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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.01.02.16 sub coop sco)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
2025/FEV/01/16
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 6 février 2025
Objet : Attribution de subventions aux coopératives scolaires
Date de la convocation : 31 janvier 2025
Date d’affichage de la convocation : 31 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le six février à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 25
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur GRASSI Didier ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Madame POLISINI Ivana; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DASSIBAT Franck ; Monsieur DEL MORO Alain ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Madame TIMSIT Christelle ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Monsieur MILANI Jean-Louis; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame CARRIER Marie-Dominique ; Madame COLOMBANI Carulina ; Madame PASQUALINI- D’ULIVO Marie-Pierre ; Monsieur DE ZERBI Alexandre ; Madame BELGODERE Danièle ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame LACAVE Mattea à Monsieur GRASSI Didier;
Monsieur FABIANI François à Monsieur TIERI Paul;
Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Madame VIVARELLI-MARI Jéromine; Monsieur LINALE Serge à Monsieur ROMITI Gérard ;
Madame PELLEGRI Leslie à Monsieur Del Moro Alain;
Monsieur PAOLI Jean-François à Monsieur ZUCCARELLI Jean.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités locales et notamment les articles L.2331-4 et L.2331-6 ; 2025/FEV/01/16
Vu la délibération de notre collectivité n°2021/DEC/01/02 en date du 17 décembre 2021 portant adoption d’un règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 4 févier 2025 ;
Considérant que dans le cadre du temps scolaire, notre collectivité contribue à soutenir des actions éducatives et pédagogiques inscrites au projet d’école afin de favoriser la réussite scolaire ;
Considérant les demandes de subventions concernant 18 coopératives scolaires sur les 19 écoles que compte la ville ;
Considérant les demandes de subvention déposées pour un montant total de 36 330 € ;
Considérant l’enveloppe budgétaire globale dédiée d’un montant de 53 000 euros comme pour l’année 2024, comprenant les subventions accordées aux coopératives scolaires ainsi qu’aux associations intervenant sur le temps scolaire et les reports des enveloppes non consommées en 2024.
Après avoir entendu le rapport de Madame Ivana POLISINI,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article 1 :
- Décide d’octroyer les subventions suivantes :
COOPERATIVES SCOLAIRES Subventions 2025 en €
AMADEI ELEMENTAIRE 2 500
(Transport : 322 €*)
AMADEI MATERNELLE 2 246
ANDREI 4 000
CALLONI ELEMENTAIRE 3 000
(Transport : 926 €*)
CALLONI MATERNELLE 1 830
CAMPANARI 1 500
CARDO ELEMENTAIRE 1 000
CHARPAK ELEMENTAIRE 1 000
(Transport : 639 €*)
CHARPAK MATERNELLE -
DEFENDINI ELEMENTAIRE 2 700
DEFENDINI MATERNELLE 1 600
DESANTI ELEMENTAIRE 1 574
(Transport : 754 €*)
DESANTI MATERNELLE 2 770 2025/FEV/01/16
Article 2 :
- Précise que la dépense sera inscrite au BP 2025, chapitre 65.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
REYNOARD ELEMENTAIRE 1 708
(Transport : 847 €*)
REYNOARD MATERNELLE 1 602
(Transport : 673 €*)
SUBISSI ELEMENTAIRE 2 050
(Transport : 512 €*)
SUBISSI MATERNELLE 1 000
VENTURI GAUDIN
ELEMENTAIRE
2 000
VENTURI MATERNELLE 2 250
TOTAL 36 330
Signé électroniquement le 13/02/2025