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Conseil Municipal - cm le 12 05 2017
Conseil Municipal - cm le 8 mars 2016
Conseil Municipal - cm du 4 avril 2023
Conseil Municipal - cm ocobre 2
Conseil Municipal - cm du 2 aout 2022
Document publié le Mardi 2 août 2022 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 2 aout 2022)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
02
août
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
deux
août,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
12
Présents
:
10
Date
de
Convocation
: 26/07/2022
Présents
:
Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
GUERIN
Frédéric,
LONJOU
David,
MALICHIER
Michel.
Mesdames
RASSE
Sylvie
et TROCHUT
Marion.
Absentes
excusées
: Madame
CLÉMENT
Séverine.
Madame
Julie
DESSE
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
FOUCHER.
Madame
Isabelle
PAILLE
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
FERRU.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
FOUCHER.
ORDRE
DU
JOUR
:
-
_- Approbation
du
compte-rendu
du
07 juin
2022,
-
- Convention
de
mise
à disposition
du
terrain
de
football
d’Asnières,
-
__- Prix
du
terrain
Rue
de
la Tranche,
-
_- Décision
Modificatives
(panneaux
et
Soluris),
-
- Convention
fourrière
2022,
-
_- Condition
du
prêt
de la nouvelle
vaisselle
communale
et des
tivolis,
-_
_- Rétrocession
d’une
concession
de
cimetière,
-
_- Commissaire
enquêteur
(Les
Frouins),
-
- Avis,
-
- Questions
diverses.
1° Approbation
du
compte
rendu
du
o7
juin
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du
07 juin
2022.
2°
Convention
de
mise
à disposition
du
terrain
de
football
d’Asnières
Le
Conseil
Municipal
donne
l’autorisation
à Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
d’accord
de prêt
du
terrain
de
football
entre
la Commune
d’Asnières-la-Giraud
et le SCA.
Toutes
les modalités
sont
inscrites
dans
la convention. Vote
à
l’unanimité 1 2°
Prix
du
terrain
Rue
de
la
Tranche
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
au
bornage
de
la
parcelle
section
C
parcelle
n°2204
appartenant
à
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud,
celle-ci
serait
vendu
à
l'Euro
symbolique
au
propriétaire
qui jouxte
la parcelle.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
et
autorise
Monsieur
la
Maire
à
signer
tous
documents
concernant
cette
transaction. Vote
à
l’unanimité
4°Décision
modificatives
(panneaux
et
Soluris)
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
transvaser
des
sommes
dans
les
comptes
suivants: 2152/401
Installations
de voirie
+
2000.00
€
2158/392
Autres
installation
matériel
- 2000.00
€
2183/410
Matériel
de
bureau
+
2.00
€
2158/392
Autres
installation
- 2.00
€
Vote
à
l’unanimité
ñ°
Convention
fourrière
Comme
chaque
année,
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud
passe
une
convention
avec
la
SPA
de
Saintes
—
Refuge
du
Bois
Rulaud.
La
SPA
de
Saintes
nous
propose
la formule
suivante
: pour
le
déplacement
de
la
SPA
pour
venir
récupérer
l’animal
capturé
+
prise
en
charge
de
l’animal
en
fourrière
la
somme
de
0.50
€/habitant
soit
540.50
€.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
documents
concernant
cette
affaire.
Vote
à
l'unanimité
6°Condition
du
prêt
de
la
nouvelle
vaisselle
communale
et
des
tivolis
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
prêter
la vaisselle
communale.
Les
tivolis
seront
prêtés
uniquement
aux
Associations
de
la
Commune,
un
élu
sera
présent
au
montage
et au
démontage
de
celui-ci.
Vote
à
l’unanimité
7°
Rétrocession
d’une
concession
de
cimetière
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
suite
à un
achat
d’une
concession
en
1969,
la
famille
n’aura
pas
besoin
dans
l’avenir
pour
des
raisons
personnelles,
la
commune
pourrait
KR) éventuellement
faire
acte
de
rétrocession
de
cette
concession
au
prix
ou
elle
a été
vendue
c’est-à-
dire
68.58
€
(soixante-huit
euros
et cinquante-huit
euros).
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
cette
rétrocession
et donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
concernant
cette
affaire.
Vote
à
l’unanimité
8°
Commissaire
enquêteur
M.
BRISSET
rappelle
au
maire
que
ce n’est
pas
bien
de vendre
ce chemin.
M.
le
Maire
lui
explique:
Asnières
et
St
Hilaire
ont
délibéré
favorablement
maintenant
nous
passons
à
l'étape
suivante,
c’est
à
dire
l’enquête
publique
avec
un
commissaire
enquêteur.
La
situation
est
claire
et
nous
devons
accepter
la
démocratie.
(Toute
personne
pourra
rencontrer
le
commissaire) Les
propriétaires
des
Frouins
sont
intéressés
par
l’achat
du
Chemin
qui
traverse
la propriété.
Ce
Chemin
appartient
à Asnières-la-Giraud
et
à
Saint-Hilaire-de-Villefranche,
ces
deux
communes
sont
d'accord
de
vendre
mais
il
faut
effectuer
une
enquête
publique
et
pour
cela
le
Conseil
Municipal
doit
choisir
un
commissaire
enquêteur.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
contacter
3
Commissaires
Enquêteurs
sur
la
liste
fournie
par
la
Préfecture
de
la
Charente-Maritime,
dans
le
secteur
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
concernant
cette
affaire.
Vote
à
l'unanimité
Informations
:
- M
Le
maire
présente
plusieurs
formes
d’hôtel
à
insectes
(en
image).
Un
hôtel
des
insectes
pourrait
être
placée
dans
l’allée
du
porche.
Ce
sujet
était
notifié
sur
la feuille
de
route
des
élus.
C’est
une
association
de
St Jean
d’Angely
(Dont
la présidente
est
native
d’Asnières-la-Giraud)
qui
propose
ces types
d'hôtel
à insectes,
qui
sont
d’ailleurs
à des
prix
corrects.
Le
maire
demande
aux
présents
de faire le choix.
Choix
«Type
Triangle»
prix:
200€
TTC
Avis
favorable
de
l’ensemble
des
présents
sauf
un
élu
avec
des
raisons
qui
lui
sont
personnelles. Proposition
de
M
MALICHIER,
pourquoi
pas
placer
1 hôtel
à insectes
dans
tous
les lotissements
?
L'ensemble
des
élus
seraient
favorables,
à revoir
lors
des
prochaines
années.
(Prochains
budgets)
Avis
favorable
- M
le
maire
donne
lecture
d’un
courrier
remis
par
M
BATY
gérant
du
Canard
Saintongeais,
en
demandant
de
prendre
en
charge
la mise
de
radiateurs
dans
une
pièce
(Qui
n’apparaît
pas
dans
le
bail
comme
habitable
mais
comme
« pièce
à débarrasser
»).
Le
maire
explique
que
M.
BATY
aurait
dû
demander
tout
d’abord
aux
membres
du
conseil
pour
réaliser
oui
ou
non
ces
travaux
avoisinant
1
200€.
M.
BATY
a
déjà
payé
les
travaux
au
prestataire. Éventuellement,
nous
pourrions
payer
ces
travaux
si le
prestataire
(électricien)
nous
adresse
une
facture
mais
nous
ne
pouvons
pas
rembourser
à M.
BATY
cette
facture.
(Vu
avec
la trésorerie).
Aussi,
M
BATY
demande
de
placer
de l'isolation
dans
cette
pièce.
A
suivre...
Le
maire
annonce
qu'il va
falloir
revoir
le baïl
puisque
cette
pièce
n’est
plus
un
entrepôt
mais
une
pièce
à vivre.
(Assurance
et Taxe) Devant
ces
demandes,
L'ensemble
des
élus
souhaïtent
qu’un
entretien
voit
le
jour
avec
le
gérant
pour
échanger
notamment
sur
ce
sujet
et
de
revoir
la
situation
par
rapport
à
l’absence
de
canard
(Grippe
Aviaire) M.
Le
maire
demande
à M
BOURDEVERRE
d’être
présent
le jour
de la rencontre
avec
M
BATY.
« Le
dialogue
tue
tout désaccord
»
Avis
favorable
-
Le
volet
roulant
en
mairie
est
installé.
(Comme
prévu
au
budget
d’investissement,
pour
la
sécurité
du
lieu
et moins
de
chaleur
dans
le bureau
de
Mme
la secrétaire).
- Les
commandes
sont
réalisées
pour
isoler
la cave
du
foyer
rural
pour
un
montant
de
2 484,58€
TIC
et pour
isolation
les
4 appartements
communaux
destinés
à la location
(rue
de
l’église
et rue
de
l’ancien
Puits).
La
collectivité
peut
prétendre
à une
prime
de l’état
2 002
€ TTC)
Total
du
projet
concernant
les
logements
est
de
13
798,62€
TTC€
pour
la
collectivité
avec
la
préparation
des
combles
comprises
par
un
autre
prestataire
(un
prestataire
de la commune).
Le
maire
fait
savoir
si
nous
voulons
continuer
à
louer
ces
logements,
nous
devons
appliquer
la
législation
énergique
qui
est en
train
de
changer.
- Les
travaux
de
voirie
des
2 virages
du
village
de
Chez
Brenaud
sont
réalisés.
Le
maire
fait savoir
que
:
-Les
travaux
voirie
PATA
(Mise
de
goudron
et graviers)
sont
prévus
prochainement.
-Les
travaux
de voirie
sont
commandés
mais
en
attente
de
réalisation
- mise
de bordures
au
« lotissement
Tardy
»
- réparation
route
communale
à la Laigne
en
allant
vers
le Moulin.
- réparation
de
la route
au
Petit
Logis
(Creux)
-
La
mise
en
place
des
toilettes
publiques
est
prévue
sur
la
place
du
foyer
rural
au
début
septembre. - La
mise
en
place
de
7 bâches
(DECI)
pour
fin octobre.
- La
commande
des
panneaux
signalétiques.
est effectuée
(Avec
une
augmentation
sur
ce type
de
produit). - La
peinture
routière
(cédez
passage...)
est en
cours
depuis
ce jour.
- La
commande
pour
un
candélabre
(lumière)
au
village
de
chez
Cornet
(Bus)
est
réalisée
auprès
du
SDEER
et le candélabre
(Bus)
au
village
de Véron
vient
d’être
posé.
-
La
procédure
concernant
la
création
du
nouveau
lotissement
des
Lilas
se
poursuit.
En
septembre,
nous
devrions
délibérer
favorablement
à l’étude
de
ce lotissement.
Ça
avance
!!!
-
Le
haut
de
la
salle
du
foyer
rural
sera
peint
en
septembre
(Fermeture
du
foyer
pendant
2
semaines). - Toutes
les fenêtres
du
foyer
rural
(18)
seront
changées
dans
la 1ère
quinzaine
de
septembre.
- La
mise
en
place
du
nouvel
ordinateur
en
mairie
est
effectué. - La
mise
en
place
du
défibrillateur
devant
la
mairie
est
réalisée.
(ainsi
que
le
nouveau
coffret
électrique
en
mairie)
-
Le
bornage
pour
acquisition
du
terrain
pour
agrandir
le
cimetière
est
prévu
le
7
octobre
prochain. - Les
2 contrats
PEC
sont
renouvelés
pour
6 mois.
L’aide
de
l’état
concernant
les
PEC
est
de
50
%
au
lieu
80
%.
M
CROIZE
Patrice
(Contrat
PEC)
peut
prétendre
à sa
retraite
le 1
décembre,
de
ce
fait, il quittera
ses fonctions
au
1* décembre.
- La
convention
entre
Emmaüs
et
la
commune
est
bien
signée
le
20
juillet
2022.
Elle
a
été
tout
d’abord
validée
par
les
membres
du
bureau
lors
de
l’assemblée
générale
du
14
juin.
Le
maire
confirme
que
la
recyclerie
prendra
place
(à
l’ancienne
déchetterie)
au
plus
vite.
Du
retard
certes
mais
toujours
d'actualité.
A suivre.
- Suite
à
l’avis
favorable
des
membres
du
conseil
municipal
lors
d’une
précédente
réunion,
la
convention
entre
le club
foot
SAC
et la
commune
a été
signée
le 21 juillet
pour
que
le
club
puisse
emprunter
le stade
Asniérois.
Bien
entendu,
le Président
du
club
des
vétérans
a été
associé
à cette
démarche.
De
plus,
le club
participera
aux
frais
occasionnés.
- Suite
à
l’enlèvement
de
la
boite
aux
lettres
au
village
de
Véron
qui
fait
des
mécontents.
Tout
d’abord,
cette
situation
a été
dite il y a plusieurs
mois,
c'était prévu
depuis
quelques
mois.
Le
maire
souligne
que
toute
personne
peut
placer
un
courrier
(à partir)
avec
une
épingle
à linge
à
sa boite
aux
lettres,
la factrice
prendra
ce
courrier.
(Vu
avec
cette
dernière).
À
savoir,
le relevé
de
cette
boite
(à Véron)
était
de
1,68
courrier
par
semaine.
M.
FOUCHER
Christian
fait
part
de
son
désaccord
par
rapport
au
service
public
qui
disparaît
dans
nos
campagnes.
Le
maire
peut
entendre
ce
discours,
et le
partage
en
quelque
sorte,
maïs
le
maire
insiste
comme
quoi
notre
Agence
Postale
est
maintenue
et
sera
maintenue
dans
le
bourg.
Ce
n'était
pas
le
discours
de
la
Poste
en
2015,
et
fait
remarquer
que
l’on
voit
malheureusement
la
fermeture
de
Poste
dans
d’autres
communes.
Beaucoup
de
communes
ont
seulement
un
point
Poste
dans
un
commerce
et
c’est
bien
tout
! Ce
n’est
pas
notre
cas,
nous
pouvons
que
nous
s’en
réjouir.
Il fait
savoir
que
notre
agence
Postale
est
devenue
pilote,
elle
va
recevoir
un
nouvel
ordinateur
avec
nouveau
logiciel.
M
Le
maire
fera
part
à
M
FOUCHER
des
excellentes
notations
de
notre
Agence
Postale
concernant
l’activité
postale
- Le
10
septembre
en
matinée,
il y
aura
une
activité,
une
cérémonie
au
château
d’eau,
autour
de
l’eau.
Une
information
précise
va
suivre.
- La
fibre
est installée
à la bibliothèque
et à la salle
du
foyer
rural.
- Une
réunion
de
travail
sera
programmée
tous
les
mardis
matin
à
partir
de
début
septembre
jusqu’à
la
fin
des
travaux
du
bourg.
M
Le
maire
demande
à
M
BAUDOUIN
(adjoint
d’être
présent)
et
demande
que
si un
autre
membre
veut
se joindre
à eux
lors
de
ces
réunions,
il est
et
sera
le bienvenu.
- Une
réunion
avec
les
commerçants
et les
techniciens
du
département
(Maître
d’œuvre)
aura
lieu
le
25
août
à
14h30.
Tout
commerce
a
reçu
un
courrier.
M
le
maire
demande
aux
référents
commerçants
d’être
présents
suivant
leur
disponibilité.
Total
du
projet
plus
de
13
798,62€
TTC
pour
la collectivité. - L'institut
Bergonié
(Contre
cancer)
remercie
par
courrier
la collectivité
pour
l’aide
financière
de
cette
année.
-
L'identité
de
la
commune
(au
porche)
commence
à
être
installée
par
certains
membres
de
l'association
du
patrimoine
et certains
élus.
Le
maire
fait savoir
qu'il
recherche
un
tonneau
pour
représenter
le vignoble
de
notre
commune.
- Dates
à retenir :
Réunion
spécifique
lotissement
des
Lilas
: le 5 septembre
à 19h
en
mairie.
Réunion
de
travail
(Toutes
les
commissions
confondues)
: le 8
septembre
à 20h30
en
mairie.
Réunion
prochain
conseil
municipal
: le 13
septembre
à 20H
30
en
mairie.
M.
BAUDOUIN
Frédéric :
- Fait
savoir
qu’il
a préparé
le terrain
à la Gare
pour
recevoir
une
bâche
incendie
(DECI).
- Fait
savoir
que
prochainement,
il va
« décaisser
» le terrain
pour
recevoir
les
nouvelles
toilettes
publiques
sur la place
du
foyer
rural.
-
Pense
terminer
la
mise
de
panneaux
sur
la
commune
(Trous
avec
vrille)
fin
septembre/début
octobre
suivant
la livraison
de
panneaux.
- Fait
savoir
que
le programme
passage
lamier
pourra
commencer
(depuis
hier vu
la législation).
Le
maire
souligne
qu’il
faudra
commencer
au
village
de
la
Pisselouve,
une
ou
deux
grosses
branches
gênent
le
passage
des
engins
agricoles
(Comme
l’a
demandé
un
habitant
de
la
Pisselouve
il y a quelques
temps).
M.
BOURDEVERRE
Eric
:
- Annonce
qu'il
est
entrain
de
solliciter
des
prestataires
pour
confectionner
le
repas
des
retraités
qui
aura
lieu le 23
octobre.
- Fait
savoir
que
le
programme
«
Asnières
propre
»
arrive
très
vite,
soit
le
24
septembre,
il va
falloir voir
l'information
sur
ce sujet .
-
Demande
à
M
le
maire,
si
les
élus
ont
bien
répondu
concernant
un
listing
des
ventes
immobilières
sur
la
commune.
M
le
maire
souhaite
avoir
concrètement
un
listing
précis
pour
répondre
aux
diverses
demandes
arrivant
à la mairie.
Le
maire
ajoute
que
ce
listing
va
être
terminé
prochainement
et
sera
utile
lors
des
prochaines
demandes.
« Il faut
avoir
de
quoi
répondre
pour
essayer
d'accueillir
des
nouveaux foyers
»
dit-
il ! Mme
RASSE
Sylvie :
-Fait
savoir
que
des
habitants
du
village
de
la
Tranche
sont
venus
chez
elle
avec
des
mécontentements,
des
revendications
concernant
le nettoyage
du
village
(En
bas
du
village).
M.
MALICHIER
Michel :
-Demande
si les riverains
(du
bourg)
sont
invités
à la réunion
du
25
août
prochain.
M
le
maire
répond,
seuls
les
commerçants
et
artisans
du
bourg
sont
invités
pour
échanger
sur
leurs
éventuelles
difficultés,
problématiques.
(accès
aux
commerces,
approvisionnements...)
Le
maire
fait comprendre
que
les
commerçants
seront
les plus
« touchés
» par
rapport
à ces
travaux.
M.
BRISSET
Claude
:
-Rappelle
à
M
le
Maire,
que
des
branches
sur
un
chemin
(Pisselouve),
gênent
la
circulation
des
engins
agricoles.
Le
maire
fait
savoir
qu’il
a
donné
la
réponse
(ci-dessus).
Le
passage
du
lamier
est
prévu,
et
fait
savoir
que
« ce
bout
de
chemin
»
doit
être
entretenu
par
la
commune
de
Ste
Même,
(ou
bien
par le propriétaire
de
la haie)
mais
le
maire
demande
à M
Baudouin
de
voir
et
de
régler
au
plus
vite
cette
situation.
-Rappelle
à
M
Le
Maire,
que
des
véhicules
ne
stationnent
pas
correctement
dans
la
rue
des
marronniers
du
village
de
Véron,
donc
une
gêne
pour
passer
dans
cette
rue.
Monsieur
Le
maire
lui répond
que
ce
sujet
a déjà
été
évoqué
lors
d’une
précédente
réunion,
et qu’il
a été
sur
les
lieux
et
a
rencontré
les
riverains.
Il
est
vrai
que
les
riverains
n’ont
pas
beaucoup
de
possibilités
pour
stationner
leurs
véhicules.
Fin
de
séance
23h21
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