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Conseil Municipal - f7892 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f7892 liste des dn libn rations cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Industrie,
\il/.
Nu
Ze
«Redon
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
14
décembre
2023
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
Approuvée
par
2023-094
| Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
- approbation
du
Projet
Social
Municipal
- 2020-2026
22
voix
pour
et
6
voix
contre
2023-095
Fin
de
la
concession
d'aménagement
de
la
ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- approbation
du
bilan
de
clôture
de
l'opération
|
Approuvée
à
l'unanimité
2023-096
Maintien
d'une
Adjointe
au
Maire
dans
ses
fonctions
suite
au
retrait
de
l'ensemble
de
ses
délégations
par
le
Maire
|
Rejetée
par
20
voix
contre
2023-097
Élection
d'une
nouvelle
Adjointe
au
Maire
suite
au
non-maintien
de
la
première
Adjointe
dans
ses
fonctions
Élue
par
19
voix
pour
2023-098
Élection
d'une
nouvelle
Adjointe
au
Maire
suite
à la
vacance
d'un
poste
d'Adjoint
Élue
par
19
voix
pour
Confluences
2030
- convention
de
mandat
avec
Etablissement
Public
Territorial
de
Bassin
(EPTB)
"Eaux
&
Vilaine"
2023-099
pour
l'accompagnement
et
l'élaboration
du
dossier
d'évaluation
environnementale
conjointe
- réaménagement |
Approuvée
à
l'unanimité
urbain
du
secteur
des
friches
Garnier
et
protection
contre
les
inondations
de
la
presqu'île
du
Port
Dérogation
au
repos
dominical
- autorisation
d'ouverture
le
dimanche
dans
les
commerces
de
détail
et
garages
2023-100
automobiles
en
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2023-101
Budget
"Ville"
2023
- décision
budgétaire
modificative
n°
3
Approuvée
à
l'unanimité
2023-102
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2024
- Budget
"Ville"
Approuvée
à
l'unanimité
Subventions
municipales
2023
- régularisation
du
versement
en
2023
de
la
subvention
pour
emploi
sportif
au
en
our
3-1
1
.
,
A
l
2023-108
Football
Club
Atlantique
Vilaine
(FCAV)
au
titre
de
l'année
2022
pprouvée
à
T'unanimite
2023-104
GIP
Campus
Esprit
Industries
- garantie
d'emprunt
Approuvée
à
l'unanimité
2023-105
Accord-cadre
fourniture
de
bureaux
et
papier
reprographique
-
groupement
de
commandes
avec
le
Centre
Approuvée
à
l'unanimité
Communal
d'Action
Sociale
de
Redon
2023-106
|
Ajustement
des
emplois
permanents
statutaires
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
31
décembre
2023
Approuvée
à
l'unanimité 2023-107
|Création
d'un
contrat
de
projet
- année
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2023-108
Création
d'emplois
permanents
et
ajustement
des
emplois
- mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1er
janvier
2024|
Approuvée
à
l'unanimité
Recrutement
d'agents
non
permanents
contractuels
pour
faire
face
à
l'accroissement
temporaire
d'activité
et
aux
on
ue
2023-109
.
.
°E
,
F
P
P
Approuvée
à
l'unanimité
besoins
saisonniers
- année
2024
Recrutement
d'agents
non
permanents
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
d'agents
momentanément
à
——.
2023-110
Le
.
È
,
'
P
P
ë
Approuvée
à
l'unanimité
indisponibles
- année
2024
2023-111
Instauration
d'une
"prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat"
au
profit
des
agents
publics
de
la
collectivité
Approuvée
à
l'unanimité
2023-112
Instauration
du
"forfait
mobilités
durables"
au
profit
des
agents
de
la
collectivité
Approuvée
à
l'unanimité
2023-113
Modification
du
règlement
sur
le
temps
de
travail
- évolution
d'un
droit
à autorisation
spéciale
d'absence
Approuvée
à
l'unanimité
Usine
de
production
d'eau
potable
du
Paradet
- cession
à
l'euro
symbolique
de
l'équipement
et
du
foncier
associé
Lo
ue
2023-114
.
P
ji
P
y
4
quIp
Approuvée
à
l'unanimité
à
Redon
Agglomération
2023-115
Le
Carré
9 -
tarifs
groupes
pour
les
spectacles
à destination
du
jeune
public
Approuvée
à
l'unanimité
2023-116
|Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
à une
élue
de
la
Ville
de
Redon
- Madame
Delphine
Penot
Approuvée
à
l'unanimité
Liste publiée
sur le site
Internet
et affichée
le
1 $
DEC. 2073