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Conseil Municipal - cm le 14 octobre 2015
Conseil Municipal - cm du 28 aout 2014
Conseil Municipal - cm du 23 mai ggg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 23 mai ggg)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
mai
2023
L'an
deux
mille
vingt
trois,
le vingt
quatre
mai,
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
Présents
:
11
Date
de
Convocation
: 16/05/2023
Présents
: Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
FERRU
Christian,
FOUCHER Christian, GUERIN
Frédéric,
MALICHIER
Michel.
Mesdames
DESSE
Julie,
PAILLÉ
Isabelle,
RASSE
Sylvie
et TROCHUT
Marion.
Absents
excusés
: Monsieur
LONJOU
David
et Madame
CLÉMENT
Séverine.
Absent
: NÉANT.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Isabelle
PAILLÉ.
ORDRE
DU
JOUR :
-
_- Approbation
du
compte-rendu
du
04
avril
2023,
-
_- Délibération
: contrat
de proximité,
-
_- Délibération
: fixation
du
prix
de vente
des
terrains,
-
__- Attribution
numéro
d'immeuble,
-
-
Délibération:
classement
d’une
partie
de
la
rue
de
la
Gare
en
classement
voirie
agglomération,
-
- Avis,
-
- Informations,
-
_- Questions
diverses.
1 Approbation
du
compte
rendu
du
04
avril
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du
04
avril
2023.
2
Contrat
de
proximité
Par
délibération
n°118
du
24
juin
2022,
l’Assemblée
départementale
a acté
sa
volonté
de
formaliser,
dans
le
cadre
de
Contrats
de
Proximité,
l'engagement
du
Département
aux
côtés
des
13
Intercommunalités
et
des
463
Communes,
au
profit
du
développement
des
territoires
et
des
charentais-maritimes.
Le
Département
a
souhaité
amplifier
ce
partenariat
incontournable
afin
de
servir
au
mieux
les
Charentais-Maritimes
et
déployer
ses
politiques
au
plus
près
des
besoins,
grâce
à une
collaboration
renforcée
et des
engagements
prioritaires.
Il
propose
ainsi
la
contractualisation
des
Contrats
de
Proximité,
à
l’échelle
des
TL territoires
communautaires
et pour
la durée
du
mandat
communal,
afin
de
rendre
plus
lisibles
et
plus
efficaces
les
actions
menées
conjointement
par
le
Département,
les
463
Communes
et les
13
Intercommunalités.
Ces
contrats
témoignent
d’une
ambition
et d’une
vision
commune
et fixent le cadre
de
la mise
en
œuvre
des
projets
de territoire.
Ils ont
vocation
à couvrir
l’ensemble
des
problématiques
touchant
à l'amélioration
de la vie
des
Charentais-Maritimes
confrontés
aux
grands
enjeux
contemporains
auxquels
nous
devons
répondre
collectivement :
la désertification
rurale,
l’entrée
dans
l’ère
numérique,
les
crises
énergétiques,
l’urgence
climatique,
le
déclassement
social
et les bouleversements
démographiques
à l’œuvre
dans
la société
française.
Ainsi,
des
domaines
d'intervention
privilégiés
ont
été
identifiés,
ils portent
notamment
sur
l’autonomie
et
le
grand
âge,
la
santé,
le
logement
et
l’habitat,
l'insertion
et
l’action
sociale,
l'enfance
et
la
petite
enfance,
la
jeunesse,
l’exemplarité
énergétique,
l’environnement,
les
infrastructures
et
les
mobilités,
l’eau,
la
sécurité,
le
sport,
le
tourisme,
la
culture,
le
patrimoine,
l'amélioration
des
équipements
publics,
l'accès
aux
services
publics.
Tous
les
Contrats
de
Proximité,
adaptés
aux
spécificités
de
chaque
territoire,
se
déclinent
en
plans
d’actions
composés
notamment
de :
- fiches-actions
pour
les projets
les plus
aboutis,
- fiches-objectifs
pour
les
actions
les moins
matures.
Afin
de
suivre
au
plus
près
la mise
en
œuvre
de
ces
Contrats,
un
Comité
de
Suivi
a été
constitué
pour
chacun
des
13
Contrats,
présidé
par
la
Présidente
du
Département
et
composé
de
la
Première
Vice-Présidente
du
Département,
des
Vice-Présidents
du
Département,
des
Conseillers
Départementaux
des
cantons
concernés,
du
Président
de
l’Intercommunalité
et
de
représentants
des
Communes
membres.
Cette
instance
est
chargée
d’assurer
un
suivi
collégial
du
Contrat
de
Proximité,
d’en
faciliter
sa
mise
en
œuvre,
d'effectuer
les
revues
de
projets
annuelles
et
de
proposer,
le
cas
échéant,
des
évolutions
(retraits
ou
ajouts
de
nouveaux
projets)
aux
différentes
Assemblées
délibérantes.
Considérant
que
les
échanges
entre
le
Département,
les
intercommunalités
et
les
Communes
ont
permis
d'élaborer
des
Contrats
prenant
en
compte
les spécificités
de
chacun,
Vu
les articles
L 2121-29
et suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
avis
des
commissions
compétentes,
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
:
-d’approuver
le
contrat
de
proximité
du
territoire
de
Vals
de
Saintonge
ci-joint
en
annexe
à la présente
délibération,
Abstention
: 1
Contre
: 3
Pour
: 7.
-d’autoriser
Monsieur
le Maire
à le signer
et à prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération,
-de
prendre
acte
de la nécessité
d’être
représenté
au
sein
du
Comité
de
suivi
par
un
élu
municipal.
D 2
Fixation
du
prix
des
terrains
Le
maire
ne
pourra
rien
présenté
aux
élus
ce
jour
puisque
le
service
des
domaines
n’a
pas
répondu
à la demande
de la collectivité.
Ce
sujet
sera
remis
à l’ordre
du jour
dès
que
la réponse
des
domaines
sera
connue.
Vote
à l’unanimité
4 Attribution
d’un
numéro
à la
parcelle
C
n°1311
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
demandé
la numérotation
d’une
parcelle
située
C
n°1311
—
Chez
Chabinaud.
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
nouvelle
adresse
postale
de
cette
parcelle
soit
le
numéro
33
Chemin
de
la Ceinture
— Chez
Chabinaud.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le
n°33
Chemin
de
la
Ceinture
-—
Chez
Chabinaud
et
autorise
Monsieur
le
Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à toutes
les administrations.
Vote
à l'unanimité
5_:
Classement
d’une
partie
de
la rue
de
la Gare
en
classement
voirie
agglomération,
Cet
ordre
du
jour
a
été
notifié
suite
à
la
demande
du
service
département.
Par
la
suite,
convocation
adressée,
le
service
du
département
vient
nous
annoncer
qu'il
n’était
pas
nécessaire
de
délibérer
sur
ce sujet
pour
réglementer
la Rue
de
la Gare.
Vote
à
l’unanimité
- Pont
de
la Primauderie
M.
le
maire
fait
savoir
après
avoir
consulter
le
bureau
de
contrôle
SOCOTEC,
le
responsable
sécurité
SNCF,
et
compte
tenu
des
passages
sur
ce
pont
de
véhicules
ne
respectant
pas
la
charge
des
2
tonnes
(Malgré
une
signalisation
en
place)
M.
le
maire
fait
savoir
qu’un
arrêté
permanent
sera
établi
prochainement :
interdit
à tout
véhicule.
(sauf piéton
et vélo)
Avis
favorable
avec
désaccord
de
M
Brisset.
- 2 projets
2023
qui
vont
être
décalés
en
2024
- Projet
borne
électrique:
Suite
à
des
informations
et
notamment
suite
à
une
réunion
avec
le
SDEER
le
maire
demande
aux
élus
de
travailler
davantage
sur
ce
projet
puisque
des
précisions
(techniques)
ont
été
apportées
ainsi
que
sur
les
aides
financières
par
le Fond
vert.
Nous
n’avions
pas
encore
signé
le
devis
(intéressant)
avec
le
prestataire
que
nous
avions
rencontré.
Le
maire
estime
qu'il va falloir
revoir
ce dossier
avant
de
signer.
Précision
: Borne
électrique
obligatoire
au
1°
Janvier
2025
sur
les
parkings
de
plus
de
20
places.
Nous
devrons
y
répondre,
nous
avons
une
année
supplémentaire
de
travail,
de
précisions
à
connaître.
Avis
favorable
= - Panneau
d’information
électronique
: Suite
aux
diverses
propositions,
M.
le maire
demande
un
temps
de
travail
supplémentaires
sur
ce
sujet.
Pour
M.
le
maire,
il faut
éclaircir
quelques
points
avant
de
signer
avec
un
prestataire.
(3 projets
connus
à revoir)
Avis
favorable
- Concernant
la ligne
électrique
passant
sur
le futur
lotissement
« Résidence
des
Lilas
», la société
ANFR,
après
moindres
démarches
pendant
plusieurs
mois,
vient
d'écrire
un
retour
en
notant
que
ce
n’est
pas
de
leur
domaine.
Suite
à cette
conclusion
d’un
service
qui
a fait traîner
« les
choses
»,
M.
le
maire
fait
savoir
qu’il
a
demandé
par
écrit
(Au
SDEER
et
à
ENEDIS)
un
devis
pour
enfouir
cette ligne
électrique.
Ce
sera
un
coût
supplémentaire
dans
ce projet
: à suivre.
- Au
village
de
Chez
Cornet:
Les
Mirabelles
(Gîtes
à
Chez
Cornet
Commune
de
St
Hilaire)
va
devenir
un
accueil
pour
réfugiés.
Ce
lieu
a été
acheté
par
une
association
nationale
pour
recevoir
et aider
des
réfugiés.
Ouverture
prévue
en
septembre.
- Affaire
M.
BATY
Canard
Saintongeais.
M.
le maire
fait savoir
à l’assemblée
que
M.
BATY,
gérant
du
Canard
Saintongeais,
peut
prétendre
à la
retraite
(En
août)
Il fait
savoir
qu’un
successeur
va
rencontrer
prochainement
les
élus
pour
savoir
si
la
collectivité
souhaite
établir
un
nouveau
baïl
avec
ce
successeur.
L'activité
serait
sensiblement
la même
sur la commune.
A
suivre.
-
M.
le
maire
fait
savoir
que
des
élus
ont
déjà
pris
«la
pelle
»
pour
restaurer
les
routes
communales.
Il tient
à les
remercier
de
leur
dévouement.
Plusieurs
journées
sont
programmées
pour
aider
les
agents
techniques.
- Une
réunion
concernant
le
choix
du
prochain
locataire
au
64
Avenue
de
St
Jean
aura
lieu
le
jeudi
1° juin
à 18h30.
M.
le maire
invite
tous
les
conseillers
à cette
réunion.
À
savoir,
si
tout
va
bien,
la
remise
(Totale)
en
état
du
logement
locataire
sera
finie
pour
le
1°
septembre. - Pour
laisser
une
trace
dans
les
archives,
le
maire
souligne
que
la
réhabilitation
du
bourg
s’est
terminée
le mercredi
17 mai
au
lieu
du
30
juin
2023.
(Travaux
commencés
au
début
de
septembre
2022
avec
un
arrêt
d’un
mois
du
10
décembre
2022
au
10 janvier
2023).
Il reste
des
petits
travaux
et des
petits
aménagements
à finir
en
interne,
par
les
agents.
-Le
29
septembre,
date
à laquelle
les
élus
recevront
tous
les
acteurs
(dont
Madame
la Présidente
du
conseil
départemental)
qui
ont
permis
la
totalité
de
la
réhabilitation
des
travaux
(Département,
SDEER,
EAU
17, EIFFAGE,
RESE...ENEDIS...)
M.
le maire
demande
aux
élus
de
réserver
cette journée
pour
cette
cérémonie.
- M
le maire
compte
sur la présence
des
élus
lors
de la frairie les
3 et 4 juin
prochains.
- M.
le
maire
espère
que
les
projecteurs
du
stade
de
foot
seront
placés
pour
septembre.
Revu
dernièrement
avec
le fournisseur,
le SDEER.
- M
le
maire
avait
anticipé,
dès
le
12
avril
à
10h,
en
faisant
savoir
aux
techniciens
SNCF
que
les
travaux
du
bourg
devraient
être
terminés
vers
le
20
mai.
Le
service
devait
faire
le
nécessaire
au
plus
vite
pour
ouvrir
le
passage
à
niveau
de
la
Primauderie.
Il
fait
savoir
qu’il
a
contacté
à
plusieurs
reprises
ce service
depuis
le 12
avril
pour
que
celui-ci
donne
satisfaction
à la population.
4 Ce
serait
prévu
vers
le 1° juin.
Reste
à confirmer
!
- Nous
avons
reçu
le devis
pour
réparation
du
porche
de l’église
5720€.
M
Nocquet
(agent
communal,
qualité
de
maçon)
pourrait
faire
ce travail
?
-M
le
maire
informe
l’assemblée
qu'il
va
prendre
un
arrêté
3okm/h
sur
les
routes
suivantes
:(d’ailleurs
cette
action
est
demandée
par
certains
habitants)
- Route
de
la Gare
(Vu
avec
le département)
- Route
de
la Grosse
Borne
(en
totalité)
- Route
des
Fontaines
- Route
de
Chante
Ageasse
(en
totalité)
- Route
de la Tranche
- Route
la Geline
(en
totalité)
dans
un
soucis
premier
de
faire
diminuer
la
vitesse
sur
les
routes
adjacentes
à
l’agglomération
(comme
dans
le bourg
30KM/h).
et comme
les
trottoirs
sont
peu
présents
(voire
absents
totalement
sur
certains
endroits)
sur
ces
4
routes
,et
compte
tenu
de
la
législation,
il
est
conseillé
de
placer
ces
routes
à
30km/h
pour
le
partage
des
«
zones
de
rencontres
»
(Vélos,
2
roues,
piétons
et
véhicules
se
retrouvent
sur
une
seule
zone).
La
route
de
la Gare
(absence
de
trottoir)
est
un
exemple
: tous
les
types
de
véhicule
et les
piétons
utilisent
tous
la même
zone
de
rencontres.
MAIS
sera
à 30km/h
prochainement.
Avec
ces
routes
à
30
km/h
en
agglomération,
de
cette
manière,
on
peut
procéder
au
partage
de
cette
« zone
de
rencontre
», une
nouvelle
adaptation
sur
zone
à 30Km/h
: piétons,
vélos,
2 roues,
véhicules
peuvent
emprunter
la même
zone
en
respectant
chacun
le code
de
la route
et de
sécurité
(voire
équipements)
en
excédant
pas
les 30km/h
pour
les véhicules
et 20
Km/h
pour
les
vélos.
Tout
en
sachant
que
les pistes
cyclables
ne
sont
pas
obligatoires
dans
notre
commune.
Le
trafic
de
2 roues
n’est
pas
suffisant
dans
notre
bourg,
(Nous
ne
sommes
pas
à Royan
!) Seul
le Préfet
peut
intervenir
et
demander
aux
communes
la
création
de
pistes
cyclables.
(Sujet
abordé
au
moment
des
travaux
et lors
de la réunion
publique).
M.
Frédéric
BAUDOUIN
:
-fait
savoir
qu'il
a participé
à la mise
en
place
des
pots
de
fleurs
dans
le bourg
et qu’il
a donné
la
terre
pour
l’intérieur
de
ces
derniers,
et
souligne
qu’il
n’a
pas
vendu
la
terre
à
la
commune
(rumeur
actuelle)
-évoque
qu’un
nouveau
dépôt
sauvage
a été trouvé
« aux
Bernettes
» lundi
dernier.
M.
Eric
BOURDEVERRE
:
-fait savoir
qu’il va
contacter
les traiteurs
pour
élaborer
le repas
des
retraités
(prévu
en
octobre).
-fait un
point
avec
les
élus
sur
la frairie.
Mme
Julie
DESSE
:
- informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’elle
quitte
(avec
sa
famille)
la
région
pour
des
raisons
professionnelles.
M
le maire
la remercie
pour
tout
ce
qu’elle
a pu
apporter
à la commune
et lui
souhaite
une
bonne
réussite
dans
son
avenir
professionnel.
M
Michel
MALICHIER
:
-évoque
que
certaines
personnes
pensent
que
les pots
de fleurs
sont
trop
serrés.
Le
maire
prend
note
de
cette
remarque
en
sachant
que
si l’on
espace
davantage
les
pots
de
fleurs,
les
véhicules
vont
rouler
entre
les
pots
et
sur
les
trottoirs.
M
le
Maire
ajoute
que
l’aménagement
S n’est
pas
terminé.
(mise
en
place
de
cendriers,
bancs,
poubelles
,porte
vélos.
arbustes...),
nous
allons
essayer
de faire
au
mieux.
M
Claude
BRISSET
:
-demande
si le broyage
des
milieux
de
chemins
(blancs)
va
se réaliser
?
M
le maire
répond
que
ce travail
est
commencé.
Mme
Isabelle
PAILLÉ
-demande
si les poubelles
changeront
de place
au
village
de la Laïgne.
M
le
Maire
pense
que
oui,
sr
certains
lieux,
c’est
un
travail
difficile
à
réaliser
pour
contenter
la
majorité
de
personnes.
C’est
de la gestion
de la Cyclad
avec
un
œil
de
M.
le Maire.
Pour
que
tout
soit
en
place
sur
toute
la commune,
il y va
falloir
compter
plusieurs
mois.
Ce
n’est
pas
fini
!!!
Séance
levée
à 23h23