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Compte-Rendu - compte rendu 215 1
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 215 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Armement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
2024
04D
Publié
le 12/02/2024
ID : 039-213903917-20240205-2024_04D-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
5 février
2024
à 20h00
- Présents :
07
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents :
O1
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus :
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Étaient__
présents :
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Georges
30.01.2024
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents
Excusés
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à
Emilie
COULON).
12.02.2024
Objet Je
Absent
: /
Validation
de
devis
Remplacement pre
principale
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
- Maison
de
pays
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal,
les devis
établis
par
deux
entreprises
pour
le remplacement
de
la
porte
principale
de
la future
Maison
de
Pays.
La
1ère
entreprise
a
établi
un
devis
pour
une
porte
à
ouverture
automatique
pour
un
montant
de
7
636.11€
HT
(dépose
existant
compris).
La
2ème
entreprise
a établi
un
devis
pour
une
porte
vitrée
2 vantaux
pour
un
montant
de
3 394.71€
(dépose
existant
compris).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
RETIENT
la
proposition
de
l’entreprise
PROFEN
pour
un
montant
de
3 394,71
€
HT.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
O5
février
2024
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
La
Secrétaire
de
séance,
Marine
BINETRUY