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Procès Verbal - Procès verbal du 8 Juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 8 Juillet 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
omImune de
Gt À N } A É Conseil Municipal du 8 Juillet 2026
EVRE PROCÈS-VERBAL
Le huit juillet à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Saint-André- Sur-Sèvre s'est réuni à la Mairie, sous la présidence du Maire, Dany GRELLIER.
Présents : GRELLIER Dany, FERRIERE Bernadette, PETIT Laurent, ROY Laëtitia, MALOSSE Christina, ETAVARD Michel, DEBORDE Amélie, VIOLEAU Quentin, GUYOT Aurore, GIRARDEAU Thierry, BISLEAU Nathalie, GIRARD Romain, BODIN Méline et THIBAUD Kévin.
Excusé : RAMBAUD Luc
Secrétaire de séance : GIRARD Romain
Convocation : le 3 Juillet 2026
Publié le : 25 Septembre 2026
Le quorum étant atteint, le Maire déclare ouverte la séance publique.
Le procès-verbal de la séance du 3 Juin est approuvé.
ORDRE DU JOUR :
+ Choix du prestataire pour plantation haie nouveau chemin
+ Vente d’une portion de terrain dans le lotissement des chênes
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION :
* _Les décisions prises par le conseil municipal et les arrêtés du Maire doivent être conservés dans des registres officiels afin de garantir leur archivage et leur
consultation.
Le précédent mandat étant désormais terminé, la commune va faire relier les registres correspondants. Cette opération, réalisée par le prestataire habituel de la commune, représente un coût de 615,99 € TIC.
* Afin de remédier à une importante présence de mouches à la salle l'Andrésienne, la commune a mis en place plusieurs équipements : deux pièges à mouches installés à l'extérieur du bâtiment et deux appareils électriques à lampe UVà l'intérieur.
Ces équipements ont été achetés auprès de la CAVAC pour un montant total de 686,80 € TIC.
* La Commission vie locale souhaite installer, dans le jardin du cloître, six
panneaux de poèmes (rédigés par Jocelyn et Gordon Simms), au format A3 : + _4 seront fixés sur le mur du préau ;
+ _2 seront installés sur des poteaux dans le jardin.
Chaque panneau comportera une version française sur une moitié A4 et une version anglaise sur l'autre moitié A4.
Un devis d'un montant de 897.60€ TIC a été signé auprès de Graphie Frouin pour ce projet.
Un nouveau devis doit être proposé car le format A3 n'est pas adapté sur le mur du préau.
Une cérémonie en l'honneur de Mme Simms sera organisée, avec ses proches, le vendredi 18 Septembre à 14h30 pour inaugurer ce projet.
Un qrcode présentant le jardin, sera également installé dans le jardin. C4 2026- Choix d tatai our la pl tion d”’ ie du nouveai
chemin créé (liaison Justinière - Rue de la Vallée)
Dans le cadre de la création d'une liaison piétonne reliant la rue de la Vallée au lieu-dit la Justinière, un bornage a été réalisé afin de définir les limites du futur chemin.
Il convient à ce jour de matérialiser cette délimitation par la plantation d'une nouvelle haie.
Des professionnels du secteurs ont été consultés. Après étude des offres, il est proposé de retenir la proposition de l'entreprise Piere&jardin de Moncoutant-Sur-Sèvre pour un montant de 5 893,10 € HT soit 7 071,72 € TTC.
Dans le cadre de cette opération de plantation, la commune est susceptible de bénéficier d'une aide financière au titre du dispositif proposé par « Bocage Pays Branché », visant à soutenir la préservation et le développement du maillage bocager sur le territoire.
Délibération :
Le Conseil Municipal :
> DECIDE de retenir l'entreprise Pierre&jardin de Moncoutant-Sur-Sèvre pour les travaux de création d'une haïe dans le nouveau chemin communal pour un montant de 5 893,10 € HT soit 7 071,72 €TIC.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 11/07/2026
2026-44] Vente d” an terrain issem hê
Les propriétaires du lot n°1 du lotissement des Chênes (parcelle AK 511} ont sollicité l'acquisition de la bande de terrain située entre leur propriété et la haie communale. Cette demande leur permettrait de ne pas avoir à installer une clôture sur toute la longueur de leur terrain.
Lors de la création du lotissement, cette bande avait été conservée afin de permettre à la commune d'assurer l'entretien de la haie.
À la suite d'une visite sur site réalisée le 22 mai dernier, la Commission Voirie a émis un avis favorable de principe, sous réserve des conditions suivantes :
+ La haie demeure la propriété de la commune ;
° L'entretien de la haie, côté propriété des acquéreurs, sera assuré par ces derniers ;
+ _Les frais de bornage et les frais d'acte notarié seront entièrement à la charge des acquéreurs ;
+ _Le prix de vente est fixé à 10 € HT/m?, soit 12 € TTC/m°.
Les demandeurs ont accepté ces conditions.
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur cette cession.
Délibération :
Le conseil municipal :
> ACCEPTE la vente de cette bande de terrain d'une superficie d'environ 80m°?, au prix de 10€ HT/ m° (soit 12€ TTC/m°)
> PRECISE que :
© Lahaie reste la propriété de la commune ;
© L'entretien de la haie, côté propriété des acquéreurs, sera assuré par ces derniers ; © Les frais de bornage et les frais d'acte notarié seront à la charge exclusive des acquéreurs.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 11/07/2026
COMMUNICATION DU MAIRE : Le congrès départemental de l'UNC 79 a été un beau succès. Le dimanche 28 Juin, la commune a eu l'honneur d'accueillir le congrès départemental de l'Union Nationale des Combattants (UNC 79), organisé par la section locale. Cette belle journée a rassemblé plus de 300 participants, dont 120 porte-drapeaux, venus de tout le département. Des décorations ont été remises à Pascal Girardeau, Thierry Girardeau, Guy Blanchard, Jean- Marc Olivier et Annette Poupelin. Jacques Cambraye était le maître de cérémonie.
La commune a accompagné l'organisation de cet événement en apportant un soutien logistique et financier, notamment par la prise en charge du vin d'honneur, de la location des tivolis et des mesures nécessaires au bon déroulement de la cérémonie.
Deux jeunes Andrésiens ont également participé à la montée des couleurs.
Le conseil municipal remercie chaleureusement les bénévoles de l'UNC, les 2 jeunes et l'ensemble des participants qui ont contribué à la réussite de cet évènement.
Le tour cycliste 79 traversera la commune, samedi 11 Juillet prochain. À cet effet, plusieurs signaleurs ont été réquisitionnés pour réguler la circulation. Certaines portions de routes départementales et voies communales qui traversent la commune, seront INTERDITES à la circulation, depuis Saint Marsault, en passant les lieux-dits St Jean, le Plessis, la Croix- Morchet, le Chêne Fin, la Foye puis la Rue Marie Millasseau, la Rue de la Sèvre et la Bottière jusqu'à la Forêt Sur Sèvre, de 13h à 18h
COMMUNICATION DE L'ADJOINTE A LA VIE LOCALE :
Les évènements passés (le bilan) :
+ Exposition de peintures et sculptures. La 12° exposition de peiniures et sculptures,
organisée du 6 au 14 juin à la salle l'Andrésienne, a connu une belle fréquentation. Plus de 200 tableaux et 31 sculptures, réalisés par des artistes des Deux-Sèvres, de la Vendée et du Maine-et-Loire, ont été présentés.
Tout au long de la semaine, de nombreux visiteurs, ainsi que les résidents de dix établissements, sont venus découvrir les œuvres exposées. L'événement s'est terminé le 14 juin avec un concert de chorale.
Un sculpteur a réalisé une animation pour les enfants de l'association rebonds, venus visiter l'exposition le samedi 13 Juin.
* Concert de la chorale du Retail, dirigée par sa cheffe de chœur Marie-Hélène Anguelkov, s'est produite à l'église de Saint-André-sur-Sèvre le 14 Juin. Ce concert a offert au public a été très apprécié. Les personnes présentes se sont ensuite rendues à l'exposition à la salle l'Andrésienne.
Dates à retenir :
+ Jeudi 23 juillet à 18h: visite estivale
+ Vendredi 18 septembre à 14h30 : cérémonie au jardin du cloitre
+ Samedi 19 septembre à 11h : inauguration de l'espace de jeux. Il a été demandé aux élus de proposer des idées de nom pour cet espace, afin qu'une plaque portant son nom puisse être installée à l'occasion de son inauguration.
COMMUNICATION DE L'ADJOINT AUX BÂTIMENTS :
/
COMMUNICATION DE L'ADJOINT A LA VOIRIE : La séance est levée à 21h.
Prochain conseil municipal : le Jeudi 24 Septembre à 20h30
Le secrétaire de séance Le Maire
Romain GIRARD Dany GRELLIER