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Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 030 BP 2023 Lotissement LES Noyers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRONDISSEMENT
D'ALBERTVILLE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
mars
2023
Délibération
n°2023/030
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
mars
à
18H15,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Roland
DRAVET,
Maire.
Étaient
présents
: Mrs
Roland
DRAVET,
Alain
EYNARD-VERRAT,
Serge
GAUDET,
Mme
Dominique
HAZUCKA,
Mrs
Michel
LEGER,
Vincent
MAITRE,
Pascal
PESSOZ,
Mmes
Elodie
POZIN-ROUX,
Anne-Marie
ROCHE,
M.
Franck
ROCHE
Était absent
: M.
Damien
BLANC
Convocation
du
: 17
mars
2023
- Affichage
du
: 17
mars
2023
|
Nombre
officiel de Conseillers
: 15
30
HAS
2093
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
: 10/ Conseillers
représentés
: O
RÉCLPICCE
Mme
Anne-Marie
ROCHE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
BUDGET
ANNEXE
«
LOTISSEMENT
LES
NOYERS»
Le
Budget
Primitif
2023
du
budget
annexe
« Lotissement
les
NOYERS
» est
arrêté
comme
suit :
Section
de
Fonctionnement
Section
d’Investissement
Dépenses
:
152
070.91
€
Dépenses :
152
065.91
€
Recettes :
152
070.91
€
Recettes :
152
065.91
€
soit :
Total
Dépenses
:
304
136.82
€
Total
Recettes
:
304
136.82
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
APPROUVE
le
Budget
Primitif
2023
du
budget
annexe
« Lotissement
les
NOYERS
».
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Sous-Préfecture
d'ALBERTVILLE
le
39
MARS
2023
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois,
à compter
de
la
présente
publication,
par courrier
postal
(2 place
de
Verdun
38000
GRENOBLE
ou
par
le biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr.