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Déliberation - 2023 15 Travaux de restauration Collegiale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15 Travaux de restauration Collegiale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-trois
et le sept
avril,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en exercices
:
AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel
Absents
excusés :
Absents
non
excusés
: Monsieur
JACOB
Patrick,
Madame
SAMPEDRO
Nathalie.
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 13
Votants
: 13
Pour
: 13
Contre : Abstention : Délibération
n°
2023-15D
: Travaux
de
restauration
de
la Collégiale
Sainte
Marie
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
devant
les
nombreuses
infiltrations
la
Commune
a fait
réaliser
avec
l’aide
des
Bâtiments
de
France
et
le
Conseil
Départemental
des
Alpes
Maritimes
des
travaux
d'entretien
de
la toiture
afin
de
mettre
hors
d’eau
le
bâtiment.
Il
rappelle
également
qu’une
mission
diagnostic
a
été
lancée
et
que
le
rapport
a
été
présenté
au
Conseil
Municipal.
Une
étude
chiffrée
des
travaux
a
été
effectué
afin
de
calibrer
l'importance
des
travaux
de
restauration. Monsieur
le Maire
rend
compte
à
l’assemblée
du
diagnostic
rendu
par
le maître
d'œuvre
BRUNELLE
ARCHITECTURE
et
détaille
les
pathologies/préconisations
poste
par
poste
: maçonnerie,
couverture,
menuiserie,
décorations
intérieures,
serrurerie,
campanaire,
électricité,
autres
(ancienne
alimentation
gaz,
SOS;
su]
Ces
travaux
ont
été
estimés
et
s'élèvent
à
392
969.12
Euros
H.T.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
ouï
| l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
après
en
avoir
délibéré :
APPROUVE
les
travaux
de
restauration
de
la
Collégiale
Sainte
Marie
pour
un
montant
de
392
969.12
Euros
H.T.,
SOLLICITE
=
SUBVENTION
DRAC
rs
cunsssessanmnsnnansemnsemws“asmss
196
484,56
€
-
SUBVENTION
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
196
484.56
€
AUTORISE
le Maire
ou
son
1°’ Adjoint
à signer
tous
documents
à cet
effet.
Ainsi
fait et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
i
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Ë
.
F
Le
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
13/04/2023
Et publication
ou notification
du
13/04/2023
Roger
MARIA
AR
Prefecture
006-210600425-20230407-2023D15-DE Reçu le 13/04/2023