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unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2015 Table des matieres Proces verbaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2015 Table des matieres Proces verbaux)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Investissement et développement économique,
TABLE DES MATIERES
PROCES VERBAUX DE
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Mandat 2014-2020
ANNEE 2015 LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AAA (AGENCE D’ATTRACTIVITE DE L’ALSACE)
Cotisation de Mulhouse Alsace Agglomération à
l’Agence d’Attractivité de l’Alsace (211/566C)
18/12/2015 2683 48°
ABRI
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11°
ACCES AU DROIT
Attribution d’une subvention à l’association « ESPOIR » -
permanences d’accès au droit à la Maison du Bassin
Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
ACCESSIBILITE
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13°
ACCOMPAGNEMENT
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
ACCORD 68
Attribution d’une subvention à l’association Accord
68 pour l’aide aux victimes d’infractions pénales
(542/346C)
25/06/2015 1360 56°
ACCUEIL
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour l’association Accueil d’enfants 24/24
(5206/400C)
25/06/2015 1355 55° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ACCUEIL D’ENFANTS 24/24
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour l’association Accueil d’enfants 24/24
(5206/400C)
25/06/2015 1355 55°
ACOMPTE
Musées techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2016 (031/526C)
18/12/2015 2519 19°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 au Centre d’Initiation à la Nature et à
l’Environnement (CINE) (042/481C)
18/12/2015 2531 21°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 à l’Agence Locale de la Maîtrise de
l’Energie (ALME) (042/482C)
18/12/2015 2531 22°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association Pôle Véhicule
du Futur (211/502C)
18/12/2015 2679 43°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/503C)
18/12/2015 2680 44°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association SEMAPHORE
(213/504C)
18/12/2015 2681 45°
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de l’Emploi et de
la Formation du Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/505C)
18/12/2015 2682 46°
Acompte sur l a subvention 2016 à l’Association REAGIR
(213/506C)
18/12/2015 2682 47°
Programme partenarial de l’Agence d’urbanisme - acompte
2016 (32/530C)
18/12/2015 2696 53°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un acompte sur
subvention saison 2015/2016 (5302/514C)
18/12/2015 2743 62°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association E2C 68
(Ecole de la Deuxième Chance) (213/571C)
18/12/2015 2757 67° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ACQUISITIONS
Bilan 2014 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/321C)
25/06/2015 1016 32°
ACTION
Convention cadre de délégation de l’action sociale
en facteur du personnel actif de Mulhouse Alsace
Agglomération (221/416C)
25/09/2015 1751 20°
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
ACTIVITE
Convention cadre de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
ACTP (ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE TAXE PROFESSIONNELLE)
Fixation des attributions de compensation (ACTP) pour
l’exercice 2016 (050/561C)
18/12/2015 2424 5°
ADAPTATION
Adaptation de l’atelier dépôt
Subvention d’équipement attribuée à Soléa (131/546C)
18/12/2015 2624 28°
ADEME
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
ADESION (ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT POUR L’EMPLOI, LES SERVICES ET L’INSERTION)
Emploi : association Adésion – subvention de
fonctionnement 2015 (213/383C)
25/06/2015 935 21°
ADHESION
Adhésion à l’Association La 27 ème Région (060/570C) 18/12/2015 2749 65°
ADMISSION
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
(0501/343C)
25/06/2015 868 7°
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
(0501/485C)
18/12/2015 2423 4° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ADOPTION
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13°
AERODROME
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (4/404C)
25/06/2015 1330 50°
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132/455C)
25/09/2015 1700 18°
AEROPORT
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
AFFAIRES SOCIALES
Convention cadre de délégation de l’action sociale
en facteur du personnel actif de Mulhouse Alsace
Agglomération (221/416C)
25/09/2015 1751 20°
AFFECTATION
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
AGENDA
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AGENTUR FUR ARBEIT
Renouvellement de la convention cadre entre
m2A, l’Agentur für Arbeit de Freiburg et la Maison
de l’emploi et de la formation du Pays de la région
mulhousienne (MEF) (213/382C)
25/06/2015 973 30°
AGRICULTURE (DURABLE)
Agriculture durable : subvention Projet maison Nature et des
Cultures (042/564C)
18/12/2015 2529 20°
AIDE
Politique habitat et aides à la pierre (3301/394C) 25/06/2015 1208 46°
Attribution d’une subvention à l’association Accord
68 pour l’aide aux victimes d’infractions pénales
(542/346C)
25/06/2015 1360 56°
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27°
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2°
AJUSTEMENT
Ajustements nécessaires aux opérations budgétaires
d’ouverture et de fin d’exercice (050/562C)
18/12/2015 2461 8° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ALIENATIONS
Bilan 2014 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/321C)
25/06/2015 1016 32°
ALME (AGENCE LOCALE DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE)
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence locale pour la maîtrise
de l’énergie (ALME) (042/297C)
30/03/2015 150 10°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (042/482C)
18/12/2015 2531 22°
ALSACE ACTIVE
Emploi – Association Alsace active – subvention
2015 (213/310C)
25/06/2015 929 20°
ALSACE BIOVALLEY
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
ALSACE TECH
Subvention de fonctionnement à l’association
Alsace Tech (214/425C)
25/09/2015 1785 23°
AMENAGEMENT
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11°
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ANIMATION
Animations et équipements sportifs communautaires –
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2015/2016) (5300/347C)
25/06/2015 1368 57°
ANRU (AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE)
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
APAMAD (ASSOCIATION POUR L’ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE)
Personnes âgées – soutien aux activités de l’APAMAD
Association pour l’accompagnement et le maintien à domicile
(314/355C)
25/06/2015 1047 37°
APPEL A PROJET
Appel à projets prévention de la délinquance et sécurité
routière - session 2015 (542/381C)
25/06/2015 1439 64°
Développement économique - transition énergétique - projet
d’écologie industrielle - candidature à l’appel à projets
d’économie circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2015 (313/420C) 25/09/2015 1953 31°
APPROBATION
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2014 et du
14 novembre 2014 (070)
16/02/2015 3 2°
Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2014 et du
16 février 2015 (070)
30/03/2015 134 2°
Biodiversité et environnement – approbation du programme
d’actions 2015 et versement de subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de l’avenant de
clôture à la convention ANRU (3302/291C)
30/03/2015 287 27° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Approbation du contrat de ville 2015-2020 (3302/304C) 30/03/2015 363 28°
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2015 (070) 25/06/2015 851 2°
Approbation de la convention de financement des
mesures foncières prévues par le plan de
prévention des risques technologiques de la
société EPM à Illzach (322/387C)
25/06/2015 1187 45°
Approbation du protocole de préfiguration du
nouveau programme national de renouvellement
urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015
(070)
25/09/2015 2319 44°
Approbation du budget supplémentaire 2015
(050/500C)
18/12/2015 2413 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Approbation du procès-verbal du 25 septembre
2015 (070)
18/12/2015 2749 64°
APPROBATION DU PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2014 et du
14 novembre 2014 (070)
16/02/2015 3 2°
Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2014 et du
16 février 2015 (070)
30/03/2015 134 2°
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2015 (070) 25/06/2015 851 2°
Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015 (070) 25/09/2015 2319 44°
Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2015 (070) 18/12/2015 2749 64°
APPUI FINANCIER
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
ASPA (ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L’ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE)
Subvention 2015 à l’Association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et programme de
travail (042/289C)
30/03/2015 156 11°
ASSOCIATION / ASSOCIATIF
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers – délibération
complémentaire (070/255C)
16/02/2015 3 3°
Subvention 2015 à l’Association pour la surveillance et l’étude
de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) et
programme de travail (042/289C)
30/03/2015 156 11°
Association du Musée français du Chemin de fer –
subvention d’investissement (031/285C)
30/03/2015 188 13° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique - subvention annuelle à
l’Association du Technopôle de la Région de Mulhouse
(211/287C)
30/03/2015 246 22°
Emploi : Association Réagir – subvention de fonctionnement
2015 (213/308C)
30/03/2015 272 25°
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à l’Association
Sémaphore Mulhouse Sud Alsace (213/309C)
30/03/2015 279 26°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/401C)
25/06/2015 862 5°
Emploi – Association Alsace active – subvention
2015 (213/310C)
25/06/2015 929 20°
Emploi : association Adésion – subvention de
fonctionnement 2015 (213/383C)
25/06/2015 935 21°
Développement économique : subvention à
l’association R2S pour l’organisation du
« 24 heures chrono » (211/328C)
25/06/2015 937 22°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour l’association Accueil d’enfants 24/24
(5206/400C)
25/06/2015 1355 55°
Association Mulhouse Olympic Natation – attribution d’un
complément de subvention au titre de la saison 2014/2015
(5302/348C)
25/06/2015 1390 58°
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (070/421C)
25/09/2015 1480 3°
Association pour la gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement (031/436C)
25/09/2015 1481 4°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/437C)
25/09/2015 1484 5°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim –
subvention d’investissement (031/438C)
25/09/2015 1487 6°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention
d’investissement (031/440C)
25/09/2015 1494 8° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Subvention de fonctionnement à l’association Alsace Tech
(214/425C)
25/09/2015 1785 23°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’association MULHOUSE OLYMPIC NATATION – saison
2015/2016 (5302/433C)
25/09/2015 2002 33°
Attribution d’une subvention à l’association « ESPOIR » -
permanences d’accès au droit à la Maison du Bassin
Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
Biodiversité et environnement - versement d’une subvention
à l’Association Terre de Liens (042/523C)
18/12/2015 2532 23°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association Pôle Véhicule
du Futur (211/502C)
18/12/2015 2679 43°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/503C)
18/12/2015 2680 44°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association SEMAPHORE
(213/504C)
18/12/2015 2681 45°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association REAGIR
(213/506C)
18/12/2015 2682 47°
Adhésion à l’Association La 27ème Région (060/570C) 18/12/2015 2749 65°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association E2C 68
(Ecole de la Deuxième Chance) (213/571C)
18/12/2015 2757 67°
ATELIER
Adaptation de l’atelier dépôt
Subvention d’équipement attribuée à Soléa (131/546C)
18/12/2015 2624 28°
ATTRACTIVITE
Cotisation de Mulhouse Alsace Agglomération à
l’Agence d’Attractivité de l’Alsace (211/566C)
18/12/2015 2683 48°
ATTRIBUTION
Attribution d’une subvention aux associations
THEMIS et SAHEL-VERT pour le dispositif stage
Horizon (313/351C)
25/06/2015 1031 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Attribution d’une subvention à la Maison des
adolescents pour le dispositif LEA « Lieu d’écoute
pour adolescents » (313/352C)
25/06/2015 1039 35°
Attribution d’une subvention à l’association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/353C)
25/06/2015 1040 36°
Attribution d’une subvention à l’association Accord
68 pour l’aide aux victimes d’infractions pénales
(542/346C)
25/06/2015 1360 56°
Attribution d’une subvention à l’association
« ESPOIR » - permanences d’accès au droit à la
Maison du Bassin Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
Fixation des attributions de compensation (ACTP)
pour l’exercice 2016 (050/561C)
18/12/2015 2424 5°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2015/2016
(5302/514C)
18/12/2015 2743 62°
AURM (AGENCE D’URBANISME DE LA REGION MULHOUSIENNE)
Programme partenarial 2015 de l’Agence
d’urbanisme (32/330C)
25/06/2015 1023 33°
Programme partenarial de l’Agence d’urbanisme -
acompte 2016 (32/530C)
18/12/2015 2696 53°
AVANCE
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/272C)
16/02/2015 93 7°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - versement d’avances
(5205/488C)
18/12/2015 2712 56°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AVANCE DE TRESORERIE
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/272C)
16/02/2015 93 7°
AVANCEMENT
Modification de ratios d’avancement de grade des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2212/510C)
18/12/2015 2648 34°
AVANCEMENT DE GRADE
Modification de ratios d’avancement de grade des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2212/510C)
18/12/2015 2648 34°
AVENANT
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Tarification multimodale : avenants aux
conventions « ATTITUDES » et « ALSA+ »
(131/452C)
25/09/2015 1606 15°
Avenant 4 à la délégation de service public Soléa
(131/545C)
18/12/2015 2607 27°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation
de service public pour l’exploitation du Camping de
l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la
convention avec Gaz Réseau Distribution France
(217/534C)
18/12/2015 2690 50°
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
AVENTURE CITOYENNE
Attribution d’une subvention à l’association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/353C)
25/06/2015 1040 36°
AVIS
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la communauté de communes Porte de France
- Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
BILAN
Bilan 2014 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/321C)
25/06/2015 1016 32°
Programme local de l’habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan de l’année 2014 et modification du PLH
(3301/516C)
18/12/2015 2758 68°
BIODIVERSITE
Biodiversité et environnement – approbation du
programme d’actions 2015 et versement de
subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Biodiversité et environnement – versement de
subventions dans le cadre du programme d’actions
2015 (042/369C)
25/06/2015 887 13°
Biodiversité et environnement - versement d’une
subvention à l’Association Terre de Liens
(042/523C)
18/12/2015 2532 23°
BOLLWILLER
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BRUXELLES
Convention cadre de partenariat et de
financement pour les activités du Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
BUDGET / BUDGETAIRE
Débat d’orientation budgétaire 2015 (050/264C) 16/02/2015 34 5°
Vote du budget primitif 2015 (050/303C) 30/03/2015 105 3°
Approbation du budget supplémentaire 2015
(050/500C)
18/12/2015 2413 3°
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/562C)
18/12/2015 2461 8°
Contrat de Destination « Tourisme d’Affaires
Alsace » : plan d’actions et budget 2015
(216/491C)
18/12/2015 2674 40°
BUDGET ANNEXE
Budget annexe du chauffage urbain – affectation du résultat
du compte administratif 2014 (050/379C)
25/06/2015 885 11°
Budget annexe des transports urbains – affectation du
résultat du compte administratif 2014 (050/380C)
25/06/2015 885 12°
BUDGET PRIMITIF
Vote du budget primitif 2015 (050/303C) 30/03/2015 105 3°
BUDGET PRINCIPAL
Compte administratif 2014 – budget principal et budgets
annexes (050/377C)
25/06/2015 874 9°
Budget principal – affectation du résultat du compte
administratif 2014 (050/378C)
25/06/2015 884 10° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Approbation du budget supplémentaire 2015 (050/500C) 18/12/2015 2413 3°
BUREAU ALSACE
Convention cadre de partenariat et de
financement pour les activités du Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE (CAF)
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
CAISSE FRANCAISE DE FINANCEMENT LOCAL
Protocole transactionnel avec la Caisse Française de
Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia
Crédit Local (0502/409C)
25/06/2015 1408 61°
CAMPING
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation de service
public pour l’exploitation du Camping de l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
CAMPUS INDUSTRIE 4.0
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au
Salon mondial des composites « JEC WORLD
2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37°
CANDIDATURE
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CANEVAS GEODESIQUE DE MULHOUSE
Convention portant sur l’intégration et la diffusion
du canevas géodésique de Mulhouse Alsace
Agglomération sur la plate-forme Internet de l’IGN
(415/392C)
25/06/2015 1314 49°
CARBURANT
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
CARREAU MARIE-LOUISE
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/364C)
25/06/2015 1124 42°
CARTE
Carte Pass’temps seniors 2016 (314/540C) 18/12/2015 2707 54°
CARTE PASS’TEMPS
Carte Pass’temps seniors 2015 (314/356C) 25/06/2015 1052 38°
Carte Pass’temps seniors 2016 (314/540C) 18/12/2015 2707 54°
CCPFRS (COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE FRANCE RHIN SUD)
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la communauté de communes Porte de France -
Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
CENTRE DE CONFERENCES
Création d’un centre de conférences à Mulhouse par la
Société Industrielle de Mulhouse : participation de Mulhouse
Alsace Agglomération (0504/512C)
18/12/2015 2475 10° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION A LA NATATION SPORTIVE DE HAUT NIVEAU
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61°
CENTRE DE RESSOURCES D’EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE (CREPS) (C.R.E.P.S)
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(5302/349C)
25/06/2015 1394 59°
CENTRE SPORTIF
Convention-cadre triennale pour le Centre sportif
régional d’Alsace - CSRA (5301/302C)
30/03/2015 834 31°
CHAUFFAGE
Budget annexe du chauffage urbain – affectation du résultat
du compte administratif 2014 (050/379C)
25/06/2015 885 11°
CHEMIN DE FER
Association du Musée français du Chemin de fer –
subvention d’investissement (031/285C)
30/03/2015 188 13°
CIA (COMMISSION INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITE)
Rapport annuel de la commission intercommunale
pour l’accessibilité aux personnes handicapées
(3301/395C)
25/06/2015 1222 47°
CIL (CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT)
Création de la Conférence Intercommunale du Logement
(CIL) (33/517C)
18/12/2015 2693 51° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CINE (CENTRE D’INITIATION A LA NATURE ET A L’ENVIRONNEMENT)
Subvention de fonctionnement au Centre
d’initiation à la nature et à l’environnement (CINE)
(042/277C)
30/03/2015 146 9°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/481C)
18/12/2015 2531 21°
CISPD (CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE)
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et
de prévention de la délinquance - mise en place du
CISPD (542/524C)
18/12/2015 2747 63°
CIT’ERGIE
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
CITIVIA SPL (ex-SERM)
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (4191/565C)
18/12/2015 2805 71°
CITOYENNETE
Mise en place de stages d’éducation à la
citoyenneté pour personnes mineures (54/281C)
30/03/2015 822 29°
Mise en place de stages de citoyenneté pour
personnes majeures (54/284C)
30/03/2015 827 30°
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2015
(313/420C)
25/09/2015 1953 31°
CLOTURE
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CNRS/ICSI
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
COLMAR
Extension du « Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse » à
Colmar Agglomération (04/446C)
25/09/2015 2319 45°
COLMAR AGGLOMERATION
Extension du « Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse » à
Colmar Agglomération (04/446C)
25/09/2015 2319 45°
COMITE MEDICAL DEPARTEMENTAL
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
COMMISSION
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE REFORME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
COMMUNES
Versements de fonds de concours annuels aux
communes sur la période 2015-2020 (050/314C)
30/03/2015 125 7°
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
Périscolaire - modification des statuts de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (070/554C)
18/12/2015 2499 15°
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 - avis
relatif à la fusion de la communauté d’agglomération
Mulhouse Alsace Agglomération et de la communauté de
communes Porte de France - Rhin Sud (mesure n°2)
(070/529C)
18/12/2015 2502 17°
COMPETENCE
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
COMPETITIVITE
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
COMPLEMENT
Tarifs périscolaires – année scolaire 2015/2016 –
compléments (5205/441C)
25/09/2015 2022 36°
COMPTE ADMINISTRATIF
Compte administratif 2014 – budget principal et budgets
annexes (050/377C)
25/06/2015 874 9°
Budget principal – affectation du résultat du compte
administratif 2014 (050/378C)
25/06/2015 884 10° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Budget annexe du chauffage urbain – affectation du résultat
du compte administratif 2014 (050/379C)
25/06/2015 885 11°
Budget annexe des transports urbains – affectation du
résultat du compte administratif 2014 (050/380C)
25/06/2015 885 12°
COMPTE DE GESTION
Approbation du compte de gestion 2014 (0501/350C) 25/06/2015 869 8°
COMPTE RENDU D’ACTIVITE
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- Compte rendu d’activités à la collectivité (211/398C)
25/06/2015 984 31°
ZAC Hofer : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/365C)
25/06/2015 1143 43°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/364C)
25/06/2015 1124 42°
ZAC Espace d’activités de Didenheim : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014 (322/363C)
25/06/2015 1104 41°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l ’exercice 2014 (322/361C)
25/06/2015 1054 39°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/362C)
25/06/2015 1077 40°
ZAC site Gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014
(322/366C)
25/06/2015 1164 44°
CONCERTATION
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CONCESSION
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
CONCLUSION
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(5302/349C)
25/06/2015 1394 59°
CONGRES
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse : subvention
d’équipement exceptionnelle 2015 (216/490C)
18/12/2015 2669 39°
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (4191/565C)
18/12/2015 2805 71°
CONSEIL D’AGGLOMERATION
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (070/256C)
30/03/2015 134 8°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/317C)
25/06/2015 852 4°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/418C)
25/09/2015 1459 2°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/472C)
18/12/2015 2484 13°
CONSEILLER (E) COMMUNAUTAIRE
Installation d’un nouveau conseiller communautaire
(070/359C)
25/06/2015 851 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CONSOMMATION
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
CONTRAT
Approbation du contrat de ville 2015-2020
(3302/304C)
30/03/2015 363 28°
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation
de service public pour l’exploitation du Camping de
l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Contrat de Destination « Tourisme d’Affaires
Alsace » : plan d’actions et budget 2015
(216/491C)
18/12/2015 2674 40°
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
CONTRAT DE VILLE
Approbation du contrat de ville 2015-2020
(3302/304C)
30/03/2015 363 28°
CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
CONTRAT ETAT REGION
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
CONVENTION
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
Convention relative au financement du service de
transport de personnes à mobilité réduite
(131/274C)
30/03/2015 195 15°
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
Convention cadre de partenariat et de financement
pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles
pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Convention-cadre triennale pour le Centre sportif
régional d’Alsace - CSRA (5301/302C)
30/03/2015 834 31°
Navette centre ville - convention de financement (131/344C) 25/06/2015 895 15°
Convention relative à l’amélioration des dessertes en
transports publics (131/354C)
25/06/2015 902 16°
Renouvellement de la convention cadre entre
m2A, l’Agentur für Arbeit de Freiburg et la Maison
de l’emploi et de la formation du Pays de la région
mulhousienne (MEF) (213/382C)
25/06/2015 973 30° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- Compte rendu d’activités à la collectivité (211/398C)
25/06/2015 984 31°
Approbation de la convention de financement des
mesures foncières prévues par le plan de
prévention des risques technologiques de la
société EPM à Illzach (322/387C)
25/06/2015 1187 45°
Convention portant sur l’intégration et la diffusion
du canevas géodésique de Mulhouse Alsace
Agglomération sur la plate-forme Internet de l’IGN
(415/392C)
25/06/2015 1314 49°
Conclusion d’une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l’antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)
(5302/349C)
25/06/2015 1394 59°
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de l’aménagement des
abords de la gare : convention avec la ville de Rixheim
(1401/411C)
25/09/2015 1502 11°
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de Mulhouse à
Rixheim : convention avec le syndicat de communes de l’Île
Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
Tarification multimodale : avenants aux conventions
« ATTITUDES » et « ALSA+ » (131/452C)
25/09/2015 1606 15°
Convention cadre de délégation de l’action sociale en facteur
du personnel actif de Mulhouse Alsace Agglomération
(221/416C)
25/09/2015 1751 20°
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer
le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la
Commission Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’association MULHOUSE OLYMPIC NATATION – saison
2015/2016 (5302/433C)
25/09/2015 2002 33°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le site
périscolaire « La Courte Echelle » à Riedisheim (5203/442C)
25/09/2015 2024 37°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/463C)
25/09/2015 2032 38° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de Bollwiller -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance et périscolaires du site de Bollwiller -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et extrascolaires du site
« La souris verte » de Kingersheim - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Convention particulière de mise en œuvre de l’appui financier
au projet « Territoire à énergie positive pour la croissance
verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
Convention de financement des transports scolaires vers
l’école relais de l’Illberg (131/568C)
18/12/2015 2633 31°
Label Ville et Territoire vélotouristiques : convention avec la
Fédération Française de Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les structures
petite enfance et versements des avances sur subventions
2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
ZAC du Parc des Collines - convention de superposition
d’affectations du domaine public routier départemental -
pont route de la RD 68 - Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
COOPERATION
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération
et de la communauté de communes Porte de
France - Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
COOPERATION INTERCOMMUNALE
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération
et de la communauté de communes Porte de
France - Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
COTISATION
Cotisation de Mulhouse Alsace Agglomération à
l’Agence d’Attractivité de l’Alsace (211/566C)
18/12/2015 2683 48°
CPER
Développement économique - subvention au
projet « ECOTREVE » dans le cadre du CPER 2015-
2020 (211/396C)
25/06/2015 948 24°
CREANCES
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
(0501/343C)
25/06/2015 868 7°
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
(0501/485C)
18/12/2015 2423 4°
CREATION
Création d’un centre de conférences à Mulhouse par la
Société Industrielle de Mulhouse : participation de Mulhouse
Alsace Agglomération (0504/512C)
18/12/2015 2475 10°
Création du Syndicat mixte pour la gestion des Ports du Sud
Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Création de la Conférence Intercommunale du Logement
(CIL) (33/517C)
18/12/2015 2693 51°
CROISSANCE VERTE
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
CYCLABLE / CYCLE (S)
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
Label Ville et Territoire vélotouristiques :
convention avec la Fédération Française de
Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
CYCLOTOURISME
Label Ville et Territoire vélotouristiques : convention avec la
Fédération Française de Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Débat d’orientation budgétaire 2015 (050/264C) 16/02/2015 34 5°
DECHETS
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets (121/507C)
18/12/2015 2539
2757
25°
66°
DECLARATION
Instauration d’un régime expérimental de
déclaration de mise en location (32/406C)
25/06/2015 1434 62°
DELEGATION / DELEGATAIRE
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (070/256C)
30/03/2015 134 8° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Information du Conseil d’agglomération sur l es décisions
prises par délégation (070/317C)
25/06/2015 852 4°
Délégation au Président en matière de gestion active de la
dette pour 2015 (0502/329C)
25/06/2015 862 6°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/418C)
25/09/2015 1459 2°
Convention cadre de délégation de l’action sociale en facteur
du personnel actif de Mulhouse Alsace Agglomération
(221/416C)
25/09/2015 1751 20°
Délégation de service public pour l’exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2014 (211/445C)
25/09/2015 1812 30°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de Bollwiller -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et extrascolaires du site
« La souris verte » de Kingersheim - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation de
service public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/472C)
18/12/2015 2484 13°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation de service
public pour l’exploitation du Camping de l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Délégations de service public pour l’exploitation de structure
petite enfance, périscolaire et extrascolaires de Mulhouse et
de Wittelsheim - engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
Avenant 3 à la délégation de service public SOLEA
(131/403C)
25/06/2015 915 19°
Délégation de service public pour l’exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2014 (211/445C)
25/09/2015 1812 30°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix du
délégataire et approbation du projet de convention de
délégation de service public (5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de Pfastatt -
choix du délégataire et approbation du projet de convention
de délégation de service public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance, périscolaires et extrascolaires du site
« La souris verte » de Kingersheim - choix du délégataire et
approbation du projet de convention de délégation de
service public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Avenant 4 à la délégation de service public Soléa (131/545C) 18/12/2015 2607 27°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation de service
public pour l’exploitation du Camping de l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Délégations de service public pour l’exploitation de structure
petite enfance, périscolaire et extrascolaires de Mulhouse et
de Wittelsheim - engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers – délibération
complémentaire (070/255C)
16/02/2015 3 3°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/401C)
25/06/2015 862 5° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/421C)
25/09/2015 1480 3°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/473C)
18/12/2015 2498 14°
DELINQUANCE
Appel à projets prévention de la délinquance et sécurité
routière - session 2015 (542/381C)
25/06/2015 1439 64°
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et de
prévention de la délinquance - mise en place du CISPD
(542/524C)
18/12/2015 2747 63°
DESIGNATION
Désignation du secrétaire de séance 16/02/2015 3 1°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers –
délibération complémentaire (070/255C)
16/02/2015 3 3°
Désignation du secrétaire de séance 30/03/2015 105 1°
Désignation du secrétaire de séance 25/06/2015 851 1°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/401C)
25/06/2015 862 5°
Désignation du secrétaire de séance 25/09/2015 1459 1°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/421C)
25/09/2015 1480 3°
Désignation du secrétaire de séance 10/12/2015 2350 1°
Désignation du secrétaire de séance 18/12/2015 2412 1°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/473C)
18/12/2015 2498 14° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DETERMINATION
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2015
(0502/312C)
30/03/2015 121 5°
DETTE
Délégation au Président en matière de gestion active de la
dette pour 2015 (0502/329C)
25/06/2015 862 6°
DEVELOPPEMENT
Développement de la plateforme Vialsace (131/547C) 18/12/2015 2631 30°
Parc Zoologique et Botanique - développement du Parc
Zoologique et Botanique 2015-2020 (217/533C)
18/12/2015 2687 49°
DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapport développement durable 2014 de m2A
(042/270C)
16/02/2015 4 4°
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique - participation au
financement de la journée OCRE 2014 à Mulhouse
(211/278C)
30/03/2015 242 20°
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « startup
weekend » (211/286C)
30/03/2015 244 21°
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/287C)
30/03/2015 246 22°
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
Développement économique : subvention à
l’association R2S pour l’organisation du
« 24 heures chrono » (211/328C)
25/06/2015 937 22° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Développement économique – participation au
financement du projet « smart composites
structures » dans le cadre de la gamme régionale
d’accompagnement à l’innovation des
entreprises » (211/372C)
25/06/2015 942 23°
Développement économique - subvention au
projet « ECOTREVE » dans le cadre du CPER
2015-2020 (211/396C)
25/06/2015 948 24°
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25°
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27°
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
DEXIA CREDIT LOCAL
Protocole transactionnel avec la Caisse Française de
Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia
Crédit Local (0502/409C)
25/06/2015 1408 61°
DIDENHEIM
ZAC Espace d’activités de Didenheim : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014 (322/363C)
25/06/2015 1104 41° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
DIETWILLER
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
DOMAINE
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
DOMIBUS
Tarification des titres de transports urbains SOLEA
et DOMIBUS (131/301C)
30/03/2015 208 17°
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2014
(131/454C)
25/09/2015 1671 17°
Tarification des titres de transports urbains Soléa
et Domibus (131/567C)
18/12/2015 2628 29°
DROIT
Attribution d’une subvention à l’association « ESPOIR » -
permanences d’accès au droit à la Maison du Bassin
Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
E2C 68 (ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE)
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association E2C 68
(Ecole de la Deuxième Chance) (213/571C)
18/12/2015 2757 67°
ECOLES
Convention de financement des transports scolaires vers
l’école relais de l’Illberg (13 1/568C)
18/12/2015 2633 31°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association E2C 68
(Ecole de la Deuxième Chance) (213/571C)
18/12/2015 2757 67° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ECOLOGIE / ECO-
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
ECOLOGIE INDUSTRIELLE
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
ECONOMIE
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Emploi : subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2015 du Mois de
l’Economie Sociale et Solidaire en Alsace
(213/493C)
18/12/2015 2676 41°
ECONOMIE CIRCULAIRE
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
ECOTREVE
Développement économique - subvention au
projet « ECOTREVE » dans le cadre du CPER
2015-2020 (211/396C)
25/06/2015 948 24°
EDUCATION
Mise en place de stages d’éducation à la
citoyenneté pour personnes mineures (54/281C)
30/03/2015 822 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ELABORATION
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’association MULHOUSE OLYMPIC NATATION – saison
2015/2016 (5302/433C)
25/09/2015 2002 33°
Lancement de l’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de
la Demande de Logement Social et d’Information des
Demandeurs (PPGD) (33/555C)
18/12/2015 2695 52°
ELECTRICITE
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
ELITE JEUNE
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
EMPLOI
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à la
Maison de l’emploi et de la formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (213/307C)
30/03/2015 263 24°
Emploi : Association Réagir – subvention de
fonctionnement 2015 (213/308C)
30/03/2015 272 25°
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à
l’Association Sémaphore Mulhouse Sud Alsace
(213/309C)
30/03/2015 279 26°
Emploi – Association Alsace active – subvention
2015 (213/310C)
25/06/2015 929 20°
Emploi : association Adésion – subvention de
fonctionnement 2015 (213/383C)
25/06/2015 935 21°
Emploi : financement de l’antenne Sémaphore de
Wittelsheim (213/429C)
25/09/2015 1811 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi : subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2015 du Mois de
l’Economie Sociale et Solidaire en Alsace
(213/493C)
18/12/2015 2676 41°
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de
l’Emploi et de la Formation du Pays de la Région
Mulhousienne (MEF) (213/505C)
18/12/2015 2682 46°
ENERGIE / ENERGETICIEN / ENERGETIQUE
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence locale pour la maîtrise
de l’énergie (ALME) (042/297C)
30/03/2015 150 10°
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (042/482C)
18/12/2015 2531 22°
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
ENERGIVIE
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ENFANCE
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
ENGAGEMENT
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour
son engagement dans le programme
d’investissements d’avenir 2 par un projet « I-
Site » sur la thématique du véhicule du futur
(214/531C)
18/12/2015 2677 42°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
E-NOV CAMPUS
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/397C)
25/06/2015 956 25°
ENQUETES
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
ENSEIGNEMENT
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’UHA 2015 (214/434C)
25/09/2015 1787 24°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour
son engagement dans le programme
d’investissements d’avenir 2 par un projet « I-
Site » sur la thématique du véhicule du futur
(214/531C)
18/12/2015 2677 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/397C)
25/06/2015 956 25°
Enseignement supérieur – subvention de
fonctionnement à l’Institut supérieur textile
d’Alsace (ISTA) (214/371C)
25/06/2015 963 26°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’UHA 2015 (214/434C)
25/09/2015 1787 24°
ENTREPRISES
Développement économique - association e-nov
Campus - allocation d’une bourse aux projets de
création d’entreprises innovantes (211/397C)
25/06/2015 956 25°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au
Salon mondial des composites « JEC WORLD
2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37°
ENVIRONNEMENT
Subvention de fonctionnement au Centre
d’initiation à la nature et à l’environnement (CINE)
(042/277C)
30/03/2015 146 9°
Biodiversité et environnement – approbation du
programme d’actions 2015 et versement de
subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/481C)
18/12/2015 2531 21°
Biodiversité et environnement - versement d’une
subvention à l’Association Terre de Liens
(042/523C)
18/12/2015 2532 23° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
EPCI (ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE)
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM),
établissement public de coopération intercommunale -
délibération complémentaire (070/496C)
18/12/2015 2480 11°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale
(SCOT) de la région mulhousienne, établissement public de
coopération intercommunale - délibération complémentaire
(070/497C)
18/12/2015 2482 12°
EQUIPEMENTS
Animations et équipements sportifs communautaires –
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2015/2016) (5300/347C)
25/06/2015 1368 57°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant n°3 à la
concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
ESPACE D’ACTIVITES
ZAC Espace d’activités de Didenheim : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014 (322/363C)
25/06/2015 1104 41°
ESPOIR
Attribution d’une subvention à l’association « ESPOIR » -
permanences d’accès au droit à la Maison du Bassin
Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
EVOLUTION
Évolution du temps de travail des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (221/476C)
18/12/2015 2646 33°
EUROAIRPORT
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ETUDE (S)
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
EXECUTION
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
EXERCICE
Fixation des attributions de compensation (ACTP) pour
l’exercice 2016 (050/561C)
18/12/2015 2424 5°
Ajustements nécessaires aux opérations budgétaires
d’ouverture et de fin d’exercice (050/562C)
18/12/2015 2461 8°
EXPLOITATION
Délégation de service public pour l’exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2014 (211/445C)
25/09/2015 1812 30°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation de service
public pour l’exploitation du Camping de l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Délégations de service public pour l’exploitation de structure
petite enfance, périscolaire et extrascolaires de Mulhouse et
de Wittelsheim - engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
EXTENSION
Extension du réseau de transports urbains à
Wittelsheim (131/451C)
25/09/2015 1579 14°
Extension du « Pôle métropolitain Strasbourg-
Mulhouse » à Colmar Agglomération (04/446C)
25/09/2015 2319 45° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
EXTRA-SCOLAIRE
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
FAMILLE
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
FDAI (FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’INDUSTRIALISATION)
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27°
FEDERATION
Label Ville et Territoire vélotouristiques : convention avec la
Fédération Française de Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
FERROVIAIRE
Association du Musée français du Chemin de fer –
subvention d’investissement (031/285C)
30/03/2015 188 13° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
FIBRES-ENERGIVIE
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
FINANCEMENT / FINANCIER (E)
Convention relative au financement du service de
transport de personnes à mobilité réduite
(131/274C)
30/03/2015 195 15°
Convention cadre de partenariat et de
financement pour les activités du Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
Développement économique - participation au
financement de la journée OCRE 2014 à Mulhouse
(211/278C)
30/03/2015 242 20°
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « startup
weekend » (211/286C)
30/03/2015 244 21°
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
Développement économique – participation au
financement du projet « smart composites
structures » dans le cadre de la gamme régionale
d’accompagnement à l’innovation des
entreprises » (211/372C)
25/06/2015 942 23°
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi : financement de l’antenne Sémaphore de
Wittelsheim (213/429C)
25/09/2015 1811 29°
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
Convention de financement des transports
scolaires vers l’école relais de l’Illberg (131/568C)
18/12/2015 2633 31°
FINANCES (GARANTIE –EMPRUNT)
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2°
FISCALITE
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2015 (0502/313C)
30/03/2015 123 6°
FIXATION
Fixation des attributions de compensation (ACTP) pour
l’exercice 2016 (050/561C)
18/12/2015 2424 5°
FONDS
Versements de fonds de concours annuels aux
communes sur la période 2015-2020 (050/314C)
30/03/2015 125 7°
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27°
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
FONDS DE CONCOURS
Versements de fonds de concours annuels aux
communes sur la période 2015-2020 (050/314C)
30/03/2015 125 7°
FORMATION
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à la
Maison de l’emploi et de la formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (213/307C)
30/03/2015 263 24°
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de
l’Emploi et de la Formation du Pays de la Région
Mulhousienne (MEF) (213/505C)
18/12/2015 2682 46°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61°
FOURNITURE
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
FUSION
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération
et de la communauté de communes Porte de
France - Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
GARE
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
GAZ
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°
GESTION
Délégation au Président en matière de gestion active de la
dette pour 2015 (0502/329C)
25/06/2015 862 6°
Association pour la gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement (031/436C)
25/09/2015 1481 4°
Création du Syndicat mixte pour la gestion des Ports du Sud
Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au fonctionnement et à
la gestion du centre d’entraînement et de formation à la
natation sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61°
GRDF (GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE)
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD-ALSACE (GHR- MSA)
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
GROUPE RODOLPHE
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention
exceptionnelle (216/368C)
25/06/2015 964 27°
HABSHEIM
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (4/404C)
25/06/2015 1330 50° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132/455C)
25/09/2015 1700 18°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
HOFER-LEFEBVRE
ZAC Hofer : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/365C)
25/06/2015 1143 43°
IGN
Convention portant sur l’intégration et la diffusion
du canevas géodésique de Mulhouse Alsace
Agglomération sur la plate-forme Internet de l’IGN
(415/392C)
25/06/2015 1314 49°
ILE NAPOLEON
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
ILLBERG
Convention de financement des transports scolaires vers
l’école relais de l’Illberg (131/568C)
18/12/2015 2633 31°
IMMOBILIER
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2016 (211/457C)
25/09/2015 1780 22° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
INDEMNITES
Modification des indemnités de fonction des
membres conseil communautaire (2213/370C)
25/06/2015 969 29°
Indemnité de conseil au Trésorier Principal de la
ville de Mulhouse (050/527C)
18/12/2015 2460 7°
Remplacement de l’indemnité exceptionnelle CSG
par l’indemnité dégressive (2213/558C)
18/12/2015 2653 36°
INFORMATION
Information du Conseil d’agglomération sur les
décisions prises par délégation (070/256C)
30/03/2015 134 8°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/317C)
25/06/2015 852 4°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/418C)
25/09/2015 1459 2°
Information du Conseil d’agglomération sur les décisions
prises par délégation (070/472C)
18/12/2015 2484 13°
INFRACTION
Attribution d’une subvention à l’association Accord
68 pour l’aide aux victimes d’infractions pénales
(542/346C)
25/06/2015 1360 56°
INNOVATION / INNOVANT (E)
Développement économique – participation au
financement du projet « smart composites
structures » dans le cadre de la gamme régionale
d’accompagnement à l’innovation des
entreprises » (211/372C)
25/06/2015 942 23°
INSTALLATIONS
Installation d’un nouveau conseiller communautaire
(070/359C)
25/06/2015 851 3° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
INSTAURATION
Instauration d’un régime expérimental de
déclaration de mise en location (32/406C)
25/06/2015 1434 62°
INSTITUT
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
INTERET COMMUNAUTAIRE
Périscolaire - modification de la délibération n° 305C du 17
décembre 2010 relative à la définition de l’intérêt
communautaire (070/563C)
18/12/2015 2501 16°
INVESTISSEMENT
Association pour la gestion du Musée National de
l’Automobile - subv ention d’investissement (031/436C)
25/09/2015 1481 4°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/437C)
25/09/2015 1484 5°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim –
subvention d’investissement (031/438C)
25/09/2015 1487 6°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention
d’investissement (031/440C)
25/09/2015 1494 8°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements d’avenir
2 par un projet « I-Site » sur la thématique du véhicule du
futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
IS2M (INSTITUT DE SCIENCE DE MATERIAUX DE MULHOUSE)
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
ISTA (INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D’ALSACE)
Enseignement supérieur – subvention de
fonctionnement à l’Institut supérieur textile
d’Alsace (ISTA) (214/371C)
25/06/2015 963 26°
ITINERAIRE
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
JEC WORLD
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au Salon
mondial des composites « JEC WORLD 2016 »
(211/501C)
18/12/2015 2654 37°
JEUNESSE
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
JOURNEE OCRE
Développement économique - participation au
financement de la journée OCRE 2014 à Mulhouse
(211/278C)
30/03/2015 242 20° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
KINGERSHEIM
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
LA 27ème REGION
Adhésion à l’Association La 27 ème Région (060/570C) 18/12/2015 2749 65°
LABEL
Label Ville et Territoire vélotouristiques : convention avec la
Fédération Française de Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
LABORATOIRES
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au Salon
mondial des composites « JEC WORLD 2016 »
(211/501C)
18/12/2015 2654 37°
LANCEMENT
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
Lancement de l’élaboration du Plan Partenarial de
Gestion de la Demande de Logement Social et
d’Information des Demandeurs (PPGD) (33/555C)
18/12/2015 2695 52°
LEA (LIEU D’ECOUTE POUR ADOLESCENTS)
Attribution d’une subvention à la Maison des
adolescents pour le dispositif LEA « Lieu d’écoute
pour adolescents » (313/352C)
25/06/2015 1039 35° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
LOGEMENT
Création de la Conférence Intercommunale du Logement
(CIL) (33/517C)
18/12/2015 2693 51°
Lancement de l’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de
la Demande de Logement Social et d’Information des
Demandeurs (PPGD) (33/555C)
18/12/2015 2695 52°
MAISON DES ADOLESCENTS
Attribution d’une subvention à la Maison des
adolescents pour le dispositif LEA « Lieu d’écoute
pour adolescents » (313/352C)
25/06/2015 1039 35°
MAISON DU BASSIN POTASSIQUE
Attribution d’une subvention à l’association « ESPOIR » -
permanences d’accès au droit à la Maison du Bassin
Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
MANIFESTATIONS
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « startup
weekend » (211/286C)
30/03/2015 244 21°
MEF (MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION)
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à la
Maison de l’emploi et de la formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (213/307C)
30/03/2015 263 24°
Renouvellement de la convention cadre entre
m2A, l’Agentur für Arbeit de Freiburg et la Maison
de l’emploi et de la formation du Pays de la région
mulhousienne (MEF) (213/382C)
25/06/2015 973 30°
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de
l’Emploi et de la Formation du Pays de la Région
Mulhousienne (MEF) (213/505C)
18/12/2015 2682 46° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MESURES
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la communauté de communes Porte de France
- Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
MIPIM (MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER)
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2016 (211/457C)
25/09/2015 1780 22°
MISE A DISPOSITION
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
MISE EN ŒUVRE
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
Mise en œuvre de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de
Wittelsheim (0502/340C)
25/09/2015 1498 9°
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MISE EN PLACE
Mise en place de stages d’éducation à la
citoyenneté pour personnes mineures (54/281C)
30/03/2015 822 29°
Mise en place de stages de citoyenneté pour
personnes majeures (54/284C)
30/03/2015 827 30°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim (5203/442C)
25/09/2015 2024 37°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et
de prévention de la délinquance - mise en place
du CISPD (542/524C)
18/12/2015 2747 63°
MODALITES
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2°
MODIFICATION
Modification du taux du versement transport
(0502/296C)
30/03/2015 118 4°
Modification des indemnités de fonction des
membres conseil communautaire (2213/370C)
25/06/2015 969 29°
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (4/404C)
25/06/2015 1330 50°
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132/455C)
25/09/2015 1700 18°
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Périscolaire - modification des statuts de la
communauté d’agglomération Mulhouse Alsace
Agglomération (070/554C)
18/12/2015 2499 15°
Périscolaire - modification de la délibération n°
305C du 17 décembre 2010 relative à la définition
de l’intérêt communautaire (070/563C)
18/12/2015 2501 16°
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/510C)
18/12/2015 2648 34°
Programme local de l’habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan de l’année 2014 et modification du PLH
(3301/516C)
18/12/2015 2758 68°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
MON (MULHOUSE OLYMPIC NATATION)
Association Mulhouse Olympic Natation – attribution d’un
complément de subvention au titre de la saison 2014/2015
(5302/348C)
25/06/2015 1390 58°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de moyens avec
l’association MULHOUSE OLYMPIC NATATION – saison
2015/2016 (5302/433C)
25/09/2015 2002 33°
Mulhouse Olympic Natation – mesures d’accompagnement
et de soutien à la filière de formation Elite Jeune et au
développement de la natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au fonctionnement et à
la gestion du centre d’entraînement et de formation à la
natation sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un acompte sur
subvention saison 2015/2016 (5302/514C)
18/12/2015 2743 62°
MORSCHWILLER-LE-BAS
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
MULHOUSE (VILLE DE)
Développement économique - participation au
financement de la journée OCRE 2014 à Mulhouse
(211/278C)
30/03/2015 242 20°
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Indemnité de conseil au Trésorier Principal de la
ville de Mulhouse (050/527C)
18/12/2015 2460 7°
Mutualisation des moyens et des services entre la
ville de Mulhouse et m2A (050/509C)
18/12/2015 2463 9°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/512C)
18/12/2015 2475 10°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse :
subvention d’équipement exceptionnelle 2015
(216/490C)
18/12/2015 2669 39°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (m2A)
Rapport développement durable 2014 de m2A
(042/270C)
16/02/2015 4 4°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Bilan 2014 des acquisitions et aliénations foncières
de Mulhouse Alsace Agglomération (324/321C)
25/06/2015 1016 32° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Convention cadre de délégation de l’action sociale
en facteur du personnel actif de Mulhouse Alsace
Agglomération (221/416C)
25/09/2015 1751 20°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2016 (211/457C)
25/09/2015 1780 22°
Mutualisation des moyens et des services entre la
ville de Mulhouse et m2A (050/509C)
18/12/2015 2463 9°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/512C)
18/12/2015 2475 10°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération
au Syndicat intercommunal à vocation multiple
(SIVOM), établissement public de coopération
intercommunale - délibération complémentaire
(070/496C)
18/12/2015 2480 11°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération
au Syndicat mixte pour le schéma de cohérence
territoriale (SCOT) de la région mulhousienne,
établissement public de coopération
intercommunale - délibération complémentaire
(070/497C)
18/12/2015 2482 12°
Périscolaire - modification des statuts de la
communauté d’agglomération Mulhouse Alsace
Agglomération (070/554C)
18/12/2015 2499 15°
Rapport et schéma de mutualisation de Mulhouse
Alsace Agglomération 2014-2020 (041/521C)
18/12/2015 2505 18°
Évolution du temps de travail des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (221/476C)
18/12/2015 2646 33°
Modification de ratios d’avancement de grade des
agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212/510C)
18/12/2015 2648 34°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au
Salon mondial des composites « JEC WORLD
2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Cotisation de Mulhouse Alsace Agglomération à
l’Agence d’Attractivité de l’Alsace (211/566C)
18/12/2015 2683 48°
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (4191/565C)
18/12/2015 2805 71°
MULTIMODAL
Tarification multimodale : avenants aux
conventions « ATTITUDES » et « ALSA+ »
(131/452C)
25/09/2015 1606 15°
MUSEES
Association du Musée français du Chemin de fer –
subvention d’investissement (031/285C)
30/03/2015 188 13°
Musées techniques : solde sur subventions de
fonctionnement 2015 (031/373C)
25/06/2015 888 14°
Association pour la gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement (031/436C)
25/09/2015 1481 4°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/437C)
25/09/2015 1484 5°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim –
subvention d’investissement (031/438C)
25/09/2015 1487 6°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention
d’investissement (031/440C)
25/09/2015 1494 8°
Musées techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2016 (031/526C)
18/12/2015 2519 19°
MUTUALISATION
Mutualisation des moyens et des services entre la ville de
Mulhouse et m2A (050/509C)
18/12/2015 2463 9° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Rapport et schéma de mutualisation de Mulhouse Alsace
Agglomération 2014-2020 (041/521C)
18/12/2015 2505 18°
NATATION
Association Mulhouse Olympic Natation –
attribution d’un complément de subvention au titre
de la saison 2014/2015 (5302/348C)
25/06/2015 1390 58°
Élaboration d’une convention d’objectifs et de
moyens avec l’association MULHOUSE OLYMPIC
NATATION – saison 2015/2016 (5302/433C)
25/09/2015 2002 33°
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2015/2016
(5302/514C)
18/12/2015 2743 62°
NAVETTE
Navette centre ville - convention de financement (131/344C) 25/06/2015 895 15°
NON-VALEUR
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/485C)
18/12/2015 2423 4°
NPNRU (NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN)
Approbation du protocole de préfiguration du nouveau
programme national de renouvellement urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
OFFICE DU TOURISME
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa région (OTC) : plan annuel d’actions et
subvention de fonctionnement 2015 (216/276C)
30/03/2015 236 19°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse :
subvention d’équipement exceptionnelle 2015
(216/490C)
18/12/2015 2669 39°
OPERATION
Ajustements nécessaires aux opérations budgétaires
d’ouverture et de fin d’exercice (050/562C)
18/12/2015 2461 8°
ORDURES MENAGERES
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2015
(0502/312C)
30/03/2015 121 5°
Mise en œuvre de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de
Wittelsheim (0502/340C)
25/09/2015 1498 9°
ORGANISATION
Emploi : subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2015 du Mois de
l’Economie Sociale et Solidaire en Alsace
(213/493C)
18/12/2015 2676 41°
ORGANISMES EXTERIEURS
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/401C)
25/06/2015 862 5°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/421C)
25/09/2015 1480 3°
Désignation des délégués communautaires au sein
des organismes et associations divers -
délibération complémentaire (070/473C)
18/12/2015 2498 14° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PARENTALITE
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2015 (313/420C) 25/09/2015 1953 31°
PARC
Parc Zoologique et Botanique - développement du Parc
Zoologique et Botanique 2015-2020 (217/533C)
18/12/2015 2687 49°
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°
PARC DES EXPOSITIONS
Délégation de service public pour l’exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2014 (211/445C)
25/09/2015 1812 30°
PARC DES COLLINES
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/361C)
25/06/2015 1054 39°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/362C)
25/06/2015 1077 40°
ZAC du Parc des Collines - convention de superposition
d’affectations du domaine public routier départemental - pont
route de la RD 68 - Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE
Parc Zoologique et Botanique - développement du Parc
Zoologique et Botanique 2015-2020 (217/533C)
18/12/2015 2687 49°
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°
PARKING
Tarification au quart d’heure dans les parkings en ouvrage
(141/388C)
25/06/2015 914 18° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PARTENARIAT
Convention cadre de partenariat et de
financement pour les activités du Bureau Alsace à
Bruxelles pour 2015-2016-2017 (21/257C)
30/03/2015 215 18°
PARTICIPATION
Développement économique - participation au
financement de la journée OCRE 2014 à Mulhouse
(211/278C)
30/03/2015 242 20°
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « startup
weekend » (211/286C)
30/03/2015 244 21°
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
Création d’un centre de conférences à Mulhouse
par la Société Industrielle de Mulhouse :
participation de Mulhouse Alsace Agglomération
(0504/512C)
18/12/2015 2475 10°
Participation à la protection sociale
complémentaire santé (2213/557C)
18/12/2015 2650 35°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au
Salon mondial des composites « JEC WORLD
2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37°
PAYS
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à la
Maison de l’emploi et de la formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (213/307C)
30/03/2015 263 24° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de
l’Emploi et de la Formation du Pays de la Région
Mulhousienne (MEF) (213/505C)
18/12/2015 2682 46°
PERISCOLAIRE
Tarifs périscolaires - année scolaire 2015/2016 (5205/341C) 25/06/2015 1349 53°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour le périscolaire (5205/342C)
25/06/2015 1354 54°
Tarifs périscolaires – année scolaire 2015/2016 –
compléments (5205/441C)
25/09/2015 2022 36°
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim (5203/442C)
25/09/2015 2024 37°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Périscolaire - modification des statuts de la
communauté d’agglomération Mulhouse Alsace
Agglomération (070/554C)
18/12/2015 2499 15°
Périscolaire - modification de la délibération n°
305C du 17 décembre 2010 relative à la définition
de l’intérêt communautaire (070/563C)
18/12/2015 2501 16°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour le périscolaire (5205/487C)
18/12/2015 2709 55°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - versement d’avances
(5205/488C)
18/12/2015 2712 56°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
PERSONNEL (EMPLOI / RECRUTEMENT / ENGAGEMENT / GRADE)
Convention cadre de délégation de l’action sociale
en facteur du personnel actif de Mulhouse Alsace
Agglomération (221/416C)
25/09/2015 1751 20°
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
PERSONNES AGEES
Personnes âgées – soutien aux activités de l’APAMAD
Association pour l’accompagnement et le maintien à domicile
(314/355C)
25/06/2015 1047 37°
PERSONNES A MOBILITE REDUITE
Convention relative au financement du service de
transport de personnes à mobilité réduite
(131/274C)
30/03/2015 195 15° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PERSONNES MAJEURES
Mise en place de stages de citoyenneté pour
personnes majeures (54/284C)
30/03/2015 827 30°
PERSONNES MINEURES
Mise en place de stages d’éducation à la
citoyenneté pour personnes mineures (54/281C)
30/03/2015 822 29°
PETITE ENFANCE
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour les structures petite enfance (5206/337C)
25/06/2015 1338 51°
Versement de subventions d’équipement 2015 aux
structures petite enfance (5206/338C)
25/06/2015 1348 52°
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Versement des soldes des subventions 2015 aux
structures petite enfance (5206/542C)
18/12/2015 2714 58°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
PFASTATT
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
PILOTAGE
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
PLAN CLIMAT
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
PLAN D’ACTIONS
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa région (OTC) : plan annuel d’actions et
subvention de fonctionnement 2015 (216/276C)
30/03/2015 236 19°
Contrat de Destination « Tourisme d’Affaires
Alsace » : plan d’actions et budget 2015
(216/491C)
18/12/2015 2674 40°
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES Approbation de la convention de financement des
mesures foncières prévues par le plan de
prévention des risques technologiques de la
société EPM à Illzach (322/387C)
25/06/2015 1187 45°
PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGD)
Lancement de l’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de
la Demande de Logement Social et d’Information des
Demandeurs (PPGD) (33/555C)
18/12/2015 2695 52° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PLAN STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL DE LA TRANSITION ENERGETIQUE
Plan stratégique et opérationnel de la transition énergétique
(042/553C)
10/12/2015 2350 2°
PLATEFORME
Convention portant sur l’intégration et la diffusion
du canevas géodésique de Mulhouse Alsace
Agglomération sur la plate-forme Internet de l’IGN
(415/392C)
25/06/2015 1314 49°
Développement de la plateforme Vialsace
(131/547C)
18/12/2015 2631 30°
POLE
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/502C)
18/12/2015 2679 43°
POLE METROPOLITAIN
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2016 (211/457C)
25/09/2015 1780 22°
Extension du « Pôle métropolitain Strasbourg-
Mulhouse » à Colmar Agglomération (04/446C)
25/09/2015 2319 45° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
POLITIQUE ENERGIE-CLIMAT
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
Lancement d’une démarche CIT’ERGIE : un outil
de pilotage de la politique énergie–climat
(042/288C)
30/03/2015 192 14°
POLITIQUE HABITAT
Politique habitat et aides à la pierre (3301/394C) 25/06/2015 1208 46°
PONT
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
PORT / PORTUAIRE
Création du Syndicat mixte pour la gestion des Ports du Sud
Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26°
PREVENTION
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et
de prévention de la délinquance - mise en place du
CISPD (542/524C)
18/12/2015 2747 63°
PRIX
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets (121/507C)
18/12/2015 2539
2757
25°
66° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
PROCEDURE
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
PROCES-VERBAL
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2014 et du
14 novembre 2014 (070)
16/02/2015 3 2°
Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2014 et du
16 février 2015 (070)
30/03/2015 134 2°
Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015 (070) 25/09/2015 2319 44°
PROGRAMME
Subvention 2015 à l’Association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et programme de
travail (042/289C)
30/03/2015 156 11°
Biodiversité et environnement – approbation du
programme d’actions 2015 et versement de
subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Programme partenarial 2015 de l’Agence
d’urbanisme (32/330C)
25/06/2015 1023 33°
Approbation du protocole de préfiguration du
nouveau programme national de renouvellement
urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour
son engagement dans le programme
d’investissements d’avenir 2 par un projet « I-
Site » sur la thématique du véhicule du futur
(214/531C)
18/12/2015 2677 42°
Programme partenarial de l’Agence d’urbanisme -
acompte 2016 (32/530C)
18/12/2015 2696 53° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Programme local de l’habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan de l’année 2014 et modification du PLH
(3301/516C)
18/12/2015 2758 68°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
PROGRAMME DE RENONATION URBAINE (PRU)
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)
Programme local de l’habitat (PLH 2012 - 2017) :
bilan de l’année 2014 et modification du PLH
(3301/516C)
18/12/2015 2758 68°
PROGRAMME
Biodiversité et environnement – versement de subventions
dans le cadre du programme d’actions 2015 (042/369C)
25/06/2015 887 13°
PROJET
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19°
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Appel à projets parentalité / citoyenneté 2015
(313/420C)
25/09/2015 1953 31°
Activités périscolaires du site d’Habsheim - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/463C)
25/09/2015 2032 38°
Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/464C)
25/09/2015 2079 39°
Activités périscolaires du site « Ilot Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/465C)
25/09/2015 2123 40°
Activités périscolaires du site « Récré ô Môme » de
Pfastatt - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/466C)
25/09/2015 2169 41°
Activités petite enfance et périscolaires du site de
Bollwiller - choix du délégataire et approbation du
projet de convention de délégation de service
public (5203/467C)
25/09/2015 2214 42°
Activités petite enfance, périscolaires et
extrascolaires du site « La souris verte » de
Kingersheim - choix du délégataire et approbation
du projet de convention de délégation de service
public (5203/468C)
25/09/2015 2267 43°
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la communauté de communes Porte de France
- Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
Agriculture durable : subvention Projet maison
Nature et des Cultures (042/564C)
18/12/2015 2529 20° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements
d’avenir 2 par un projet « I-Site » sur la
thématique du véhicule du futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42°
PROLONGATION / PROROGATION
Demande de prorogation des délais de dépôt de
l’agenda d’accessibilité programmée m2A (314-
32/333C)
25/06/2015 1437 63°
PROTECTION
Participation à la protection sociale complémentaire santé
(2213/557C)
18/12/2015 2650 35°
PROTOCOLE
Protocole transactionnel avec la Caisse Française de
Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia
Crédit Local (0502/409C)
25/06/2015 1408 61°
Approbation du protocole de préfiguration du nouveau
programme national de renouvellement urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32°
QUALITE
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets (121/507C)
18/12/2015 2539
2757
25°
66°
R2S
Développement économique : subvention à
l’association R2S pour l’organisation du
« 24 heures chrono » (211/328C)
25/06/2015 937 22°
RACCORDEMENT
Participation au financement des études et de la
concertation préalables à l’enquête d’utilité
publique relative au projet de raccordement
ferroviaire de l’EuroAirport (132/460C)
25/09/2015 1712 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
RAPPORT
Rapport développement durable 2014 de m2A
(042/270C)
16/02/2015 4 4°
Rapport annuel de la commission intercommunale
pour l’accessibilité aux personnes handicapées
(3301/395C)
25/06/2015 1222 47°
Rapport d’activité SOLEA pour l’année 2014
(131/453C)
25/09/2015 1624 16°
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2014
(131/454C)
25/09/2015 1671 17°
Délégation de service public pour l’exploitation du
Parc des Expositions / Rapport annuel 2014
(211/445C)
25/09/2015 1812 30°
Rapport et schéma de mutualisation de Mulhouse
Alsace Agglomération 2014-2020 (041/521C)
18/12/2015 2505 18°
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du
service public d’élimination des déchets
(121/507C)
18/12/2015 2539
2757
25°
66°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (4191/565C)
18/12/2015 2805 71°
RAPPORT D'ACTIVITE
Rapport d’activités 2014 (4193/322C) 25/06/2015 1276 48°
Rapport d’activité SOLEA pour l’année 2014
(131/453C)
25/09/2015 1624 16°
Rapport d’activité DOMIBUS pour l’année 2014
(131/454C)
25/09/2015 1671 17°
RATIO
Modification de ratios d’avancement de grade des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (2212/510C)
18/12/2015 2648 34° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
RD 429
Réalisation d’une voie verte le long de la RD 429 : convention
avec la ville de Wittenheim (1401/357C)
25/06/2015 909 17°
RD 68
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
REAGIR
Emploi : Association Réagir – subvention de
fonctionnement 2015 (213/308C)
30/03/2015 272 25°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
REAGIR (213/506C)
18/12/2015 2682 47°
REALISATION
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11°
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
REFORME
Réforme de la taxe de séjour (216/319C) 25/06/2015 965 28°
Convention de mise à disposition de personnel
pour assurer le secrétariat du Comité Médical
Départemental et de la Commission
Départementale de Réforme de la fonction
publique territoriale (2212/432C)
25/09/2015 1768 21°
REGIME EXPERIMENTAL
Instauration d’un régime expérimental de
déclaration de mise en location (32/406C)
25/06/2015 1434 62° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
REMPLACEMENT
Remplacement de l’indemnité exceptionnelle CSG
par l’indemnité dégressive (2213/558C)
18/12/2015 2653 36°
RENOUVELLEMENT
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/272C)
16/02/2015 93 7°
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
Renouvellement de la convention cadre entre
m2A, l’Agentur für Arbeit de Freiburg et la Maison
de l’emploi et de la formation du Pays de la région
mulhousienne (MEF) (213/382C)
25/06/2015 973 30°
Approbation du protocole de préfiguration du
nouveau programme national de renouvellement
urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32°
REPRESENTATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES REPRESENTANT
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers – délibération
complémentaire (070/255C)
16/02/2015 3 3°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM),
établissement public de coopération intercommunale -
délibération complémentaire (070/496C)
18/12/2015 2480 11°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale
(SCOT) de la région mulhousienne, établissement public de
coopération intercommunale - délibération complémentaire
(070/497C)
18/12/2015 2482 12°
Rapport des représentants de m2A au Conseil
d’Administration de CITIVIA SPL (4191/565C)
18/12/2015 2805 71° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS
Extension du réseau de transports urbains à
Wittelsheim (131/451C)
25/09/2015 1579 14°
RESULTAT
Budget principal – affectation du résultat du compte
administratif 2014 (050/378C)
25/06/2015 884 10°
Budget annexe du chauffage urbain – affectation du résultat
du compte administratif 2014 (050/379C)
25/06/2015 885 11°
REVISION
Révision des tarifs communautaires pour services
rendus 2016 (0501/484C)
18/12/2015 2427 6°
RHENATIC
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
RIEDISHEIM
Mise en place d’une convention d’objectifs pour le
site périscolaire « La Courte Echelle » à
Riedisheim (5203/442C)
25/09/2015 2024 37°
RISQUE
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2°
RIXHEIM
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim –
subvention d’investissement (031/438C)
25/09/2015 1487 6°
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
RUDIE (RENOUVELLEMENT URBAIN PAR LE DEVELOPPEMENT DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES)
Convention publique d’aménagement « Renouvellement
Urbain par le Développement de l’Immobilier d’Entreprises »
- Compte rendu d’activités à la collectivité (211/398C)
25/06/2015 984 31°
RUE (S) / ROUTE (S) / ROUTIER (E)
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
SAHEL VERT
Attribution d’une subvention aux associations
THEMIS et SAHEL-VERT pour le dispositif stage
Horizon (313/351C)
25/06/2015 1031 34°
SALON
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2015 (211/271C)
16/02/2015 88 6°
Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace
Agglomération au salon international des
professionnels de l’immobilier (MIPIM) de Cannes
2016 (211/457C)
25/09/2015 1780 22°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au
Salon mondial des composites « JEC WORLD
2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SANTE
Participation à la protection sociale complémentaire santé
(2213/557C)
18/12/2015 2650 35°
SCHEMA
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13°
Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale du Haut-Rhin du 9 octobre 2015 -
avis relatif à la fusion de la communauté
d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération et
de la communauté de communes Porte de France
- Rhin Sud (mesure n°2) (070/529C)
18/12/2015 2502 17°
Rapport et schéma de mutualisation de Mulhouse
Alsace Agglomération 2014-2020 (041/521C)
18/12/2015 2505 18°
SCHEMA DIRECTEUR
Mise en œuvre du schéma directeur des itinéraires
pédestres : convention annuelle d’exécution
(1401/280C)
30/03/2015 201 16°
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13°
SCOT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE)
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale
(SCOT) de la région mulhousienne, établissement public de
coopération intercommunale - délibération complémentaire
(070/497C)
18/12/2015 2482 12° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SD’AP (SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE DES TRANSPORTS/AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE)
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des
transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP)
(131/450C)
25/09/2015 1524 13°
SENIORS
Carte Pass’temps seniors 2015 (314/356C) 25/06/2015 1052 38°
Carte Pass’temps seniors 2016 (314/540C) 18/12/2015 2707 54°
SECRETAIRE DE SEANCE
Désignation du secrétaire de séance 16/02/2015 3 1°
Désignation du secrétaire de séance 30/03/2015 105 1°
Désignation du secrétaire de séance 25/06/2015 851 1°
Désignation du secrétaire de séance 25/09/2015 1459 1°
Désignation du secrétaire de séance 10/12/2015 2350 1°
Désignation du secrétaire de séance 18/12/2015 2412 1°
SECURITE
Appel à projets prévention de la délinquance et sécurité
routière - session 2015 (542/381C)
25/06/2015 1439 64°
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et de
prévention de la délinquance - mise en place du CISPD
(542/524C)
18/12/2015 2747 63°
SEMAPHORE
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à
l’Association Sémaphore Mulhouse Sud Alsace
(213/309C)
30/03/2015 279 26°
Emploi : financement de l’antenne Sémaphore de
Wittelsheim (213/429C)
25/09/2015 1811 29° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
SEMAPHORE (213/504C)
18/12/2015 2681 45°
SENSIBILISATION
Plan Climat Territorial - action de sensibilisation
des habitants pour réduire les consommations
d’énergie : défi « Familles à énergie positive »
(042/515C)
18/12/2015 2533 24°
SERM (SOCIETE D’EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE)
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/272C)
16/02/2015 93 7°
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/361C)
25/06/2015 1054 39°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/362C)
25/06/2015 1077 40°
ZAC Espace d’activités de Didenheim : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014 (322/363C)
25/06/2015 1104 41°
ZAC Hofer : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/365C)
25/06/2015 1143 43°
ZAC site Gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014
(322/366C)
25/06/2015 1164 44°
SERVICE PUBLIC
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets (121/507C)
18/12/2015 2539
2757
25°
66°
Avenant 4 à la délégation de service public Soléa (131/545C) 18/12/2015 2607 27°
SIGNATURE
Signature d’un avenant au contrat enfance et
jeunesse entre la CAF et m2A (5205/550C)
18/12/2015 2713 57°
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et
de prévention de la délinquance - mise en place du
CISPD (542/524C)
18/12/2015 2747 63° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SIM (SOCIETE INDUSTRIELLE DE MULHOUSE)
Création d’un centre de conférences à Mulhouse par la
Société Industrielle de Mulhouse : participation de Mulhouse
Alsace Agglomération (0504/512C)
18/12/2015 2475 10°
SITE GARE
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
SIVOM
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération au
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM),
établissement public de coopération intercommunale -
délibération complémentaire (070/496C)
18/12/2015 2480 11°
SMART COMPOSITES STRUCTURES
Développement économique – participation au
financement du projet « smart composites
structures » dans le cadre de la gamme régionale
d’accompagnement à l’innovation des
entreprises » (211/372C)
25/06/2015 942 23°
SOCIETE
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/272C)
16/02/2015 93 7°
Développement économique – modification de la
délibération n°79C relative à la proposition d'aide
complémentaire au FDAI (Fonds Départemental
d'Aide à l'Industrialisation) pour la SCI THI AÏ
BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES
(211/426C)
25/09/2015 1795 25°
Développement économique - société VERRAL
GESTION - proposition d'aide complémentaire au
FDAI (Fonds Départemental d'Aide à
l'Industrialisation) (211/427C)
25/09/2015 1800 27° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SOLDE
Versement des soldes des subventions 2015 aux
structures petite enfance (5206/542C)
18/12/2015 2714 58°
SOLEA
Tarification des titres de transports urbains SOLEA
et DOMIBUS (131/301C)
30/03/2015 208 17°
Avenant 3 à la délégation de service public SOLEA
(131/403C)
25/06/2015 915 19°
Rapport d’activité SOLEA pour l’année 2014 (131/453C) 25/09/2015 1624 16°
Avenant 4 à la délégation de service public Soléa (131/545C) 18/12/2015 2607 27°
Adaptation de l’atelier dépôt
Subvention d’équipement attribuée à Soléa (131/546C)
18/12/2015 2624 28°
Tarification des titres de transports urbains Soléa et Domibus
(131/567C)
18/12/2015 2628 29°
SOUTIEN
Mulhouse Olympic Natation – mesures
d’accompagnement et de soutien à la filière de
formation Elite Jeune et au développement de la
natation (5302/469C)
25/09/2015 2013 34°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse
Alsace Agglomération à la participation de
Laboratoires et d’entreprises mulhousiens au Salon
mondial des composites « JEC WORLD 2016 »
(211/501C)
18/12/2015 2654 37°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements
d’avenir 2 par un projet « I-Site » sur la
thématique du véhicule du futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42°
Mulhouse Olympic Natation - soutien au
fonctionnement et à la gestion du centre
d’entraînement et de formation à la natation
sportive de haut niveau (5301/513C)
18/12/2015 2737 61° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SPORT (S) / SPORTIF (VE)
Convention-cadre triennale pour le Centre sportif
régional d’Alsace - CSRA (5301/302C)
30/03/2015 834 31°
STAGE
Mise en place de stages d’éducation à la
citoyenneté pour personnes mineures (54/281C)
30/03/2015 822 29°
Mise en place de stages de citoyenneté pour
personnes majeures (54/284C)
30/03/2015 827 30°
STAGE HORIZON
Attribution d’une subvention aux associations
THEMIS et SAHEL-VERT pour le dispositif stage
Horizon (313/351C)
25/06/2015 1031 34°
STARTUP WEEKEND
Développement économique - participation au
financement de la manifestation « startup
weekend » (211/286C)
30/03/2015 244 21°
STATUT (S)
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (4/404C)
25/06/2015 1330 50°
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132/455C)
25/09/2015 1700 18°
Périscolaire - modification des statuts de la
communauté d’agglomération Mulhouse Alsace
Agglomération (070/554C)
18/12/2015 2499 15°
STRATEGIE
Signature de la stratégie territoriale de sécurité et
de prévention de la délinquance - mise en place du
CISPD (542/524C)
18/12/2015 2747 63° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
STRUCTURE
Versement des soldes des subventions 2015 aux
structures petite enfance (5206/542C)
18/12/2015 2714 58°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
SUBVENTIONS
Subvention de fonctionnement au Centre
d’initiation à la nature et à l’environnement (CINE)
(042/277C)
30/03/2015 146 9°
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence locale pour la maîtrise
de l’énergie (ALME) (042/297C)
30/03/2015 150 10°
Subvention 2015 à l’Association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et programme de
travail (042/289C)
30/03/2015 156 11°
Biodiversité et environnement – approbation du
programme d’actions 2015 et versement de
subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Association du Musée français du Chemin de fer –
subvention d’investissement (031/285C)
30/03/2015 188 13°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa région (OTC) : plan annuel d’actions et
subvention de fonctionnement 2015 (216/276C)
30/03/2015 236 19°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa région (OTC) : plan annuel d’actions et
subvention de fonctionnement 2015 (216/276C)
30/03/2015 236 19°
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/287C)
30/03/2015 246 22° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à la
Maison de l’emploi et de la formation du Pays de la
Région mulhousienne (MEF) (213/307C)
30/03/2015 263 24°
Emploi : Association Réagir – subvention de
fonctionnement 2015 (213/308C)
30/03/2015 272 25°
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à
l’Association Sémaphore Mulhouse Sud Alsace
(213/309C)
30/03/2015 279 26°
Biodiversité et environnement – versement de subventions
dans le cadre du programme d’actions 2015 (042/369C)
25/06/2015 887 13°
Musées techniques : solde sur subventions de
fonctionnement 2015 (031/373C)
25/06/2015 888 14°
Emploi – Association Alsace active – subvention
2015 (213/310C)
25/06/2015 929 20°
Développement économique : subvention à
l’association R2S pour l’organisation du
« 24 heures chrono » (211/328C)
25/06/2015 937 22°
Développement économique - subvention au
projet « ECOTREVE » dans le cadre du CPER 2015-
2020 (211/396C)
25/06/2015 948 24°
Enseignement supérieur – subvention de
fonctionnement à l’Institut supérieur textile
d’Alsace (ISTA) (214/371C)
25/06/2015 963 26°
Groupe Rodolphe : attribution d’une subvention
exceptionnelle (216/368C)
25/06/2015 964 27°
Attribution d’une subvention aux associations
THEMIS et SAHEL-VERT pour le dispositif stage
Horizon (313/351C)
25/06/2015 1031 34°
Attribution d’une subvention à la Maison des
adolescents pour le dispositif LEA « Lieu d’écoute
pour adolescents » (313/352C)
25/06/2015 1039 35°
Attribution d’une subvention à l’association
THEMIS pour l’action Aventure citoyenne
(313/353C)
25/06/2015 1040 36°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour les structures petite enfance (5206/337C)
25/06/2015 1338 51° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement de subventions d’équipement 2015 aux
structures petite enfance (5206/338C)
25/06/2015 1348 52°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour le périscolaire (5205/342C)
25/06/2015 1354 54°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour l’association Accueil d’enfants 24/24
(5206/400C)
25/06/2015 1355 55°
Attribution d’une subvention à l’association Accord
68 pour l’aide aux victimes d’infractions pénales
(542/346C)
25/06/2015 1360 56°
Association pour la gestion du Musée National de
l’Automobile - subvention d’investissement
(031/436C)
25/09/2015 1481 4°
Association du Musée de l’Impression sur Etoffes -
subvention d’investissement (031/437C)
25/09/2015 1484 5°
Association du Musée du Papier Peint de Rixheim –
subvention d’investissement (031/438C)
25/09/2015 1487 6°
Association pour le Musée de l’Energie Electrique –
subvention d’investissement (031/439C)
25/09/2015 1490 7°
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d’investissement (031/440C)
25/09/2015 1494 8°
Subvention de fonctionnement à l’association
Alsace Tech (214/425C)
25/09/2015 1785 23°
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’UHA 2015 (214/434C)
25/09/2015 1787 24°
Développement économique - contrat de projet
Etat-Région 2014/2020 - subvention au Centre
National de la Recherche Scientifique pour le
compte de l’Institut de Sciences des Matériaux de
Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3
(211/428C)
25/09/2015 1803 28°
Attribution d’une subvention à l’association
« ESPOIR » - permanences d’accès au droit à la
Maison du Bassin Potassique (542/461C)
25/09/2015 2015 35°
Musées techniques - acomptes sur subvention de
fonctionnement 2016 (031/526C)
18/12/2015 2519 19° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Agriculture durable : subvention Projet maison
Nature et des Cultures (042/564C)
18/12/2015 2529 20°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/481C)
18/12/2015 2531 21°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (042/482C)
18/12/2015 2531 22°
Biodiversité et environnement - versement d’une
subvention à l’Association Terre de Liens
(042/523C)
18/12/2015 2532 23°
Adaptation de l’atelier dépôt
Subvention d’équipement attribuée à Soléa
(131/546C)
18/12/2015 2624 28°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse :
subvention d’équipement exceptionnelle 2015
(216/490C)
18/12/2015 2669 39°
Emploi : subvention de fonctionnement pour
l’organisation de l’édition 2015 du Mois de
l’Economie Sociale et Solidaire en Alsace
(213/493C)
18/12/2015 2676 41°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/502C)
18/12/2015 2679 43°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/503C)
18/12/2015 2680 44°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
SEMAPHORE (213/504C)
18/12/2015 2681 45°
Acompte sur la subvention 2016 à la Maison de
l’Emploi et de la Formation du Pays de la Région
Mulhousienne (MEF) (213/505C)
18/12/2015 2682 46°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
REAGIR (213/506C)
18/12/2015 2682 47°
Subventions de fonctionnement au titre de 2015
pour le périscolaire (5205/487C)
18/12/2015 2709 55°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - versement d’avances
(5205/488C)
18/12/2015 2712 56° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Versement des soldes des subventions 2015 aux
structures petite enfance (5206/542C)
18/12/2015 2714 58°
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
Mulhouse Olympic Natation - attribution d’un
acompte sur subvention saison 2015/2016
(5302/514C)
18/12/2015 2743 62°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
E2C 68 (Ecole de la Deuxième Chance)
(213/571C)
18/12/2015 2757 67°
SUD ALSACE
Renouvellement d’une convention pour la
fourniture de carburant GPL au Groupe hospitalier
de la région de Mulhouse et Sud Alsace
(121/267C)
16/02/2015 95 8°
Emploi : Subvention de fonctionnement 2015 à
l’Association Sémaphore Mulhouse Sud Alsace
(213/309C)
30/03/2015 279 26°
Association Mulhouse Olympic Natation – attribution d’un
complément de subvention au titre de la saison 2014/2015
(5302/348C)
25/06/2015 1390 58°
Création du Syndicat mixte pour la gestion des Ports du Sud
Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26°
SUPERPOSITION
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
SURVEILLANCE
Subvention 2015 à l’Association pour la
surveillance et l’étude de la pollution
atmosphérique en Alsace (ASPA) et programme de
travail (042/289C)
30/03/2015 156 11° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
SYNDICAT
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (4/404C)
25/06/2015 1330 50°
Réalisation d’un aménagement cyclable rue de
Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat
de communes de l’Île Napoléon (1401/459C)
25/09/2015 1520 12°
Modification des statuts du syndicat mixte de
l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132/455C)
25/09/2015 1700 18°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération
au Syndicat intercommunal à vocation multiple
(SIVOM), établissement public de coopération
intercommunale - délibération complémentaire
(070/496C)
18/12/2015 2480 11°
Représentation de Mulhouse Alsace Agglomération
au Syndicat mixte pour le schéma de cohérence
territoriale (SCOT) de la région mulhousienne,
établissement public de coopération
intercommunale - délibération complémentaire
(070/497C)
18/12/2015 2482 12°
Création du Syndicat mixte pour la gestion des
Ports du Sud Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26°
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES PORTS DU SUD ALSACE
Création du Syndicat mixte pour la gestion des Ports du Sud
Alsace (132/544C)
18/12/2015 2591 26°
TARIFS - TARIFICATION
Tarification des titres de transports urbains SOLEA
et DOMIBUS (131/301C)
30/03/2015 208 17°
Tarification au quart d’heure dans les parkings en ouvrage
(141/388C)
25/06/2015 914 18°
Tarifs périscolaires - année scolaire 2015/2016 (5205/341C) 25/06/2015 1349 53°
Animations et équipements sportifs communautaires –
révision des tarifs communautaires pour services rendus
(2015/2016) (5300/347C)
25/06/2015 1368 57° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Tarification multimodale : avenants aux conventions
« ATTITUDES » et « ALSA+ » (131/452C)
25/09/2015 1606 15°
Tarifs périscolaires – année scolaire 2015/2016 –
compléments (5205/441C)
25/09/2015 2022 36°
Révision des tarifs communautaires pour services rendus
2016 (0501/484C)
18/12/2015 2427 6°
Tarification des titres de transports urbains Soléa et Domibus
(131/567C)
18/12/2015 2628 29°
TAUX
Modification du taux du versement transport
(0502/296C)
30/03/2015 118 4°
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2015
(0502/312C)
30/03/2015 121 5°
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2015 (0502/313C)
30/03/2015 123 6°
TAXE
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2015
(0502/312C)
30/03/2015 121 5°
Mise en œuvre de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de
Wittelsheim (0502/340C)
25/09/2015 1498 9°
TAXE DE SEJOUR
Réforme de la taxe de séjour (216/319C) 25/06/2015 965 28°
TECHNOPOLE
Développement économique - subvention annuelle
à l’Association du Technopôle de la Région de
Mulhouse (211/287C)
30/03/2015 246 22°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association du
Technopôle de la Région Mulhousienne (211/503C)
18/12/2015 2680 44° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TEMPS DE TRAVAIL
Évolution du temps de travail des agents de
Mulhouse Alsace Agglomération (221/476C)
18/12/2015 2646 33°
TEOM (TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES)
Détermination des taux de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) pour 2015
(0502/312C)
30/03/2015 121 5°
Mise en œuvre de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de
Wittelsheim (0502/340C)
25/09/2015 1498 9°
TERRITOIRE
Convention particulière de mise en œuvre de
l’appui financier au projet « Territoire à énergie
positive pour la croissance verte » (042/470C)
25/09/2015 2324 46°
Label Ville et Territoire vélotouristiques :
convention avec la Fédération Française de
Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
TGV
ZAC site Gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014
(322/366C)
25/06/2015 1164 44°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
THEMIS
Attribution d’une subvention aux associations
THEMIS et SAHEL-VERT pour le dispositif stage
Horizon (313/351C)
25/06/2015 1031 34°
Attribution d’une subvention à l’association THEMIS
pour l’action Aventure citoyenne (313/353C)
25/06/2015 1040 36° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TITRE
Tarification des titres de transports urbains SOLEA
et DOMIBUS (131/301C)
30/03/2015 208 17°
Tarification des titres de transports urbains Soléa
et Domibus (131/567C)
18/12/2015 2628 29°
TOURISME
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse et
sa région (OTC) : plan annuel d’actions et
subvention de fonctionnement 2015 (216/276C)
30/03/2015 236 19°
Tourisme : avenant n°1 au contrat de délégation
de service public pour l’exploitation du Camping de
l’Ill (216/511C)
18/12/2015 2662 38°
Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse :
subvention d’équipement exceptionnelle 2015
(216/490C)
18/12/2015 2669 39°
Contrat de Destination « Tourisme d’Affaires
Alsace » : plan d’actions et budget 2015
(216/491C)
18/12/2015 2674 40°
TRANSFERT
Transferts et créations de crédits (050/462C) 25/09/2015 1499 10°
TRANSFERTS ET CREATIONS DE CREDITS
Transferts et créations de crédits (050/402C) 25/06/2015 1401 60°
Transferts et créations de crédits (050/462C) 25/09/2015 1499 10°
TRANSITION ENERGETIQUE
Développement économique - transition
énergétique - projet d’écologie industrielle -
candidature à l’appel à projets d’économie
circulaire de l’ADEME (211/458C)
25/09/2015 1798 26°
Plan stratégique et opérationnel de la transition
énergétique (042/553C)
10/12/2015 2350 2° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
TRANSPORT
Modification du taux du versement transport
(0502/296C)
30/03/2015 118 4°
Convention relative au financement du service de
transport de personnes à mobilité réduite
(131/274C)
30/03/2015 195 15°
Tarification des titres de transports urbains SOLEA
et DOMIBUS (131/301C)
30/03/2015 208 17°
Budget annexe des transports urbains – affectation du
résultat du compte administratif 2014 (050/380C)
25/06/2015 885 12°
Convention relative à l’amélioration des dessertes en
transports publics (131/354C)
25/06/2015 902 16°
Adoption du schéma directeur d’accessibilité des transports
Agenda d’accessibilité programmée (SD’AP) (131/450C)
25/09/2015 1524 13°
Extension du réseau de transports urbains à Wittelsheim
(131/451C)
25/09/2015 1579 14°
Tarification des titres de transports urbains Soléa et Domibus
(131/567C)
18/12/2015 2628 29°
Convention de financement des transports scolaires vers
l’école relais de l’Illberg (131/568C)
18/12/2015 2633 31°
TRESORERIE / TRESORIER
Indemnité de conseil au Trésorier Principal de la ville de
Mulhouse (050/527C)
18/12/2015 2460 7°
UHA (UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE)
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’UHA 2015 (214/434C)
25/09/2015 1787 24°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements
d’avenir 2 par un projet « I-Site » sur la
thématique du véhicule du futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
UNIVERSITE
Enseignement supérieur - subvention de
fonctionnement à l’UHA 2015 (214/434C)
25/09/2015 1787 24°
Campus Industrie 4.0 - soutien de Mulhouse Alsace
Agglomération à la participation de Laboratoires et
d’entreprises mulhousiens au Salon mondial des
composites « JEC WORLD 2016 » (211/501C)
18/12/2015 2654 37°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements
d’avenir 2 par un projet « I-Site » sur la
thématique du véhicule du futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42°
URBANISME
Programme de rénovation urbaine de Mulhouse :
participation communautaire et approbation de
l’avenant de clôture à la convention ANRU
(3302/291C)
30/03/2015 287 27°
Approbation du protocole de préfiguration du
nouveau programme national de renouvellement
urbain (3302/447C)
25/09/2015 1957 32°
Programme partenarial de l’Agence d’urbanisme -
acompte 2016 (32/530C)
18/12/2015 2696 53°
VEHICULE
Développement économique – financements 2015
des pôles de compétitivité « Véhicule du futur »,
« Alsace Biovalley », « Fibres-Energivie » et du
pôle de compétences « RHENATIC » (211/290C)
30/03/2015 254 23°
Enseignement supérieur - soutien à l’UHA pour son
engagement dans le programme d’investissements
d’avenir 2 par un projet « I-Site » sur la
thématique du véhicule du futur (214/531C)
18/12/2015 2677 42°
Acompte sur la subvention 2016 à l’Association
Pôle Véhicule du Futur (211/502C)
18/12/2015 2679 43° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
VELO
Réalisation d’abris vélo dans le cadre de
l’aménagement des abords de la gare : convention
avec la ville de Rixheim (1401/411C)
25/09/2015 1502 11°
Label Ville et Territoire vélotouristiques :
convention avec la Fédération Française de
Cyclotourisme (1401/556C)
18/12/2015 2641 32°
VERSEMENT
Modification du taux du versement transport
(0502/296C)
30/03/2015 118 4°
Versements de fonds de concours annuels aux
communes sur la période 2015-2020 (050/314C)
30/03/2015 125 7°
Versement de la subvention annuelle de
fonctionnement à l’Agence locale pour la maîtrise
de l’énergie (ALME) (042/297C)
30/03/2015 150 10°
Biodiversité et environnement – approbation du
programme d’actions 2015 et versement de
subventions (042/295C)
30/03/2015 182 12°
Modalités de versement de l’aide du fonds de
soutien des emprunts à risque (0502/520C)
18/12/2015 2412 2°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 au Centre d’Initiation à la
Nature et à l’Environnement (CINE) (042/481C)
18/12/2015 2531 21°
Versement d’un acompte sur la subvention de
fonctionnement 2016 à l’Agence Locale de la
Maîtrise de l’Energie (ALME) (042/482C)
18/12/2015 2531 22°
Biodiversité et environnement - versement d’une
subvention à l’Association Terre de Liens
(042/523C)
18/12/2015 2532 23°
Subventions de fonctionnement au titre de 2016
pour le périscolaire - versement d’avances
(5205/488C)
18/12/2015 2712 56°
Versement des soldes des subventions 2015 aux
structures petite enfance (5206/542C)
18/12/2015 2714 58° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
Mise en place de conventions d’objectifs pour les
structures petite enfance et versements des
avances sur subventions 2016 (5206/549C)
18/12/2015 2725 60°
VIALSACE
Développement de la plateforme Vialsace (131/547C) 18/12/2015 2631 30°
VOIE VERTE
Réalisation d’une voie verte le long de la RD 429 : convention
avec la ville de Wittenheim (1401/357C)
25/06/2015 909 17°
VOTE
Vote du budget primitif 2015 (050/303C) 30/03/2015 105 3°
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
2015 (0502/313C)
30/03/2015 123 6°
WITTELSHEIM
Mise en œuvre de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de
Wittelsheim (0502/340C)
25/09/2015 1498 9°
Extension du réseau de transports urbains à
Wittelsheim (131/451C)
25/09/2015 1579 14°
Emploi : financement de l’antenne Sémaphore de
Wittelsheim (213/429C)
25/09/2015 1811 29°
Délégations de service public pour l’exploitation de
structure petite enfance, périscolaire et
extrascolaires de Mulhouse et de Wittelsheim -
engagement de la procédure (5203/548C)
18/12/2015 2718 59°
WITTENHEIM
Réalisation d’une voie verte le long de la RD 429 : convention
avec la ville de Wittenheim (1401/357C)
25/06/2015 909 17° LIBELLES SEANCE Page No DU ordre
du jour
ZAC (ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE)
ZAC Parc des Collines I : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/361C)
25/06/2015 1054 39°
ZAC Parc des Collines II : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/362C)
25/06/2015 1077 40°
ZAC Carreau Marie-Louise : compte-rendu d’activité de la
SERM pour l’exercice 2014 (322/364C)
25/06/2015 1124 42°
ZAC Espace d’activités de Didenheim : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014 (322/363C)
25/06/2015 1104 41°
ZAC Hofer : compte-rendu d’activité de la SERM
pour l’exercice 2014 (322/365C)
25/06/2015 1143 43°
ZAC site Gare TGV Mulhouse : compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2014
(322/366C)
25/06/2015 1164 44°
ZAC du Parc des Collines - convention de
superposition d’affectations du domaine public
routier départemental - pont route de la RD 68 -
Morschwiller-le-Bas (322/528C)
18/12/2015 2783 69°
ZAC site gare TGV Mulhouse : modification n°1 du
programme des équipements publics et avenant
n°3 à la concession d’aménagement (322/541C)
18/12/2015 2790 70°
ZOO / ZOOLOGIQUE
Parc Zoologique et Botanique - développement du Parc
Zoologique et Botanique 2015-2020 (217/533C)
18/12/2015 2687 49°
Parc Zoologique et Botanique : avenant n° 1 à la convention
avec Gaz Réseau Distribution France (217/534C)
18/12/2015 2690 50°