unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20130715 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20130715 oj Document publié le Lundi 15 juillet 2013 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20130715 oj)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Entrepreneuriat et startup, Ordre du Jour - Conseil communautaire du 15 juillet 2013 1/3

ORDRE DU JOUR

POLE PROJETS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

N°1. AMENAGEMENT DU SITE DU PORT FLUVIAL D’AGDE LE LONG DU CANAL DU MIDI :  Participation financière de la Communauté d'agglomération à hauteur de 15 000 € à VNF pour l'étude de cadrage urbain

 Signature d'une convention de coopération pour la réalisation des études et des travaux du port de plaisance fluviale sur le Canal du Midi

 Lancement d'une consultation pour une mission de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'une étude paysagère et demandes de subventions

 Lancement d'une consultation pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de financements, la mobilisation d’investisseurs et la construction de programmes et demandes de subventions

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N°2. PAEHM « LA CAPUCIERE » A BESSAN : acquisition de la parcelle section AO n°61 appartenant à la SCI LE FAMILLE, Lieu-dit de la Grange Basse

N°3.PAEHM « L’AUDACIEUX » à FLORENSAC : cession du lot n°19 d’une superficie de 1 313 m², section AS, numéro cadastral 160, à monsieur Mathias CHAMBI (garage automobile)

N°4.PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°23 d’une superficie de 1 031 m², section AR, numéro cadastral 260, à madame Laetitia TOURNIER

VITICULTURE

N°5. SYNDICAT AOC LANGUEDOC » : attribution de subvention dans le cadre des Estivales de Pézenas

TRANSPORT URBAIN

N°6. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS DE LA CAHM : Avenant n°4

 Modification de l’offre de service du réseau (période estivale/période hivernale :  Mise en place, à titre expérimental durant la période estivale 2013 (du 5/07 au 2/09 2013) d’un service supplémentaire de navette sur la commune de Vias :

 Modification du montant affecté au poste charge fixe « communication et marketing » :

N°7. RESEAU CAP’BUS : convention avec Hérault Transport pour la compensation des voyages réalisés par les titulaires d’un titre ZAZIMUT en juillet et août 2013

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 15 JUILLET 2013 à 18 heures

à NÉZIGNAN L’ÉVÊQUE

Foyer ruralOrdre du Jour - Conseil communautaire du 15 juillet 2013 2/3

HABITAT

N°8. OPERATIONS DE REHABILITATION DES LOGEMENTS DANS LE CADRE DE L’OPAH ET DU PIG - ACTION FAÇADES HERAULT MEDITERRANEEE: modification du règlement des aides de la CAHM

N°9.  PARC PUBLIC - PRODUCTION DE LOGEMENTS ET HEBERGEMENTS SOCIAUX : principes de subventionnement et majorations locales des loyers 2013 de la CAHM

ENVIRONNEMENT

N°10.ETUDE STRATEGIQUE DES DIGUES DE LA PEYNE SUR LA TRAVERSEE DE PEZENAS : convention de groupement de commandes publiques avec la commune et demandes de subventions

N°11.EXPLOITATION DU CLAPET HYDRAULIQUE DU CLÔT DE VIAS : convention avec les Voies Navigables de France

POLE DES METIERS D’ART

N°12.ACQUISITION D’UNE ECHOPPE A AGDE AU PRIX DE 90 000 € (local commercial de 80 m²) : parcelle cadastrée n°69, section LD, 1 place Molière

N°13.ACQUISITION D’UNE ECHOPPE A AGDE AU PRIX DE 60 000 € (local commercial de 80 m²) : parcelle cadastrée n°476, section LD, 26 rue Honoré Muratet

N°14.ACQUISITION D’UNE ECHOPPE A AGDE (local commercial de 90 m²) : parcelle cadastrée n°83, section LD, 11 rue Honoré Muratet

PROSPECTIVE-PLANIFICATION & AGRICULTURE

N°15. INVENTAIRE PATRIMONIAL REALISE PAR LA CAHM SUR LA COMMUNE DE SAINT THIBERY – PUBLICATION D’UNE ETUDE ARCHITECTURALE URBAINE : attribution d’une subvention à l'Association pour la Connaissance du Patrimoine en Languedoc-Roussillon, Editeur

N°16.GIRATOIRE HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : convention financière entre la commune et la CAHM

N°17. HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : autorisation du Président à signer les marchés

N°18. VENTE DES PARCELLES DE L'AURIBELLE BASSE A PEZENAS A MONSIEUR FABRE

POLE FONCTIONNEMENT

CONTRACTUALISATION

N°19. CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PROJET AVEC LE DEPARTEMENT DE L’HERAULT : programmation 2013

FINANCES

 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 2013 VERSEES AUX COMMUNES POUR LES OPERATIONS COMMUNALES « DE CŒUR DE VILLAGE » :

N°20. SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2013 VERSEE A LA COMMUNE DE MONTAGNAC POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA GRAND RUE JEAN MOULINOrdre du Jour - Conseil communautaire du 15 juillet 2013 3/3

N°21. SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2013 VERSEE A LA COMMUNE DE NÉZIGNAN L’ÉVÊQUE POUR LE PROJET DE REHABILITATION DE LA RUE JEAN JAURES

N°22. SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2013 VERSEE A LA COMMUNE DE CAUX POUR LE PROJET DE REQUALIFICATION DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, TRANCHE 2

N°23. COMMUNE DE CASTELNAU DE GUERS : attribution d’une subvention dans le cadre de la 5ème Edition des journées « Culture, terroir et Vin »

N°24. CENTRE AQUATIQUE DE L'ARCHIPEL A AGDE : approbation de nouveaux tarifs

MARCHES PUBLICS

N°25. TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DU GRAU D’AGDE : Avenant n°2 au marché de travaux

N°26.TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS : marché complémentaire avec le Bureau ARTELIA

N°27.REHABILITATION DU CHATEAU LAURENS - MISE EN VALEUR DU SALON DE MUSIQUE RENOVE ET DES LIEUX EMBLEMATIQUES RESTANT A RESTAURER : validation de 5 candidats

ADMINISTRATION GENERALE

N°28. SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU BITERROIS : modification des statuts

ESPACES VERTS

N°29.  TRAITEMENT CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN : campagne 2013 et demande de subvention auprès du Conseil Général

N°30. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE