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Procès Verbal - 1225072
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1225072)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
L'AISNE
Procès-Verbal
réuniqn. du
Caps
iManigipal
du
16
octobre
2017
Commune
de
CHAMBRY
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16 OCTOBRE
2017
DATE
DE
CONVOCATION
: 6 OCTOBRE
2017
DATE
D'AFFICHAGE
DE
LA
CONVOCATION
; 6 OCTOBRE
2017
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 15
PRESENTS
: 12
VOTANTS
: 13
L'AN
DEUX
MILLE
DIX
SEPT,
le SEIZE
OCTOBRE
à 18
heures
30
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
JOSSEAUX
Olivier,
Maire.
Etaient
Présents
: M.
JOSSEAUX
Olivier,
Mme
ANGELILLO
Claudie,
Mme
ARENT
Géraldine,
Mme
BEAUFREMEZ
Annie,
M.
BEAURAIN
Raymond,
Mme
CLEMENT
Christelle,
M.
FRAILLON
Alexandre,
M.
HÔLL
Sylvain,
Mme
LEFEBVRE
Sylviane,
Mme
LONGATTE
Annie,
M.
PERCY
James,
Mme
VOLLEREAUX
Isabelle.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
- Etaient
représentés
: M.
HEMMERY
Claude
pouvoir
à M.
BEAURAIN
Raymond
Absents
et excusés
: Mme
DHENIN
Isabelle,
M.
HEMMERY
Claude,
M.
SAINT-DIZIER
Jean-François.
Mme
LEFEBVRE
Sylviane
a été
élue
secrétaire.
000
Le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la séance
du
27 juin
2017
qui
est
adopté
à
l’unanimité.
000
Ordre
du
jour
:
1
— Budget
commune
2017-
modification
N°1
2
— Lots
concours
maisons
fleuries
2017
3
— Tarif frais
de
contrôle
du
raccordement
aux
réseaux
d’assainissement
et pluvial
4
— Tableau
des
effectifs
modification
- création
emploi
saisonnier
adjoint
animation
5
— Installations
classées
pour
l’environnement
- ATHIES
METHANISATION
6
- Questions
diverses
000
Mairie
: 39,
rue
Jean-Jaurès
- 02000
CHAMBRY
- Tél. :
03
23
28
03
55
- Fax
: 03
23
23
05
60
e-mail
: mairie.chambry@wanadoo.fr Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
1-—
Décision
Modificative
n°
1 - Budget
commune
2017
Rapporteur: M.
JOSSEAUX
Olivier,
Maire
Exposé
:M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que,
pour
finaliser
la
cession
de
voirie
du
lotissement
Nelson
Mandela
par
l'Office
Public
d’HLM
à la
commune,
les
écritures
comptables
doivent
être
passées.
Ces
écritures
d’ordre
sont égales
en dépenses
et recettes.
Il convient
donc
de modifier
le budget
primitif 2017
de
la commune.
Il propose
au
conseil
municipal
d’adopter
la délibération
suivante :
Délibération
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
PAR
TREIZE
VOIX
POUR,
ZÉRO
VOIX
CONTRE
ET
ZÉRO
ABSTENTION
décide
de
modifier
le
budget
de
la
commune
selon
l’annexe
jointe
Date
25/09/2017
Décision
modificative
N°1
Page
1
Budget:
commune
de
CHAMBRY
Tous
gestionnaires
confondus
Exercice:
2017
469 655,00|
469655,00|
469 655,00
1326
Autres
établissements
publics
469 655,00)
4696 Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
[2
—
Lots
concours
maisons
fleuries
2017
Exposé : Madame
Annie
BEAUFREMEZ,
ajointe
au
maire,
expose
au
Conseil
Municipal
que
le jury
du
concours
des
maisons
fleuries
a,
le
20 juillet
2017,
évalué
le
fleurissement
des
habitations
de
la commune
et
a
établi
un
classement.
Elle
propose
au
conseil
municipal
de
déterminer
les
lots
récompensant
les
lauréats
et soumet
au
vote
la
délibération
suivante :
Délibération
:
Vu
le code
Général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
PAR
TREIZE
VOIX
POUR,
ZÉRO
VOIX
CONTRE
ET
ZÉRO
ABSTENTION
de
fixer
l'attribution
des
lots
de
la manière
suivante :
- Les
trois
premiers
lauréats
recevront
un
lot et un
bon
d’achat
:
Classement
_: NOM
Prénom
adresse
Bon
achat
Valeur
Euros
jer
PAQUET
Patricia
50
58
rue
Jean
Jaurès
2ème
DHENIN
Yvonne
40
15
Rue
St
Just
3ème
FANCHIN
Thierry
30
34
Rue
Robespierre
TOTAL
120
€
Les
bons
d'achat
sont
à utiliser
avant
le
31
décembre
2017.
Les
lauréats
suivants
recevront
un
lot.
Délibération
adoptée
l’unanimité.
xposé : Le
Maire
expose
qu’il
convient
de
modifier
le tarif du
contrôle
de
conformité
des
branchements
d’assainissement
pour
le mettre
en
adéquation
avec
le tarif facturé
par
le prestataire
à la commune.
Il propose
d'adopter
la délibération
suivante
:
Délibération
:
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
rapporteur,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
PAR
TREIZE
VOIX
POUR,
ZÉRO
VOIX
CONTRE
ET
ZERO
ABSTENTION : Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16 octobre
2017
1-
de
fixer
à compter
du
1°
novembre
2017
:
Le
tarif des
frais
de
contrôle
du
raccordement
aux
réseaux
d’assainissement
et pluvial :
-
784
euros
la première
visite
-
483
euros
la contre
visite
Délibération
adoptée
à lPunanimité.
4-—
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— Modification
- Création
emploi
saisonnier
—
adjoint
d’animation
Exposé
:
Mme
ARENT
Géraldine
expose
au
Conseil
Municipal
la nécessité
de
modifier
le tableau
des
effectifs
selon
l'annexe
jointe
pour
créer
un
emploi
d’adjoint
d’animation
contractuel
non
permanent
affecté
à l’encadrement
des
activités
en
faveur
des
enfants
organisées
par
la commune
pendant
les vacances
scolaires
d’ici
la fin
octobre
2018.
Elle
propose à
l'assemblée
d'adopter
la délibération
suivante
:
Délibération : Le
Conseil
Municipal,
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- Vu
la loi
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
relative
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la loi
84-53
du
26 janvier
1984
relative
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale Conformément
à l'article
34
de
la loi du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le conseil
municipal
le 27 juin
2017,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
PAR
TREIZE
VOIX
POUR,
ZERO
VOIX
CONTRE
ET
ZERO
ABSTENTION,
décide
:
1 —
D'autoriser
la
création
d'un
poste
d'adjoint
d’animation
de
2ème
classe
selon
les
conditions
suivantes
:
Motif de
la création
de
l'emploi:
Besoin
saisonnier
Loi
de
référence :
Loi
du
26
Janvier
1984
- article
3
- 2ème
alinéa
Emploi
Adjoint
territorial
d’animation
Niveau
de
recrutement:
formation
générale
BAFA
exigée
Durée
du
contrat :
1 semaine
Périodes
du
contrat :
du
26
février
au
2 mars
2018
du
23
avril
au
27
avril
2018
du
20
au
24
août
2018
du
22
au
26
octobre
2018
Durée
du
temps
de
travail :
30
h00
heures
hebdomadaires
maximum Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
Niveau
de
rémunération
:
ECHELLE
C1
Echelon
1
2
—
d'adopter
le
tableau
des
effectifs
joint
en
annexe.
3 — D'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
relatif
à
la création
du
poste,
au
recrutement
et
nomination
des
agents.
4
—
Les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
général
au
chapitre
012.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
Exposé : Le
maire
rappelle
qu’en
2015,
une
enquête
publique
visant
à la création
d’une
unité
de
méthanisation
par
la
Société
AM
Athies
Méthanisation
sur
la commune
d’Athies
sous
Laon
dans
le secteur
de
la zone
d’activité
intercommunale
des
Minimes,
a eu
lieu.
La
commune
de
Chambry,
limitrophe,
a émis,
par
délibération
en
date
du
23
novembre
2015,
un
avis
défavorable
motivé
par
le rejet
des
eaux
pluviales
chargées
en
matière
organiques
dans
le rû des
Barentons
traversant
le village
de
chambry,
le risque
de
pollution
de
la nappe
phréatique
et les nuisances
olfactives. Devant
les
craintes
des
personnes
concernées
par
ce
projet,
un
nouveau
dossier
a été
présenté
par
la
société
AM
Athies
Méthanisation
et soumis
à enquête
publique
par
arrêté
préfectoral
du
28 juin
2017.
Le
dossier
réceptionné
en
mairie
comporte
des
fichiers
informatiques
volumineux
et un
résumé
non
technique
sous
forme
papier
que
les conseillers
ont
été
invités
à consulter.
Le
nouveau
dossier
présente
des
modifications
concernant
:
- Le
traitement
des
eaux
pluviales
qui
sont
gérées
par
l’intermédiaire
d’un
réseau
de
collecte
et
d’un
bassin
d’orage
et des
fossés
d’infiltration.
- Le
suivi
et
la protection
de
la qualité
des
eaux
souterraines.
Cependant
il demeure
un
risque
de
pollution
accidentelle
alors
que
l’aquifère
est constitué
par
de
la craie
fissurée
très
vulnérable.
Par
ailleurs
la nappe
à faible
profondeur
en
période
de
hautes
eaux
(moins
de
deux
mètres)
se trouvera
proche
du
radier
béton
des
digesteurs
implantés
en
sous
sol
à 4 mètres
de
profondeur.
- la gestion
des
nuisances
olfactives
sur
le site,
notamment
par
un
dispositif de
bâchage
des
zones
de
stockage
des
entrants.
Ce
dispositif n’apporte
cependant
pas
une
maîtrise
complète
des
nuisances
olfactives
sur
le site et ne
traite
pas
des
nuisances
olfactives
liées
au
transport
des
entrants
nauséabonds.
En
effet,
ce
projet
prévoit
d’interdire
la circulation
des
véhicules
transportant
les entrants
dans
la
commune
d’Athies
Sous
Laon.
De
ce
fait,
les
véhicules
emprunteront
la RN2
qui
longe
la zone
d’habitat
de
Chambry
ainsi
que
les
RD
541
et RDS1
qui
traversent
le village
de
Chambry
et les zones
commerciales
de
Chambry
et Laon.
Des
nuisances
olfactives
en
résulteront
sans
aucun
doute
sans
compter
les
déversements
accidentels
sur
la chaussée
ainsi
que
cela
a déjà
été
le cas
le
15
septembre
2016
par
l’entreprise
PAPIN
qui
transportait
des
boues
provenant
de
Pouilly
sur
Serre.
Ces
nuisances
se
cumuleront
avec
celles
que
le village
de
Chambry
subit
déjà
: nuisances
olfactives
et
sonores
liées
aux
activités
de
l’entreprise
Sodeleg
d’Athies
sous
Laon
(odeurs
d’oignons
et bruits),
de
l’entreprise
Crown
de
Laon
(bruits),
aux
épandages
nauséabonds
sur
les terres
agricoles
environnantes,
et à la circulation
sur
la RN2
et l’autoroute
A26. Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
Délibération
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
PAR
TREIZE
VOIX
POUR,
ZÉRO
VOIX
CONTRE
ET
ZERO
ABSTENTION
1 — d’émettre
un
AVIS
DEFAVORABLE,
à l'implantation
d’une
unité
de
méthanisation
par
la société
AM
ATHIES
METHANISATION
dans
la
zone
d'activités
intercommunale
des
Minimes
à Athies
sous
Laon. Délibération
adoptée
à l’unanimité.
[6-
QUESTIONS
DIVERSES
[ NON EXERCICE
DU DROIT DE PREEMPTION
|
Le
maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
n'a pas
fait usage
du
droit
de
préemption
de
la commune
sur
les
immeubles
suivants
:
N°
et Date
arrêté
Adresse
parcelle
Propriétaire
vendeur
N°
cadastre |
Superficie
m2
2017/86
du
20
rue
Robespierre
SAINT-DIZIER
Jean-François
AB
107
524
24/07/2017 2017/87
du
25
rue
Jean
Jaurès
GUILEON
Jeanne
AB
355
623
24/07/2017 2017/94
du
84
rue Jean
Jaurès
JUILLIART
Chantal
AA
39
562
1/09/2017
AA
40
895
2017/100
du
2 rue Colbert
SCI
CHAMBRY
représentée
par
M. | ZA
253
9 080
2/10/2017
GALLOIS
Xavier
| ECOLES
|
Travaux
école
primaire
Les
travaux
sont
achevés.
La
réinstallation
de
la classe
primaire
et le transfert
de
la médiathèque
se sont
faites
grâce
à l’aide
d’une
dizaine
de
bénévoles.
Le
vidéoprojecteur
est commandé.
Le
projet
de
classe
numérique
sera
proposé
au
Budget
2018.
L'’inauguration
aura
lieu
en
mai-juin
2018.
Activités
périscolaires
L’Etat
permet
de
revenir
à la semaine
de
4 jours
d’enseignement.
Le
PEDT
et convention
Francas
ont
été
renouvelés
pour
1 an
(2017-201
8).
Commission
scolaire
du
19
septembre
2017
a émis
un
avis
favorable
au
maintien
de
la semaine
de
4,5 jours.
Les
parents
d’élèves
seront
consultés.
Un
conseil
d’école
aura
lieu
en
novembre
2017.
Les
élections
des
représentants
des
parents
élèves
auront
lieu
en
octobre
2017.
Travaux
école
maternelle
Marché
de
maîtrise
d’oeuvre
La
commission
consultative
des
marchés
s’est
réunie
le
15
septembre
2017
pour
ouvrir
les
plis
des
offres
de
maîtrise
d’œuvre.
Le
29
septembre
2017,
elle
donné
un
avis
favorable
à l’attribution
du
marché
àM.
FICHEUX
Paul
architecte
à Laon. Le
11
octobre
2017.
Le
marché
a été
signé
pour
un
montant
de
34
562,50
€ HT
pour
la tranche
ferme
et de
4
500
€ tranche
optionnelle
soit
au total
39
062,50
€ HT
46
875
€ TTC
Les
travaux
devraient
débuter
en
septembre
2018 Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
ARCHIVES Les
travaux
sont
terminés
— Reste
à faire
l’installation
des
étagères
et transfert
des
boîtes
d’archives
par
les
agents
techniques.
MEDIATHEQUE Les
travaux
de
peinture
intérieure
par
l’entreprise
APB
débutés
le
18
septembre
sont
achevés.
La
médiathèque
est
installée
dans
le bungalow
provisoire
pendant
les travaux
Sa
réinstallation
sera faite
le
24
octobre
2017
à l’aide
de
bénévoles.
Le
bungalow
pourra
être
enlevé
ensuite.
MANIFESTATIONS
CEREMONIES
- 20
octobre
2017
— remise
prix
concours
maisons
fleuries
- 11
novembre
2017
- cérémonie
- 2
décembre
2017
Noël
enfants
- 14 janvier
2018
— repas
anciens
- 6 avril
2018
JAZZ’'TITUDES
EAU
ASSAINISSEMENT
ET
PLUVIAL
Reprise
compétence
par
la communauté
d’agglomération
du
pays
de
Laon
devrait
avoir
lieu
en
2020.
Son
étude
est
en
cours.
Travaux
rue
Robespierre
Les
travaux
consistent
à effectuer
la séparation
eaux
pluviales
et eaux
usées
et la pose
d’une
nouvelle
canalisation
d’eau
potable.
Fin
octobre
l’assistant
à Maître
d’ouvrage
(AREA)
présentera
les
plans
présentant
les
solutions
possibles.
Le
Chiffrage
sera
fait
fin
novembre.
Les
travaux
pourraient
commencer
en
mars
2018
sous
réserve
des
possibilités
financières.
Ils seront
précédés
par
une
réunion
publique
d’information.
VOIRIE Les
barrières
carrefour
rue
Jaurès-st
Just
— Renoir
ont
été
déplacées
pour
éviter
les
accrochages.
Bacs
à
fleurs
-
commande
livrée
Fonds
Départemental
de
Solidarité
Nouveau
règlement
2018
— Olivier
a participé
hier
à une
réunion
d’information.
La
commune
s’est
retirée
du
dispositif — elle
peut
de
nouveau
y adhérer-
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
communes
pour
leur
présenter
les
nouvelles
modalités.
TRAVAUX
DIVERS
Par
le chantier
d’insertion
de
la Com
d’agglomération
du
Pays
de
Laon
La
lasure
des
volets
des
logements
et salles
Saint
Just
et la peinture
des
bancs,
poubelles,
potelets
et
barrières
de
sécurité
ont
été
effectués
du
21/08/2017
au
08/09/2017.
VIE
ECONOMIQUE
-
La
crèche
d’entreprises
est ouverte
depuis
le 4
septembre
2017
(8
emplois)
elle
accueille
les
enfants
de
0 à 3 ans
des
entreprises
qui
participent
en priorité
mais
elle ouverte
à tous.
18 enfants
y sont
actuellement
accueillis.
-
L’hypermarché
E.
Leclerc
envisage
de
se
déplacer
sur
le terrain
limitrophe
situé
sur territoire
ville
Laon.
Le
permis
de construire
est en cours
d’instruction
— 3 recours
ont été déposé.
Le
dossier est passé
en 7 Procès-Verbal
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2017
Commission
Nationale
d’ Aménagement
Commercial
à Paris
le
12
octobre
2017
rejetant
le projet.
Olivier
y a été
entendu.
Pour
la desserte
en
eau
potable
et
le rejet
des
eaux
usées
pluviales
dans
les
réseaux
de
Chambry
une
convention
sera
à établir
avec
la ville
de
Laon
et Suez.
La
voie
serait
réalisée
fin 2018.
Ouverture
du
magasin
prévue
mars
2020.
| URBANISME
|
Il
sera
nécessaire
de
mettre
à jour
après
la révision
du
SCOT
de
Laon
| GENS DU VOYAGE Environ
70
caravanes
se
sont
installées
sans
autorisation
dans
le parc
paysager
du
16
septembre
au
1°®
octobre
2017.
Ils ont
accédé
au
parc
par
le chemin
situé
sur
le territoire
de
Laon
et desservant
la ferme
du
Pré
Robert
de
Laon.
Suite
aux
démarches
de
l’association
de
pêche
de
Chambry
auprès
de
la fédération
de
randonnée
pédestre,
la
barrière
fermant
ce
chemin
par
lequel
passe
un
Chemin
de
Grande
Randonnée
a
été
enlevée.
Un
renforcement
des
dispositifs
en
place
pour
empêcher
l’accès
aux
véhicules
va
être
réalisé
en
laissant
un
accès
piétons.
| BULLETIN
ET
AGENDA
MUNICIPAUX
Bulletin
municipal
: l’édition
2017
est
en
cours
de
réalisation
— Il devrait
être
distribué
en
octobre.
Agenda
2018
— en
cours
de
réalisation
pour
distribution
en
décembre
2017 |
| PANNEAU
LUMINEUX
d’INFORMATION
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l’installation
d’un
panneau
lumineux
d’information
prévu
dans
le programme
électoral.
Cette
installation
est proposée
gratuitement
en
contrepartie
de
la pose
8
« sucettes
» publicitaires
en
zone
d’activités
commerciales
et dont
deux
dans
le village.
DIVERS Lutte
contre
les
bruits
de
voisinage
Un
arrêté
municipal
a été
pris
le 30
août
2017
pour
mettre
en
conformité
les
horaires
de jardinage
et
bricolage
avec
l’arrêté
du
préfet de
l’Aisne.
Petite
modification
début
à 9h00
au
lieu de
8h30
|
ÉMARGEMENTS
Nom
Prénom
Signature
Nom
Prénom
Signature
JOSSEAUX
Olivier
1 Ha
HEMMERY
Claude
ANGELILLO
Claudie
\
HÔLL
Sylvain
ARENT
Géraldine
LEFEBVRE
Sylviane
BEAUFREMEZ
Annie
LONGATTE
Annie
BEAURAIN
Raymond
PERCY
James
CLEMENT
Christelle
SAINT-DIZIER
Jean-François
|
DHENN\
Isabelle
VOLLEREAUX
Isabelle
FRAILLON
Alexandre