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Déliberation - DELIB 2025 023 bp LES Noyers Budget Primitif 2025
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 023 bp LES Noyers Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRONDISSEMENT
D'ALBERTVILLE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
01
avril
2025
Délibération
n°2025/023
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
premier
avril
à
18H30,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Roland
DRAVET,
Maire.
Étaient
présents
: MM
Roland
DRAVET,
Alain
EYNARD-VERRAT,
Serge
GAUDET,
Mme
Dominique
HAZUCKA,
MM
Vincent
MAITRE,
Pascal
PESSOZ,
Mmes
Élodie
POZIN-ROUX,
Anne-Marie
ROCHE,
M.
Franck
ROCHE
Étaient
absents
:
MM
Damien
BLANC,
Michel
LÉGER
(pouvoir
donné
à M.
Roland
DRAVET)
Convocation
du
: 26
mars
2025
- Affichage
du
: 26
mars
2025
Nombre
officiel
de
Conseillers
: 45
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
: 9/
Conseiller
représenté
: 1
Mme
Élodie
POZIN-ROUX
a été
élue
secrétaire
de
séance
OBJET:
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DU
BUDGET
ANNEXE
«
LOTISSEMENT
LES
NOYERS»
Monsieur
le
Maire
présente
le budget
annexe
« lotissement
les
Noyers
» étudié
pour
l'année
2025.
VU
les
articles
L 2311-1,
L 2312-1
et suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatifs
au
vote
du
budget
primitif.
VU
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
abrégé
applicable
aux
budgets
principal
et annexes.
l'est
précisé
que
le budget
primitif
2025
est
adopté
avec
reprise
des
résultats
de
l’année
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
le vote
du
budget
présenté
par
chapitre.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représenté
DÉCIDE
D'ADOPTER
le
budget
primitif
pour
l'exercice
2025
conformément
aux
tableaux
ci-dessous
:
—
au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
—
au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement,
Le
budget
annexe
« lotissement
les
Noyers
»,
pour
l'exercice
2025,
est
équilibré
en
recettes
et dépenses
aux
montants
de
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
|
Recettes
|
Dépenses
|
Recettes
Opérations
réelles
|
205
000.00
0
0
272
793,39
Opérations
d'ordre
|
160
172.02 |
365
171.44 |
355
171.44 |
155
171.44
Résultat
n-
1 reporté
0
0.58
72
793.39
0
TOTAL
365
172.02 |
365
172.02 |
427
964.83 |
427
964.83 SUITE
DÉLIBÉRATION
N°
2025/023
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Sous-Préfecture
d'ALBERTVILLE
le
1
Ÿ
AVR,
2075
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
SOUS-PREFECTURE
ALBERTVILLE 10
AVR.
2025
RECEPISSE
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication,
par
courrier
postal
(2
place
de
Verdun
38000
GRENOBLE
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant :
http://www.telerecours.fr.