Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1679482066 2023 02027 Deliberations du conseil mun
Procès Verbal - 1729666072 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1751362869 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1744198540 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1733239158 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1664866070 2022 0727 PV de la reunion du conseil m
Procès Verbal - 1726122762 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1739380030 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1720529838 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - 1747996845 Proces verbal de la reunion du conseil
Procès Verbal - Proces Verbal de la Reunion du Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de la Reunion du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Logement,
DEPARTEMENT
de
la CORREZE
COMMUNE
DE
TREIGNAC
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
TREIGNAC
SEANCE
DU
27
FEVRIER
2023
Le
27
février
2023,
à 18h00,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 22
février
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
Paul
POULOUX,
sous
la présidence
de
Mr
Gérard
COIGNAC,
Maire. Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 12
+ 3
pouvoirs
Etaient
présents
: Gérard
COIGNAC,
Maurice
CHABRILLANGES,
Sandrine
CHEYPE,
Alain
COUTURAS,
Bernard
SENOUSSAOUI,
Michèle
PLANEILLE-RESTANY,
Jean-Noël
BOCQUET,
Robert
ROME,
Hélène
ROME,
Sophie
BOURDARIAS,
Nicolas
GRANGER,
Eléonore
CHAUMEIL.
Etaient
absents
: Sylvie
SAVIGNAC
(pouvoir
à Gérard
COIGNAC),
Adeline
SPROCANI
(pouvoir
à Sandrine
CHEYPE),
Dimitri
MOULU
(pouvoir
à Nicolas
GRANGER).
Mme
Eléonore
CHAUMEIL
2 été
élu(e)
secrétaire
de
séance
Ordre
du
jour —
Approbation
du
PV
de
la réunion
du
30
janvier
2023
— Subventions
aux
associations
— Travaux
de
voirie
2023
— Mandat
de
vente
maison
Rue
des
bans
— Maison
Impasse
Alice
Dabo
— Surveillance
baignade
saison
2023
— Voyage
en
Espagne
des
élèves
de
3°"
du
collège
Lakanal
— Organisation
du
temps
scolaire
à la
rentrée
2023
— Séjour
ALSH
été
2023
— Projet
tuteuré
sur
les
villes
portes
— Passage
à la
M57
— Equipement
multisport
au
stade
André
Barrière
— Mesures
pour
la surveillance
de
la qualité
de
l’air
intérieur
des
ERP
— Affaires
diverses
La
séance
débute
par
l'approbation
à l'unanimité
du
procès-verbal
de la
réunion
du
30
janvier
2023.
1270220253
- Organisation
du
temps
scolaire
à la
rentrée
2023
Mme
Emilie
GOUMI,
directrice
de
l'ALSH
«la
courte
échelle
» rappelle
que
depuis
septembre
2014,
l’école
Camille
Fleury
fonctionne
selon
une
organisation
de
travail
hebdomadaire
répartie
sur
4.5
jours,
du
lundi
au
vendredi
9h00-12h00,
les
lundi
- jeudi
13h30-16h00
et mardi
- vendredi
13h30-15h00. L’ALSH
propose
des
activités
périscolaires
variées
(culturelles,
sportives,
manuelles,
ludiques,
vie
quotidienne
...)
qui
ont
permis
aux
enfants
parfois
de
découvrir
de
nouveaux
domaines,
les
mardi
et jeudi
de
15h00
à 16h30.
Un
questionnaire
à été
soumis
aux
familles,
à l’équipe
enseignante,
au
personnel
et
intervenants
pour
faire
un
bilan
et pour
organiser
au
mieux
la rentrée
scolaire
2023.
Il en
ressort
que
les
différentes
parties
sont
favorables
au
maintien
des
activités
périscolaires
mais
avec
un
planning
différent
: activités
regroupées
sur
une
demi-journée
(le
mardi
ou
jeudi
après- midi),
afin
de
disposer
de
plus
de
temps
pour
réaliser
les
activités
périscolaires
et de
mieux
maintenir
l'attention
des
élèves
pendant
les
périodes
scolaires.
La
dérogation
à l’organisation
du
temps
scolaire
qui
pourrait
être
demandée
par
le conseil
d'école
et la
commune
serait
donc
de
8 demi-journées
dont
5 matinées
permettant
un
après-midi
dédié
aux
activités
périscolaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
(Pour
: 14,
Abstention
: 1, Contre:
0)
- décide
de
retenir
l’organisation
du
temps
scolaire
sur
8 demi-journées
dont
5 matinées
permettant
un
après-midi
dédié
aux
activités
périscolaires
à partir
du
1*
septembre
2023.
Un
bilan
sera
dressé
au
bout
d’un
an.
autorise
M.
le maire
à signer
tous
les
documents
permettant
d'organiser
le temps
scolaire
à
partir
du
1*
septembre
2023.
227022023
- Séjour
de
l'ALSH
« la
courte
échelle
» de
Treignac
au
centre
de
loisirs
du
Lautaret
- Eté
2023
Madame
Emilie
GOUMI,
directrice
de
l'ALSH
«la
courte
échelle
» présente
dans
le cadre
des
activités
proposées
par
l’'ALSH
« la
courte
échelle
» pendant
l’été
2023,
le projet
de
séjour
au
centre
de
loisirs
du
Lautaret
04340
à Saint-Vincent-les-Forts,
du
17
au
21
juillet
2023.
Ce
séjour
sera
ouvert
à un
groupe
de
20
enfants
de
plus
de
8 ans
qui
seront
accompagnés
de
3
animateurs
BAFA
et d’un
chauffeur.
Les
enfants
de
l’école
Camile
Fleury
de
Treignac
seront
prioritaires
mais
si l’effectif
n’est
pas
atteint,
le séjour
sera
ouvert
à ceux
du
collège
Lakanal
et à
ceux
qui
fréquentent
PALSH
pendant
les
vacances.
Des
aides
seront
sollicitées
auprès
de
divers
partenaires
pour
aider
au
financement
du
séjour
et
diminuer
le montant
de
la participation
de
160€
par
enfant
demandée
aux
familles.
Le
coût
du
séjour
à été
estimé
à la
somme
de
10
506.20
€ (activités
« balade
aqua
ludique
et
trottinette
tout
terrain
» : 1
748€,
pension
complète
:
3 588€,
transport
:
3 170€,
frais
divers
et
activités). Ce
séjour
vise
à faire
découvrir
la montagne
et des
activités
inédites
aux
enfants
dans
un
cadre
ludique
et convivial.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- apptouve
le projet
de
séjour
au
centre
de
loisirs
du
Lautaret
04340
à Saint-Vincent-les-
Forts,
du
17
au
21
juillet
2023
pour
20
enfants
de
l'ALSH
« la
courte
échelle
», d’un
montant
total
estimé
à 10
506.20
€
- décide
de
solliciter
les
aides
auprès
de
divers
partenaires
financiers
et de
fixer
la participation
des
familles
pour
chaque
enfant
à la
somme
de
160
eutos
- autorise
Mr
le Maire
à signer
tous
les
documents
pour
permettre
la réalisation
de
ce
séjour.
3217022023
- Participation
au
voyage
en
Espagne
des
élèves
de
3ème
du
collège
Lakanal
en
juin
2023
Monsieur
le maire
informe
lassemblée
qu’un
voyage
scolaire
en
Espagne
est
organisé
pour
les
élèves
de
troisième
du
collège
Lakanal
qui
auront
ainsi
l'opportunité
de
découvrir
San
Sebastian,
Bilbao
et Guernika
du
05
juin
au
08
juin
2023.
Ils
seront
hébergés
en
famille
d'accueil
ce
qui
leur
permettra
de
travailler
leurs
compétences
orales
en
espagnol.
Afin
de
réduire
la participation
des
familles
de
295.74€
adoptée
par
le conseil
d’administration
du
collège,
les
élèves
ont
organisé
une
tombola,
le foyer
socio-éducatif
du
collège
et de
la fédération
FCPE
des
parents
d'élèves
ont
fait
un
don.
Le
collège
sollicite
également
une
aide
auprès
des
communes
pour
financer
ce
voyage
qui
concerne
une
vingtaine
d'élèves
dont
4 domiciliés
à Treignac.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
: - décide
de
participer
au
voyage
en
Espagne
de
4 élèves
de
troisième
du
collège
Lakanal
domiciliés
à Treignac,
à hauteur
de
40€
/ élève
afin
de
limiter
le coût
du
voyage
aux
familles.
La
somme
de
160€
sera
versée
au
collège
Lakanal
de
Treignac.
- autorise
Mr
le Maire
à signer
tous
les
documents
pour
en
permettre
la réalisation.
0427022023
— Vote
des
subventions
aux
associations
2023
Vu
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
déposées
par
diverses
associations
pour
l’année
2023
(informations
sur
l'association,
sur
la réalisation
effective
et conforme
d'un
programme
en
cas
de
subvention
antérieure
; sur
un
projet
de
réalisation
et de
financement
d'une
opération
; sur
les
ressources
propres
de
l'association,
autres
informations
utiles..).
Après
examen
par
la commission
animations
et sports
des
demandes,
et compte
tenu
de
la nature
des
projets
qui
présentent
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé
d'accorder
aux
associations
suivantes
une
subvention.
Cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65.
— Amis
de
la Vézère
150
€
— Association
sportive
pongiste
treignacoise
250
€
— Atelier
musical
Ecole
de
musique
300
€
— Comice
Agricole
Cantonal
250
€
— Comité
des
Fêtes
500
€
— Comite
de
Jumelage
2 500
€
— FFCK
- CD19
1 500
€
— Football
Club
800
€
— Foyer
Socio
éducatif
collège
(FSE)
200
€
— Judo
Club
400
€
— Kind
of
Belou
1 OO
€
— Les
Mères
Noël
450
€
— LG
EQUITATION
450
€
— Les
têtes
en
l'air
100
€
— Moto
Club
Treignac
500
€
— Photo
club
Vézère
Monédières
350
€
— Play
& Learn
300
€
— Rugby
Club
1 500
€
— Société
de
chasse
500
€
— Station
Sports
Nature
Vézère
Monédières
2 OOÙ
€
— Tennis
Club
Treignac
2 000
€
— Bugeat
Treignac
Athlétique
- Trail
Millevaches
Monédières
300
€
— Treignac
Projet
Association
GOÙ
€
— VMEH
200
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
(Pour
: 14,
Abstention
: 1,
Contre
: D)
- décide
d'accorder
aux
associations
pour
l’année
2023
les
subventions
mentionnées
ci-
dessus
pour
un
montant
total
de
17
100
€, qui
seront
inscrites
au
budget
2023
à
l’article
6574
sous
réserve
que
les
justificatifs
nécessaires
soient
fournis,
et de
prendre
en
charge
les
frais
des
associations
d’anciens
combattants
(ANACR
et FNACA)
pour
l’achat
de
plaques
et de
gerbes
de
fleurs
à occasion
de
décès
d’anciens
combattants
- décide
que
les
associations
treignacoises
auront
droit
au
tirage
gratuit
de
photocopies
sur
papier
fourni
par
la commune,
à la
mise
à disposition
gratuite
des
salles
communales
1 fois
par
af. - autorise
M.
le maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
au
versement
de
ces
subventions.
0527022023
- Travaux
de
Voirie
2023
Plan
de
financement
Monsieut
le maire
présente
le programme
de
réfection
des
voies
communales
pour
2023.
La
maîtrise
d'œuvre
sera
assurée
par
Corrèze
ingénierie
selon
la grille
tarifaire
des
honoraires.
Le
montant
des
travaux
a été
estimé
par
Corrèze
Ingénierie
à la
somme
totale
de
140
190€
HT
(168
228€
TTC),
variante
enrobé
avec
busage,
répartie
comme
suit
:
- CR
n°15
chemin
de
Coudert
(10
970€
HT)
- VC
n°10
rte
du
Calvaire
(110
520€
HT)
- VC
n°
54
la plage
(18
700€
HT)
Vu
les
aides
du
conseil
départemental
(CSC
2023-2025
: 13
765€)
et de
l'Etat
dans
le cadre
de
la
DETR
pour
les
travaux
de
voirie
(dépenses
plafonnées
à 100
OO0€
- taux
35%)
Il est
proposé
de
valider
ce
projet
et de
fixer
le plan
de
financement
et les
modalités
de
réalisation
de
cette
opération.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité,
-
décide
de
réaliser
des
travaux
de
réfection
des
voies
suivantes
: CR
n°15
chemin
de
Couderft,
VC
n°10
rte
du
Calvaire,
VC
n°
54
la plage
- sollicite
des
aides
auprès
du
conseil
départemental
de
la Corrèze
pour
les
travaux
de
voirie
2023
-
sollicite
des
aides
de
l’État
dans
le cadre
de
la DETR
au
titre
de
la voirie
communale
2023,
pour
les
voies
suivantes
:
- VC
n°10
rte
du
Calvaire
(110
520€
HT)
- VC
n°
54
la plage
(18
700€
HT)
- approuve
le plan
de
financement
DETR
suivant
:
- Travaux
+ Maîtrise
d'œuvre
: 135
186.26
€ HT
(162
223.51
€ TTC)
- _ DETR
sollicitée
au
titre
de
la voirie
(plafond
de
100
000€)
au
taux
de
35%
= 35
000
€
- Montant
HT
restant
à la
charge
de
la commune
: 135
186.16
€ —
35
000€
= 100
186.26€
HT
- Montant
TTC
restant
à la
charge
de
la commune
: 162
223.51€
- 35
000
€ =
127
223.51€
TTC
-
fixe
l’échéancier
des
travaux
comme
suit
: début
des
travaux
au
1%
semestre
2023
- donne
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
effectuer
les
formalités
nécessaires,
signer
tous
documents
techniques
et financiers
nécessaires
à la
mise
en
place
de
cette
opération
(recherche
de
subventions,
signature
des
dossiers
techniques,
consultation
des
entreprises,
négociation
et
signature
des
contrats
d’emprunts....).
0627022023
- Mandat
de
vente
de
la maison
rue
des
Bans
Madame
Sandrine
CHEVYPE,
adjointe
rappelle
que
le conseil
a décidé
le 20
septembre
2022
(délibération
820092022),
de
mettre
en
vente
la maison
située
« 8 rue
des
bans
».
L'agence
« 36
heures
IMMO»
implantée
à Pompadour
propose
un
système
de
ventes
des
biens
aux
enchères.
La
maison
«8
rue
des
bans
» serait
mise
à prix
à 30
000€.
La
vente
pourrait
avoir
lieu
au
printemps
2023.
La
commune
aura
un
droit
de
regard
sur
l’offre
et le
profil
des
acheteurs
ainsi
que
sut
la viabilité
de
leur
projet.
Il appartient
à l'assemblée
de
se
prononcer
sut
ce
mandat
de
vente.
PP
P
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité,
-_ décide
de
donner
un
mandat
à agence
« 36
heures
Immo
» pour
vendre
aux
enchères
le
bâtiment
« 8 rue
des
Bans
» au
prix
de
base
de
30
000€
- autotise
monsieur
le maïre
à signer
les
documents
pour
permettre
la réalisation
de
cette
vente 0727022023
- Proposition
d'achat
d’une
maison
Impasse
Alice
Dabo
Monsieur
le maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
l'aménagement
de
la place
du
collège
et de
l'impasse
Alice
Dabo
dont
l’étude
est
en
cours,
il est
envisagé
que
la maison
abandonnée
et vétuste
située
sur
la parcelle
AL
286
soit
démolie
pour
libérer
cet
espace.
Un
devis
a été
sollicité
auprès
de
l’entreprise
MONS
Démolition
qui
estime
à 16
440€
TTC
le coût
de
la démolition
de
ce
bâtiment.
Vu
l’état
de
ce
bien,
il est
proposé
de
faire
une
offre
d’achat
de
2 DOUCE
aux
propriétaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à lunanimité,
- décide
de
faire
une
offre
d’achat
de
2 OO0€
pour
lPachat
de
la parcelle
AL
286
située
impasse
Dabo
- autorise
Monsieur
le monsieur
le maire
à signer
les
documents
pour
permettre
la réalisation
de
cette
acquisition
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
que
suite
à l'assignation
en référé
par
l'indivision
BARRIERE
concernant
le
bâtiment
situé
« place
Marc
Sangnier
» appartenant
aux
consorts
COHEN,
l'audience
au
tribunal
judicaire
de Tulle
a
été
renvoyée
à plusieurs
reprises
à des
dates
ultérieures
à la
demande
des
différentes
parties.
0827022023
- Surveillants
de
baignade
- Convention
de
mise
à disposition
par
le SDIS
—
hébergement Vu
la nécessité
de
disposer
de
deux
personnes
qualifiées
pour
assurer
la surveillance
de
la plage
des
Bariousses
en
juillet
et août
2023
Vu
les
services
proposés
par
le SDIS
de
la Corrèze
et l'avenant
financier
estimatif
d’un
montant
de
et la
gestion
des
personnels,
les
frais
d’habillement.
Vu
lobligation
pour
la commune
d’héberger
les
2 surveillants
et le
devis
du
« Domaine
de
Treignac
»
Considérant
qu’une
convention
doit
être
signée
entre
le SDIS
et la
commune
de
TREIGNAC
pour
la mise
à disposition
d'agents
employés
à la
sécurité
des
baignades
et qu’un
hébergement
devra
être
mis
à disposition
de
2 surveillants
de
baignade
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- approuve
la convention
de
mise
à disposition
de
surveillants
de
baignade
par
le SDIS
de
la
Corrèze
pour
les
mois
de
juillet
et août
2023
et ses
avenants
- autotise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
et la
mettre
en
application
ainsi
qu’à
signer
les
documents
permettant
d’héberger
les
2 surveillants
de
baignade
au
« domaine
de
Treignac
» pendant
cette
période.
0927022023
- Projet
tutoré
sur
les
Villes
Portes
du
PNR
Millevaches
en
Limousin
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
que
l’École
Nationale
Supérieure
d’Architecture
de
Clermont-Ferrand
(ENSACF)
à proposé
au
PNR
Millevaches
en
Limousin
d’organiser
un
projet
tuteuré
sur
le territoire
du
parc
dans
le cadre
de
l’enseignement
« Territoires
ruraux
en
projet
», qui
s'adresse
aux
étudiants
de
3ème
année
de
licence.
Ce
sera
l’occasion
d’intervenir
sur
les
Villes
Portes
du
PNR,
de
questionner
leur
place
et leur
rôle
sur
le territoire
tout
en
s’intéressant
aux
enjeux
de
la mobilité
et de
leur
accessibilité
dans
un
contexte
de
transition
énergétique
et écologique.
En
abordant
ce
sujet
de
façon
globale,
les
étudiants
s’intéresseront
également
à la
manière
de
consomme,
travailler,
habiter
sut
le territoire.
Seules
3 Villes
Portes
sur
4 bénéficieront
de
ce
projet
tuteuté,
chacune
sur
un
département
différent
(Treignac,
Eymoutiers,
Felletin).
Une
trentaine
d'étudiants
et une
équipe
d’enseignants
dans
chaque
ville,
travailleront
sur
le projet
de
mars
à juin.
Ils
seront
en
contact
avec
des
élus,
habitants,
agents du
Parc
et personnes
ressources
pour
affiner
leurs
axes
de
recherche
et en
fin
de
semaine
in
situ,
ils
prévoient
une
présentation
de
leufs
réalisations.
Le
PNR
ML
coordonne
le démarrage
du
projet
tuteuré,
et met
en
relation
l’équipe
d’enseignants
avec
les
personnes
ressources
du
territoire.
L'école
sera
autonome
financièrement.
Les
étudiants
seront
logés
au
Village
de
vacances,
le
Domaine
de
Treignac.
Aucune
participation
financière
n’est
demandée
à la
Mairie
qui
pourra
si elle
le souhaite
offrir
un
pot
de
convivialité.
Une
convention
doit
être
signée
pour
fixer
les
termes
de
ce
projet
tutoré.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- apptouve
l’organisation
d’un
projet
tutoré
avec
les
étudiants
de
l'ENSACF
sur
les
Villes
Portes
du
PNR
ML
et notamment
à Treignac
de
mars
à juin
2023
- _autotise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
permettant
la réalisation
de
ce
projet.
1127022023
- Réalisation
d’un
équipement
multisports
couvert
non
fermé
dans
l’enceinte
du
stade
André
Barrière
Monsieut
le maire
rappelle
que
le projet
de
construction
d’un
équipement
multisports
couvert
non
fermé
au
stade
André
Barrière
s'inscrit
dans
le programme
national
« 5000
terrains
de
sport
en
2023
».
Ce
projet
repose
sur
les
enjeux
de
développement
important
de
l’activité
tennis
(120
adhérents)
et
de
son
école
(50
enfants)
au
regard
des
résultats
présentés
par
sa présidente,
mais
également
par
la
demande
de
découverte
et de
pratique
de
nouvelles
activités
sportives
telles
que
le badminton,
le
basket,
le frontball
ou
encore
la pelote
basque.
L’occupation
saturée
du
gymnase
de
Treignac
ne
permet
pas
de
développer
ces
activités
pour
nos
jeunes
qu'ils
soient
à l’école
primaire
Camille
Fleury,
au
collège
Lakanal,
à la
MECS
Claude
Pompidou,
ou
pour
la Station
Sport
Nature
Vézère
Monédières,
mais
également
pour
tous
les
adultes
désirant
pratiquer
des
activités
sportives
variées.
Le
projet
consiste
à la
construction
d’une
halle
couverte
(40
m
X 36
m)
avec
toiture
photovoltaïque
prise
en
charge
par
le fournisseur
d'énergie
qui
sera
retenu,
avec
un
bail
de
30
années.
L'équipement
multisports
consiste
à la
création
sous
cette
halle
d’une
plateforme
sur
la base
de
deux
courts
de
tennis
sur
laquelle
seront
tracés
des
terrains
de
tennis,
de
badminton,
de
basket,
et
de
frontball.
Sur
les
deux
extrémités
seraient
élevés
des
murs
de
11m
X 5
m
qui
permettraient
de
jouet
au
mur
pour
le tennis
("fête
le mur”),
au
frontball
ou
à la
pelote
basque.
Les
équipements
utiles,
tracés,
paniers
de
basket,
poteaux
de
tennis,
filets
et
autres
accessoires,
seront
intégrés.
Les
deux
autres
côtés
étant
totalement
ouverts.
Cet
équipement
serait
géré
sous
forme
d’une
convention
d’utilisation
et d’animation
signée
entre
les
différentes
structures
et associations
impliquées
dans
ce
projet.
Le
plan
financement
de
cet
équipement
estimé
à 250
K€
se décompose
ainsi,
sous
réserve
de
l'acceptation
par
les
financeurs
:
- Agence
Nationale
du
Sport
: 65
% de
la dépense
éligible
estimée
à 236,
2 K€
HT
- CD
19
contrat
2023-2025
: 30%
/ plafond
de
400
KE
soit
75
K€
-__ Autofinancement
: 20%
- Par
ailleurs
une
demande
préalable
à été
déposée
au
titre
du
programme
FEDER-FSE
2021-2027
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
(0 abstention,
0 contre,
15
pour)
- décide
de
réaliser
un
équipement
multispotts
couvert
dans
l'enceinte
du
stade
André
Barrière
- autorise
Mr
le Maire
à poursuivre
les
démarches
pour
finaliser
ce
projet
et rechercher
les
financements. Michelle
PLANEILLE-RES
TANT
et Sophie
BOURDARLAS
demandent
s'il
est
pertinent
de poursuivre
l'étude
pour
l'implantation
d'un
city
stade
dans
l'enceinte
du
stade
André
Barrière.
Monsieur
le maire
indique
que
ces
deux
projets
pourront
être
complémentaires
Sandrine
CHEYPE
précise
que
ce projet
pourrait
éventuellement
bénéficier
d'aides
« sport
santé
» et
de la
MSA
1227022023
- Mesures
pour
la surveillance
de
la qualité
de
l'air
intérieur
dans
ERP
Monsieur
le maire
informe
l’assemblée
que
la surveillance
de
la qualité
de
l'air
intérieur
dans
certains
établissements
recevant
du
public
est
une
obligation
réglementaire
et elle
doit
être
mise
en
œuvre
tous
les
sept
ans
par
le propriétaire
ou
l'exploitant
de
l'établissement.
Depuis
le Ter
janvier
2018,
sont
concernés,
les
établissements
d'accueil
collectifs
d'enfants
de
moins
de
6 ans,
les
écoles
maternelles
et
les
écoles
élémentaires
et
depuis
janvier
2020,
cette
surveillance
est
élargie
aux
accueils
de
loisirs
et aux
établissements
d'enseignement
ou
de
formation
professionnelle
du
second
degré.
Un
bureau
d’études
spécialisé
devra
être
mandaté
pour
réaliser
l’étude
sur
la qualité
de
l’air
de
l’école
Camille
Fleury
et PALSH
« la
courte
échelle
» afin
que
la commune
dispose
d’un
rapport
évaluant
l'état
des
moyens
d'aération
de
l'établissement
concerné
avec
les
résultats
de
la dernière
compagne
de
mesures
ou
à défaut
le plan
d'actions
de
prévention
mis
en
œuvre.
Le
conseil
municipal
à lunanimité
(0 abstention,
0 contre,
15
pour)
- décide
de
faire
réaliser
une
étude
sur
la qualité
de
l’air
de
l’école
Camille
Fleury
et l'ALSH
«la
courte
échelle
» par
un
bureau
d’études
qualifié
- donne
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
effectuer
les
formalités
nécessaires,
signer
tous
documents
techniques
et financiers
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
étude.
Sandrine
CHEYPE
rnforme
l'assemblée
que
le dossier
de candidature
aux
« balades
secrètes
en Corrèze
- Edition
2023
» évoqué
lors
de précédentes
réunion
du
conseil
municibal,
a été
déposé
auprès
des
services
du
Conseil
départemental
de la
Corrèze
et une
rébonse
qui
devrait
être
donnée
le 7
mars
2023.
Elle
indique
également
qu'une
procédure
de bien
sans
maître
devrait
être
mise
en œuvre
concernant
la maison
située
à proximité
de
la salle
des
fêtes
afin
qu'elle
intègre
le patrimoine
communal
et puisse
être
revendue
pour
être
restaurée
et 15e
en
Valeur.
Robert
ROME
indique
qu'il
est
nécessaire
de changer
les
drapeaux
ornant
l'école
Camille
Fleury
car
ils
ont
été
abimés
par
les
intempéries.
Monsieur
le maire
lève
la séance
à 20h40.
Le
mait
fn
La
sectétaire
Gérard,
SOIGNAC
Eléonore
CHAWMEIL