménagements cyclables :
conventions de financement (1312/729C)
23/09/2016 1063 19°
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
FIPHFP (FONS D’INSERTION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE)
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction
Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
FISCALITE
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2016 (0502/560C)
24/03/2016 185 6°
FIXATION
Fixation des attributions de compensation (ACTP)
pour les exercices 2016 et 2017 (050/795C)
09/12/2016 1451 10°
FONCTIONNEMENT
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (042/596C)
29/02/2016 5 4°
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la Maîtrise
de l’Énergie (ALME) (042/636C)
24/03/2016 226 15° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi : Association ADESION - subvention de
fonctionnement 2016 (212/616C)
24/03/2016 345 28°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
E2C 68 (École de la Deuxième Chance)
(212/604C)
24/03/2016 347 29°
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
Association REAGIR - subvention de
fonctionnement 2016 (212/606C)
24/03/2016 360 31°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace (212/607C)
24/03/2016 367 32°
Musées techniques - solde sur subventions de
fonctionnement 2016 (031/721C)
24/06/2016 548 21°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur Textile
d’Alsace (ISTA) (2111/667C)
24/06/2016 642 33°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour les structures Petite Enfance (4206/691C)
24/06/2016 871 54°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour les structures périscolaires - deuxième
acompte (4205/695C)
24/06/2016 894 58°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement 2016 à l’UHA (2111/738C)
23/09/2016 1228 25°
Subvention de fonctionnement à l’Association
Alsace Tech (2111/735C)
23/09/2016 1235 26°
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
Conclusion d’une convention partenariale de
soutien au fonctionnement de l’antenne
mulhousienne du Centre de ressources, d’expertise
et de performance sportive (CREPS) (4302/685C)
23/09/2016 1311 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
Musées Techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2017 (031/838C)
09/12/2016 1506 23°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - troisième acompte
(4205/797C)
09/12/2016 1931 57°
Subventions de fonctionnement au titre de 2017
pour le périscolaire - versement d’avances
(4205/798C)
09/12/2016 1935 58°
FONDS
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction
Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
FORMATION
Formation personnelle des agents (221/578C) 29/02/2016 97 9°
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
Droit à la formation des membres du conseil
d’agglomération (2211/716C)
09/12/2016 1611 31°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
FOURNITURE
Reconduction d’une convention pour la fourniture de
carburant au SIVOM (124/783C)
09/12/2016 1545 27°
FUSION
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9°
GAMME REGIONALE D’ACCOMPAGNEMENT A L’INNOVATION DES ENTREPRISES (GRAINE)
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
GESTION
Délégation au Président en matière de gestion
active de la dette pour 2016 (0502/609C)
24/03/2016 191 9° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/746C)
23/09/2016 1043 13°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
Adhésion de la Communauté d’agglomération
Mulhouse Alsace Agglomération au Sivom de la
région mulhousienne pour les missions de gestion
des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
GRDF (GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE)
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP)
Approbation des nouveaux statuts du Groupement d’Intérêt
Public (GIP) dénommé « Conservatoire Botanique d’Alsace »
(12/812C)
09/12/2016 1526 25°
GROUPE RODOLPHE
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention pour
l’organisation de « Kalistoire » (214/682C)
24/06/2016 643 35° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
HABITANT (S)
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
HABITAT / HABITER MIEUX
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Politique habitat et aides à la pierre (331/709C) 24/06/2016 826 49°
Politique de l’Habitat - partenariat avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) (331/710C)
24/06/2016 843 50°
Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de
Mulhouse à Mulhouse Alsace Agglomération
(331/687C)
23/09/2016 1305 32°
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
Programme Local de l’Habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan à mi-parcours (3301/835C)
09/12/2016 1849 52°
HOFER
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
HOMOGENEISATION
Homogénéisation des tarifs SOLEA pour les
collégiens et lycéens (131/639C)
24/03/2016 285 17°
HUIS CLOS
Demande d’avis du Conseil d’agglomération sur
une remise gracieuse (0501/678C) - HUIS CLOS
24/06/2016 963 62°
Remise gracieuse de créance (0501/769C) - HUIS
CLOS
23/09/2016 1351 39°
ILLBERG
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
IMMOBILIER
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- compte rendu d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
IMPRESSION SUR ETOFFES
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/747C)
23/09/2016 1047 14°
INDEMNITE
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil communautaire (2213/698C)
24/06/2016 663 38°
Indemnité de conseil au trésorier principal de la
ville de Mulhouse (050/833C)
09/12/2016 1467 12°
Modification des indemnités de fonction des
membres du conseil communautaire (2213/842C)
09/12/2016 1626 33° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
INFORMATION
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/569C)
24/03/2016 129 2°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/640C)
24/06/2016 493 8°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/728C)
23/09/2016 975 3°
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (0706/776C)
09/12/2016 1363 4°
INFRACTION
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
INITIATIVE
Développement économique - participation
complémentaire au financement de la plateforme
d’initiative locale « Initiative Sud Alsace »
(211/703C)
24/06/2016 594 28°
INNOVATION / INNOVANT (E)
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
INSERTION
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction
Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
INSTALLATION
Installation de deux nouveaux conseillers
communautaires (0706/660C)
24/06/2016 508 2°
Installation d’abris-bus spécifiques sur la commune
de Zimmersheim : octroi d’une subvention
d’équipement (131/630C)
24/06/2016 555 22°
Installation d’un nouveau conseiller
communautaire (0706/841C)
09/12/2016 1363 3°
INSTITUT
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur Textile
d’Alsace (ISTA) (2111/667C)
24/06/2016 642 33°
INVESTISSEMENT
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/746C)
23/09/2016 1043 13° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/747C)
23/09/2016 1047 14°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim -
subvention d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
ISTA (INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D’ALSACE)
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur Textile
d’Alsace (ISTA) (2111/667C)
24/06/2016 642 33°
ITINERAIRE
Schéma directeur des itinéraires pédestres - convention de
subvention annuelle (131/846C)
09/12/2016 1603 30°
JEUNESSE / JEUNE
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
KALISTOIRE
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention pour
l’organisation de « Kalistoire » (214/682C)
24/06/2016 643 35°
KMØ
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
L’ACCUEILLETTE
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
LA COURTE ECHELLE
Délégation de service public pour l’exploitation du multi -
accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et l’exploitati on du
service périscolaire et extrascolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim - engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
LA MARELLE
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
LANCEMENT
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
LAVOISIER BRUSTLEIN
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CSC
Lavoisier Brustlein (4206/848C)
09/12/2016 2157 66°
LE MOULIN DES COULEURS
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
LES NENUPHARS
Délégation de service public pour l’exploitation du multi -
accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et l’exploitation du
service périscolaire et extrascolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim - engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
LEGS
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER au profit
du Parc zoologique et botanique de Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46°
LIGNE
Convention d’affrètement des lignes
départementales par les transports urbains de
l’agglomération mulhousienne (131/706C)
24/06/2016 560 23°
LOCATION / LOUER MIEUX
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
LOI
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- loi du 20 avril 2016 (2212/768C)
23/09/2016 1241 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
LYCEE / LYCEEN
Homogénéisation des tarifs SOLEA pour les
collégiens et lycéens (131/639C)
24/03/2016 285 17°
MAINTIEN A DOMICILE
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
MAIRE
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11°
MAITRISE D’OUVRAGE
Développement économique - assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le développement
économique en partenariat avec la ville de
Montréal (211/586C)
24/03/2016 306 23°
MANIFESTATIONS
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
MDPH (MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES)
Politique de l’Habitat - partenariat avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) (331/710C)
24/06/2016 843 50°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
MECENAT
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
MEET IN ALSACE
Tourisme d’affaires : convention « Meet in Alsace »
2016 (214/683C)
24/06/2016 645 36°
MEF (MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION)
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
MEMBRES
Droit à la formation des membres du conseil
d’agglomération (2211/716C)
09/12/2016 1611 31°
Modification des indemnités de fonction des
membres du conseil communautaire (2213/842C)
09/12/2016 1626 33°
MERCREDI
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MESURES
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
MISE A DISPOSITION
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer
le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la
Commission Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
MISE EN ŒUVRE
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28°
Avenant à la convention particulière de mise en
œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à
Energie Positive pour la Croissance Verte »
(042/781C)
09/12/2016 1480 19°
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la
ville en 2015 (332/839C)
09/12/2016 1885 53°
MISE EN PLACE
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim
(4203/722C)
24/06/2016 958 61°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim
(4203/773C)
23/09/2016 1343 38° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MISSION
Adhésion de la Communauté d’agglomération Mulhouse
Alsace Agglomération au Sivom de la région mulhousienne
pour les missions de gestion des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
MOBILISATION
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
MODIFICATION
Modification du taux du versement transport
(0502/622C)
24/03/2016 189 8°
Modification du montant du don 2015 en faveur du
parc zoologique et botanique (215/637C)
24/03/2016 419 36°
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil communautaire (2213/698C)
24/06/2016 663 38°
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502/763C)
23/09/2016 993 5°
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
Modification des indemnités de fonction des
membres du conseil communautaire (2213/842C)
09/12/2016 1626 33°
MOIS
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
MON (MULHOUSE OLYMPIC NATATION)
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Élaboration d’une convention d’objectifs et de
moyens avec l’association MULHOUSE OLYMPIC
NATATION - saison 2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2016/2017
(4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
MONTREAL (VILLE DE)
Développement économique - assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le développement
économique en partenariat avec la ville de
Montréal (211/586C)
24/03/2016 306 23°
MOYENS
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et sa Région
(OTC) : convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle
(214/623C)
24/03/2016 374 33°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’associat ion MULHOUSE OLYMPIC NATATION - saison
2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Mutualisation des moyens et des services entre la ville de
Mulhouse et m2A (050/794C)
09/12/2016 1438 9°
MULHOUSE (VILLE DE)
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa Région (OTC) : convention d’objectifs et de
moyens pluriannuelle (214/623C)
24/03/2016 374 33° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Convention d’exploitation du tram-train Mulhouse-
Vallée de la Thur pour les années 2014-2016
(131/708C)
24/06/2016 576 24°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de
Mulhouse à Mulhouse Alsace Agglomération
(331/687C)
23/09/2016 1305 32°
Conclusion d’une convention partenariale de
soutien au fonctionnement de l’antenne
mulhousienne du Centre de ressources, d’expertise
et de performance sportive (CREPS) (4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
Mutualisation des moyens et des services entre la
ville de Mulhouse et m2A (050/794C)
09/12/2016 1438 9°
Indemnité de conseil au trésorier principal de la
ville de Mulhouse (050/833C)
09/12/2016 1467 12°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/834C)
09/12/2016 1472 15°
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER
au profit du Parc zoologique et botanique de
Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (m2A)
Rapport développement durable 2015 de m2A
(042/601C)
29/02/2016 8 5°
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
Développement économique - avenant à la
convention entre m2A et le Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2016 (212/608C)
24/03/2016 339 26°
Évolution du régime indemnitaire des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2213/627C)
24/03/2016 433 38°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Adoption de la charte de gouvernance dans le
cadre de la fusion entre Mulhouse Alsace
Agglomération et la communauté de communes
Porte de France Rhin Sud (04/730C)
24/06/2016 499 9°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CityPass : convention de partenariat entre Soléa, l’Office du
Tourisme de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération
(131/725C)
24/06/2016 585 26°
Bilan 2015 des acquisitions et aliénations foncières de
Mulhouse Alsace Agglomération (324/649C)
24/06/2016 683 42°
Modification de ratios d’avancement de grade des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de Mulhouse à
Mulhouse Alsace Agglomération (331/687C)
23/09/2016 1305 32°
Adhésion de la Communauté d’agglomération Mulhouse
Alsace Agglomération au Sivom de la région mulhousienne
pour les missions de gestion des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
Mutualisation des moyens et des services entre la ville de
Mulhouse et m2A (050/794C)
09/12/2016 1438 9°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse par la
Société Industrielle de Mulhouse : participation de Mulhouse
Alsace Agglomération (0504/834C)
09/12/2016 1472 15°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24°
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et Jeunesse
entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
MULHOUSE EXPO SAEML
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
MULHOUSE MOBILITES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MULHOUSE SUD ALSACE
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21°
MULTI-ACCUEIL
CSC AFSCO - attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle pour des travaux de rénovation au multi-
accueil « Les Petits Soleils » (4206/693C)
24/06/2016 882 56°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin - avenant à la
convention d’exploitation (4203/697C)
24/06/2016 952 60°
Délégation de service public pour l’exploitation du multi -
accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et l’exploitation du
service périscolaire et extrascolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim - engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
MUSEES
Musées techniques - solde sur subventions de
fonctionnement 2016 (031/721C)
24/06/2016 548 21°
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/746C)
23/09/2016 1043 13°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/747C)
23/09/2016 1047 14°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim -
subvention d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
Musées Techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2017 (031/838C)
09/12/2016 1506 23°
MUTUALISATION
Mutualisation des moyens et des services entre la
ville de Mulhouse et m2A (050/794C)
09/12/2016 1438 9°
NATATION
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de
moyens avec l’association MULHOUSE OLYMPIC
NATATION - saison 2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2016/2017
(4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
Évolution du dispositif d’enseignement « Savoir
Nager » (4301/791C)
09/12/2016 1926 56° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
NAVETTE
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
NEF DES SCIENCES
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
NON-VALEUR
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/679C)
24/06/2016 537 16°
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/801C)
09/12/2016 1471 14°
NOUVEAU BASSIN
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin - avenant à la
convention d’exploitation (4203/697C)
24/06/2016 952 60°
NUCLEAIRE
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
NUMERIQUE
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
OBJECTIFS
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et sa Région
(OTC) : convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle
(214/623C)
24/03/2016 374 33°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim
(4203/722C)
24/06/2016 958 61°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec l’Association
pour la surveillance et l’étude de la pollution atmosphérique
(ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’associat ion MULHOUSE OLYMPIC NATATION - saison
2016/2017 (4302/743C)
23/09/2016 1318 35°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le site
périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim (4203/773C)
23/09/2016 1343 38°
OFFICE DU TOURISME
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa Région (OTC) : convention d’objectifs et de
moyens pluriannuelle (214/623C)
24/03/2016 374 33°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
OFFICE PUBLIC DE l’HABITAT (OPH)
Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de
Mulhouse à Mulhouse Alsace Agglomération
(331/687C)
23/09/2016 1305 32° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
OKTAVE
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
OPENDATA FRANCE
Adhésion à l’association Opendata France (044/758C) 23/09/2016 998 7°
OPERATION
Ajustements nécessaires aux opérations budgétaires
d’ouverture et de fin d’exercice (050/843C)
09/12/2016 1468 13°
ORDURES MENAGERES
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2016
(0502/619C)
24/03/2016 186 7°
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502/763C)
23/09/2016 993 5°
ORGANISATION
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention pour
l’organisation de « Kalistoire » (214/682C)
24/06/2016 643 35°
Emploi - subvention de fonctionnement pour l’organisation de
l’édition 2016 du Mois de l’économie sociale et solidaire en
Alsace (212/765C)
23/09/2016 1237 27°
ORGANISMES EXTERIEURS
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5°
PAPIER PEINT
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim -
subvention d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
PARENTALITE
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2016
(313/705C)
24/06/2016 666 39°
PARC
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Modification du montant du don 2015 en faveur du
parc zoologique et botanique (215/637C)
24/03/2016 419 36°
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER
au profit du Parc zoologique et botanique de
Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
PARC DES EXPOSITIONS
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
PARC DES COLLINES
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC 1 du Parc des Collines - avenant n°6 à la
concession d’aménagement (322/793C)
09/12/2016 1830 48° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PARC DU PETIT PRINCE
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Modification du montant du don 2015 en faveur du
parc zoologique et botanique (215/637C)
24/03/2016 419 36°
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER
au profit du Parc zoologique et botanique de
Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
PARKING
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PARTENARIAT / PARTENARIAL
Développement économique - assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le développement
économique en partenariat avec la ville de
Montréal (211/586C)
24/03/2016 306 23°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Programme partenarial 2016 de l’Agence
d’Urbanisme (32/657C)
24/06/2016 805 48°
Politique de l’Habitat - partenariat avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) (331/710C)
24/06/2016 843 50°
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
Emploi - mise en œuvre d’un dispositif local
partenarial innovant en faveur de la formation
(212/764C)
23/09/2016 1238 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Conclusion d’une convention partenariale de
soutien au fonctionnement de l’antenne
mulhousienne du Centre de ressources, d’expertise
et de performance sportive (CREPS) (4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
Convention de partenariat avec Unicités pour
sensibiliser les familles du « défi famille à énergie
positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
PARTICIPATION
Participation de Mulhouse Alsace Agglomération à
la nouvelle Agence de développement économique
- ADIRA (2/572C)
29/02/2016 73 8°
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
Développement économique - participation au
financement du festival du numérique « Bizz &
Buzz » (211/585C)
24/03/2016 304 22°
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
Développement économique - participation
complémentaire au financement de la plateforme
d’initiative locale « Initiative Sud Alsace »
(211/703C)
24/06/2016 594 28°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique - participation au
financement du Congrès de l’Association Française
d’Economie Politique (211/737C)
23/09/2016 1226 24°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/834C)
09/12/2016 1472 15°
PAYS
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
PEINE / PENAL
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
PERFORMANCE
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
PERIMETRE
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
PERISCOLAIRE
Périscolaire Staffelfelden - plan de financement
(050/727C)
24/06/2016 541 18°
Tarifs périscolaires - année 2016/2017
(4205/694C)
24/06/2016 889 57° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour les structures périscolaires - deuxième
acompte (4205/695C)
24/06/2016 894 58°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim
(4203/722C)
24/06/2016 958 61°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim
(4203/773C)
23/09/2016 1343 38°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - troisième acompte
(4205/797C)
09/12/2016 1931 57°
Subventions de fonctionnement au titre de 2017
pour le périscolaire - versement d’avances
(4205/798C)
09/12/2016 1935 58°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
PERSONNEL (EMPLOI / RECRUTEMENT / ENGAGEMENT / GRADE)
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- loi du 20 avril 2016 (2212/768C)
23/09/2016 1241 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
PERSONNES AGEES
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
PERSONNES HANDICAPEES
Avenant n°1 à la convention conclue avec le Fonds
d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la
Fonction Publique (2214/715C)
24/06/2016 657 37°
Politique de l’Habitat - partenariat avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) (331/710C)
24/06/2016 843 50°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
PETITE ENFANCE
Subventions de fonctionnement au titre de 2016 pour les
structures Petite Enfance (4206/691C)
24/06/2016 871 54°
Versement des soldes des subventions 2016 aux structures
petite enfance (4206/799C)
09/12/2016 1946 59°
Versement d’avances sur subventions au titre de 2017 pour
les structures petite enfance (4206/800C)
09/12/2016 1948 60°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires du site
« L’Accueillette » - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service public
(4203/802C)
09/12/2016 1960 61° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des Couleurs » -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
PIERRE
Politique habitat et aides à la pierre (331/709C) 24/06/2016 826 49°
PIG (PROGRAMME D’INTERET GENERAL)
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
PLAN DE FINANCEMENT
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11°
Périscolaire Staffelfelden - plan de financement
(050/727C)
24/06/2016 541 18°
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PLAN VELO
Élaboration d’un plan vélo pour l’agglomération
(1312/771C)
23/09/2016 1078 20°
PLATEFORME
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
Développement économique - participation
complémentaire au financement de la plateforme
d’initiative locale « Initiative Sud Alsace »
(211/703C)
24/06/2016 594 28°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
POLE
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/785C)
09/12/2016 1648 42°
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la
ville en 2015 (332/839C)
09/12/2016 1885 53°
POLITIQUE DE L’HABITAT
Politique habitat et aides à la pierre (331/709C) 24/06/2016 826 49° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Politique de l’Habitat - partenariat avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) (331/710C)
24/06/2016 843 50°
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
POLLUTION
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
PORTE DE FRANCE RHIN SUD
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44°
PRESIDENT
Délégation au Président en matière de gestion
active de la dette pour 2016 (0502/609C)
24/03/2016 191 9°
PREVENTION
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51°
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042/762C)
23/09/2016 1029 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PRISE DE PARTICIPATION
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
PRIX
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
PROCEDURE
Compte-rendu justifiant la procédure d’urgence
relative à un projet de délibération (0706/641C)
24/03/2016 125 43°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
PROCES-VERBAL
Approbation du procès-verbal des 10 décembre et
18 décembre 2015 (0706)
29/02/2016 4 2°
Approbation des procès-verbaux des 29 février 2016 et
24 mars 2016 (0706)
24/06/2016 493 7°
Approbation du procès-verbal du 24 juin 2016 (0706) 23/09/2016 975 2°
Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2016 (0706) 09/12/2016 1363 2° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PROCIVIS ALSACE
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
PRODUCTION
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
PROGRAMME
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux -
Louer mieux » - avenant partenariat
m2A/PROCIVIS (331/620C)
24/03/2016 458 40°
Programme d’intérêt général « Habiter mieux,
Louer mieux » - avenant n°3 partenariat m2A/ville
de Mulhouse (331/634C)
24/03/2016 464 41°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Programme partenarial 2016 de l’Agence
d’Urbanisme (32/657C)
24/06/2016 805 48°
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042/762C)
23/09/2016 1029 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- loi du 20 avril 2016 (2212/768C)
23/09/2016 1241 29°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18°
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
Programme Local de l’Habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan à mi-parcours (3301/835C)
09/12/2016 1849 52°
PROGRAMME D’INVESTISSEMENT D’AVENIR
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)
Programme Local de l’Habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan à mi-parcours (3301/835C)
09/12/2016 1849 52°
PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS (PLP)
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042/762C)
23/09/2016 1029 11°
PROJET
Compte-rendu justifiant la procédure d’urgence
relative à un projet de délibération (0706/641C)
24/03/2016 125 43°
Avis du Conseil d’agglomération sur le projet de
périmètre de fusion de la Communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la Communauté de communes Porte de France-
Rhin Sud (0706/642C)
24/03/2016 126 44° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Emploi - réponse à un appel à projet lancé dans le
cadre de l’action « Partenariats pour la formation
professionnelle et l’emploi » (programme
d’investissement d’avenir) (212/680C)
PROJET RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR EN SÉANCE
24/06/2016 643 34°
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2016
(313/705C)
24/06/2016 666 39°
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042/760C)
23/09/2016 1009 9°
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/751C)
23/09/2016 1219 23°
Avenant à la convention particulière de mise en
œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à
Energie Positive pour la Croissance Verte »
(042/781C)
09/12/2016 1480 19°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
PROLONGATION / PROROGATION
Politique de l’habitat - prolongation du Programme
d’Intérêt Général « Habiter mieux, Louer mieux »
(331/832C)
09/12/2016 1839 50°
Politique de l’habitat - prolongation du partenariat
avec la Maison Départementale des Personnes
Handicapées (MDPH) (331/836C)
09/12/2016 1847 51°
PROPRIETES
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
QUALITE
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
RAPPORT
Rapport développement durable 2015 de m2A
(042/601C)
29/02/2016 8 5°
Rapport d’activité Soléa pour l’année 2015
(131/753C)
23/09/2016 1080 21°
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24°
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2015
(131/845C)
09/12/2016 1554 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la
ville en 2015 (332/839C)
09/12/2016 1885 53°
RAPPORT D'ACTIVITE
Rapport d’activité Soléa pour l’année 2015
(131/753C)
23/09/2016 1080 21°
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2015
(131/845C)
09/12/2016 1554 29°
RATIO
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/772C)
23/09/2016 1246 30°
RATTACHEMENT
Rattachement de l’Office Public de l’Habitat de
Mulhouse à Mulhouse Alsace Agglomération
(331/687C)
23/09/2016 1305 32°
REAGIR
Association REAGIR - subvention de
fonctionnement 2016 (212/606C)
24/03/2016 360 31°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
REAGIR (212/809C)
09/12/2016 1646 40° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
REALISATION
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32°
Réalisation d’aménagements cyclables :
conventions de financement (1312/729C)
23/09/2016 1063 19°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
RECONDUCTION
Reconduction d’une convention pour la fourniture de
carburant au SIVOM (124/783C)
09/12/2016 1545 27°
REDEVANCE
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
REDUCTION
Réduction du capital social de CITIVIA SEM (060/824C) 09/12/2016 1402 7°
REFLEXION
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49°
REFUS
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER au profit
du Parc zoologique et botanique de Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Transfert de la compétence PLUI : refus du transfert
automatique de la compétence PLUI et lancement d’une
réflexion à l’échelle de l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49°
REGIME INDEMNITAIRE
Évolution du régime indemnitaire des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2213/627C)
24/03/2016 433 38°
REGION
Désignation des représentants dans les
établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI), établissements publics de
coopération culturelle (EPCC) et syndicats mixtes -
représentation de Mulhouse Alsace Agglomération
au Syndicat mixte pour le schéma de cohérence
territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Adhésion de la Communauté d’agglomération
Mulhouse Alsace Agglomération au Sivom de la
région mulhousienne pour les missions de gestion
des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43°
REGION MULHOUSIENNE
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Adhésion de la Communauté d’agglomération Mulhouse
Alsace Agglomération au Sivom de la région mulhousienne
pour les missions de gestion des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Acompte sur l a subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43°
REGLEMENT
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
REGLEMENT INTERIEUR
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
REMBOURSEMENT
Transaction relative au remboursement du versement
transport à la société ADVANCED BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28°
REMISE GRACIEUSE
Demande d’avis du Conseil d’agglomération sur
une remise gracieuse (0501/678C) - HUIS CLOS
24/06/2016 963 62°
Remise gracieuse de créance (0501/769C) - HUIS
CLOS
23/09/2016 1351 39°
RENOUVELLEMENT
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à CITIVIA (0502/590C)
24/03/2016 196 10°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le Développement de
l’Immobilier d’Entreprises » - compte rendu
d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
RENOVATION
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
CSC AFSCO - attribution d’une subvention
d’équipement exceptionnelle pour des travaux de
rénovation au multi-accueil « Les Petits Soleils »
(4206/693C)
24/06/2016 882 56°
RENOVATION URBAINE
Adhésion annuelle au « Club des maires de la
rénovation urbaine » (332/591C)
29/02/2016 104 11°
REPRESENTATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/592C)
29/02/2016 4 3°
Désignation des délégués communautaires dans
divers organismes extérieurs - délibération
complémentaire (0706/631C)
24/03/2016 142 3°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/720C)
24/06/2016 514 6° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/766C)
23/09/2016 992 4°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706/777C)
09/12/2016 1374 5°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (080/826C)
09/12/2016 1523 24°
RESEAU DE CHALEUR
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
RESSOURCE
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
RESONANCE
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
RESTAURATION
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
RESTRUCTURATION
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7°
RESULTAT
Budget principal - affectation du résultat du
compte administratif 2015 (050/672C)
24/06/2016 530 12°
Budget annexe du chauffage urbain - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/673C)
24/06/2016 531 13°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
REVISION
Révision de l’état des emplois permanents au 1er
janvier 2016 (2214/614C)
29/02/2016 98 10°
Animations et équipements sportifs communautaires -
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2016/2017) (4300/686C)
24/06/2016 855 53°
Révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2017) (0501/786C)
09/12/2016 1403 8°
RIEDISHEIM
Aménagement d’une base nautique de canoë-
kayak à Riedisheim : plan de financement
prévisionnel (050/628C)
24/03/2016 199 11°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim
(4203/722C)
24/06/2016 958 61°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
RIXHEIM
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim -
subvention d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
RMN (RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE)
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
RUDIE (RENOUVELLEMENT URBAIN PAR LE DEVELOPPEMENT DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES)
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- compte rendu d’activités à la collectivité (211/670C)
24/06/2016 602 30°
RUE (S) / ROUTE (S) / ROUTIER (E)
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51°
SAHEL VERT
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SAISON
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2016/2017
(4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
SAVOIR NAGER
Évolution du dispositif d’enseignement « Savoir Nager »
(4301/791C)
09/12/2016 1926 56°
SCHEMA
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
Schéma directeur des itinéraires pédestres - convention de
subvention annuelle (131/846C)
09/12/2016 1603 30°
SCHEMA DIRECTEUR
Schéma directeur des itinéraires pédestres - convention de
subvention annuelle (131/846C)
09/12/2016 1603 30°
SCHIEVER - AUCHAN MULHOUSE
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SCOT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE)
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
SECRETARIAT
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer
le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la
Commission Départementale de Réforme de la Fonction
Publique Territoriale (2212/840C)
09/12/2016 1612 32°
SENIORS
Carte Pass’temps Seniors 2017 (314/732C) 23/09/2016 1307 33°
SENSIBILISATION
Convention de partenariat avec Unicités pour sensibiliser les
familles du « défi famille à énergie positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20°
SERVICE INTEGRE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE (SIRE)
Création d’une plateforme locale OKTAVE dans le
cadre du Service Intégré de la Rénovation
Énergétique (SIRE) - candidature de m2A
(042/626C)
24/03/2016 231 16°
SERVICE (S) (RENDUS)
Révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2017) (0501/786C)
09/12/2016 1403 8°
Mutualisation des moyens et des services entre la ville de
Mulhouse et m2A (050/794C)
09/12/2016 1438 9°
Délégation de service public pour l’exploitation du mul ti-
accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et l’exploitation du
service périscolaire et extrascolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim - engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SECRETAIRE DE SEANCE
Désignation du secrétaire de séance 29/02/2016 4 1°
Désignation du secrétaire de séance 24/03/2016 125 1°
Désignation du secrétaire de séance 24/06/2016 491 1°
Désignation du secrétaire de séance 23/09/2016 975 1°
Désignation du secrétaire de séance 09/12/2016 1363 1°
SECURITE
Appel à projets prévention de la délinquance et
sécurité routière - session 2016 (442/656C)
24/06/2016 849 51°
SEMAPHORE
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace (212/607C)
24/03/2016 367 32°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
SEMAPHORE (212/808C)
09/12/2016 1646 39°
SERVICE PUBLIC
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions/avenant n°2 au contrat
(232/477C)
24/03/2016 288 18°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / prise de participation de
Mulhouse Expo SAEML dans la société Mulhouse
Mobilités, Société par Actions Simplifiée
(232/659C)
24/06/2016 632 31°
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/696C)
24/06/2016 895 59° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport
(232/676C)
24/06/2016 634 32°
Multi-accueil-familial du DSP Nouveau Bassin -
avenant à la convention d’exploitation
(4203/697C)
24/06/2016 952 60°
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets (12/742C)
23/09/2016 1173 22°
Concession de service public pour la réalisation et
la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232/755C)
23/09/2016 1247 31°
Délégation de service public pour la création et
l’exploitation des réseaux de chaleur de
Rixheim/Riedisheim - engagement de la procédure
(1500/822C)
09/12/2016 1543 26°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / rapport annuel 2015
(232/814C)
09/12/2016 1650 44°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Centre de Création et d’Activités Nouvelles de
l’Aire de la Thur / rapport annuel 2015 (232/815C)
09/12/2016 1793 45°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires
du site « L’Accueillette » - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation
de service public (4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Délégation de service public pour l’exploitation du
multi-accueil « Les Nénuphars » à Mulhouse et
l’exploitation du service périscolaire et
extrascolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim -
engagement de la procédure (4203/818C)
09/12/2016 2153 64°
SIGNATURE
Signature d’un avenant au Contrat Enfance et
Jeunesse entre la CAF et m2A (4205/827C)
09/12/2016 2157 65°
SIM (SOCIETE INDUSTRIELLE DE MULHOUSE)
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/834C)
09/12/2016 1472 15°
SITE
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le site
périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim (4203/773C)
23/09/2016 1343 38°
Activités petite enfance, mercredi et extrascolaires du site
« L’Accueillette » - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service public
(4203/802C)
09/12/2016 1960 61°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des Couleurs » -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63°
SITE GARE
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SI T’ES JARDIN
Nouvelles adhésions aux associations Si t’es Jardin
et TRION (042/635C)
24/03/2016 224 14°
SIVOM
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Adhésion de la Communauté d’agglomération Mulhouse
Alsace Agglomération au Sivom de la région mulhousienne
pour les missions de gestion des déchets (0706/829C)
09/12/2016 1374 6°
Reconduction d’une convention pour la fourniture de
carburant au SIVOM (124/783C)
09/12/2016 1545 27°
SOCIETE
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Transaction relative au remboursement du
versement transport à la société ADVANCED
BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°
SOLDE
Musées techniques - solde sur subventions de
fonctionnement 2016 (031/721C)
24/06/2016 548 21°
Versement des soldes des subventions 2016 aux
structures petite enfance (4206/799C)
09/12/2016 1946 59° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SOLEA
Homogénéisation des tarifs SOLEA pour les
collégiens et lycéens (131/639C)
24/03/2016 285 17°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
Rapport d’activité Soléa pour l’année 2015
(131/753C)
23/09/2016 1080 21°
SOUTIEN
Personnes âgées : soutien aux activités de
l’APAMAD - Association Pour l’Accompagnement et
le Maintien À Domicile (314/624C)
24/03/2016 473 42°
Conclusion d’une convention partenariale de
soutien au fonctionnement de l’antenne
mulhousienne du Centre de ressources, d’expertise
et de performance sportive (CREPS) (4302/685C)
23/09/2016 1311 34°
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de la
natation (4302/744C)
23/09/2016 1333 36°
Soutien à la structuration du « 48, Atelier des
entrepreneurs » (212/806C)
09/12/2016 1643 37°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
SPORT (S) / SPORTIF (VE)
Animations et équipements sportifs communautaires -
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2016/2017) (4300/686C)
24/06/2016 855 53°
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
foncti onnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(4302/685C)
23/09/2016 1311 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Mulhouse Olympic Natation - soutien au fonctionnement et à
la gestion du centre d’entraînement et de formation à la
natation sportive de haut niveau (4301/790C)
09/12/2016 1919 55°
STAFFELFELDEN
Périscolaire Staffelfelden - plan de financement
(050/727C)
24/06/2016 541 18°
STAGE
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
STAGE HORIZON
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
STARTUP WEEKEND
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « Startup
Weekend Mulhouse » (211/581C)
24/03/2016 301 20°
STATUT (S)
Approbation des nouveaux statuts et règlement
intérieur de CITIVIA SEM (060/612C)
24/03/2016 143 4°
Approbation des nouveaux statuts du Groupement
d’Intérêt Public (GIP) dénommé « Conservatoire
Botanique d’Alsace » (12/812C)
09/12/2016 1526 25°
STRUCTURATION / STRUCTURANT
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Soutien à la structuration du « 48, Atelier des
entrepreneurs » (212/806C)
09/12/2016 1643 37°
STRUCTURE
Subventions de fonctionnement au titre de 2016 pour les
structures Petite Enfance (4206/691C)
24/06/2016 871 54°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016 pour les
structures périscolaires - deuxième acompte (4205/695C)
24/06/2016 894 58°
Versement des soldes des subventions 2016 aux structures
petite enfance (4206/799C)
09/12/2016 1946 59°
Versement d’avances sur subventions au titre de 2017 pour
les structures petite enfance (4206/800C)
09/12/2016 1948 60°
SUBVENTIONS
Subvention de fonctionnement au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (042/596C)
29/02/2016 5 4°
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la Maîtrise
de l’Énergie (ALME) (042/636C)
24/03/2016 226 15°
Développement économique : subvention à
l’Association e-nov Campus dans le cadre du projet
KMØ (211/552C)
24/03/2016 292 19°
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/594C)
24/03/2016 322 24°
Emploi - Association Alsace Active - subvention
2016 (212/603C)
24/03/2016 343 27° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi : Association ADESION - subvention de
fonctionnement 2016 (212/616C)
24/03/2016 345 28°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
E2C 68 (École de la Deuxième Chance)
(212/604C)
24/03/2016 347 29°
Subvention de fonctionnement 2016 à la Maison
de l’Emploi et de la Formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (212/605C)
24/03/2016 352 30°
Association REAGIR - subvention de
fonctionnement 2016 (212/606C)
24/03/2016 360 31°
Subvention de fonctionnement 2016 à l’Association
SEMAPHORE Mulhouse Sud Alsace (212/607C)
24/03/2016 367 32°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19°
Musées techniques - solde sur subventions de
fonctionnement 2016 (031/721C)
24/06/2016 548 21°
Installation d’abris-bus spécifiques sur la commune
de Zimmersheim : octroi d’une subvention
d’équipement (131/630C)
24/06/2016 555 22°
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur Textile
d’Alsace (ISTA) (2111/667C)
24/06/2016 642 33°
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention
pour l’organisation de « Kalistoire » (214/682C)
24/06/2016 643 35°
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Association Mulhouse Olympic Natation -
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2015/2016 (4302/684C)
24/06/2016 851 52°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour les structures Petite Enfance (4206/691C)
24/06/2016 871 54°
Attribution de subventions à l’Association Accueil
d’Enfants 24h/24 (4206/692C)
24/06/2016 877 55°
CSC AFSCO - attribution d’une subvention
d’équipement exceptionnelle pour des travaux de
rénovation au multi-accueil « Les Petits Soleils »
(4206/693C)
24/06/2016 882 56°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour les structures périscolaires - deuxième
acompte (4205/695C)
24/06/2016 894 58°
Association du Musée Français du Chemin de Fer -
subvention d’investissement (031/745C)
23/09/2016 1037 12°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/746C)
23/09/2016 1043 13°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/747C)
23/09/2016 1047 14°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim -
subvention d’investissement (031/748C)
23/09/2016 1050 15°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique -
subvention d’investissement (031/750C)
23/09/2016 1056 17°
Association pour la Gestion du Musée National de
l’Automobile : attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire (031/756C)
23/09/2016 1060 18°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement 2016 à l’UHA (2111/738C)
23/09/2016 1228 25°
Subvention de fonctionnement à l’Association
Alsace Tech (2111/735C)
23/09/2016 1235 26° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi - subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2016 du Mois de
l’économie sociale et solidaire en Alsace
(212/765C)
23/09/2016 1237 27°
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21°
Association du Musée du Papier Peint à Rixheim -
subvention d’investissement (031/837C)
09/12/2016 1504 22°
Musées Techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2017 (031/838C)
09/12/2016 1506 23°
Schéma directeur des itinéraires pédestres -
convention de subvention annuelle (131/846C)
09/12/2016 1603 30°
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
E2C68 (212/807C)
09/12/2016 1645 38°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
SEMAPHORE (212/808C)
09/12/2016 1646 39°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
REAGIR (212/809C)
09/12/2016 1646 40°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/785C)
09/12/2016 1648 42°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2016/2017
(4302/789C)
09/12/2016 1914 54°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - troisième acompte
(4205/797C)
09/12/2016 1931 57°
Subventions de fonctionnement au titre de 2017
pour le périscolaire - versement d’avances
(4205/798C)
09/12/2016 1935 58°
Versement des soldes des subventions 2016 aux
structures petite enfance (4206/799C)
09/12/2016 1946 59°
Versement d’avances sur subventions au titre de
2017 pour les structures petite enfance
(4206/800C)
09/12/2016 1948 60°
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CSC
Lavoisier Brustlein (4206/848C)
09/12/2016 2157 66°
SUD ALSACE
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/749C)
23/09/2016 1053 16°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/825C)
09/12/2016 1500 21° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SURVEILLANCE
Subvention 2016 à l’Association pour la
Surveillance et l’étude de la Pollution
atmosphérique (ASPA) et programme de travail
(042/629C)
24/03/2016 207 13°
Avenant à la convention d’objectifs 2016 avec
l’Association pour la surveillance et l’étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042/759C)
23/09/2016 1000 8°
SYNDICAT
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat intercommunal à vocation
multiple (SIVOM) - délibération complémentaire
(0706/662C)
24/06/2016 510 4°
Désignation des représentants dans les établissements
publics de coopération intercommunale (EPCI),
établissements publics de coopération culturelle (EPCC) et
syndicats mixtes - représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Syndicat mixte pour le schéma de
cohérence territoriale (SCOT) de la région mulhousienne-
délibération complémentaire (0706/587C)
24/06/2016 512 5°
SYNTEC NUMERIQUE
Développement économique - partenariat avec le
Syntec numérique : convention-cadre et
subvention (211/583C)
24/06/2016 589 27°
TARIFS - TARIFICATION
Homogénéisation des tarifs SOLEA pour les
collégiens et lycéens (131/639C)
24/03/2016 285 17°
Animations et équipements sportifs communautaires -
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2016/2017) (4300/686C)
24/06/2016 855 53°
Tarifs périscolaires - année 2016/2017 (4205/694C) 24/06/2016 889 57° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2017) (0501/786C)
09/12/2016 1403 8°
TAUX
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2016 (0502/560C)
24/03/2016 185 6°
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2016
(0502/619C)
24/03/2016 186 7°
Modification du taux du versement transport
(0502/622C)
24/03/2016 189 8°
TAXE
Contrat de ville - abattement de la taxe foncière
des propriétés bâties pour les bailleurs sociaux
(332/611C)
29/02/2016 105 12°
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2016
(0502/619C)
24/03/2016 186 7°
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502/763C)
23/09/2016 993 5°
TECHNION FRANCE
Développement économique - adhésion au
Technion France (211/584C)
24/03/2016 303 21°
TECHNOPOLE
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/594C)
24/03/2016 322 24°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/784C)
09/12/2016 1649 43° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TEOM (TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES)
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2016
(0502/619C)
24/03/2016 186 7°
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502/763C)
23/09/2016 993 5°
TEPCV (TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE)
Avenant à la convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à Energie Positive pour
la Croissance Verte » (042/781C)
09/12/2016 1480 19°
TERRITOIRE
Avenant à la convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à Energie Positive pour
la Croissance Verte » (042/781C)
09/12/2016 1480 19°
TGV
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
THEMIS
Attribution d’une subvention à l’Association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/644C)
24/06/2016 670 40°
Attribution d’une subvention aux Associations
THEMIS et SAHEL VERT pour le dispositif STAGE
HORIZON (313/645C)
24/06/2016 676 41°
TOURISME / TOURISTIQUE
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa Région (OTC) : convention d’objectifs et de
moyens pluriannuelle (214/623C)
24/03/2016 374 33° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Convention de partenariat relatif au financement
d’une navette touristique assurant la desserte du
Parc du Petit Prince et de l’Ecomusée d’Alsace
2015-2016 (131/724C)
24/06/2016 580 25°
CityPass : convention de partenariat entre Soléa,
l’Office du Tourisme de Mulhouse et Mulhouse
Alsace Agglomération (131/725C)
24/06/2016 585 26°
Tourisme d’affaires : convention « Meet in Alsace »
2016 (214/683C)
24/06/2016 645 36°
TOURISME D’AFFAIRES
Tourisme d’affaires : convention « Meet in Alsace »
2016 (214/683C)
24/06/2016 645 36°
TRAITEMENT
Mise en place de la redevance spéciale pour la
collecte et le traitement des déchets non ménagers
assimilables aux ordures ménagères (050/617C)
24/06/2016 539 17°
TRAM-TRAIN - TRAMWAY
Convention d’exploitation du tram-train Mulhouse-
Vallée de la Thur pour les années 2014-2016
(131/708C)
24/06/2016 576 24°
TRANSACTIONS
Transaction relative au remboursement du versement
transport à la société ADVANCED BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28°
TRANSFERT
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TRANSFERTS ET CREATIONS DE CREDITS
Transferts et créations de crédits (050/675C) 24/06/2016 534 15°
Transferts et créations de crédits (050/774C) 23/09/2016 994 6°
TRANSITION
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
TRANSITION ENERGETIQUE
Convention d’expérimentation pour une plateforme
de mobilisation des habitants et des entreprises
pour la transition énergétique - KOOM (042/761C)
23/09/2016 1021 10°
TRANSPORT
Modification du taux du versement transport
(0502/622C)
24/03/2016 189 8°
Budget annexe des transports urbains - affectation
du résultat du compte administratif 2015
(050/674C)
24/06/2016 532 14°
Convention d’affrètement des lignes
départementales par les transports urbains de
l’agglomération mulhousienne (131/706C)
24/06/2016 560 23°
Transaction relative au remboursement du
versement transport à la société ADVANCED
BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28°
TRAVAUX
CSC AFSCO - attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle pour des travaux de rénovation au multi-
accueil « Les Petits Soleils » (4206/693C)
24/06/2016 882 56° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TRESORERIE / TRESORIER
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à CITIVIA (0502/590C)
24/03/2016 196 10°
Indemnité de conseil au trésorier principal de la
ville de Mulhouse (050/833C)
09/12/2016 1467 12°
TRION
Nouvelles adhésions aux associations Si t’es Jardin
et TRION (042/635C)
24/03/2016 224 14°
UHA (UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE)
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement 2016 à l’UHA (2111/738C)
23/09/2016 1228 25°
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
UNGERSHEIM
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
UNICITES
Convention de partenariat avec Unicités pour sensibiliser les
familles du « défi famille à énergie positive » (042/847C)
09/12/2016 1494 20° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
UNIVERSITE
Subvention à la Nef des Sciences pour
l’équipement et l’aménagement intérieur de son
nouveau bâtiment sur le Campus de l’Illberg
(2111/740C)
09/12/2016 1629 34°
Subvention à la Région pour la construction du
nouveau bâtiment de la Nef des Sciences sur le
Campus de l’Illberg (2111/741C)
09/12/2016 1632 35°
Innovation et enseignement supérieur -
subvention à l’Université de Haute Alsace -
acquisition d’un équipement structurant en chimie
moléculaire (RMN) pour l’UHA (2111/849C)
09/12/2016 1638 36°
URBANISME
Programme partenarial 2016 de l’Agence
d’Urbanisme (32/657C)
24/06/2016 805 48°
Transfert de la compétence PLUI : refus du
transfert automatique de la compétence PLUI et
lancement d’une réflexion à l’échelle de
l’agglomération (3200/828C)
09/12/2016 1837 49°
URGENCE
Compte-rendu justifiant la procédure d’urgence
relative à un projet de délibération (0706/641C)
24/03/2016 125 43°
VACANCES
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacances du site « La Marelle » -
choix du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(4203/803C)
09/12/2016 2016 62°
Activités petite enfance, périscolaires, mercredi et
extrascolaires vacance du site « Le Moulin des
Couleurs » - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (4203/804C)
09/12/2016 2085 63° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
VALLEE DE LA THUR
Convention d’exploitation du tram-train Mulhouse-
Vallée de la Thur pour les années 2014-2016
(131/708C)
24/06/2016 576 24°
VEHICULE
Développement économique - financements 2016
des pôles de compétitivité « Véhicule du Futur »,
« Alsace Biovalley » et « Fibres-Energivie »
(211/597C)
24/03/2016 330 25°
Développement économique - participation au
financement du projet « Plateforme recharge
véhicule électrique » dans le cadre de la Gamme
Régionale d’Accompagnement à l’Innovation des
Entreprises (211/701C)
24/06/2016 596 29°
Acompte sur la subvention 2017 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/785C)
09/12/2016 1648 42°
VELO
Élaboration d’un plan vélo pour l’agglomération
(1312/771C)
23/09/2016 1078 20°
VERSEMENT
Modification du taux du versement transport
(0502/622C)
24/03/2016 189 8°
Biodiversité et environnement - approbation du
programme d’actions 2016 et versement de
subventions (042/625C)
24/03/2016 200 12°
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence Locale pour la Maîtrise
de l’Énergie (ALME) (042/636C)
24/03/2016 226 15°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/707C)
24/06/2016 542 19°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/792C)
09/12/2016 1477 16° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2017 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Énergie (ALME) (042/796C)
09/12/2016 1478 17°
Biodiversité et environnement - versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
(042/820C)
09/12/2016 1478 18°
Transaction relative au remboursement du
versement transport à la société ADVANCED
BIONICS (131/844C)
09/12/2016 1550 28°
Subventions de fonctionnement au titre de 2017
pour le périscolaire - versement d’avances
(4205/798C)
09/12/2016 1935 58°
Versement des soldes des subventions 2016 aux
structures petite enfance (4206/799C)
09/12/2016 1946 59°
Versement d’avances sur subventions au titre de
2017 pour les structures petite enfance
(4206/800C)
09/12/2016 1948 60°
VICTIMES
Attribution d’une subvention à l’Association
ACCORD 68 pour l’aide aux victimes d’infractions
pénales (442/757C)
23/09/2016 1334 37°
VILLAGE EN TRANSITION
Participation financière à la production d’un film
tourné à Ungersheim (village en transition)
(042/726C)
24/06/2016 543 20°
VOTE
Vote du budget primitif 2016 (050/615C) 24/03/2016 170 5°
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2016 (0502/560C)
24/03/2016 185 6° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
WITTELSHEIM
Activités périscolaires et extrascolaires des sites de
Wittelsheim - choix du délégataire et approbation du projet
de convention de délégation de service public (4203/696C)
24/06/2016 895 59°
WITTENHEIM
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le site
périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheim (4203/773C)
23/09/2016 1343 38°
ZAC (ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE)
ZAC Hofer : bilan de clôture de la concession et
approbation d’une convention d’acquisition avec
CITIVIA (322/559C)
24/03/2016 443 39°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité
de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015 (322/650C)
24/06/2016 688 43°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité
de CITIVIA pour l’exercice 2015 (322/651C)
24/06/2016 715 44°
ZAC Espace d’activité de Didenheim : compte-
rendu d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice
2015 (322/652C)
24/06/2016 741 45°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/653C)
24/06/2016 761 46°
ZAC site gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de CITIVIA SPL pour l’exercice 2015
(322/654C)
24/06/2016 780 47°
ZAC 1 du Parc des Collines - avenant n°6 à la
concession d’aménagement (322/793C)
09/12/2016 1830 48°
ZILLISHEIM
Réalisation d’un aménagement cyclable dans le
cadre de la restructuration de l’accès au collège
épiscopal : convention avec la commune de
Zillisheim (1312/602C)
29/02/2016 67 7° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ZIMMERSHEIM
Installation d’abris-bus spécifiques sur la commune
de Zimmersheim : octroi d’une subvention
d’équipement (131/630C)
24/06/2016 555 22°
ZONAGE
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502/763C)
23/09/2016 993 5°
ZOO / ZOOLOGIQUE
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec Barrisol-Normalu S.A.S. (215/632C)
24/03/2016 404 34°
Parc zoologique et botanique - délégation de
service public pour l’exploitation de la restauration
du parc zoologique et botanique - lancement de la
procédure (215/633C)
24/03/2016 411 35°
Modification du montant du don 2015 en faveur du
parc zoologique et botanique (215/637C)
24/03/2016 419 36°
Parc zoologique et botanique : convention de
mécénat avec la société SCHIEVER - AUCHAN
Mulhouse (215/638C)
24/03/2016 427 37°
Refus du legs de Madame Marie-Thérèse ZIEGLER
au profit du Parc zoologique et botanique de
Mulhouse (215/817C)
09/12/2016 1825 46°
Parc zoologique et botanique : avenant n° 1 à la
convention de mécénat avec la société Schiever -
Auchan Mulhouse (215/819C)
09/12/2016 1826 47°