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Document publié le Vendredi 27 juin 2014
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2014 Table des matieres Proces verbaux mandat 2014 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Transports,
TABLES DES MATIERES
PROCES VERBAUX DE
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Mandat 2014-2020
ANNEE 2014 LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ACCESSIBILITE
Rapport annuel de la Commission
Intercommunale pour l’Accessibilité aux
Personnes Handicapées - Année 2013
(302/146C)
26/09/2014 827 33°
ACCORD 68
Attribution d’une subvention à l’association
Accord 68 pour l’aide aux victimes
d’infractions pénales (6320/72C)
27/06/2014 465 48°
ACCUEIL
Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’association Accueil 24h/24 (5206/183C)
26/09/2014 884 43°
ACOMPTE
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association du Technopôle et de la Région
Mulhousienne (211/208C)
19/12/2014 1361 18°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Sémaphore (213/215C)
19/12/2014 1362 19°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Réagir (213/216C)
19/12/2014 1363 20°
Acompte sur la subvention 2015 à la
Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/217C)
19/12/2014 1363 21°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association Pôle Véhicule du Futur
(211/209C)
19/12/2014 1364 22°
MULHOUSE OLYMPIC NATATION –
Attribution d’un acompte sur subvention -
Saison 2014/2015 (5300/221C)
19/12/2014 1463 31°
Musées techniques : acomptes sur
subventions de fonctionnement 2015
(5110/239C)
19/12/2014 1483 35° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Programme partenarial de l’Agence
d’Urbanisme – Acompte 2015 (43/232C)
19/12/2014 1662 47°
ACQUISITIONS
Bilan 2013 des acquisitions et aliénations
foncières de Mulhouse Alsace
Agglomération (622/71C)
27/06/2014 461 47°
ADMISSION
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/116C)
26/09/2014 592 8°
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/187C)
19/12/2014 1322 6°
AIRE DE LA THUR
Aire de la Thur – Centre de création et
d’activités nouvelles/choix du délégataire et
approbation de la convention de délégation
de service public (211/129C)
26/09/2014 682 21°
AGENCE D’URBANISME
Programme partenarial 2014 de l’agence
d’urbanisme (43/59C)
27/06/2014 387 34°
Programme partenarial de l’Agence
d’Urbanisme – Acompte 2015 (43/232C)
19/12/2014 1662 47°
AIDE
Politique de préservation de la biodiversité
et de gestion des espaces naturels –
critères d’éligibilité, aides financières et
versement (110/85C)
27/06/2014 282 15° dans le
PV
16° dans l’OJ
Politique habitat et aides à la pierre
(302/61C)
27/06/2014 335 24° dans le
PV
25° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Versement d’aides dans le cadre du
GERPLAN et de la politique
environnementale de l’Agglomération
(110/206C)
19/12/2014 1343 12°
AJUSTEMENTS
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/225C)
19/12/2014 1324 7°
ALIENATIONS
Bilan 2013 des acquisitions et aliénations
foncières de Mulhouse Alsace
Agglomération (622/71C)
27/06/2014 461 47°
ALME (AGENCE LOCALE DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE)
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2014 à l’’Agence Locale
de la Maitrise de l’Energie (ALME)
(110/213C)
19/12/2014 1346 14°
ALSACE TECH
Subvention de fonctionnement à
l’association Alsace Tech (214/120C)
26/09/2014 669 18°
AMENAGEMENT
Aménagement et jalonnement de divers
itinéraires cyclables structurants inscrits au
Schéma Directeur de m2A – Plan de
financement (0/24C)
17/04/2014 90 23°
AMICALE DU PERSONNEL
Rapport d’observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes à compter
de 2009 sur la gestion de l’amicale du
personnel de la Ville de Mulhouse et de
Mulhouse Alsace Agglomération (05/60C)
27/06/2014 238 11° dans le
PV
12° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ANAH
Programme d'Action ANAH – Avenant n°1
(302/156C)
26/09/2014 822 32°
ANIMATION
Animations et équipements sportifs
communautaires – Révision des tarifs
communautaires pour services rendus
(2014/2015) (5300/57C)
27/06/2014 421 40°
APAMAD
Personnes âgées – Soutien aux activités de
l’APAMAD – Association Pour
l’Accompagnement et le Maintien à
Domicile (313/131C)
26/09/2014 851 34°
APPEL A PROJETS
Appel à projets Parentalité/Citoyenneté
2014 – 1ère session (633/53C)
27/06/2014 458 45°
Appel à projets parentalité/citoyenneté
2014-2ème session (633/210C)
19/12/2014 1746 49°
Appel à projet Sécurité Routière 2014-
2ème Session (633/211C)
19/12/2014 1748 50°
APPROBATION
Approbation du Compte de Gestion
(0501/44C)
27/06/2014 232 7° dans PV
8° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de
Baldersheim – Choix du délégataire et
approbation du projet de convention de
Délégation de Service Public (5203/99C)
27/06/2014 509 5bis dans le
PV
5° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de Sausheim
– Choix du délégataire et approbation du
projet de convention de Délégation de
Service Public (5203/100C)
27/06/2014 525 6bis dans le
PV
6° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Approbation du Budget Supplémentaire
2014 (050/236C)- BS JOINT A LA LIASSE
19/12/2014 1168 3°
Approbation du Procès-Verbal du 17 avril
2014 et du procès-verbal du 27 juin 2014
19/12/2014 1581 42°
APPROBATION DU PROCES VERBAL
Approbation du Procès-verbal du 11 avril
2014
27/06/2014 131 1bis
ASSESSEUR
Election d’un nouvel assesseur
(0704/148C)
26/09/2014 631 3°
ASSOCIATION
Versement de subventions de
fonctionnement à des associations
zoologiques pour la sauvegarde d’espèces
menacées (223/94C)
27/06/2014 316 21° dans le
PV
22° dans l’OJ
Association Mulhouse Olympic Natation –
Attribution d’une subvention
complémentaire au titre de la saison
2013/2014 (5300/56C)
27/06/2014 417 39°
Attribution d’une subvention à l’association
Accord 68 pour l’aide aux victimes
d’infractions pénales (6320/72C)
27/06/2014 465 48°
Attribution d’une subvention à l’association
« Espoir » - permanences d’accès au droit à
la Maison du Bassin Potassique (6320/89C)
27/06/2014 473 49°
Emploi – Association Alsace Active –
Subvention 2014 (213/118C)
26/09/2014 656 16°
Subvention de fonctionnement à
l’association Alsace Tech (214/120C)
26/09/2014 669 18°
Subvention de fonctionnement à
l’association HOPLA couveuse d’entreprises
(213/122C)
26/09/2014 680 20° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Développement Economique - Association
e-nov Campus - Allocation d'une bourse
aux projets de création d'entreprises
innovantes (211/141C)
26/09/2014 748 27°
Personnes âgées – Soutien aux activités de
l’APAMAD – Association Pour
l’Accompagnement et le Maintien à
Domicile (313/131C)
26/09/2014 851 34°
Association du Musée de l'Impression Sur
Etoffes - Subvention d'investissement
(511/123C)
26/09/2014
856
35°
Association pour le Musée de l'Energie
Electrique - Subvention d'investissement
(511/125C)
26/09/2014 858 36°
Association du Musée Français du Chemin
de Fer - Subvention d'investissement
(511/126C)
26/09/2014 862 37°
Association du Musée du Papier Peint à
Rixheim - Subvention d'investissement
(511/134C)
26/09/2014 867 39°
Accès au droit et aide aux victimes –
Association Themis (633/143C)
26/09/2014 900 47°
Motion de soutien à l’action de l’Association
des Maires de France pour alerter
solennellement les pouvoirs publics sur les
conséquences de la baisse massive des
dotations de l’Etat.
26/09/2014 920 52°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association du Technopôle et de la Région
Mulhousienne (211/208C)
19/12/2014 1361 18°
Versement d’une subvention de
fonctionnement à une association
zoologique pour la sauvegarde d’une
espèce menacée (223/188C)
19/12/2014 1369 24°
Association Musées sans frontières –
Subvention d’investissement (5510/139C)
19/12/2014 1499 36° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ATELIERS
Mise en place d’ateliers et de formations à
titre payant au centre de ressources
lecture–écriture – rectification (5207/55C)
27/06/2014 414 38°
ATTRIBUTION
Association Mulhouse Olympic Natation –
Attribution d’une subvention
complémentaire au titre de la saison
2013/2014 (5300/56C)
27/06/2014 417 39°
Attribution d’une subvention à l’association
Accord 68 pour l’aide aux victimes
d’infractions pénales (6320/72C)
27/06/2014 465 48°
Attribution d’une subvention à l’association
« Espoir » - permanences d’accès au droit à
la Maison du Bassin Potassique (6320/89C)
27/06/2014 473 49°
Attribution au Président d’une indemnité de
représentation (623/98C)
27/06/2014 478 50°
Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’association Accueil 24h/24 (5206/183C)
26/09/2014 884 43°
MULHOUSE OLYMPIC NATATION –
Attribution d’un acompte sur subvention -
Saison 2014/2015 (5300/221C)
19/12/2014 1463 31°
Fixation des attributions de compensation
2014 et 2015 (050/235C)
19/12/2014 1582 43°
AVANCES
Versement d’avances sur subventions 2015
pour les activités périscolaires (5200/247C)
19/12/2014 1568 39°
Versement de soldes 2014 et d’avances sur
subventions 2015 aux structures petites
enfances (5206/245C)
19/12/2014 1668 48° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
AVANCE DE TRESORERIE
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/38C)
27/06/2014 279 13° dans le
PV
14° dans l’OJ
AVENANT
Avenant au mandat de gestion confié à
m2A (110/238C)
19/12/2014 1339 11°
BALDERSHEIM
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Baldersheim (4202/30C)
17/04/2014 70 10°
Activités périscolaires du site de
Baldersheim – Choix du délégataire et
approbation du projet de convention de
Délégation de Service Public (5203/99C)
27/06/2014 509 5bis dans le
PV
5° dans l’OJ
BILAN
Bilan 2013 des acquisitions et aliénations
foncières de Mulhouse Alsace
Agglomération (622/71C)
27/06/2014 461 47°
Programme Local de l'Habitat (PLH 2012 –
2017) - Bilan 2ème année : 2013
(302/145C)
26/09/2014 798 31°
BIODIVERSITE
Politique de préservation de la biodiversité
et de gestion des espaces naturels –
critères d’éligibilité, aides financières et
versement (110/85C)
27/06/2014 282 15° dans le
PV
16° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
BOLLWILLER
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
BUDGET
Contrat de destination "tourisme d'affaires
Alsace" : plan d'actions et budget 2014
(222/135C)
26/09/2014 732 24°
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/225C)
19/12/2014 1324 7°
BUDGET ANNEXE
Budget annexe chauffage urbain –
Affectation du résultat du compte
Administratif 2013 (05/65C)
27/06/2014 237 9° dans le PV
10° dans l’OJ
Budget annexe transports urbains –
Affectation du résultat du compte
administratif 2013 (05/66C)
27/06/2014 238 10° dans le
PV
11° dans l’OJ
BUDGET PRINCIPAL
Compte administratif 2013 – Budget
principal et budgets annexes (05/63C)
27/06/2014 226 7°
Budget principal – Affectation du résultat
du Compte Administratif 2013 (05/64C)
27/06/2014 236 8° dans PV
9° dans l’OJ
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Approbation du Budget Supplémentaire 2014
(050/236C)- BS JOINT A LA LIASSE
19/12/2014 1168 3° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
BUREAU
Délégation de pouvoirs du Conseil
d’Agglomération au Bureau (07/12C)
17/04/2014 49 3°
Règlement Intérieur du Conseil
d’Agglomération et du Bureau (07/22C)
26/09/2014 574 7°
CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE (CAF)
Renouvellement du contrat enfance et
jeunesse entre la Caisse d’Allocations
familiales et m2A (5200/246C)
19/12/2014 1566 38°
CAMPING
Composition de la Commission de
délégation de service public pour la gestion
et l’exploitation du camping de l’ILL
(222/201C)
19/12/2014 1360 17°
CAMPUS
Développement Economique - Association
e-nov Campus - Allocation d'une bourse
aux projets de création d'entreprises
innovantes (211/141C)
26/09/2014 748 27°
CARREAU MARIE-LOUISE
ZAC du Carreau Marie-Louise : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/50C)
27/06/2014 188 32°
CARTE PASS’TEMPS
Carte Pass’temps Seniors 2015 19/12/2014 1377 26°
CEEJA
Développement économique – soutien aux
actions dans le domaine économique du
CEEJA (211/77C)
27/06/2014 291 18° dans le
PV
19° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
CENTRE DE CREATION ET D’ACTIVITES NOUVELLES
Aire de la Thur – Centre de création et
d’activités nouvelles/choix du délégataire et
approbation de la convention de délégation
de service public (211/129C)
26/09/2014 682 21°
CENTRE DE RESSOURCES
Mise en place d’ateliers et de formations à
titre payant au centre de ressources
lecture–écriture – rectification (5207/55C)
27/06/2014 414 38°
CENTRE SPORTIF REGIONAL
Centre Sportif Régional Alsace – Soutien
exceptionnel à l'association de gestion
(5300/159C)
26/09/2014 898 45°
Centre Sportif Régional Alsace - Création de
tarifs communautaires pour services rendus
(5300/240C)
19/12/2014 1478 34°
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Rapport d’observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes à compter
de 2009 sur la gestion de l’amicale du
personnel de la Ville de Mulhouse et de
Mulhouse Alsace Agglomération (05/60C)
27/06/2014 238 11° dans le
PV
12° dans l’OJ
Rapport d’observations définitives de la
chambre Régionale des comptes concernant
la gestion de la Société d’ Equipement de la
Région Mulhousienne (SERM) pour les
exercices 2008 et suivants (05/214C)
19/12/2014 1403 30°
CHAUFFAGE
Budget annexe chauffage urbain –
Affectation du résultat du compte
Administratif 2013 (05/65C)
27/06/2014 237 9° dans le PV
10° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
CINE (CENTRE D’INITIATION A LA NATURE ET A L’ENVIRONNEMENT)
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2015 au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/229C)
19/12/2014 1345 13°
CLET (COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES)
Création de la Commission Locale des
Transferts de charges (CLET) et règles de
représentation (05/23C)
17/04/2014 67 7°
COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
Elections professionnelles : composition du
Comité Technique (CT) et du Comité
d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions
de Travail (CHSCT) (6235/70C)
27/06/2014 460 46°
COMITE TECHNIQUE (CT)
Elections professionnelles : composition du
Comité Technique (CT) et du Comité
d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions
de Travail (CHSCT) (6235/70C)
27/06/2014 460 46°
COMMISSIONS
Composition de la Commission d’Appel
d’Offres (07/5C)
17/04/2014 66 6°
Création de la Commission Locale des
Transferts de charges (CLET) et règles de
représentation (05/23C)
17/04/2014 67 7°
Création et composition de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux
(05/10C)
17/04/2014 68 8°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public des Transports
Urbains de la Communauté
d’Agglomération (9C)
17/04/2014 69 9° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Didenheim (4202/41C)
17/04/2014 71 11°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Heimsbrunn (4202/43C)
17/04/2014 72 13°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Zillisheim (4202/45C)
17/04/2014 74 15°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Baldersheim (4202/30C)
17/04/2014 70 10°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Galfingue (4202/42C)
17/04/2014 72 12°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Morschwiller-le-Bas
(4202/44C)
17/04/2014 73 14°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil petite
enfance et périscolaire à Rixheim – Ile
Napoléon (4202/46C)
17/04/2014 75 16°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Sausheim (4202/37C)
17/04/2014 76 17°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’aire de
la Thur (42/36C)
17/04/2014 77 18°
Création des commissions du Conseil
d’Agglomération et désignation des
membres (07/20C)
27/06/2014 212 2°
Rapport annuel de la Commission
Intercommunale pour l’Accessibilité aux
Personnes Handicapées - Année 2013
(302/146C)
26/09/2014 827 33° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Composition de la Commission de
délégation de service public pour la gestion
et l’exploitation du camping de l’ILL
(222/201C)
19/12/2014 1360 17°
COMMUNES
Commune de Pulversheim – Soutien
exceptionnel au projet de réalisation de
locaux annexes à la salle de sports
(5300/223C)
19/12/2014 1473 33°
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Composition de la commission de
Délégation de Service Public des Transports
Urbains de la Communauté
d’Agglomération (9C)
17/04/2014 69 9°
COMPENSATION
Fixation des attributions de compensation
2014 et 2015 (050/235C)
19/12/2014 1582 43°
COMPLEMENT
Tarifs périscolaires – Année scolaire
2014/2015 – Complément (5205/165C)
26/09/2014 874 41°
COMPOSITION
Composition de la Commission d’Appel
d’Offres (07/5C)
17/04/2014 66 6°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public des Transports
Urbains de la Communauté
d’Agglomération (9C)
17/04/2014 69 9°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Baldersheim (4202/30C)
17/04/2014 70 10° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Didenheim (4202/41C)
17/04/2014 71 11°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Galfingue (4202/42C)
17/04/2014 72 12°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Heimsbrunn (4202/43C)
17/04/2014 72 13°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Morschwiller-le-Bas
(4202/44C)
17/04/2014 73 14°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Zillisheim (4202/45C)
17/04/2014 74 15°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil petite
enfance et périscolaire à Rixheim – Ile
Napoléon (4202/46C)
17/04/2014 75 16°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Sausheim (4202/37C)
17/04/2014 76 17°
Composition de la commission de
Délégation de Service Public du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’aire de
la Thur (42/36C)
17/04/2014 77 18°
Composition de la Commission de
délégation de service public pour la gestion
et l’exploitation du camping de l’ILL
(222/201C)
19/12/2014 1360 17°
COMPTE ADMINISTRATIF
Compte administratif 2013 – Budget
principal et budgets annexes (05/63C)
27/06/2014 226 7°
Budget principal – Affectation du résultat
du Compte Administratif 2013 (05/64C)
27/06/2014 236 8° dans PV
9° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Budget annexe chauffage urbain –
Affectation du résultat du compte
Administratif 2013 (05/65C)
27/06/2014 237 9° dans le PV
10° dans l’OJ
Budget annexe transports urbains –
Affectation du résultat du compte
administratif 2013 (05/66C)
27/06/2014 238 10° dans le
PV
11° dans l’OJ
COMPTE DE GESTION
Approbation du Compte de Gestion
(0501/44C)
27/06/2014 232 7° dans PV
8° dans l’OJ
COMPTE RENDU D’ACTIVITE
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le
Développement de l’Immobilier
d’Entreprises » - Compte rendu d’activités à
la collectivité (211/82C)
27/06/2014 483 3bis dans le
PV
3° dans l’OJ
ZAC du Parc des Collines II : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/47C)
27/06/2014 150 29°
ZAC Espace d’Activités de Didenheim :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/48C)
27/06/2014 165 30°
ZAC Hofer (volet commercial) : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/49C)
27/06/2014 177 31°
ZAC du Carreau Marie-Louise : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/50C)
27/06/2014 188 32°
ZAC du site de la Gare de Mulhouse :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/51C)
27/06/2014 199 32°
CONCESSION
ZAC espaces d’activité Didenheim –
Avenant à la concession d’aménagement
entre m2A et la SERM (4300/212C)
19/12/2014 1388 28° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Serm – proposition de nomination de m2A
en qualité de Vice-président du conseil
d’administration de la Serm et désignation
de deux représentants pour exercer les
fonctions de Vice- président (07/105C)
27/06/2014 220 3°
Information du Conseil d’Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(070/195C)
19/12/2014 1159 2°
Rapport des représentants de m2A au
Conseil d’Administration de la SERM
(4201/228C)
19/12/2014 1400 29°
CONSEIL D’AGGLOMERATION
Installation des membres du Conseil
d’Agglomération (1C)
11/04/2014 3 2°
Délégation de pouvoirs du Conseil
d’Agglomération au Président (07/19C)
17/04/2014 47 2°
Délégation de pouvoirs du Conseil
d’Agglomération au Bureau (07/12C)
17/04/2014 49 3°
Fixation des indemnités de fonction des
membres du Conseil Communautaire
(6233/11C)
17/04/2014 117 28°
Droit à la formation des membres du
Conseil d’Agglomération (6234/21C)
17/04/2014 123 30°
Information du Conseil d’Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(07/106C)
27/06/2014 478 1bis
Création des commissions du Conseil
d’Agglomération et désignation des
membres (07/20C)
27/06/2014 212 2°
Désignation du représentant de m2A au
Conseil d’Administration de la Régie
Personnalisée (5207/40C)
27/06/2014 410 37°
Information du Conseil d'Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(0704/155C)
26/09/2014 564 6° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Règlement Intérieur du Conseil
d’Agglomération et du Bureau (07/22C)
26/09/2014 574 7°
Demande d’avis du Conseil d’Agglomération
sur une remise gracieuse (0501/202C)
19/12/2014 1749 51°
CONSEILLER (ERE) COMMUNAUTAIRE
Installation d’une nouvelle conseillère
communautaire (0704/147C)
26/09/2014 560 2°
CONSEIL GENERAL
Révision du contrat de territoire de vie du
Conseil Général du Haut-Rhin – Plan de
financement prévisionnel (050/224C)
19/12/2014 1329 9°
CONSEIL MUNICIPAL
Modification du tableau des indemnités de
fonction des membres du Conseil
Communautaire (6233/181C)
26/09/2014 914 49°
CONTRAT
Contrat de destination "tourisme d'affaires
Alsace" : plan d'actions et budget 2014
(222/135C)
26/09/2014 732 24°
Révision du contrat de territoire de vie du
Conseil Général du Haut-Rhin – Plan de
financement prévisionnel (050/224C)
19/12/2014 1329 9°
Renouvellement du contrat enfance et
jeunesse entre la Caisse d’Allocations
familiales et m2A (5200/246C)
19/12/2014 1566 38°
Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 –
protocole d’accord (040/204C)
19/12/2014 1591 44° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
CONTRAT ETAT REGION
Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 –
protocole d’accord (040/204C)
19/12/2014 1591 44°
CONVENTION
Convention publique de « Renouvellement
Urbain pour le Développement de
l’Immobilier d’Entreprise » (RUDIE) –
Cession du village industriel de la Fonderie
– Avenant n°3 (211/18C)
17/04/2014 108 26°
Réfection de la piste cyclable le long de la
RD38 : Convention avec la commune de
Sausheim (4101/16C)
17/04/2014 112 27°
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le
Développement de l’Immobilier
d’Entreprises » - Compte rendu d’activités à
la collectivité (211/82C)
27/06/2014 483 3bis dans le
PV
3° dans l’OJ
Parc zoologique et botanique : Convention
de partenariat avec la Nef des sciences
(223/96C)
27/06/2014 327 22° dans le
PV
23° dans l’OJ
Mise en œuvre du schéma directeur des
itinéraires pédestres : convention annuelle
d’exécution (4101/74C)
27/06/2014 399 35°
Conventions avec médiacycles pour la
gestion des abris vélos des gares
(4101/97C)
27/06/2014 405 36°
Convention en faveur de la maîtrise de la
demande d'énergie (MDE) entre EDF, m2A
et la Ville de Mulhouse (110/128C)
26/09/2014 601 12°
Passation d’une convention m2A/Ville de
Mulhouse/Université de Haute Alsace pour
l’aménagement de l’éclairage du campus de
l’Illberg (UHA) (21/119C)
26/09/2014 665 17°
Aire de la Thur – Centre de création et
d’activités nouvelles/choix du délégataire et
approbation de la convention de délégation
de service public (211/129C)
26/09/2014 682 21° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Convention Publique de "Renouvellement
Urbain par le Développement de
l'Immobilier d'Entreprises " (RUDIE) -
Cession de DMC - Avenant n°4 (211/142C)
26/09/2014 752 28°
Elaboration d'une convention d'objectifs et
de moyens avec l'association Mulhouse
Olympic Natation – Saison 2014/2015
(5300/158C)
26/09/2014 885 44°
Elaboration d'une convention d'objectifs et
de moyens avec l'association Mulhouse
Olympic Natation – Saison 2014/2015
(5300/158C)
26/09/2014 885 44°
Convention d’assistance à la gestion et à
l’organisation entre Mulhouse Alsace
Agglomération et le SIVOM de la Région
Mulhousienne (050/244C)
19/12/2014 1332 10°
Passation d’une convention de partenariat
pour la mise en place d’équipements
spécifiques à la collecte de déchets
(121/231C)
19/12/2014 1347 15°
Convention d’exploitation du Tram-Train
Mulhouse Vallée de la Thur pour les années
2011-2013 (131/237C)
19/12/2014 1355 16°
Convention entre m2A et les communes
membres relative à la mise en place des
rythmes scolaires (5205/248C)
19/12/2014 1570 39°
COORDINATION TERRITORIALE
Dispositif administratif de coordination
territoriale (6233/35C)
17/04/2014 122 29°
COPROPRIETE
Copropriété IDEE Didenheim : partenariat
pour la maîtrise des charges (302/243C)
19/12/2014 1378 27°
CREANCES
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/116C)
26/09/2014 592 8° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables (0501/187C)
19/12/2014 1322 6°
CREATIONS
Création de la Commission Locale des
Transferts de charges (CLET) et règles de
représentation (05/23C)
17/04/2014 67 7°
Création et composition de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux
(05/10C)
17/04/2014 68 8°
Création des commissions du Conseil
d’Agglomération et désignation des
membres (07/20C)
27/06/2014 212 2°
CRECHES
Reprise en gestion directe de la crèche
inter-entreprises "Les Petits Chaperons
Rouges" située à Wittenheim (52/164C)
26/09/2014 870 40°
DECHETS
Passation d’une convention de partenariat
pour la mise en place d’équipements
spécifiques à la collecte de déchets
(121/231C)
19/12/2014 1347 15°
DELEGATION
Délégation de pouvoirs du Conseil
d’Agglomération au Président (07/19C)
17/04/2014 47 2°
Délégation de pouvoirs du Conseil
d’Agglomération au Bureau (07/12C)
17/04/2014 49 3°
Information du Conseil d’Agglomération
sur les décisions prises par délégation
(07/106C)
27/06/2014 478 1bis
Délégation au Président en matière de
gestion active de la dette pour 2014
(0502/69C)
27/06/2014 273 12° dans le
PV
13° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Information du Conseil d'Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(0704/155C)
26/09/2014 564 6°
Information du Conseil d’Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(070/195C)
19/12/2014 1159 2°
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
Composition de la commission de
Délégation de Service Public du Centre de
Création et d’Activités Nouvelles de l’aire de
la Thur (42/36C)
17/04/2014 77 18°
Activités périscolaires du site de
Baldersheim – Choix du délégataire et
approbation du projet de convention de
Délégation de Service Public (5203/99C)
27/06/2014 509 5bis dans le
PV
5° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de Sausheim
– Choix du délégataire et approbation du
projet de convention de Délégation de
Service Public (5203/100C)
27/06/2014 525 6bis dans le
PV
6° dans l’OJ
Aire de la Thur – Centre de création et
d’activités nouvelles/choix du délégataire et
approbation de la convention de délégation
de service public (211/129C)
26/09/2014 682 21°
DSP pour l'exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2013
(211/163C)
26/09/2014 758 30°
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
DELEGUES COMMUNAUTAIRES
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs
(07/13C)
17/04/2014 52 4° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
délibération complémentaire (07/93C)
27/06/2014 221 4°
Modifications des statuts de Mulhouse Expo
Parc Expo et désignation de délégués
communautaires (211/88C)
27/06/2014 300 20° dans le
PV
21° dans l’OJ
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs -
Délibération complémentaire (0704/144C)
26/09/2014 561 4°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
Délibération complémentaire (070/196C)
19/12/2014 1657 45°
DESIGNATION
Désignation du secrétaire de séance 11/04/2014 3 1°
Désignation du secrétaire de séance 17/04/2014 47 1°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs
(07/13C)
17/04/2014 52 4°
Désignation du secrétaire de séance 27/06/2014 131 1°
Serm – proposition de nomination de m2A
en qualité de Vice-président du conseil
d’administration de la Serm et désignation
de deux représentants pour exercer les
fonctions de Vice- président (07/105C)
27/06/2014 220 3°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
délibération complémentaire (07/93C)
27/06/2014 221 4°
Désignation du représentant de m2A au
Conseil d’Administration de la Régie
Personnalisée (5207/40C)
27/06/2014 410 37°
Désignation du secrétaire de séance 26/09/2014 560 1°
Election d’un nouvel assesseur
(0704/148C)
26/09/2014 631 3°
Désignation du secrétaire de séance 19/12/2014 1159 1° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
Délibération complémentaire (070/196C)
19/12/2014 1657 45°
DETERMINATION
Détermination du nombre de Vice-
Présidents et élection (3C)
11/04/2014 13 4°
Détermination du nombre d’Assesseurs et
élection (28C)
11/04/2014 21 5°
Détermination des Taux de la Taxe
d’Enlèvement des Ordures Ménagères
(TEOM) (05/6C)
17/04/2014 82 20°
DETTE
Délégation au Président en matière de
gestion active de la dette pour 2014
(0502/69C)
27/06/2014 273 12° dans le
PV
13° dans l’OJ
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique – soutien aux
actions dans le domaine économique du
CEEJA (211/77C)
27/06/2014 291 18° dans le
PV
19° dans l’OJ
Développement économique – Participation
au financement de la manifestation
« START UP WEEK END » (211/83C)
27/06/2014 299 19° dans le
PV
20° dans l’OJ
Développement économique – entreprise
SCI THI AÏ BINH – proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds
départemental d’aide à l’industrialisation
(211/79C)
27/06/2014 332 23° dans le
PV
24° dans l’OJ
Développement Economique - Participation
financière complémentaire au projet
"Ecotreve" dans le cadre du pôle de
compétitivité "Véhicule du Futur"
(211/132C)
26/09/2014 726 23°
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation "Terre
26/09/2014 743 26° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
des Nouveaux Possibles" (211/140C)
Développement Economique - Association
e-nov Campus - Allocation d'une bourse
aux projets de création d'entreprises
innovantes (211/141C)
26/09/2014 748 27°
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation
"L’Economie circulaire et les alternatives
matériaux pour éco-concevoir"(211/178C)
26/09/2014 756 29°
Développement Economique – Participation
au financement du projet « RIGITEX » dans
le cadre du Pôle de compétitivité « ALSACE
ENERGIVIE » (211/226C)
19/12/2014 1365 23°
DIDENHEIM
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Didenheim (4202/41C)
17/04/2014 71 11°
Copropriété IDEE Didenheim : partenariat
pour la maîtrise des charges (302/243C)
19/12/2014 1378 27°
ZAC espaces d’activité Didenheim –
Avenant à la concession d’aménagement
entre m2A et la SERM (4300/212C)
19/12/2014 1388 28°
DIETWILLER
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
DISPOSITIF
Dispositif administratif de coordination
territoriale (6233/35C)
17/04/2014 122 29° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
DOMIBUS
Tarification des titres de transports urbains
SOLEA et DOMIBUS (131/27C)
17/04/2014 91 24°
Rapport d'activités Domibus pour l'année
2013 (13/167C)
26/09/2014 632 14°
DOTATIONS
Motion de soutien à l’action de l’Association
des Maires de France pour alerter
solennellement les pouvoirs publics sur les
conséquences de la baisse massive des
dotations de l’Etat.
26/09/2014 920 52°
DROIT
Droit à la formation des membres du
Conseil d’Agglomération (6234/21C)
17/04/2014 123 30°
Accès au droit et aide aux victimes –
Association Themis (633/143C)
26/09/2014 900 47°
ECONOMIE
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation
"L’Economie circulaire et les alternatives
matériaux pour éco-concevoir"(211/178C)
26/09/2014 756 29°
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE
Emploi : subvention de fonctionnement
pour l'organisation de l'édition 2014 du
mois de l'économie sociale et solidaire en
Alsace (213/130C)
26/09/2014 724 22°
ECOTREVE
Développement Economique - Participation
financière complémentaire au projet
"Ecotreve" dans le cadre du pôle de
compétitivité "Véhicule du Futur"
(211/132C)
26/09/2014 726 23° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
EDF
Convention en faveur de la maîtrise de la
demande d'énergie (MDE) entre EDF, m2A
et la Ville de Mulhouse (110/128C)
26/09/2014 601 12°
ELECTIONS
Election du Président (2C) 11/04/2014 8 3°
Détermination du nombre de Vice-
Présidents et élection (3C)
11/04/2014 13 4°
Détermination du nombre d’Assesseurs et
élection (28C)
11/04/2014 21 5°
Elections professionnelles : composition du
Comité Technique (CT) et du Comité
d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions
de Travail (CHSCT) (6235/70C)
27/06/2014 460 46°
Election d’un nouvel assesseur
(0704/148C)
26/09/2014 631 3°
EMPLOIS
Emploi : subvention de fonctionnement
pour l'organisation de l'édition 2014 du
mois de l'économie sociale et solidaire en
Alsace (213/130C)
26/09/2014 724 22°
Pacte pour l’emploi des personnes
handicapées dans les fonctions publiques
de l’Etat, territoriale et hospitalière en
Région Alsace (623/179C)
26/09/2014 906 48°
E-NOV CAMPUS
Développement Economique - Association
e-nov Campus - Allocation d'une bourse
aux projets de création d'entreprises
innovantes (211/141C)
26/09/2014 748 27° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ENSEIGNEMENT
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur
Textile d’Alsace (ISTA) (214/43C)
27/06/2014 290 17° dans le
PV
18° dans l’OJ
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’UHA 2014 (214/121C)
26/09/2014 672 19°
ENTREPRISES
Développement économique – entreprise
SCI THI AÏ BINH – proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds
départemental d’aide à l’industrialisation
(211/79C)
27/06/2014 332 23° dans le
PV
24° dans l’OJ
EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale)
Représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération dans les Etablissements
Publics de Coopération Intercommunale
(07/31C)
17/04/2014 60 5°
Représentation de m2A dans les
établissements publics de coopération
intercommunale – délibération
complémentaire (07/54C)
27/06/2014 222 5°
EQUIPEMENTS
Animations et équipements sportifs
communautaires – Révision des tarifs
communautaires pour services rendus
(2014/2015) (5300/57C)
27/06/2014 421 40°
ESPACES D’ACTIVITES
ZAC Espace d’Activités de Didenheim :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/48C)
27/06/2014 165 30° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ESPACES NATURELS
Politique de préservation de la biodiversité
et de gestion des espaces naturels –
critères d’éligibilité, aides financières et
versement (110/85C)
27/06/2014 282 15° dans le
PV
16° dans l’OJ
ESPECES MENACEES
Versement de subventions de
fonctionnement à des associations
zoologiques pour la sauvegarde d’espèces
menacées (223/94C)
27/06/2014 316 21° dans le
PV
22° dans l’OJ
ESPOIR
Attribution d’une subvention à l’association
« Espoir » - permanences d’accès au droit à
la Maison du Bassin Potassique (6320/89C)
27/06/2014 473 49°
ETAT
Motion de soutien à l’action de l’Association
des Maires de France pour alerter
solennellement les pouvoirs publics sur les
conséquences de la baisse massive des
dotations de l’Etat.
26/09/2014 920 52°
EUROAIRPORT
Financement de la Navette Bus Gare de
Saint-Louis - EuroAirport (13/168C)
26/09/2014 650 15°
Motion de soutien à l’Euro Airport 26/09/2014 918 50°
EXERCICE
ZAC du Parc des Collines I : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/46C)
27/06/2014 131 28°
ZAC du Parc des Collines II : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/47C)
27/06/2014 150 29° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ZAC Espace d’Activités de Didenheim :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/48C)
27/06/2014 165 30°
ZAC Hofer (volet commercial) : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/49C)
27/06/2014 177 31°
ZAC du Carreau Marie-Louise : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/50C)
27/06/2014 188 32°
FDAI (FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’INDUSTRIALISATION)
Développement économique – entreprise
SCI THI AÏ BINH – proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds
départemental d’aide à l’industrialisation
(211/79C)
27/06/2014 332 23° dans le
PV
24° dans l’OJ
FINANCEMENT
Développement économique – Participation
au financement de la manifestation
« START UP WEEK END » (211/83C)
27/06/2014 299 19° dans le
PV
20° dans l’OJ
Financement de la Navette Bus Gare de
Saint-Louis - EuroAirport (13/168C)
26/09/2014 650 15°
FISCALITE
Vote des taux de la fiscalité directe locale
pour 2014 (05/17C)
17/04/2014 78 19°
FIXATION
Fixation des indemnités de fonction des
membres du Conseil Communautaire
(6233/11C)
17/04/2014 117 28° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
FONDERIE
Convention publique de « Renouvellement
Urbain pour le Développement de
l’Immobilier d’Entreprise » (RUDIE) –
Cession du village industriel de la Fonderie
– Avenant n°3 (211/18C)
17/04/2014 108 26°
FORMATION
Droit à la formation des membres du
Conseil d’Agglomération (6234/21C)
17/04/2014 123 30°
Mise en place d’ateliers et de formations à
titre payant au centre de ressources
lecture–écriture – rectification (5207/55C)
27/06/2014 414 38°
GALFINGUE
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Galfingue (4202/42C)
17/04/2014 72 12°
GARE
ZAC du site de la Gare de Mulhouse :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/51C)
27/06/2014 199 32°
Financement de la Navette Bus Gare de
Saint-Louis - EuroAirport (13/168C)
26/09/2014 650 15°
GERPLAN (PLAN DE GESTION DE L’ESPACE RURAL ET PERIURBAIN)
Versement d’aides dans le cadre du
GERPLAN et de la politique
environnementale de l’Agglomération
(110/111C)
26/09/2014 598 11°
Versement d’aides dans le cadre du
GERPLAN et de la politique
environnementale de l’Agglomération
(110/206C)
19/12/2014 1343 12° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
HABITAT
Participation de m2A au capital d’une
société coopérative de production d’habitat
à loyer modéré (302/233C)
19/12/2014 1374 25°
HABSHEIM
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
HEIMSBRUNN
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Heimsbrunn (4202/43C)
17/04/2014 72 13°
HOFER-LEFEBVRE
ZAC Hofer (volet commercial) : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/49C)
27/06/2014 177 31°
HOPLA
Subvention de fonctionnement à
l’association HOPLA couveuse d’entreprises
(213/122C)
26/09/2014 680 20°
ILE NAPOLEON
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil petite
enfance et périscolaire à Rixheim – Ile
Napoléon (4202/46C)
17/04/2014 75 16° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Multi-accueil et activités périscolaires du
site « Ile Napoléon » de Rixheim – Choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/171C)
19/12/2014 1502 37°
ILL
Composition de la Commission de
délégation de service public pour la gestion
et l’exploitation du camping de l’ILL
(222/201C)
19/12/2014 1360 17°
INDEMNITES
Fixation des indemnités de fonction des
membres du Conseil Communautaire
(6233/11C)
17/04/2014 117 28°
Attribution au Président d’une indemnité de
représentation (623/98C)
27/06/2014 478 50°
Modification du tableau des indemnités de
fonction des membres du Conseil
Communautaire (6233/181C)
26/09/2014 914 49°
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil Communautaire
(6233/227C)
19/12/2014 1578 40°
INFORMATION
Information du Conseil d’Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(07/106C)
27/06/2014 478 1bis
Information du Conseil d'Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(0704/155C)
26/09/2014 564 6°
Information du Conseil d’Agglomération sur
les décisions prises par délégation
(070/195C)
19/12/2014 1159 2° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
INSTALLATIONS
Installation des membres du Conseil
d’Agglomération (1C)
11/04/2014 3 2°
Installation d’une nouvelle conseillère
communautaire (0704/147C)
26/09/2014 560 2°
INSTITUT
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur
Textile d’Alsace (ISTA) (214/43C)
27/06/2014 290 17° dans le
PV
18° dans l’OJ
ISTA
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur
Textile d’Alsace (ISTA) (214/43C)
27/06/2014 290 17° dans le
PV
18° dans l’OJ
ITINERAIRES CYCLABLES
Aménagement et jalonnement de divers
itinéraires cyclables structurants inscrits au
Schéma Directeur de m2A – Plan de
financement (0/24C)
17/04/2014 90 23°
Mise en œuvre du schéma directeur des
itinéraires pédestres : convention annuelle
d’exécution (4101/74C)
27/06/2014 399 35°
KINGERSHEIM
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
LES PETITS CHAPERONS ROUGES
Reprise en gestion directe de la crèche
inter-entreprises "Les Petits Chaperons
Rouges" située à Wittenheim (52/164C)
26/09/2014 870 40°
MAISON DU BASSIN POTASSIQUE
Attribution d’une subvention à l’association
« Espoir » - permanences d’accès au droit à
la Maison du Bassin Potassique (6320/89C)
27/06/2014 473 49°
MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE (MDE)
Convention en faveur de la maîtrise de la
demande d'énergie (MDE) entre EDF, m2A
et la Ville de Mulhouse (110/128C)
26/09/2014 601 12°
MANDAT
Avenant au mandat de gestion confié à
m2A (110/238C)
19/12/2014 1339 11°
MANIFESTATIONS
Développement économique – Participation
au financement de la manifestation
« START UP WEEK END » (211/83C)
27/06/2014 299 19° dans le
PV
20° dans l’OJ
MEDIACYCLES
Conventions avec médiacycles pour la
gestion des abris vélos des gares
(4101/97C)
27/06/2014 405 36°
MEF (MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION)
Acompte sur la subvention 2015 à la
Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/217C)
19/12/2014 1363 21°
MESURES LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Mulhouse Olympic Natation – Mesures
d'accompagnement et de soutien à la filière
de formation élite jeune et au
développement de la natation (5300/162C)
26/09/2014 899 46°
MODIFICATION
Modifications des statuts de Mulhouse Expo
Parc Expo et désignation de délégués
communautaires (211/88C)
27/06/2014 300 20° dans le
PV
21° dans l’OJ
Modification du tableau des indemnités de
fonction des membres du Conseil
Communautaire (6233/181C)
26/09/2014 914 49°
Modification des indemnités de fonction des
membres du Conseil Communautaire
(6233/227C)
19/12/2014 1578 40°
MORSCHWILLER-LE-BAS
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Morschwiller-le-Bas
(4202/44C)
17/04/2014 73 14°
MOTION
Motion de soutien à l’Euro Airport 26/09/2014 918 50°
Motion relative à l’avenir de la Région
Alsace
26/09/2014 924 51°
Motion de soutien à l’action de l’Association
des Maires de France pour alerter
solennellement les pouvoirs publics sur les
conséquences de la baisse massive des
dotations de l’Etat.
26/09/2014 920 52° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (m2A)
Rapport d’observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes à compter
de 2009 sur la gestion de l’amicale du
personnel de la Ville de Mulhouse et de
Mulhouse Alsace Agglomération (05/60C)
27/06/2014 238 11° dans le
PV
12° dans l’OJ
Bilan 2013 des acquisitions et aliénations
foncières de Mulhouse Alsace
Agglomération (622/71C)
27/06/2014 461 47°
Représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Comité d’Administration
du SCOT de la Région Mulhousienne
(0704/182C)
26/09/2014 561 5°
Convention en faveur de la maîtrise de la
demande d'énergie (MDE) entre EDF, m2A
et la Ville de Mulhouse (110/128C)
26/09/2014 601 12°
Passation d’une convention m2A/Ville de
Mulhouse/Université de Haute Alsace pour
l’aménagement de l’éclairage du campus de
l’Illberg (UHA) (21/119C)
26/09/2014 665 17°
Mutualisation des moyens et des services
entre la Ville et m2A (050/177C)
19/12/2014 1277 4°
Convention d’assistance à la gestion et à
l’organisation entre Mulhouse Alsace
Agglomération et le SIVOM de la Région
Mulhousienne (050/244C)
19/12/2014 1332 10°
MULHOUSE EXPO
Modifications des statuts de Mulhouse Expo
Parc Expo et désignation de délégués
communautaires (211/88C)
27/06/2014 300 20° dans le
PV
21° dans l’OJ
MULHOUSE OLYMPIQUE NATATION (MON)
Association Mulhouse Olympic Natation –
Attribution d’une subvention
complémentaire au titre de la saison
2013/2014 (5300/56C)
27/06/2014 417 39° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Elaboration d'une convention d'objectifs et
de moyens avec l'association Mulhouse
Olympic Natation – Saison 2014/2015
(5300/158C)
26/09/2014 885 44°
Mulhouse Olympic Natation – Mesures
d'accompagnement et de soutien à la filière
de formation élite jeune et au
développement de la natation (5300/162C)
26/09/2014 899 46°
MULHOUSE OLYMPIC NATATION –
Attribution d’un acompte sur subvention -
Saison 2014/2015 (5300/221C)
19/12/2014 1463 31°
MULHOUSE OLYMPIC NATATION – Soutien
au fonctionnement et à la gestion du centre
d’entrainement et de formation à la
natation sportive de haut niveau
(5300/222C)
19/12/2014 1466 32°
MULTI-ACCUEIL
Multi-accueil et activités périscolaires du
site « Ile Napoléon » de Rixheim – Choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/171C)
19/12/2014 1502 37°
MUSEES
Musées Techniques : solde sur subventions
de fonctionnement 2013 (5110/80C)
27/06/2014 434 41°
Association du Musée de l'Impression Sur
Etoffes - Subvention d'investissement
(511/123C)
26/09/2014
856
35°
Association pour le Musée de l'Energie
Electrique - Subvention d'investissement
(511/125C)
26/09/2014 858 36°
Association du Musée Français du Chemin
de Fer - Subvention d'investissement
(511/126C)
26/09/2014 862 37°
Association pour la gestion du Musée
National de l'Automobile - Subvention
d'investissement (511/127C)
26/09/2014 865 38° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Association du Musée du Papier Peint à
Rixheim - Subvention d'investissement
(511/134C)
26/09/2014 867 39°
Musées techniques : acomptes sur
subventions de fonctionnement 2015
(5110/239C)
19/12/2014 1483 35°
Association Musées sans frontières –
Subvention d’investissement (5510/139C)
19/12/2014 1499 36°
MUTUALISATION
Mutualisation des moyens et des services
entre la Ville et m2A (050/177C)
19/12/2014 1277 4°
NAVETTE
Financement de la Navette Bus Gare de
Saint-Louis - EuroAirport (13/168C)
26/09/2014 650 15°
NEF DES SCIENCES
Subvention d’équipement à l’association La
Nef des Sciences (214/42C)
27/06/2014 283 16° dans le
PV
17° dans l’OJ
Parc zoologique et botanique : Convention
de partenariat avec la Nef des sciences
(223/96C)
27/06/2014 327 22° dans le
PV
23° dans l’OJ
NOMINATION
Serm – proposition de nomination de m2A
en qualité de Vice-président du conseil
d’administration de la Serm et désignation
de deux représentants pour exercer les
fonctions de Vice- président (07/105C)
27/06/2014 220 3° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
OFFICE DU TOURISME
Office du Tourisme et des Congrès de
Mulhouse et sa région : Plan annuel
d’actions et subvention de fonctionnement
2014 (222/15C)
17/04/2014 104 25°
OPERATIONS BUDGETAIRES
Ajustements nécessaires aux opérations
budgétaires d’ouverture et de fin d’exercice
(050/225C)
19/12/2014 1324 7°
ORDURES MENAGERES
Maintien à titre transitoire de la Redevance
d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur
Wittelsheim (0502/39C)
17/04/2014 86 21°
ORGANISMES EXTERIEURS
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs
(07/13C)
17/04/2014 52 4°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
délibération complémentaire (07/93C)
27/06/2014 221 4°
Election d’un nouvel assesseur
(0704/148C)
26/09/2014 631 3°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs -
Délibération complémentaire (0704/144C)
26/09/2014 561 4°
Désignation des délégués communautaires
dans divers organismes extérieurs –
Délibération complémentaire (070/196C)
19/12/2014 1657 45°
PARENTALITE
Appel à projets Parentalité/Citoyenneté
2014 – 1ère session (633/53C)
27/06/2014 458 45°
Appel à projets parentalité/citoyenneté 19/12/2014 1746 49° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
2014-2ème session (633/210C)
PARC
ZAC du Parc des Collines I : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/46C)
27/06/2014 131 28°
PARC DES EXPOSITIONS
Modifications des statuts de Mulhouse Expo
Parc Expo et désignation de délégués
communautaires (211/88C)
27/06/2014 300 20° dans le
PV
21° dans l’OJ
DSP pour l'exploitation du Parc des
Expositions / Rapport annuel 2013
(211/163C)
26/09/2014 758 30°
PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE
Parc zoologique et botanique : Convention
de partenariat avec la Nef des sciences
(223/96C)
27/06/2014 327 22° dans le
PV
23° dans l’OJ
PARTICIPATION
Développement économique – Participation
au financement de la manifestation
« START UP WEEK END » (211/83C)
27/06/2014 299 19° dans le
PV
20° dans l’OJ
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation "Terre
des Nouveaux Possibles" (211/140C)
26/09/2014 743 26°
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation
"L’Economie circulaire et les alternatives
matériaux pour éco-concevoir"(211/178C)
26/09/2014 756 29°
Développement Economique – Participation
au financement du projet « RIGITEX » dans
le cadre du Pôle de compétitivité « ALSACE
ENERGIVIE » (211/226C)
19/12/2014 1365 23°
Participation de m2A au capital d’une
société coopérative de production d’habitat
à loyer modéré (302/233C)
19/12/2014 1374 25° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
PERISCOLAIRES
Tarifs périscolaires – Année scolaire
2014/2015 (5205/95C)
27/06/2014 503 4bis dans PV
4° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de
Baldersheim – Choix du délégataire et
approbation du projet de convention de
Délégation de Service Public (5203/99C)
27/06/2014 509 5bis dans le
PV
5° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de Sausheim
– Choix du délégataire et approbation du
projet de convention de Délégation de
Service Public (5203/100C)
27/06/2014 525 6bis dans le
PV
6° dans l’OJ
Subventions de fonctionnement au titre de
2014 pour le périscolaire (5200/92C)
27/06/2014 455 44°
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
Versement d’avances sur subventions 2015
pour les activités périscolaires (5200/247C)
19/12/2014 1568 39°
PERSONNES AGEES
Personnes âgées – Soutien aux activités de
l’APAMAD – Association Pour
l’Accompagnement et le Maintien à
Domicile (313/131C)
26/09/2014 851 34°
PERSONNES HANDICAPEES
Pacte pour l’emploi des personnes
handicapées dans les fonctions publiques
de l’Etat, territoriale et hospitalière en
Région Alsace (623/179C)
26/09/2014 906 48° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
PETITE ENFANCE
Subventions de fonctionnement au titre de
2014 pour les structures Petite Enfance
(5206/76C)
27/06/2014 440 43°
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
Versement de soldes 2014 et d’avances sur
subventions 2015 aux structures petites
enfances (5206/245C)
19/12/2014 1668 48°
PFASTATT
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
PISTE
Réfection de la piste cyclable le long de la
RD38 : Convention avec la commune de
Sausheim (4101/16C)
17/04/2014 112 27°
PLAN
Contrat de destination "tourisme d'affaires
Alsace" : plan d'actions et budget 2014
(222/135C)
26/09/2014 732 24°
PLAN ANNUEL D’ACTION
Office du Tourisme et des Congrès de
Mulhouse et sa région : Plan annuel
d’actions et subvention de fonctionnement
2014 (222/15C)
17/04/2014 104 25° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
PLAN DE FINANCEMENT
Aménagement et jalonnement de divers
itinéraires cyclables structurants inscrits au
Schéma Directeur de m2A – Plan de
financement (0/24C)
17/04/2014 90 23°
Révision du contrat de territoire de vie du
Conseil Général du Haut-Rhin – Plan de
financement prévisionnel (050/224C)
19/12/2014 1329 9°
POLE
Développement Economique - Participation
financière complémentaire au projet
"Ecotreve" dans le cadre du pôle de
compétitivité "Véhicule du Futur"
(211/132C)
26/09/2014 726 23°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association Pôle Véhicule du Futur
(211/209C)
19/12/2014 1364 22°
Développement Economique – Participation
au financement du projet « RIGITEX » dans
le cadre du Pôle de compétitivité « ALSACE
ENERGIVIE » (211/226C)
19/12/2014 1365 23°
POLITIQUE HABITAT
Politique habitat et aides à la pierre
(302/61C)
27/06/2014 335 24° dans le
PV
25° dans l’OJ
POLITIQUE DE PRESERVATION
Politique de préservation de la biodiversité
et de gestion des espaces naturels –
critères d’éligibilité, aides financières et
versement (110/85C)
27/06/2014 282 15° dans le
PV
16° dans l’OJ
PORTS
Transfert de la propriété des ports de
commerce du Haut-Rhin (132/249C)
19/12/2014 1658 46° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
PROCES VERBAL
Approbation du Procès-Verbal du 17 avril
2014 et du procès-verbal du 27 juin 2014
19/12/2014 1581 42°
PROGRAMME
Programme partenarial 2014 de l’agence
d’urbanisme (43/59C)
27/06/2014 387 34°
Programme Local de l'Habitat (PLH 2012 –
2017) - Bilan 2ème année : 2013
(302/145C)
26/09/2014 798 31°
Programme d'Action ANAH – Avenant n°1
(302/156C)
26/09/2014 822 32°
Programme partenarial de l’Agence
d’Urbanisme – Acompte 2015 (43/232C)
19/12/2014 1662 47°
PROGRAMME D’INTERET GENERAL
Programme d’intérêt général « habiter
mieux, louer mieux » (302/81C)
27/06/2014 360 25° dans le
PV
26° dans l’OJ
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH)
Programme Local de l'Habitat (PLH 2012 –
2017) - Bilan 2ème année : 2013
(302/145C)
26/09/2014 798 31°
PROJET
Activités périscolaires du site de
Baldersheim – Choix du délégataire et
approbation du projet de convention de
Délégation de Service Public (5203/99C)
27/06/2014 509 5bis dans le
PV
5° dans l’OJ
Activités périscolaires du site de Sausheim
– Choix du délégataire et approbation du
projet de convention de Délégation de
Service Public (5203/100C)
27/06/2014 525 6bis dans le
PV
6° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
PULVERSHEIM
Commune de Pulversheim – Soutien
exceptionnel au projet de réalisation de
locaux annexes à la salle de sports
(5300/223C)
19/12/2014 1473 33°
RAPPORT
Rapport d’observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes à compter
de 2009 sur la gestion de l’amicale du
personnel de la Ville de Mulhouse et de
Mulhouse Alsace Agglomération (05/60C)
27/06/2014 238 11° dans le
PV
12° dans l’OJ
Rapport annuel de la Commission
Intercommunale pour l’Accessibilité aux
Personnes Handicapées - Année 2013
(302/146C)
26/09/2014 827 33°
Rapport des représentants de m2A au
Conseil d’Administration de la SERM
(4201/228C)
19/12/2014 1400 29°
Rapport d’observations définitives de la
chambre Régionale des comptes concernant
la gestion de la Société d’ Equipement de la
Région Mulhousienne (SERM) pour les
exercices 2008 et suivants (05/214C)
19/12/2014 1403 30°
RAPPORT D'ACTIVITE
Rapport d’activité 2013 (4203/67C) 27/06/2014 368 26° dans le PV
27° dans l’OJ
Rapport d'activité Soléa pour l'année 2013
(13/166C)
26/09/2014 607 13°
Rapport d'activités Domibus pour l'année
2013 (13/167C)
26/09/2014 632 14°
RD38
Réfection de la piste cyclable le long de la
RD38 : Convention avec la commune de
Sausheim (4101/16C)
17/04/2014 112 27° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
REAGIR
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Réagir (213/216C)
19/12/2014 1363 20°
REGIE
Désignation du représentant de m2A au
Conseil d’Administration de la Régie
Personnalisée (5207/40C)
27/06/2014 410 37°
REDEVANCE
Maintien à titre transitoire de la Redevance
d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur
Wittelsheim (0502/39C)
17/04/2014 86 21°
Tarif de la REOM (Redevance enlèvement
des ordures ménagères) à Wittelsheim
(050/241C)
19/12/2014 1327 8°
REFECTION
Réfection de la piste cyclable le long de la
RD38 : Convention avec la commune de
Sausheim (4101/16C)
17/04/2014 112 27°
REGION ALSACE
Motion relative à l’avenir de la Région
Alsace
26/09/2014 924 51°
Convention d’assistance à la gestion et à
l’organisation entre Mulhouse Alsace
Agglomération et le SIVOM de la Région
Mulhousienne (050/244C)
19/12/2014 1332 10°
REGLEMENT INTERIEUR
Règlement Intérieur du Conseil
d’Agglomération et du Bureau (07/22C)
26/09/2014 574 7° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
REMISE GRACIEUSE
Demande d’avis du Conseil d’Agglomération
sur une remise gracieuse (0501/202C)
19/12/2014 1749 51°
REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères)
Tarifs de la REOM (Redevance
d’Enlèvement des Ordures Ménagères) à
Wittelsheim (0506/84C)
27/06/2014 280 14° dans le
PV
15° dans l’OJ
Maintien à titre transitoire de la Redevance
d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur
Wittelsheim (0502/39C)
17/04/2014 86 21°
RENOUVELLEMENT
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/38C)
27/06/2014 279 13° dans le
PV
14° dans l’OJ
Convention publique d’aménagement
« Renouvellement Urbain par le
Développement de l’Immobilier
d’Entreprises » - Compte rendu d’activités à
la collectivité (211/82C)
27/06/2014 483 3bis dans le
PV
3° dans l’OJ
Convention Publique de "Renouvellement
Urbain par le Développement de
l'Immobilier d'Entreprises " (RUDIE) -
Cession de DMC - Avenant n°4 (211/142C)
26/09/2014 752 28°
Renouvellement du contrat enfance et
jeunesse entre la Caisse d’Allocations
familiales et m2A (5200/246C)
19/12/2014 1566 38°
REPRESENTATION DE M2A AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES REPRESENTANT
Représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération dans les Etablissements
Publics de Coopération Intercommunale
(07/31C)
17/04/2014 60 5°
Représentation de m2A dans les
établissements publics de coopération
intercommunale – délibération
complémentaire (07/54C)
27/06/2014 222 5° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Comité d’Administration
du SCOT de la Région Mulhousienne
(0704/182C)
26/09/2014 561 5°
REVISION
Animations et équipements sportifs
communautaires – Révision des tarifs
communautaires pour services rendus
(2014/2015) (5300/57C)
27/06/2014 421 40°
Révision des tarifs communautaires pour
services rendus (0501/186C)
19/12/2014 1291 5°
Révision du contrat de territoire de vie du
Conseil Général du Haut-Rhin – Plan de
financement prévisionnel (050/224C)
19/12/2014 1329 9°
RIEDISHEIM
Délégations de service public pour
l’exploitation des structures petite enfance,
périscolaires et extrascolaires des
communes de Dietwiller , Habsheim,
Pfastatt, Riedisheim, Bollwiller et
Kingersheim-engagement de la procédure
(5203/136C)
26/09/2014 875 42°
RIGITEX
Développement Economique – Participation
au financement du projet « RIGITEX » dans
le cadre du Pôle de compétitivité « ALSACE
ENERGIVIE » (211/226C)
19/12/2014 1365 23°
RIXHEIM
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil petite
enfance et périscolaire à Rixheim – Ile
Napoléon (4202/46C)
17/04/2014 75 16° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Multi-accueil et activités périscolaires du
site « Ile Napoléon » de Rixheim – Choix
du délégataire et approbation du projet de
convention de délégation de service public
(5203/171C)
19/12/2014 1502 37°
RUDIE (RENOUVELLEMENT URBAIN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENTREPRISE)
Convention publique de « Renouvellement
Urbain pour le Développement de
l’Immobilier d’Entreprise » (RUDIE) –
Cession du village industriel de la Fonderie
– Avenant n°3 (211/18C)
17/04/2014 108 26°
Convention Publique de "Renouvellement
Urbain par le Développement de
l'Immobilier d'Entreprises " (RUDIE) -
Cession de DMC - Avenant n°4 (211/142C)
26/09/2014 752 28°
RYTHMES SCOLAIRES
Convention entre m2A et les communes
membres relative à la mise en place des
rythmes scolaires (5205/248C)
19/12/2014 1570 39°
SAUSHEIM
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Sausheim (4202/37C)
17/04/2014 76 17°
Réfection de la piste cyclable le long de la
RD38 : Convention avec la commune de
Sausheim (4101/16C)
17/04/2014 112 27°
Activités périscolaires du site de Sausheim
– Choix du délégataire et approbation du
projet de convention de Délégation de
Service Public (5203/100C)
27/06/2014 525 6bis dans le
PV
6° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
SCI (Société civile immobilière)
Développement économique – entreprise
SCI THI AÏ BINH – proposition d’aide
complémentaire au FDAI (Fonds
départemental d’aide à l’industrialisation
(211/79C)
27/06/2014 332 23° dans le
PV
24° dans l’OJ
SCOT
Représentation de Mulhouse Alsace
Agglomération au Comité d’Administration
du SCOT de la Région Mulhousienne
(0704/182C)
26/09/2014 561 5°
SCHEMA DIRECTEUR
Aménagement et jalonnement de divers
itinéraires cyclables structurants inscrits au
Schéma Directeur de m2A – Plan de
financement (0/24C)
17/04/2014 90 23°
Mise en œuvre du schéma directeur des
itinéraires pédestres : convention annuelle
d’exécution (4101/74C)
27/06/2014 399 35°
SECRETAIRE DE SEANCE
Désignation du secrétaire de séance 11/04/2014 3 1°
Désignation du secrétaire de séance 17/04/2014 47 1°
Désignation du secrétaire de séance 27/06/2014 131 1°
Désignation du secrétaire de séance 26/09/2014 560 1°
Désignation du secrétaire de séance 19/12/2014 1159 1°
SECURITE ROUTIERE
Appel à projet Sécurité Routière 2014-2ème
Session (633/211C)
19/12/2014 1748 50° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
SEMAPHORE
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Sémaphore (213/215C)
19/12/2014 1362 19°
SENIORS
Carte Pass’temps Seniors 2015 19/12/2014 1377 26°
SERM
Serm – proposition de nomination de m2A
en qualité de Vice-président du conseil
d’administration de la Serm et désignation
de deux représentants pour exercer les
fonctions de Vice- président (07/105C)
27/06/2014 220 3°
Renouvellement de l’avance de trésorerie
consentie à la SERM (0502/38C)
27/06/2014 279 13° dans le
PV
14° dans l’OJ
ZAC du Parc des Collines I : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/46C)
27/06/2014 131 28°
ZAC du Parc des Collines II : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/47C)
27/06/2014 150 29°
ZAC Espace d’Activités de Didenheim :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/48C)
27/06/2014 165 30°
ZAC du Carreau Marie-Louise : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/50C)
27/06/2014 188 32°
ZAC du site de la Gare de Mulhouse :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/51C)
27/06/2014 199 32°
ZAC espaces d’activité Didenheim –
Avenant à la concession d’aménagement
entre m2A et la SERM (4300/212C)
19/12/2014 1388 28°
Rapport des représentants de m2A au
Conseil d’Administration de la SERM
(4201/228C)
19/12/2014 1400 29° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Rapport d’observations définitives de la
chambre Régionale des comptes concernant
la gestion de la Société d’ Equipement de la
Région Mulhousienne (SERM) pour les
exercices 2008 et suivants (05/214C)
19/12/2014 1403 30°
SITE GARE
Conventions avec médiacycles pour la
gestion des abris vélos des gares
(4101/97C)
27/06/2014 405 36°
SIVOM
Convention d’assistance à la gestion et à
l’organisation entre Mulhouse Alsace
Agglomération et le SIVOM de la Région
Mulhousienne (050/244C)
19/12/2014 1332 10°
SOCIETE
Participation de m2A au capital d’une
société coopérative de production d’habitat
à loyer modéré (302/233C)
19/12/2014 1374 25°
SOLDES
Versement de soldes 2014 et d’avances sur
subventions 2015 aux structures petites
enfances (5206/245C)
19/12/2014 1668 48°
SOLEA
Tarification des titres de transports urbains
SOLEA et DOMIBUS (131/27C)
17/04/2014 91 24°
Rapport d'activité Soléa pour l'année 2013
(13/166C)
26/09/2014 607 13° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
SOUTIEN
Centre Sportif Régional Alsace – Soutien
exceptionnel à l'association de gestion
(5300/159C)
26/09/2014 898 45°
MULHOUSE OLYMPIC NATATION – Soutien
au fonctionnement et à la gestion du centre
d’entrainement et de formation à la
natation sportive de haut niveau
(5300/222C)
19/12/2014 1466 32°
Commune de Pulversheim – Soutien
exceptionnel au projet de réalisation de
locaux annexes à la salle de sports
(5300/223C)
19/12/2014 1473 33°
STATUTS
Comité Syndical du Symbio : modification
des statuts (222/138C)
26/09/2014 739 25°
STRUCTURE
Subventions de fonctionnement au titre de
2014 pour les structures Petite Enfance
(5206/76C)
27/06/2014 440 43°
SUBVENTIONS
Office du Tourisme et des Congrès de
Mulhouse et sa région : Plan annuel
d’actions et subvention de fonctionnement
2014 (222/15C)
17/04/2014 104 25°
Subvention d’équipement à l’association La
Nef des Sciences (214/42C)
27/06/2014 283 16° dans le
PV
17° dans l’OJ
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’Institut Supérieur
Textile d’Alsace (ISTA) (214/43C)
27/06/2014 290 17° dans le
PV
18° dans l’OJ
Versement de subventions de
fonctionnement à des associations
zoologiques pour la sauvegarde d’espèces
menacées (223/94C)
27/06/2014 316 21° dans le
PV
22° dans l’OJ LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Association Mulhouse Olympic Natation –
Attribution d’une subvention
complémentaire au titre de la saison
2013/2014 (5300/56C)
27/06/2014 417 39°
Musées Techniques : solde sur subventions
de fonctionnement 2013 (5110/80C)
27/06/2014 434 41°
Versement de subventions d’équipement
2014 aux structures Petite Enfance
(5206/75C)
27/06/2014 439 42°
Subventions de fonctionnement au titre de
2014 pour les structures Petite Enfance
(5206/76C)
27/06/2014 440 43°
Subventions de fonctionnement au titre de
2014 pour le périscolaire (5200/92C)
27/06/2014 455 44°
Attribution d’une subvention à l’association
Accord 68 pour l’aide aux victimes
d’infractions pénales (6320/72C)
27/06/2014 465 48°
Attribution d’une subvention à l’association
« Espoir » - permanences d’accès au droit à
la Maison du Bassin Potassique (6320/89C)
27/06/2014 473 49°
Subvention de fonctionnement à
l’association Alsace Tech (214/120C)
26/09/2014 669 18°
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’UHA 2014 (214/121C)
26/09/2014 672 19°
Subvention de fonctionnement à
l’association HOPLA couveuse d’entreprises
(213/122C)
26/09/2014 680 20°
Emploi : subvention de fonctionnement
pour l'organisation de l'édition 2014 du
mois de l'économie sociale et solidaire en
Alsace (213/130C)
26/09/2014 724 22°
Association du Musée de l'Impression Sur
Etoffes - Subvention d'investissement
(511/123C)
26/09/2014
856
35°
Association pour le Musée de l'Energie
Electrique - Subvention d'investissement
(511/125C)
26/09/2014 858 36° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
Association du Musée Français du Chemin
de Fer - Subvention d'investissement
(511/126C)
26/09/2014 862 37°
Association pour la gestion du Musée
National de l'Automobile - Subvention
d'investissement (511/127C)
26/09/2014 865 38°
Association du Musée du Papier Peint à
Rixheim - Subvention d'investissement
(511/134C)
26/09/2014 867 39°
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2015 au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/229C)
19/12/2014 1345 13°
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2014 à l’’Agence Locale
de la Maitrise de l’Energie (ALME)
(110/213C)
19/12/2014 1346 14°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association du Technopôle et de la Région
Mulhousienne (211/208C)
19/12/2014 1361 18°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Sémaphore (213/215C)
19/12/2014 1362 19°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’association Réagir (213/216C)
19/12/2014 1363 20°
Acompte sur la subvention 2015 à la
Maison de l’Emploi et de la Formation du
Pays de la Région Mulhousienne (MEF)
(213/217C)
19/12/2014 1363 21°
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association Pôle Véhicule du Futur
(211/209C)
19/12/2014 1364 22°
Versement d’une subvention de
fonctionnement à une association
zoologique pour la sauvegarde d’une
espèce menacée (223/188C)
19/12/2014 1369 24° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
SYMBIO
Comité Syndical du Symbio : modification
des statuts (222/138C)
26/09/2014 739 25°
TARIFS - TARIFICATION
Tarification des titres de transports urbains
SOLEA et DOMIBUS (131/27C)
17/04/2014 91 24°
Mise en place d’ateliers et de formations à
titre payant au centre de ressources
lecture–écriture – rectification (5207/55C)
27/06/2014 414 38°
Tarifs périscolaires – Année scolaire
2014/2015 (5205/95C)
27/06/2014 503 4bis dans PV
4° dans l’OJ
Animations et équipements sportifs
communautaires – Révision des tarifs
communautaires pour services rendus
(2014/2015) (5300/57C)
27/06/2014 421 40°
Modulation du tarif de la Tascom pour 2015
(0502/117C)
26/09/2014 593 9°
Tarifs périscolaires – Année scolaire
2014/2015 – Complément (5205/165C)
26/09/2014 874 41°
Révision des tarifs communautaires pour
services rendus (0501/186C)
19/12/2014 1291 5°
Tarif de la REOM (Redevance enlèvement
des ordures ménagères) à Wittelsheim
(050/241C)
19/12/2014 1327 8°
Centre Sportif Régional Alsace - Création de
tarifs communautaires pour services rendus
(5300/240C)
19/12/2014 1478 34°
TASCOM
Modulation du tarif de la Tascom pour 2015
(0502/117C)
26/09/2014 593 9° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
TAUX
Détermination des Taux de la Taxe
d’Enlèvement des Ordures Ménagères
(TEOM) (05/6C)
17/04/2014 82 20°
Détermination des Taux de la Taxe
d’Enlèvement des Ordures Ménagères
(TEOM) (05/6C)
17/04/2014 82 20°
TERRE
Développement Economique - Participation
au financement de la manifestation "Terre
des Nouveaux Possibles" (211/140C)
26/09/2014 743 26°
THEMIS
Accès au droit et aide aux victimes –
Association Themis (633/143C)
26/09/2014 900 47°
TECHNOPOLE
Acompte sur la subvention 2015 à
l’Association du Technopôle et de la Région
Mulhousienne (211/208C)
19/12/2014 1361 18°
THUR
Convention d’exploitation du Tram-Train
Mulhouse Vallée de la Thur pour les années
2011-2013 (131/237C)
19/12/2014 1355 16°
TOURISME
Contrat de destination "tourisme d'affaires
Alsace" : plan d'actions et budget 2014
(222/135C)
26/09/2014 732 24°
TRAM-TRAIN – TRAMWAY
Convention d’exploitation du Tram-Train
Mulhouse Vallée de la Thur pour les années
2011-2013 (131/237C)
19/12/2014 1355 16° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
TRANSFERT
Transferts et créations de crédits (05/7C) 17/04/2014 87 22°
Transferts et créations de crédits (05/62C) 27/06/2014 222 6°
Transferts et créations de crédits
(050/180C)
26/09/2014 594 10
Transfert de la propriété des ports de
commerce du Haut-Rhin (132/249C)
19/12/2014 1658 46°
TRANSFERTS ET CREATIONS DE CREDITS
Transferts et créations de crédits (05/7C) 17/04/2014 87 22°
Transferts et créations de crédits (05/62C) 27/06/2014 222 6°
Transferts et créations de crédits
(050/180C)
26/09/2014 594 10
TRANSPORTS
Budget annexe transports urbains –
Affectation du résultat du compte
administratif 2013 (05/66C)
27/06/2014 238 10° dans le
PV
11° dans l’OJ
UNIVERSITE
Passation d’une convention m2A/Ville de
Mulhouse/Université de Haute Alsace pour
l’aménagement de l’éclairage du campus de
l’Illberg (UHA) (21/119C)
26/09/2014 665 17°
Enseignement supérieur – Subvention de
fonctionnement à l’UHA 2014 (214/121C)
26/09/2014 672 19°
VEHICULE
Développement Economique - Participation
financière complémentaire au projet
"Ecotreve" dans le cadre du pôle de
compétitivité "Véhicule du Futur"
(211/132C)
26/09/2014 726 23° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
VERSEMENT
Politique de préservation de la biodiversité
et de gestion des espaces naturels –
critères d’éligibilité, aides financières et
versement (110/85C)
27/06/2014 282 15° dans le
PV
16° dans l’OJ
Versement de subventions de
fonctionnement à des associations
zoologiques pour la sauvegarde d’espèces
menacées (223/94C)
27/06/2014 316 21° dans le
PV
22° dans l’OJ
Versement de subventions d’équipement
2014 aux structures Petite Enfance
(5206/75C)
27/06/2014 439 42°
Versement d’aides dans le cadre du
GERPLAN et de la politique
environnementale de l’Agglomération
(110/111C)
26/09/2014 598 11°
Versement d’aides dans le cadre du
GERPLAN et de la politique
environnementale de l’Agglomération
(110/206C)
19/12/2014 1343 12°
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2015 au Centre
d’Initiation à la Nature et à l’Environnement
(CINE) (110/229C)
19/12/2014 1345 13°
Versement d’un acompte sur la subvention
de fonctionnement 2014 à l’’Agence Locale
de la Maitrise de l’Energie (ALME)
(110/213C)
19/12/2014 1346 14°
Versement d’une subvention de
fonctionnement à une association
zoologique pour la sauvegarde d’une
espèce menacée (223/188C)
19/12/2014 1369 24°
Versement d’avances sur subventions 2015
pour les activités périscolaires (5200/247C)
19/12/2014 1568 39°
Versement de soldes 2014 et d’avances sur
subventions 2015 aux structures petites
enfances (5206/245C)
19/12/2014 1668 48° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
VILLE DE MULHOUSE
Convention en faveur de la maîtrise de la
demande d'énergie (MDE) entre EDF, m2A
et la Ville de Mulhouse (110/128C)
26/09/2014 601 12°
Passation d’une convention m2A/Ville de
Mulhouse/Université de Haute Alsace pour
l’aménagement de l’éclairage du campus de
l’Illberg (UHA) (21/119C)
26/09/2014 665 17°
Mutualisation des moyens et des services
entre la Ville et m2A (050/177C)
19/12/2014 1277 4°
VOTE
Vote des taux de la fiscalité directe locale
pour 2014 (05/17C)
17/04/2014 78 19°
WITTELSHEIM
Maintien à titre transitoire de la Redevance
d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur
Wittelsheim (0502/39C)
17/04/2014 86 21°
Tarif de la REOM (Redevance enlèvement
des ordures ménagères) à Wittelsheim
(050/241C)
19/12/2014 1327 8°
WITTENHEIM
Reprise en gestion directe de la crèche
inter-entreprises "Les Petits Chaperons
Rouges" située à Wittenheim (52/164C)
26/09/2014 870 40°
ZAC (ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE)
ZAC du Parc des Collines I : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/46C)
27/06/2014 131 28°
ZAC du Parc des Collines II : Compte-rendu
d’activité de la SERM pour l’exercice 2013
(432/47C)
27/06/2014 150 29° LIBELLES SEANCE PAGE N° DU ORDRE
DU JOUR
ZAC Espace d’Activités de Didenheim :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/48C)
27/06/2014 165 30°
ZAC Hofer (volet commercial) : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/49C)
27/06/2014 177 31°
ZAC du Carreau Marie-Louise : Compte-
rendu d’activité de la SERM pour l’exercice
2013 (432/50C)
27/06/2014 188 32°
ZAC du site de la Gare de Mulhouse :
Compte-rendu d’activité de la SERM pour
l’exercice 2013 (432/51C)
27/06/2014 199 32°
ZAC espaces d’activité Didenheim –
Avenant à la concession d’aménagement
entre m2A et la SERM (4300/212C)
19/12/2014 1388 28°
ZILLISHEIM
Composition de la commission de
Délégation de Service Public accueil
périscolaire de Zillisheim (4202/45C)
17/04/2014 74 15°