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Déliberation - ul1j8qpmo5nv3lp
Document publié le Lundi 16 mars 2015 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Déliberation - ul1j8qpmo5nv3lp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 16 mars 2015
Présents : Michel LOUASSIER, Michelle MICHONNEAU, Thierry CLEMENCEAU, Jean- Pierre GAGNEROT, Basilio PIRES, Guylaine JAGOU, Christine PAJOT, Karine BURAUD, Nelly NADEAU, Mario PAGNOUX, Jean-Marie LESTANG, Sandrine DUPRE, Frédéric CHAUBENIT, René MENARD.
Absents : Philippe JOUNET (procuration à Michel LOUASSIER).
Secrétaire de séance : Jean-Pierre GAGNEROT.
---------------------------
ORDRE DU JOUR
Le compte-rendu de la réunion du 16 février est approuvé.
Une précision est apportée concernant les statuts du SIVOS Bédenac-Chepniers- Polignac ; il sera proposé aux trois communes d’y inclure un article prévoyant l’achat des jeux destinés aux écoles de Chepniers et Bédenac, ce qui, jusqu’alors n’était pas précisé.
DELIBERATIONS
Traversée du Bourg
L’étude réalisée par le Conseil Général est présentée aux membres du Conseil Municipal. Le coût total de l’opération s’élève à 760 000 € HT.
Le projet comprend : l’étude, la réfection complète de la chaussée, des trottoirs et l’écoulement des eaux pluviales.
Exceptionnellement le Conseil Général prend à sa charge la totalité de la chaussée. Reste à la charge de la commune 30% du coût des trottoirs et de l’écoulement des eaux pluviales. Ce qui, au total, représente une somme de 145 000 €. Les travaux qui pourraient débuter au 2è semestre 2016 se dérouleront en 2 ou 3 tranches.
- 1ère tranche ferme : de l’épicerie jusqu’à la Poste.
Coût : 65 000 € HT.
- 2è tranche conditionnelle : de la Poste jusqu’au dépôt de la DID inclus. Coût : 78 000 € HT.
A l’unanimité le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention concernant la 1ère tranche.
Réfection de la murette du cimetière
La réfection de la murette effectuée par les chantiers du patrimoine a débuté sous le contrôle de l’Architecte des Bâtiments de France.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention avec la Communauté de Communes qui dirige le personnel des chantiers du patrimoine.
A noter que leur prestation est entièrement gratuite, seuls les matériaux sont à la charge de la commune.
Restauration du mur du foyer rural
Le mur du foyer rural et de la bibliothèque situé côté CR 23 présente des dégradations dues à sa vétusté (fissures, chutes de pierres et de crépis). Plusieurs entreprises ont été sollicitées, trois d’entre elles ont adressé un devis. Ces devis sont présentés de manière anonyme au Conseil Municipal. Ils sont numérotés de 1 à 3.
Le résultat du vote est le suivant : 10 voix pour le n°2, 3 voix pour le n°1 et 1 voix pour le n°3 et 1 abstention. En conséquence, les travaux seront confiés à l’entreprise n°2. Il s’agit de la Sarl PINAUD dont le devis s’élève à 14 909,77 € HT.
Par ailleurs, le Conseil Municipal sollicite le Maire pour demander les subventions auprès du Conseil Général (30 %), du Conseil Régional (FRIL 20 %) et de l’Etat (DETR 25 %).
Cuves gasoil
Les cuves de stockage du gasoil devenues obsolètes et non conformes aux conditions de sécurité doivent être remplacées.
Après présentation de plusieurs devis, celui de l’Entreprise Frans Bonhomme à Barbezieux est retenu à l’unanimité.
Il comprend la fourniture de 2 cuves de 1 500 litres, équipées de pompes et volucompteurs pour un prix de 2 227,10 € TTC.
Tondeuse à gazon
Tout l’élément de tonte de l’autoportée communale est à remplacer. Les autres pièces et notamment le moteur sont usés. En conséquence, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide dans la limite de 6 500 € (prévus au budget 2015) d’acquérir une tondeuse neuve.
Mrs Jean-Pierre GAGNEROT et Mario PAGNOUX sont chargés d’en rechercher une. A titre d’exemple, un devis s’élevant à 6 306 € TTC est présenté. Il s’agit d’un RIDER HUSQVARNA et d’un ramasseur d’herbe, élément indispensable pour la tonte et le nettoyage du terrain de football et des parkings en herbe.
Restauration saisonnière de Robinson du 1er juin au 30 septembre 2015 Deux candidats se sont proposés.
A l’unanimité, le Conseil Municipal retient la candidature de Mr WYCZESANY Jean, titulaire de toutes les autorisations utiles.
La location est fixée à 200 € par mois et le locataire prend à sa charge les consommations d’eau et d’électricité.
Il dispose des locaux (buvette, pergolas et mise en place de tables en bois).
Régie des Transports Scolaires – Achat bus scolaire
Au 31 décembre 2014, l’excédent de fonctionnement de la Régie des Transports Scolaires était de 28 108,09 €.
Compte-tenu de la faiblesse des dépenses et afin d’alléger le coût du bus scolaire, le Maire propose de verser la somme de 15 000 € au budget communal pour l’année 2015.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer cette opération.
QUESTIONS DIVERSES
Organisation des bureaux de vote élections départementales 2015 Un appel à volontaires a été lancé. En fonction des réponses, les bureaux sont ainsi constitués.
Dimanche 22 mars 2015
8h00 / 13h00 13h00 / 18h00
Thierry CLEMENCEAU Michèle MICHONNEAU
Karine BURAUD Philippe JOUNET
Nelly NADEAU Basilio PIRES
Dimanche 29 mars 2015
8h00 / 13h00 13h00 / 18h00
Michel LOUASSIER Jean-Pierre GAGNEROT
Christine PAJOT Michèle MICHONNEAU
Frédéric CHAUBENIT Jean-Marie LESTANG Mise en place panneau STOP
La mise en place d’un panneau STOP en agglomération, dans le vieux bourg, à l’intersection formée par la RD 257 et la VC n°1 est proposée par la Commission Voirie.
Le Maire, avant toute décision, consulte le Conseil Municipal et précise que le Conseil Général et les services de la Sous-Préfecture ont précisé que ce panneau devait être placé sur la voie communale, la route départementale devant garder la priorité, même en agglomération.
Après divers commentaires, le vote est le suivant :
- pour la mise en place sur la VC n°1 : 12 voix pour, 1 voix contre, 2 abstentions.
Mise en place d’une limitation de vitesse à 50 km/h
Décidé à l’unanimité au lieu-dit « Bois Ramard » sens Corignac-Chepniers et au lieu- dit « Pré de la Font » « Les Cassotiers ».
Travaux voirie envisagés pour 2015
- Trottoirs du vieux bourg vétustes
- Revêtement du CR 25 à « La Sauzette »
- Renforcement en calcaire sur une centaine de mètres du CR 44 à « La Cabane »
Travaux forestiers sur parcelle communale
Mr Basilio PIRES présente les travaux d’entretien nécessaires sur les parcelles communales. Ils sont approuvés à l’unanimité (éclaircies, reboisement, débroussaillage…).
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23h00.
Le secrétaire de séance Le Maire Jean-Pierre GAGNEROT Michel LOUASSIER
Michel
LOUASSIER
Michelle
MICHONNEAU
Jean-Pierre
GAGNEROT
Thierry
CLEMENCEAU
Basilio
PIRES
Christine
PAJOT
Karine
BURAUD
Guylaine
JAGOU
Philippe
JOUNET
Mario
PAGNOUX
Jean-Marie
LESTANG
Nelly
NADEAU
Sandrine
DUPRE
Frédéric
CHAUBENIT
René
MENARD