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Conseil Municipal - cm du 28 aout 2014
Conseil Municipal - cm 16 avril 2014
Conseil Municipal - cm du 1er juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 1er juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
1° juin
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
premier
juin,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
14
Présents
:
14
Date
de
Convocation
: 21/05/2021
Présents
:
Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
GUERIN
Frédéric,
LONJOU
David,
MALICHIER
Michel.
Mesdames
CLÉMENT
Séverine,
DESSE
Julie,
PAILLÉ
Isabelle,
RASSE
Sylvie,
RATEAU
Sandra,
TROCHUT
Marion.
Absent
excusé
: Néant.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
FOUCHER
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
du
compte-rendu
du
13
avril
2021,
Modification
statuaire
et intégration
des
nouveaux
membres
du
Syndicat
de la Voirie,
e
Instauration
de
la
déclaration
préalable
pour
les
clôtures
sur
territoire
de
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud,
e
Délibération
numérotation
Avenue
de
Saint
Jean
d’Angély,
e
Demande
de
subvention
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de
la
Taxe
Additionnelle
aux
d’Enregistrement
sur les
Mutations
à Titre
Onéreux,
e
Avis
du
Maire,
e
Questions
diverses.
1 Approbation
du
compte
rendu
du
13/04/2021
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du
13
avril
2021.
2°
Modification
statuaire
et
intégration
des
nouveaux
membres
du
Syndicat
de
la
voirie
Monsieur
le Maire
expose
:
Par
délibération
du
31
Mars
2021,
le
Comité
Syndical
du
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie,
a
approuvé,
à l’unanimité
des
membres
présents,
la modification
des
statuts
devenue
nécessaire
à la mise
en
adéquation
de
son
mode
d’action
et de
fonctionnement
auprès
de
ses
membres.
Par
ailleurs,
de
nouveaux
membres
ont
exprimé
leur
souhait
d'adhésion
auprès
du
Syndicat
de la Voirie.
Ainsi,
les
éléments
principaux
des
statuts
proposés
sont
les
suivants :
1)
Les
structures
et collectivités
souhaitant
devenir
membres
du
Syndicat :
Le
Conseil
départemental,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Rochefort
Océan,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Royan
Atlantique,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Saintes, L
Fe La
Communauté
de
Communes
de la Haute-Saintonge,
La
Communauté
de
Communes
du
Bassin
de
Marennes,
La
Communauté
de
Communes
des
Vals
de
Saintonge,
La
Ville
de
ROCHEFORT,
Le
SIVU
Brizambourg
- Bercloux
- Ecoyeux,
Le
SIVOM
Barzan
—
Chenac
Saint
Seurin
d’Uzet,
Le
SIVOM
Migron
- Le
Seure
- Villars
les
Bois,
Le
SIVOM
Saint
Césaire
—
Saint
Bris
des
Bois,
Le
Syndicat
Intercommunal
des
Cantons
de
Montguyon
et Montlieu.
2)
Le
Syndicat
de
la
Voirie,
Syndicat
mixte
fermé,
devient
un
Syndicat
mixte
ouvert
de
type
restreint,
sans
transfert
de
compétence.
FRFEFEERE
3)
Le
Syndicat
de
la Voirie
intervient
en
« prestataires
de
services
»
avec
un
fonctionnement
de
« quasi-régie
», dans
la conception
et la réalisation
d’infrastructures,
à la demande
des
membres,
dans
l’exercice
de leurs
compétences :
- Voirie
et pluvial,
- Développement
économique
- Développement
touristique,
infrastructures
et
développement,
modes
de
déplacements
doux.
4)
La
représentativité
auprès
du
Syndicat
de la Voirie :
-
Pour
les
communes
de
moins
de
15
000
habitants:
maintien
de
la
représentativité
indirecte
de
niveau
cantonal
à raison
de :
O
Pour
une
population
totale
de
communes
syndiquées
au
sein
d’un
même
canton,
inférieure
ou
égale
à 7 500
habitants
: 1 délégué
titulaire.
o
Pour
chaque
tranche
supplémentaire
ou
fraction
de
tranche
de
7 500
habitants
de
population
cantonale
: 1
délégué
supplémentaire
sera
élu
avec
un
maximum
de
4
délégués
titulaires
par
canton.
-
Pour
les
Communes
de
15000
habitants
et
plus,
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunales : * Désignation
de
deux
délégués
titulaires
Pour
le Conseil
départemental
:
- Désignation
d’un
délégué
titulaire.
Chaque
délégué
titulaire
sera
assisté
d’un
premier
suppléant
et
d’un
second
suppléant,
à
l'identique
des
statuts
précédents.
Le
Conseil
Municipal :
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
5211-18,
L.
5211-20
et
L.5721-1
et
suivants,
Considérant
que
le périmètre
du
Syndicat
de
la Voirie
peut
être
étendu,
par
arrêté
du
représentant
de
l'État
; la
modification
étant
subordonnée
à
l'accord
des
organes
délibérants
des
candidats
et
du
Syndicat
de la Voirie
;
Considérant
que
chaque
membre
du
Syndicat
dispose
d’un
délai
de
trois
mois,
à compter
de
la date
de
notification
de
la délibération
du
Comité
Syndical,
pour
se prononcer
sur
les
modifications
envisagées
et
sur
l'intégration
de
nouveaux
membres ;
Considérant
que
la transformation
de
la structure
en
syndicat
mixte
ouvert
nécessite
l’accord
unanime
des
membres
;
Considérant
que
la
Collectivité
d’Asnières-la-Giraud
est
représentée
au
niveau
cantonal
auprès
du
Syndicat
de
la
Voirie.
Cette
représentativité
n'étant
pas
modifiée
par
le
changement
de
statuts,
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud
n’a pas
à désigner
de
nouveaux
représentants ;
R Le
Conseil
Municipal,
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
Décide
:
Ÿ
D’approuver
l’admission
des
nouveaux
membres
au
Syndicat
Départemental
de
la Voirie,
Ÿ
D’approuver
les
modifications
statutaires
telles
que
votées
par
le
Comité
syndical
et
portant
transformation
de la structure
en
Syndicat
mixte
ouvert
restreint
;
Vote
à l’unanimité.
2°
Instauration
de
la
déclaration
préalable
pour
les
clôtures
sur
territoire
de
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
n°2005-1527
du
8
décembre
2005
relative
au
permis
de
construire
et
aux
autorisations
d'urbanisme, Vu
le décret
n°2007-18
du
5 janvier
2007
pris
en
application
de
l’ordonnance
n°2005-15527
susvisée,
Vu
le Code
de l’urbanisme
et notamment
les articles
L 421.1
et suivants,
Vu
l’article
R 421-12
du
Code
de
l'Urbanisme
issu
du
décret
du
5 janvier
2007
qui
dispose
que
« doit
être
précédée
d’une
déclaration
préalable
l'édification
d’une
clôture
située :
-
Sur
l’ensemble
du
territoire
communal
Vu
le Plan
Local
d'Urbanisme
approuvé
le 24
août
2005
Considérant
qu’il
est
nécessaire
d’assurer
une
cohérence
en
matière
d'urbanisme
et
d'aménagement,
Monsieur
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin
d’instituer
un
régime
de
déclaration
préalable
à la réalisation
d’une
clôture.
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
DÉCIDE
d'instaurer
l'obligation
de
déposer
une
déclaration
préalable
pour
la réalisation
de
clôture
-
DIT
que
l'obligation
de
déposer
une
déclaration
préalable
pour
la
réalisation
de
clôture
est
applicable
sur
l’ensemble
du
territoire
communal.
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
sur
ce
dossier.
Vote
à l'unanimité.
4°
Délibération
numérotation
Avenue
de
Saint
Jean
d’Angély
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipale
qu'il
faut
numéroter
une
habitation
qui
se situe
Avenue
de
Saint
Jean
d’Angély.
Monsieur
le Maire
propose
que
l'habitation
soit
numérotée
: 34
Avenue
de
Saint
Jean
d’Angély. Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le
n°34
Avenue
de
Saint
Jean
d’Angély
et
autorise
Monsieur
le
Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à
toutes
les
administrations.
Vote
à l’unimité.
£s°
Demande
de
subvention
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de
la
Taxe
Additionnelle
aux
d’Enregistrement
sur
les
Mutations
à Titre
Onéreux
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
besoin
de
réaliser
des
travaux
sur
certaines
voies
communales
afin
de
sécuriser
la circulation
des
usagers.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
ces
travaux
sont
éligibles
au
titre
du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de la Taxe
Additionnelle
aux
Droits
d’Enregistrement
sur
les Mutations
à
Titre
Onéreux
— Travaux
sur voirie
communale
accidentogène.
Monsieur
le Maire
indique
que
les
devis
présentés
par
le Syndicat
Départemental
de
la voirie,
s'élèvent
à :
-
Montant
HT
:
39
127.85
€
-
Montant
TTC
:
46
953.42
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
Décide
de
solliciter,
au
titre du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
de la Taxe
Additionnelle
aux
Droits
d’Enregistrement
sur les Mutations
à Titre
Onéreux,
l’aide
financière
Départementale
pour
les travaux
réalisés
sur voirie
communale
accidentogène,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce dossier.
Vote
à l'unanimité.
AVIS
:
-
Le
maire
projette
les
nouvelles
mentions
de
sécurité
du
site
communal
qui
ont
été
mises
en
place
dernièrement : Conformité
du
site
- Plan
du
site
- Mentions
légales
- Conditions
d'utilisation
- cookies-
RGPD.
Le
maire
demande
s’il y a des
observations
et répond
aux
élus
aux
diverses
questionnements.
Le
site internet
est
sécurisé,
une
information
a été
diffusée
à la population.
Avis
favorable
- À
l’aide
de
diaporama,
le
maire
expose
les
résultats
des
vitesses
prises
sur
2
lieux
(Véron
et
rue
de
Chante
Ageasse),
vitesses
prises
par
un
radar
pédagogique
prêté
gracieusement
par
le service
sécurité
du
département.
Le
maire
remercie
le service
départemental
pour
ce don.
Résultat
:
On
peut
lire les résultats
de la vitesse
concernant
la pose
d’un
radar
pédagogique
sur
deux
lieux
Route
de Veron,
et route
de
Chante
Ageasse
au
bourg.
Route
de
Chante
Ageasse
: on
relève
des
pointes
de
vitesse
à
95
km/h
voire
160
Km/h
et
nombreux
dépassements
des
50Km/h.
Route
de Véron :
on
relève
de
nombreuses
pointes
à plus
de
50Km/h
voire
120,
et 130
Km/h.
Le
maire
demande
de
réfléchir
sur
ces
points
devenus
dangereux,
tout
cela
à cause
de
personnes
qui
ne
respectent
pas
la vitesse.
M
le
maire
demande
à
l’assemblée
s’il
est
souhaitable
de
réagir
avec
pose
dans
l’avenir
de
coussins
berlinois
ou
autres.
Il va
d’ailleurs
rencontrer
prochainement
le technicien
du
syndicat
de
la voirie
pour
lui exposer
la problématique
sur
ces
2 lieux.
Avis
favorable Comme
M
le maire
a divers
avis
à formuler
et informe
qu'il
y a besoin
d'échanger
sur
divers
sujets.
Une
réunion
de
travail
aura
lieu
le
mardi
8
juin
à
20h30
avec
l’ensemble
des
élus
: notamment
sur
le
PLU,
Compte
épargne
temps,
sur
l’environnement,
projet
éventuel
avec
Emmaüs...
avant
de
délibérer
ces
sujets
dans
les prochaines
réunions
du
conseil
Municipal.
Informations
du
Maire
:
- Nous
avons
reçu
en
mairie
une
belle
petite
carte
annonçant
l’arrivée
de
AGATHE
fille
de
Madame
Marion
TROCHUT
Conseillère
municipale.
Les
élus
remercient
la maman
de
ce petit
mot
et bienvenue
à
Agathe. -
Remerciements
de
la
famille
MOTTIER
pour
le
mot
de
sympathie
adressé
lors
du
décès
de
Mme
Mottier
(Mère).
- C’est
la
première
fois
pour
M
le
maire,
en
accord
avec
le
Procureur
de
la
République,
qu'un
mariage
sera
célébré
dans
la salle André
Dubois
du
foyer
rural
le 5 juin
prochain.
-Les
contrats
P
E
C
concernant
M.
CROIZE
et
M.
GUILLOT
sont
renouvelés
pour
une
période
d’un
an
avec
une
aide
financière
de l’état à hauteur
de
80
%.
-
Les
huisseries
de
la
Mairie,
Bibliothèque,
École,
côté
route
départementale
ont
été
revues
(rabotées)
pour
recevoir
de
la peinture
dans
les prochaines
semaines.
- Les
projecteurs
: meule,
monument
aux
morts
et terrain
de boule
sont
en
cours
d'installation.
-
Un
premier
courrier
reçu
en
mairie
d’un
habitant
de
Chez
Suraud
le
15
avril
dernier
concernant
toujours
l’élagage
d’arbres
appartenant
à la commune.
Un
second
courrier
est
arrivé
dernièrement,
le maire
en
donne
lecture,
toujours
concernant
l’élagage
des
arbres,
(arbres
trop
proches
de
sa
propriété)
néanmoins
le
maire
fait
apparaître
sur
le tableau
blanc
la
photo
d’un
arbre
élagué,
voire
saccagé
sans
l’autorisation
de la collectivité.
Aux
yeux
de l'habitant,
il serait
propriétaire
de
cet
arbre.
Alors
demandait-il
autorisation
de l’élaguer
?
Le
29
mai
dernier,
les
élus
se sont
rendus
sur les lieux
pour
bien
voir la réalité.
Le
maire
demande
les
observations
des
élus :
Conclusion : Les
élus
souhaitent
aucun
élagage
puisqu’aucune
branche
ne
surplombe
sa propriété.
Concernant
l’arbre
qu'il
a élagué
sans
autorisation,
le maire
va lui adresser
un
courrier
en
lui demandant
de
prouver
que
cet
arbre
est bien
à lui.
Si
ce
n’est
pas
le cas,
il y a délit
de
la part
de
cet
habitant.
M
le maire
profitera
de
ce
courrier
pour
lui adresser
la réglementation
concernant
la gestion
des
arbres
et des
haïes.
à suivre... -
La
commission
de
sécurité
(pompiers)
est
passée
au
foyer
rural.
Sans
aucun
problème
sur
ce
lieu.
Cependant,
la salle
ne
pourra
accepter
200
personnes
(debout/assises)
au
lieu
de
312
personnes.
- Au
foyer
rural,
il
ne
reste
que
les
peintures
du
bar/cuisine
et
petite
salle
de
repos
à
réaliser.
(Hiver
prochain).
Maintenant,
l'agent
communal
va
entreprendre
la
restauration
des
façades
et
peintures
des
huisseries
Ecole,
Bibliothèque,
Mairie.
- M
Le
maire
fait
savoir
à
l’assemblée
qu’une
personne
(ayant
une
dette
envers
la
nation
TIG)
sera
travaillera
pour
la
commune
du
1*
au
22
juin.
Il
informe
qu’une
convention
entre
le
tribunal
et
la
commune
a été
signée
depuis
quelques
années
pour
recevoir
ces
personnes
en
difficulté.
- Les
travaux
de
clôture
de
la
déchetterie
sont
terminés.
Un - Il restait
2
tables
en
bois
et
une
poubelle
(mobiliers
urbains)
à installer,
le travail
est
réalisé.
Une
table
est installée
au
square
des
tilleuls,
la seconde
au jardin
public
et une
poubelle
au
lavoir.
-Les
élections
Départementales
et
Régionales
auront
lieu
les
20
et 27 juin
dans
la salle
du
foyer
rural
et
non
en
mairie
(accord
favorable
de
la
Préfecture).
-AÀ
partir
d'octobre,
le
ramassage
des
ordures
ménagères
se
réalisera
différemment
dans
les
villages.
Aucun
agent
de
la
Cyclad
derrière
le
camion,
tous
les
points
de
collecte
vont
être
revus
voire
certains
déplacés
…
Dans
un
premier
temps,
Il
n’y
aura
plus
de
petits
containers,
et
certains
vont
changer
de
place,
par
la
suite
la commune
devra
installer
au
mieux
ces
containers.
Concernant
le bourg,
ce
type
de
ramassage
s’effectuera
à la
suite
des
travaux
de
voirie,
il faut
travailler
avec
le département
et la Cyclad
pour
revoir
tout
l’ensemble
du
ramassage
dans
le bourg.
Dans
le
bourg,
(après
les
travaux)
il
y
aurait
6
plates
formes
pour
recevoir
les
ordures
avec
des
containers
spécifiques.
Il y aurait
moins
de
points
de
collecte
maïs
le tonnage
des
déchets
sera
supérieur,
tout
cela pour
essayer
de garder
un
bel
aspect
du
bourg.
- La
cloche
est
enfin
réparée
par
la société
qui
suit
cet édifice.
- La
pose
de
la fibre
provoque
des
soucis,
des
problèmes,
chez
les
particuliers
et aussi
à la collectivité.
Le
maire
ne
cesse
de
remonter
les incidents
à la hiérarchie.
- La
DETR
(aide
financière
de
l’état)
concernant
la
défense
incendie
est
moins
élevée
que
prévue.
De
toute
manière,
le
maire
propose
de
continuer
les
7
projets.
Une
nouvelle
aide
au
département
a
été
adressée
dernièrement.
Perte
de
32
000
€ pour
la Commune.
- Après
plus
de
2 ans
d ‘échanges
avec
le nouveau
prestataire
concernant
le mobilier
urbaïn
(Contrat
des
sucettes
aux
entrées
du
bourg)
afin
de
placer
un
flyer
de
la commune,
nous
avons
l’accord
et un
nouveau
contrat
va
être
signé.
Le
nouveau
prestataire
avait
omis
de
laisser
de
2
places
pour
la
commune
sur
ce
type
de
mobilier
urbain.
M
le maire
demande
à M
MALICHIER
pour
aider
à coller
ces
nouveaux
flyers.
- Le
maire
fait
savoir
qu’un
camion
Pizza
sera
tous
les
lundis
sur
le parking
du
garage
Chavagne
Auto.
(Depuis
hier) .
En
mars,
ce
commerçant
ambulant
voulait
se
placer
sur
le
parking
du
foyer,
le
maire
l’avait
informé
qu’une
boite
à pizza
allait venir
ce
placer
au
foyer
rural
au
début
mai,
hélas
la boite
à pizza
sera
en
place
début
août,
il y a eu
du
retard.
Pour
dire
clairement
que
le maire
n’a
pas
refusé
la venue
à ce
camion
pizza
sur
la place
du
foyer.
INTERVENTION M.
BAUDOUIN
Frédéric
-
Fait
savoir
que
compte
tenu
de
l’absence
de
M
ROY
Jérémie
(Arrêt
de
travail
pendant
plusieurs
semaines),
il a
dû
commencer
à broyer
les
bernes.
M
Baudouin
explique
à l’assemblée
que
le
matériel
n’est
pas
assez
suivi,
et
a
dû
résoudre
des
soucis
mécaniques
(ventilateur..réglage
non
satisfaisant...)
avant
d'utiliser
le
matériel.
Mme
Desse
a
demandé
si
un
avertissement
allait
lui
être
appliqué
pour
le
manquement
à ses
tâches.
Réponse
non.
- Fait
connaître
à l’assemblée
par
l'intermédiaire
de
son
entreprise,
que
plus
de
70
trous
ont
été
creusés
à l’aide
d’une
vrille
(avec
l’aide
de
M
le maire).
Trous
pour
placer
divers
panneaux
dans
les jours
prochains.
Le
maire
explique
que
les
agents
sont
en
train
de
placer
les fourreaux.
(Ciment)
-Fait
savoir
qu'il
a été présent
le 10
mai
lors
d’une
réduction
de
corps
au
cimetière.
-Fait
remarquer
qu'il
serait
souhaitable
de
déplacer
d’un
mètre
un
robinet
du
cimetière.
& Le
maire
répond
que
cela
sera
effectué
lorsque
l’on
placera
des
fontaines
(En
Pierre).
-est
attristé
devant
la situation
qu'il
a trouvé
hier
dans
la rue
des
peupliers
à Véron.
Un
riverain
a curé
des
fossés
en
réalisant
des
dégâts
et notamment
sur
la source
qui
est
présente
au
bout
de
ce
chemin.
Le
prestataire
a
fait
ce
travail
sans
autorisation,
« le
Syndicat
de
la
Boutonne
»
est
prévenu
et
fera
un
constat
à ce Monsieur.
A
suivre...
M.
BOURDEVERRE
Éric
- suite
à une
investigation
avec
M
Le
maire,
M.
l’adjoint
fait
savoir
que
certains
panneaux
(volés)
ont
été
remis
aux
ateliers.
- annonce
que
la frairie/brocante
sont
annulées,
l'information
a été
adressée
à la population.
Prudence
est encore
d ‘actualité !
- est
aussi
attristé
d'admettre
que
des jeux
de
l’aire
de jeux
ont
été
cassés.
Le
maire
fait
savoir
qu’un
dimanche
matin,
il a dû
revisser
le toboggan
puisqu'il
allait
se
détacher
de
la
pièce
maîtresse.
Le
maire
fait savoir
qu’une
demande
de
devis
est en
cours
pour
réparation.
- demande
à M
le maire
si le service
encombrant
mis
en
place
en janvier
dernier
a du
succès.
Le
maire
pensait
qu'il y aurait
davantage
de
demandes.
- espère
mettre
en
place
une
cérémonie
pour
le
14
juillet
au
monument
aux
morts
et
annonce
qu’un
concert
piano
au
lavoir
est prévu
le 17 juillet.
L'information
sera
diffusée
vers
le 15 juin.
Mme
DESSE
Julie
:
- présente
un
sujet
concernant
le cimetière
et les pompes
funèbres.
Suite
à certaines
difficultés
rencontrées
par
une
famille
pour
l'établissement
des
documents
nécessaires
à
l'inhumation
et
la
réduction
de
corps
au
cimetière,
une
suggestion
a
été
faite
pour
que
la
mairie
fournisse
ces
documents,
sous
forme
de
"documents
types"
à compléter.
Le
maire
explique
:
Il
s'agit
là
du
rôle
des
pompes
funèbres:
d'informer
et
de
fournir
ces
documents
et
d'indiquer
les
démarches
nécessaires
à effectuer
aux
familles
se trouvant
dans
cette
situation.
Bien
que
la
mairie
essaye
d'informer
au
mieux
les
familles,
elle
ne
peut
se
substituer
au
travail
de
ces
professionnels. Mme
RASSE
Sylvie
:
- fait
savoir
qu’un
camion
est
souvent
mal
stationné
dans
une
rue
(voir
carrefour)
au
village
de
la
Tranche.
Ce
stationnement
pourrait
engendrer
un
éventuel
accident
ou
incident.
M
le
maire
fait
savoir
qu’il
ira
sur
le
lieu
et
va
essayer
de
rencontrer
le
propriétaire
de
ce
véhicule
gênant. M.
BRISSET
Claude
:
-fait
remarquer
qu’un
virage
au
village
de
Chez
Suraud
est
encore
en
mauvais
état.
Il demande
de
faire
des
travaux,
il évoque
de
placer
du
ciment
pour
empêcher
ce
creux
sur
cette
route.
Le
maire
en
prend
note.
Levée
de
séance
23h15