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Déliberation - deliberation 24 mars 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 24 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Culture et patrimoine,
Affiché le : 27 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 24 MARS 2023
FINANCES
1. Budget principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2022)
Le Conseil municipal adopte
2. Budget vert 2023 – Un outil stratégique au service de la transition écologique Le Conseil municipal prend acte
3. Budget principal Ville - Budget primitif 2023
Le Conseil municipal adopte
4. Budget annexe des caveaux - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2022)
Le Conseil municipal adopte
5. Budget annexe des caveaux - Budget primitif 2023
Le Conseil municipal adopte
6. Budget annexe Cité Marchande – Admission en non-valeur Le Conseil municipal adopte
7. Budget annexe Cité Marchande - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2022)
Le Conseil municipal adopte
8. Budget annexe Cité Marchande - Budget primitif 2023
Le Conseil municipal adopte
9. Vote des taux d'imposition communaux
Le Conseil municipal adopte
10. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Le Conseil municipal adopte 2
11. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Le Conseil municipal adopte
12. Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
13. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
14. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
16. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Judo Club - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
17. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Cyclisme VTT - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
18. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
19. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
20. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
21. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Escrime - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
22. Association sportive Cagnes le Cros Football - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
23. Association sportive Cagnes Basket - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
24. Entente sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte 3
25. Ski club de Cagnes - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
26. Cercle des Amis - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 Le Conseil municipal adopte
27. Les Amis du musée Renoir - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
28. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
29. Association Le piano en liberté - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2023
Le Conseil municipal adopte
30. Amicale San Peire dei pescadou dou Cros - Attribution d'une subvention pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
31. Université de la Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
32. Comité de jumelage - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2023
Le Conseil municipal adopte
33. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2023
Le Conseil municipal adopte
34. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale Méditerranéenne des Maisons des Jeunes et de la Culture pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2023
Le Conseil municipal adopte
35. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 euros) pour l’année 2023
Le Conseil municipal adopte
36. Attribution d'une subvention foncière à CDC HABITAT SOCIAL pour financer l'acquisition de 21 logements sociaux situés 13 impasse des Espartes Le Conseil municipal adopte
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX
37. Réhabilitation de la maison Blacas - Protocole transactionnel avec le cabinet d'architecture PLO
Le Conseil municipal adopte 4
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
38. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2022 Le Conseil municipal adopte
39. Réseau de tramway – Ligne 4 - Avis de la commune sur le dossier d’autorisation environnementale au titre des articles L.122-1-V et R.122-7-III du Code de l'environnement
Le Conseil municipal adopte
40. Avis de la commune sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement "Saint-Véran-les-Bains" avec les dispositions du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Le Conseil municipal adopte
41. Constitution de servitude de passage de canalisation électrique à l'arrière du parc des sports Pierre Sauvaigo
Le Conseil municipal adopte
42. Extension de la résidence autonomie La Fraternelle - Acquisition des lots de copropriété situés 30 et 32 avenue Auguste Renoir
Le Conseil municipal adopte
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
43. Avis de la commune sur la demande de labellisation « Famille Plus » Le Conseil municipal adopte
DOMAINE PUBLIC
44. Réactualisation des droits de place des marchés non couverts et des marchés thématiques
Le Conseil municipal adopte
45. Création du Salon de la transition écologique et définition des modalités d’organisation
Le Conseil municipal adopte
EDUCATION
46. Soutien à la formation professionnelle - Adoption d’une convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer, la Caisse des écoles et le lycée Escoffier Le Conseil municipal adopte
47. Mise en place de l’aide au « BAFA citoyen »
Le Conseil municipal adopte
48. Ecoles maternelles et élémentaires de Cagnes-sur-Mer - Modification de la carte scolaire Le Conseil municipal adopte 5
AFFAIRES CULTURELLES
49. Musées : vente de catalogues d’exposition dans les librairies-boutiques des musées – tarifs
Le Conseil municipal adopte
50. Musée du Bijou contemporain : exposition « ADN, une chaîne de créateurs » – Convention entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’association Alliages Le Conseil municipal adopte
51. Musées : acquisition d'un bijou de Robert Baines et inscription sur le registre du patrimoine communal
Le Conseil municipal adopte
SPORT
52. Aide aux sportifs de haut niveau - Attribution d'une subvention à l'association US Cagnes Escalade
Le Conseil municipal adopte
PERSONNEL
53. Emplois saisonniers pour la période estivale 2023
Le Conseil municipal adopte
54. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2023 - Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS)
Le Conseil municipal adopte
55. Représentation de la commune dans le cadre du Jumelage Cagnes/Passau Le Conseil municipal adopte
56. Conditions d'utilisation des véhicules de service
Le Conseil municipal adopte
57. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune Le Conseil municipal adopte