Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 02 10
Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 02 10
Compte-Rendu - CR CM 2026 02 02
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 01 29
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 01 29
Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 26
Déliberation - Liste des deliberations CM 2023 06 26
Déliberation - Liste Deliberations CM 2026 02 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2026 02 02)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2026
SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Mesdames DUCLAU, LITWINSKI, Monsieur BIANCHI, Madame RHOUN, Monsieur LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH (sauf pour la délibération n° 2026-04), Monsieur CAMPEIS, Mesdames HABERT, SOUFI, Messieurs ABDELLAOUI, EDOM, Madame BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur NIATI pour Monsieur LAUBERTHE, Monsieur GOUET-YEM pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIANE.
ABSENTS : Mesdames VESSAH (pour la délibération n° 2026-04), AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 28 présents, 4 représentés et 2 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2026-01 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections,
N° 2026-02 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Signature d’une convention de groupement de commandes portant sur l’entretien des terrains synthétiques
avec la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud,
N° 2026-03 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Signature d’une convention d’adhésion à la centrale d’achat de la Région Ile-de-France,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2026-04 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-
et-Marne relative à la prestation de service unique « Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-6 ans » pour
la Crèche Familiale pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2026, N° 2026-05 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-
et-Marne relative pour la prestation de service « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » –
Année 2025 – 2026,
N° 2026-06 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité
Signature d’une convention avec la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse d’Ile-de-France (CNAV) pour
l’octroi d’une aide financière,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2026-07 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation et arrêt du projet.