Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 011 Adhe
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Delibera
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 15 ADHES
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 013 ACTU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 027 Tari
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 018 Offi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 040 ADHE
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - AR012024
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 013 Tari
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste de
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 013 Adhesion au Reseau Compost Citoyen
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 013 Adhesion au Reseau Compost Citoyen)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
SumëneÀrfense
COMMUNAUTÉ
- DELIBERAT?ONS
Conseil communautaire Séance du 22 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingf-deux juin à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s"est réuni à la salle de Beaulieu sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. Etaienf préserds : Stéphane B-RIANT (An-tignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, (Champagnac), Martine MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, Gustave GOUVEIA (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Chrisfophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BÀRRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Joël NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Clotilde JUILLARD, René BERGEAUD (Ydes) On+ donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Arnaud MOREAU (Vebret) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Catherine MÀISONNEUVE (Veyrières) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Marie Ange FLEURET BRANDAO à Clotilde JUILLARD (Ydes) Secrétaire de séance : Alain VERGNE Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 23 / Nombre de votants :27 Date de la convocation :15 juin 2023 2ô2306220l3DE ÀDHESION RESEÀU CôMPOSÏ CIÏOYEN Monsieur le Président expose que le Réseau Compost Citoyen Auvergne-Rhône-Alpes est une associafion fondée en sepfembre 2013 dans le but de développer le compostage de proximité : compostage/paillage, compostage partagé (en pied d'immeuble, de quartier, bourg,...), compostage autonome en éfablissemenfs (canfines scolaires, maisons de re4raïle, camping, entreprises), lombricompostage individuel et collectif,... à l'échelle de la région Auvergne-Rhôrie- Alpes. Mhérer au RCC, c'est :
Rejoindre une dynamique régionale pour développer le compostage de proximité auprès des collectivités, des particuliers, des erdreprïses ef des associations ; Créer des liens entre acteurs de la gestion de proximité des biodéchets dans un esprif de collaboration plutôt que de concurrence ; Renforcer la capacité des collectivités 'a favoriser le changement de comportements aufour des pratiques de compostage/paillage et de jardinage au naturel.
Adhérer va permettre à Sumène Artense communauté de :
Bénéficier du sou+ien de volre réFérent départementale sur les deux opérations annuelles organisées par le RCC : "Tous au compost" et "Fêle du sol vivanf" (ex : cafés compost) ; Participer aux Rencontres régionales et au séminaire national ; Gagner du temps en utilisant les outils de communication "médiathèque" disponibles sur leur site pour diffuser nos évènements, trouver de la ressource dans leur fonds documentaire, suivre l'actualité, etc. ; Être automatiquement adhérent au RCC national avec un accès au forum de discussion et d'échanges sur les pratiques, les innovations et les expériences sur le compostage ; Renforcer nos actions pour la promotion du compostage de proximité des biodéchets sur notre territoire ef de participer à une dynamique régionale avec des outils fels que la Lettre d'information trimestrielle du Réseau ;
SumëneAr+ense - c o M M U N A u Ï ê -
Page 1 sur 2 Bénéficier d'une réduc+ion de 30% pour une première acquisifion de l'outil « Logiprox » développé par Les Epigées. Contribuer au plan d'action en étant prestataire du RCC AURA (pour les associations et les structures qui répondent aux appels 'a candidatures).
Cette adhésion va surtout permettre à la Communauté de communes de pouvoir bénéFicier d'un accompagnemen+ collecfif à la prévention et la gestion des déchefs verts. Il sera nécessaire de répondre à l'appel à projet. L'accompagnement s'étalera de juin 2023 à décembre 2024 via l'intervenant FREDON AuRA (presfataire du RCC AuRA). Le coûf annuel d'adhésion esf de 400 r= (collec+ivité de moins de 50 000 € habitants). Il est donc proposé au Conseil d'adhérer à ce réseau et de répondre à l'appel à candidature pour bénéficier de I'accompagnement collectif à la Prévention et la Gestion des déchets verts. Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 27 voix POUR, valide l'adhésion à ce réseau, autorise Monsieur le Présidenf à répondre à l'appel à candidature pour t»énéficier de l'accompagnement collecfif à la Prévention ef la Gesfion des déchets verts, et auforise Monsieur le Président à signer toutes pièces ufiles à cette démarche. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 22 juin 2023
Pour extrait certifié conforme, Le Présidenf Marc MAISONNEUVE
l'
%.
i
'l i 'i,
% ï -l
,1
21
Délibération rendue exécïïïoir(; (,23 Trai'ismise à ia '?réFedore le U 5 JUILa 2 i?s?iF'lCFlee Ou I?O;:(Jée le () 5 JLllt ', 20'.3 Document certiFié conforme Le Président, Marc MAISONNEUVE
%l
'l
%
Lo présenle délrbératron peul Faire Pobjet d'un recours po+ir excès de pouvorr devant le Tribunül admrmstratif dans un délai de deux mors à compler de 50 publication el de SCI réceplron en sous-préFeclure. SumëneÀr+ense - C O M M U N A U ï É -
Page 2 sur 2