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Déliberation - f8903 liste des dn libn rations 2024
Conseil Municipal - f8150 liste des dn libn rations cm
Conseil Municipal - f8715 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f8715 liste des dn libn rations cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
114, \
Nm
L
deu
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
3
octobre
2024
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
f
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
2024-078
Installation
d'une
nouvelle
conseillère
municipale
/
2024-079
| Commissions
Municipales
- modification
de
la composition
Approuvée
à l'unanimité
2024-080
| Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
auprès
de
commissions,
comités
et organismes
divers
Approuvée
à
l'unanimité
2024-081
Commission
d'Appel
d'Offres
- remplacement
d'un
membre
suppléant
Approuvée
à
l'unanimité
2024-082
| Commission
des
Marchés
À
Procédure
Adaptée
- modification
de
la composition
Approuvée
à l'unanimité
Convention-cadre
pour
l'accompagnement
du
quartier
de
Bellevue
à
Redon
(ex-quartier
prioritaire
de
la
politique
ls
Er
-083
A
|
2024-0
de
la
Ville)
2024-2026
pprouvée
à
l'unanimité
Ilot urbain
rue
des
Écoles
/ rue
du
Tribunal
- projet
de
cession
à la Coop
de
Construction
- autorisation
de
signature
|
:
.
|
A
.
e
à
Par
22
voix
pour
et
2024-084
| d'une
promesse
de
vente
sous
condition
suspensive
de
déclassement
du
domaine
public
communal
- autorisation
.
La
.
.
6 voix
contre
de
dépôt
d'une
demande
de
permis
de
construire
2024-085
Subventions
municipales
aux
associations
2024
- complément
pour
le
Groupement
Culturel
Breton
des
Pays
de
Aperouvée
x
l'unanliniffé
Vilaine
2024-086
Budget
"Ville"
2024
- décision
budgétaire
modificative
n°
1
Approuvée
à l'unanimité
2024-087
Budget
"Ville"
2024
- correction
d'écritures
d'amortissements
Approuvée
à l'unanimité
2024-088
| Budget
annexe
"Maison
Médicale"
2024
- décision
budgétaire
modificative
n°
2
Approuvée
à l'unanimité
2024-089
Budget
annexe
"Châtel
Haut-Pâtis"
2024
- décision
budgétaire
modificative
n°
2
Approuvée
à l'unanimité
2024-090
| Garantie
d'emprunt
à l'OGEC
de
l'école
Saint-Michel
de
Redon
Fa
28
Vox
pour
et
1
voix
contre
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
suite
au
transfert
à
Redon
Agglomération
de
la
2024-091
| compétence
"Plan
Local
d'Urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et carte
communale"
- approbation
du |
Approuvée
à l'unanimité
rapport Création
d'emplois
permanents
et
ajustement
des
emplois
-
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
au
Lo
A
À
À
L
2024-092
1%"
septembre
2024
et
au
1°
octobre
2024
pRRaunées
l'unanimité 2024-093
Recrutement
d'agents
non
permanents
contractuels
pour
faire
face
aux
besoins
du
chantier
d'insertion
- année
AbDrONÉE
à
lURSNAIÉ
2024
2024-094
| Création
d'un
contrat
de
projet
- médiation
éducative
et sociale
- année
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-095
Création
d'un
contrat
de
projet
- médiation
sociale
et éducative
- année
2024
Approuvée
à l'unanimité
Dérogation
permettant
aux
jeunes
âgés
de
15
à
18
ans
en
formation
professionnelle
d'effectuer
des
travaux
dits
Par
22
voix
pour
et
2024-096
Ne
vi
>
£
,
réglementés"
- années
2024
à
2026
1
voix
contre
Liste
publiée
sur
le site
Internet
et affichée
le
9
OCT.
20%
: