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Compte-Rendu - 20D15 CONSE 009 COMPTE RENDU.15.06.2020
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Châtel-Guyon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20D15 CONSE 009 COMPTE RENDU.15.06.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 1/10 13/07/2020 17:53
C O N S E I L M U N I C I P A L
L u n d i 1 5 j u i n 2 0 2 0
C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L Sous réserves des modifications pouvant être apportées lors de son vote au prochain Conseil Municipal
L’intégralité de la séance est disponible au format audio en Mairie
Mme Marie CACERES est nommée secrétaire de séance
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30. Il demande si le compte-rendu de la séance du 27 mai 2020 appelle des remarques particulières de la part de l’assemblé. Aucune remarque étant formulée, le compte rendu du 27 mai
2020 est ainsi adopté à l’unanimité.
NOTA :
• Les informations liées au COVID dans la présente note sont en rouge.
• Les informations financières essentielles, avant une présentation plus globale des finances au Conseil municipal, sont en bleu. • Les commissions thématiques n’étant pas installées, les points 6,7 et 8 n’ont pas pu être présentés. En marche « normale », ce type de point est présenté en Commission avant passage en Conseil.
A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E
1. RE T OU R SU R LE S D E CI SI O NS D U M A I R E PR ISE S D U 28 M A I A U 9 JU IN 2020 Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON
Par délibération du 27 mai 2020, le Conseil Municipal a délégué une partie de ses attributions au Maire. Le tableau ci-dessous récapitule les décisions prises en vertu de l’article 2122-22 du CGCT, et pour celles d’un montant supérieur à 4 000 € HT, soit 4 800 € TTC lorsqu’il s’agit d’achats.
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DES DECISIONS PRISES
NOM et Prénom P A Pouvoir à NOM et Prénom P A Pouvoir à
BONNICHON Frédéric X GUILLOT Brigitte X
FAURE-IMBERT Danielle X CANET Antoine X
CHAUVIN Lionel X DESPLANQUE Brigitte X
CACERES Marie X MAUPIED Catherine X
VIDAL Thierry X BAYLE Bernard X
ABELARD Nathalie X GAILLARD Jean-Luc X
WATERLOT Philippe X MESSEANT Jean-Francois X
MECKLER Emanuelle X MELUT Valérie X
GARCIA Ramon X DUARTE Marie-Christine X
CRETIN Chantal X BIONNIER Cédric X
RAVEL Dominique X VERMERSCH Vincent X
PORTE Michèle X CROZY MACHEBOEUF Carole X
ROUVIER-AMBLARD Marie X DEAT Jacques X
DOLAT Gilles X GALLON Delphine X
CREGUT Jacques X
Nombre de conseillers en exercice : 29 L’an deux mille vingt, le lundi dix-sept février à vingt heure trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie
en séance publique, sous la présidence de Monsieur Frédéric
BONNICHON, Maire.
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de pouvoirs enregistrés : 0
Nombre de conseillers votants : 29
N° d'alinéa N° de décision TIERS OBJET MONTANT HT
Pas de décision relevant des délégations consenties sur cette période20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 2/10 13/07/2020 17:53
2. CR E A T I O N D E S C OM M I S SI ON S M U NI CIP A LE S PE RM A NE NT E S
Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON
L’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit la possibilité pour les conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Elles sont constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais peuvent être créées pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière.
Ces commissions municipales sont des commissions d’étude. Elles émettent de simples avis (sauf la C.A.O. qui attribue les marchés passés en procédure formalisée) et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.
2.1 La commission obligatoire : La Commission d'Appel d'Offres (C.A.O).
Cette commission se réunit pour analyser les plis reçus dans le cadre d’une consultation puis choisir (ou proposer au Maire selon le montant du marché) les entreprises candidates à un marché public passé par la commune. Lorsqu'il s'agit d'une commune de 3 500 habitants et plus, elle est composée : - du Maire ou de son représentant, Président,
- et de cinq membres du conseil municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Il convient également d’élire 5 suppléants pour remplacer les membres titulaires en cas d’absence.
Il est donc proposé de désigner les personnes indiquées ci-dessous
Président : Frédéric BONNICHON
Membres titulaires :
• Danielle FAURE-IMBERT
• Jean-François MESSEANT
• Dominique RAVEL
• Philippe WATERLOT
• Jacques DEAT
Membres suppléants :
• Marie CACERES
• Lionel CHAUVIN
• Brigitte DESPLANQUES
• Marie ROUVIER-AMBLARD
• Delphine GALLON
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2.2 Les commissions facultatives :
L'article L. 2121-22 du C.G.C.T permet au Conseil Municipal de constituer des commissions composées de conseillers municipaux, elles sont constituées dès le début du mandat. Il sera possible de faire appel à des personnes extérieures au Conseil Municipal à titre purement consultatif. Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit. Lors de leurs premières réunions, les commissions désignent un vice- président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché. La composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale Dans les communes de plus de 3500 habitants, elles doivent être composées de façon à respecter le principe de représentation proportionnelle. La loi ne fixe pas de méthode particulière, les tendances représentées doivent disposer d'au moins 1 représentant.20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 3/10 13/07/2020 17:53
⇨ Il sera proposé au Conseil Municipal de désigner les conseillers dans les commissions suivantes, avec 9 conseillers maximums issus de la majorité et 1 de l’opposition pour chaque commission :
1. COMMISSION THERMALISME, TOURISME ET ECONOMIE
2. COMMISSION SPORTS
3. COMMISSION JEUNESSE ET AFFAIRES SCOLAIRES
4. COMMISSION ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENTS URBAIN
5. COMMISSION CULTURE
6. COMMISSION SECURITE ET PROXIMITE
7. COMMISSION FINANCES
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3. RE N OU V E LLE M E NT D U C ON SE I L D ’AD M IN IST RA T I ON D U CCAS
Chaque élection municipale s’accompagne du renouvellement du conseil d’administration du CCAS. L’ensemble des formalités de renouvellement des administrateurs doit s’inscrire dans un délai maximum de 2 mois à compter de l’installation du conseil municipal.
La composition du conseil d’administration :
Le conseil d’administration du CCAS doit respecter dans sa composition une obligation de parité, à savoir :
- être composé en un nombre égal d’administrateurs issus du conseil municipal - et d’administrateurs issus de la société civile
La fixation du nombre d’administrateurs relève de la compétence du conseil municipal, il doit être compris entre 8 et 16 membres.
⇨ Il sera proposé au Conseil Municipal de fixer à 12 le nombre d’administrateurs, avec :
• Président de droit : Frédéric BONNICHON, Maire
• Administrateurs issus du Conseil Municipal (6) :
- Marie CACERES
- Cédric BIONNIER
- Brigitte DESPLANQUE
- Michèle PORTE
- Maire-Rouvier AMBLARD
- Delphine GALLON
• Administrateurs issus de la société civile (6) :
- Jacques FONDRAT représentant les associations œuvrant dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre les exclusions (la Banque Alimentaire)
- Jacqueline FOREST représentante des associations de personnes âgées - Nicole PRESTEL-BARTOMEUF représentante de l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
- Marie-Claude PISSAVIN représentante des associations de personnes handicapées (ADAPEI) - Christian MABILHAT représentant des personnes handicapées
- Delphine CHAUVIN représentant des familles
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 4/10 13/07/2020 17:53
4. RE N OU V E LLE M E NT D E L’ A U T OR ISA T IO N D ’E XP LO I T A T ION D E S JE U X D E CA SI NO D E C HA T E L- GU Y ON
La ville de Châtel-Guyon a conclu une délégation de service public pour l’exploitation du Casino de Châtel-Guyon, avec la SAS Châtel Casino, du 1er novembre 2009 au 30 octobre 2021, soit une durée de 12 ans.
Il conviendra donc dès cette année de relancer la procédure de DSP pour une mise en place effective à l’automne 2021.
En parallèle, le Conseil Municipal est sollicité, tous les 5 ans, pour avis, sur l’autorisation d’exploitation des jeux sur son territoire, que le Casino doit déposer auprès du Ministère de l’intérieur, comme indiqué à l’article 7 de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos.
Cet avis est sans impact sur la DSP qui sera lancée prochainement pour remettre en concurrence le délégataire actuel à savoir la SAS Société Française de Casino SFC. Il s’agit d’une formalité administrative que le Casino doit annexer à ses demandes d’autorisations d’exploitation auprès de l’Etat.
⇨ Il sera proposé au Conseil Municipal d’émettre un avis favorable au renouvellement de l’autorisation d’exploitation des jeux de Casino à Châtel-Guyon.
Pour information, les recettes dites de « Produit Brut des Jeux » représentent 500 000 euros pour la ville chaque année. Il s’agit du 2nd poste de recettes fiscales après les impôts directs courants. Ce poste va être fortement impacté suite au COVID. Des mesures de compensation par l’Etat sont en cours d’analyses.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
F I N A N C E S
Préambule : Comme indiqué en en-tête de la présente note, un point détaillé sur les impacts financiers du COVID sera fait en séance du Conseil Municipal dès que nous aurons consolidé l’ensemble des données budgétaires et financières. Les sujets suivants sont donc traités, sur un plan financier, au cas par cas.
5. D E CIS IO N M OD I FI CA T IV E N °1 – BU D G E T T HE A T RE
Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON
Afin de pouvoir mandater les remboursements des spectacles annulés au Théâtre suite à la crise sanitaire,
⇨ Il sera proposé au Conseil Municipal d’inscrire dans le budget théâtre, à la section de fonctionnement, des
crédits à hauteur de 45 000 euros, correspondants à environ 700 remboursements (1 remboursement pouvant
comprendre plusieurs places ou/et plusieurs spectacles) sur les spectacles suivants :
Il est précisé qu’une partie de ces sommes seront remboursées pour compte des producteurs extérieurs (le
Casino, le CNEOSA, Cavagnolo, Silentis Music) car nous mettons à leur disposition notre système de billetterie.
Une partie de ces spectacles étant reportés à l’automne, les abonnés ont eu le choix du reporter leur billet ou
de demander un remboursement. Les sommes remboursées seront donc en partie re-encaissées.
Pour information, la billetterie du Théâtre représente 100 000 euros de recettes par an.20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 5/10 13/07/2020 17:53
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
6. PR OG R A M M A T I ON CU LT U R E L LE A U T HE A T RE : S A IS ON 2020/2021
Après une fin de saison bousculée et dans la situation inédite que nous traversons, nous avons choisi pour la 6e saison le thème des mots, avec la certitude que les mots seuls peuvent soigner les maux.
Pour cette nouvelle saison, le Théâtre accueillera de jolis mots : des mots classiques, des jeux de mots, des mots pétillants, des mots d’humour et des mots d’amour. Cette saison est aussi l’occasion de renouer avec l’Histoire : celle de la langue française et celle de l’humanité, mais aussi avec l’histoire de notre cité thermale en mettant à l’honneur notre plus célèbre curiste.
Nous poursuivons l’éveil artistique des jeunes Châtelguyonnais en proposant des représentations scolaires pour les élèves de la maternelle au lycée, en les associant au travail de création des artistes en résidence, mais aussi en proposant des spectacles à voir en famille.
Cinq spectacles du printemps ont été reportés entre le 9 septembre et le 11 octobre. Le lancement de saison se fera en version vidéo le 1er juillet prochain sur la toile et l’incertitude sur les contraintes sanitaires que nous devrons respecter à la rentrée ne nous permet pas d’ouvrir la billetterie avant la fin de l’été.
Les conditions et modalités de billetterie restent à ce stade inchangées, sauf le placement qui serait exceptionnellement libre pour permettre la mise en place de la distanciation sociale.
Tarifs :
• Plein tarif : toute personne ne bénéficiant d’aucune réduction.
• Tarif abonné : toute personne souscrivant à un abonnement de trois spectacles minimum dont au moins un spectacle découverte, les mécènes Privilège.
• Tarif réduit : les détenteurs de la carte Pass’jeunes, de la carte Cézam, les étudiants, les demandeurs d’emploi, les CE conventionnés, les personnes handicapées, les abonnés des saisons culturelles de Mozac, Volvic et Riom, les détenteurs de la carte OFF du festival d’Avignon et les groupes de plus de 10 personnes. Présentation d’un justificatif obligatoire.
• Tarif enfant : les enfants de moins de 12 ans et les détenteurs de la carte Pass’jeunes.
ARTISTES TITRES PROD STYLE TOTAL DEPENSES REMBOURSEMENT HT RECETTE NON PERCUE
13 Compagnie les Inspirés Et si on ne se mentait plus ? Théâtre théâtre 5 408,00 € 4 010,00 €
17 Compagnie le Cri - report au 11/05 la famille Cosmos Théâtre scolaire 1 200,00 € 979,00 €
21 Semianiky - annulé Lodka Théâtre théâtre/cirque - € 2 299,00 €
24 Pierre RABHI Conférence C-Nesoa 3 195,00 €
26 Noa - report au 1/10 Bach to the futur Théâtre musique 11 405,00 € 7 490,00 €
28 Défonce de rire - report au 12/09 Un couple presque parfait Casino theatre 4 145,00 €
5 Anne Renouprez et les frères Maulus - report au 4/10 La fille qui chantait la nuit Théâtre théâtre musical 5 916,00 € 3 381,00 €
9 Michaël Gregorio - annulation En rôdage CAsino humour musical 13 467,00 €
16 Monsieur Fraize - report au 12/01 Silentis Music humour 1 833,00 €
18, 19, 22 Zi Omnibus Cirk - report en octobre Dynamo Voisins Culturels cirque 4 504,50 € 979,43 €
18 Karpatt - annulation Concert Casino musique - € 685,00 €
Compagnie des Mauvais élèves Les Grands rôles Théâtre scolaire - € 947,87 €
Compagnie des Mauvais élèves Les Grands rôles Théâtre théâtre 5 737,50 € 1 906,00 €
17 Brass Band des Volcans - report sur la saison 2020/2021 ciné-concert pour enfants Théâtre ciné-concert 1 024,00 €
20 Artistes Cavagnolo - Hommage à Marcel Azzola Cavagnolo 312,00 €
76 134,75 €
44 726,43 €
avril
mai
total 2020 (saison 2019/2020)
7
mars20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 6/10 13/07/2020 17:53
• Tarifs mécènes :
- Tarifs mécènes privilèges : places réservées à l’année pour des mécènes « entreprise » uniquement qui donnent plus de 1500 euros pour soutenir la saison culturelle :
1500 € = 2 places par spectacle
2500 € = 5 places par spectacle
+ de 5 000 € = 10 places par spectacle
Ces places doivent être libérées 10 jours avant le spectacle si elles ne sont pas utilisées.
- Mécènes coup de cœur à partir de 100 € (particuliers et entreprises) : ils reçoivent une invitation pour le spectacle "Les Coquettes : Merci Françis !" auquel ils seront invités.
• Tarif gratuit : invitation (hors invitations prévues au contrat avec les producteurs) pour la presse, la SACEM, le conseil municipal des jeunes, les demandes de lot, les artistes, les associations de Châtel- Guyon, les représentants des partenaires institutionnels de la ville et du théâtre, comme les services de l’État, collectivités et les chambres consulaires, étant précisé que l’application de la gratuité à vocation à rester marginale sur l’activité globale des ventes de billets.
• Tarif accompagnateur de groupes : les enseignants et accompagnateurs pour les représentations scolaires et extra-scolaires.
Conditions de réservations et ventes à compter du samedi 5 septembre et sous réserve des décisions à venir
• À la billetterie aux horaires d’ouverture.
• Par téléphone aux horaires d’ouverture de la billetterie au 04 73 64 28 82 : règlement par carte bancaire ou par chèque à l’ordre du Trésor Public.
• Sur le site internet : www.theatre.chatel-guyon.fr.
• Par courrier en joignant le bon de commande, les justificatifs pour les tarifs réduits, au Théâtre de Châtel- Guyon, 10 rue de l’hôtel de ville 63 140 CHÂTEL-GUYON.
Il sera donc proposé au Conseil :
⇨ d’approuver la programmation culturelle du théâtre pour la saison 2020/2021, ⇨ d’approuver les conditions et modalités de billetterie décrites ci-dessus.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7. ACCU E IL D E L OI SI R S E T M ISE E N P LA CE D E ST A GE S POU R LE S JE U NE S C HA T E L GU Y O NNA I S POU R L ’E T E 2020 Rapporteur : M. Thierry VIDAL
• Concernant l’Accueil de Loisirs pour l’été, il est proposé au Conseil :
Dates d’ouverture : Du lundi 6 juillet au vendredi 31 juillet et du lundi 24 au vendredi 28 août Dates de fermeture : Le lundi 13 juillet, du lundi 3 au vendredi 21 août et le lundi 31 août Horaires : De 8h00 à 17h30 (contre 7h30 à 18h30 habituellement)
Equipe :
- Direction : Maxime JOY (stagiaire BPJEPS) + Jessica DEZORME et Violaine PONS - Animateurs : 8 dont 2 pour les stages + 1 ou 2 stagiaires BAFA 6 animateurs pour groupes et 3 ou 4 animateurs volants
Repas : Plateaux repas dans les salles et au moins 1 ou 2 pique-niques Communication : A partir du 15 juin
Inscriptions : Du 15 juin au 30 juin sur le portail famille. Passé ce délai auprès du service jeunesse en fonction des places disponibles20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 7/10 13/07/2020 17:53
• Concernant les stages, qui remplacent donc les séjours habituellement organisés, il est proposé au Conseil :
Dates & tarifs : Selon tableau récapitulatif ci-dessous
Communication : à partir du lundi 15 juin
Inscriptions : du lundi 22 juin au 2 juillet
Permanence inscriptions : le lundi 22 juin de 16h 30 à 19h30 à la salle des fêtes, ensuite directement à la mairie.
Extérieurs Châtel : Selon places disponibles après clôture des inscriptions Châtel20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 8/10 13/07/2020 17:53
⇨ Il sera donc proposé au Conseil d’approuver l’organisation proposée ci-dessus, ainsi que les tarifs mentionnés, étant précisé que la ville élargira son offre aux familles si les conditions sanitaires s’assouplissent au 22 juin.
Pour information, le coût net pour la ville était en 2019 de 26 000 €, contre 13 000€ estimés pour cet été.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 9/10 13/07/2020 17:53
8. OU V E R T U R E D E LA P IS CI NE S U R L’E T E 2020
Rapporteur : M. Lionel CHAUVIN
Tout comme pour le Théâtre et les écoles, la piscine doit faire l’objet de mesures sanitaires spécifiques, synthétisées ci-après pour permettre son ouverture. Nous travaillons sur une ouverture au cours de la 1ère quinzaine de juillet. Il est précisé que les mesures proposées ci-après feront également l’objet d’adaptations, et souhaitons le d’assouplissements, dès que nous connaitrons la teneur de la phase 3 du déconfinement qui sera présentée le 22 juin par le gouvernement.
En résumé, vous trouverez ci-dessous les principales mesures à mettre en œuvre, à ce stade :
• CONCERNANT LES MODALITES D’OUVERTURE :
- La capacité d’accueil serait de 32 personnes en simultanée, sur des créneaux d’1h30, de 10h00 à 19h00 :
en effet, un vestiaire doit être dédié à une personne, nous disposons de 32 vestiaires (contre une capacité d’environ 300 personnes habituellement).
- Les usagers devront réserver en ligne leur créneau, afin d’une part assurer la traçabilité des personnes
accueillies si l’une d’entre elles devait contracter le COVID et d’autre part pouvoir gérer plus facilement les flux en dehors et dans l’équipement.
- Une désinfection complète des plages et des vestiaires serait faite entre chaque créneau.
- Le snack serait fermé.
- Ainsi que d’autres mesures annexes comme l’équipement spécifiques des maîtres-nageurs, le balisage et
l’organisation extérieure & intérieure pour faire respecter la distanciation sociale et les flux….20D15_CONSE_009_COMPTE-RENDU.15.06.2020.DOCX 10/10 13/07/2020 17:53
Dans ces conditions, l’ouverture de la piscine est possible mais très fortement contrainte. Quoi qu’il en soit, nous serons prêts si ce scénario le plus contraignant devait être maintenu.
Souhaitant vivement que les annonces du 22 juin permettent une ouverture bien plus facilitée que présentée ci- avant et que l’offre à destination des usagers soit la plus ouverte possible, il est proposé au Conseil d’acter ce scénario contraint, et accepter que la ville élargisse son offre en fonction des mesures attendues.
• CONCERNANT LES TARIFS :
Pour rappel, les tarifs en 2019 étaient les suivants :
• Entrée spéciale 10-13h ou 16h30-18h30 (petite journée) 2,50 € • Entrée adulte Chatel - RLV 3,70 € • Entrée Adulte extérieur 5,00 € • Entrée enfant (jusqu'à 12 ans) 2,00 € • Entrée ado Châtel-Guyon & RLV (de 13 à 17 ans) 2,00 € • Entrée ado hors RLV (de 13 à 17 ans) 5,00 € • Carte saison adulte Châtel-Guyon -RLV 85,00 €
Si les annonces du 22 juin libèrent les contraintes énoncées, il est proposé au Conseil de maintenir les tarifs 2019 sur 2020.
Dans le cas contraire, il sera proposé une tarification enfant à 1€ et adulte à 2.50 €.
⇨ Il sera donc proposé au Conseil d’approuver :
- l’organisation proposée ci-dessus, qui s’impose à ce stade,
- ainsi que les 2 options de tarifs mentionnés, selon la situation sanitaire au jour d’ouverture.
Pour information, le coût net pour la ville était en 2019 de 100 000 €, contre 80 000€ estimés pour cet été.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Maire clôt la séance à 22h30
Compte-rendu établi à Châtel-Guyon, le lundi 13 juillet 2020
Frédéric BONNICHON,
Maire de Châtel-Guyon