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Procès Verbal - procès verbal du 30 Mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - procès verbal du 30 Mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Gt
À
N
D
R
É
Conseil
Municipal
du
30
Mai
2023
PROCÈS-VERBAL
Le
trente
mai
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-
André-Sur-Sèvre
s'est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Dany
GRELLIER.
Présents:
GRELLIER
Dany,
FERRIERE
Bernadette,
PETIT
Laurent,
RAMBAUD
Luc,
ETAVARD
Michel,
ALVAREZ
Déborah,
SIONNEAU
Jacques,
DANTHOIS
Nicole,
ROY
Laëtitia,
FAZILLEAU
Christian,
MALOSSE
Christina
et
GATARD
Catherine.
Excusés
: DIGUET
Anne-Lise,
FAUCON
Amélie
et
VIOLEAU
Quentin.
Secrétaire
de
séance
: FAZILLEAU
Christian
Convocation
: le
26
Mai
2023
Publié
le
: 6
Juillet
2023
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
déclare
ouverte
la
séance
publique.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
Avril
est
approuvé.
ORDRE
DU
JOUR
:
Choix
du
prestataire
pour
les
travaux
d'entretien
de
voirie
(PATA)
Choix
du
prestataire
pour
les
travaux
d'élagage
des
routes
Choix
du
prestataire
pour
les
travaux
de
végétalisation
d'une
partie
du
cimetière DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE CADRE
DE SA
DÉLÉGATION
:
Dépenses
:
Commande
de
2
postes
téléphoniques
en
IP
{standard
+
sans
fill
pour
64480€
HT
(paramétrage,
portabilité
du
numéro...inclus).
Pour
information,
l'ensemble
des
abonnements
en
téléphonie
a
fait
l'objet
de
comparaison,
négociation...Un
gain
de
121.68€
TTC
par
an
a
pu
être
négocié.
Commande
de
panneaux
de
voirie
auprès
de
«
Challenger
»
pour
un
montant
de
753,60€
TTC
(plaques
des
3
nouvelles
rues,
numéros
de
maisons,
plaques
de
portes
salle
l'andrésienne
et
panneau
«la
Chatière
»).
Commande
de
29
tonnes
de
graviers
de
remblais
(fourniture
et
livraison
uniquement)
auprès
de
Charier
TP
pour
un
montant
de
427,46€
HT
pour
l'empierrement
d'un
chemin
à
St
Jean.
Pour
répondre
à
un
besoin
d'évacuation
des
eaux
pluviales,
des
travaux
de
réfection
de
fossé,
la
pose
d'une
grille
et
de
reprise
d'un
regard
est
nécessaire
Rue
du
Four
au
Puy
Thareau.
La
commande
est
passée
auprès
de
l'entreprise
SNC
Les
vidanges
blanchoises
de
Clessé
pour
un
montant
de
450€
HT.
*
Travaux
d'entretien
de
voirie
2023
Vu
les
besoins
estimés
à
4
tonnes
de
Points
à
Temps
Automatique
(PATA)
pour
les
travaux
d'entretien
de
voirie
2023
;
Vu
la
consultation
faite
auprès
de
3
entreprises
de
travaux
publics
du
20
Avril
au
12
Mai.
Suite
à
la
remise
des
offres,
il
en
ressort
que
l’entreprise
CHARIER
Tp
de
Cerizay
présente
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
3
590
€
HT
(soit
4
308€
TTC)
pour
la
fourniture
et
mise
en
œuvre
de
4
tonnes
de
Point
à
Temps
automatique
(signalisation
pendant
10
jours
après
travaux
comprise). Délibération
:
Le
conseil
municipal
(Luc
RAMBAUD
n'a
pas
participé
au
vote)
:
>
ACCEPTE
de
retenir
l'entreprise
CHARIER
TP
pour
la
campagne
de
PATA
2023
pour
un
montant
de
3
590
€
HT
(soit
4
308€
TTC).
*
Choix
du
prestataire
pour
l'élagage
des
haïes
des
routes
et
chemins
communaux
pour
2023 Il
est
proposé
de
faire
faire
l’élagage
annuel
des
haies
avec
accotements
de
toutes
les
voies
communales
revêtues,
soit
52
kms
de
haies
équivalant
à
26
km
de
taille
+
26
km
de
broyage.
Comme
en
2022,
il
a
été
décidé,
cette
année,
de
faire
faire
le
taillage
des
haies
du
bourg
au
micro-lamier
avec
fonction
aspiration
lors
du
broyage
pour
éviter
le
ramassage
par
l'agent
communal. Il
est
demandé
à
l'entreprise
un
début
des
travaux
à
partir
28
Août
2023
et
une
fin
des
travaux
au
29
Septembre
2023
au
plus
tard.
Suite
à
une
consultation,
une
seule
entreprise
a
fait
une
offre,
Le
planning
des
autres
prestataires
consultés
ne
leur
permet
pas
de
répondre
au
calendrier
des
travaux.
La
période
de
la
taille
étant
la
plus
propice
pour
une
légère
repousse
du
feuillage
avant
l'hiver,
un
léger
décalage
du
planning
est
envisagé
pour
l'an
prochain
afin
de
permettre
à
d'autres
entreprises
de
pouvoir
se
positionner
sur
ce
marché. Cette
année
La
SARL
GABARD
de
Saint-Amand-Sur-Sèvre
a
présenté
une
offre
pour
un
montant
8
262,10
€
HT
(contre
7
415
€
HT
en
2022)
soit
9
914,52€
TIC
(contre
8
898
€
TTC
en
2022).
La
SARL
GABARD
fera
sous-traiter
l'élagage
du
bourg
réalisé
au
micro-lamier.
Délibération
:
Le
conseil
municipal :
>
DECIDE
de
recourir
aux
services
de
l'entreprise
SARL
GABARD
de
Saint-Amand-Sur-Sèvre
pour
l'élagage
2023
pour
un
montant
de
8
262,10
€
HT
soit
9
914,52
€ TIC.
*
Travaux
de
végétalisation
d'une
partie
du
cimetière
Vu
la
validation
de
l'expérimentation
d'enherber
une
partie
du
cimetière
lors
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2022
;
Vu
le
choix
de
réaliser
un
test
sur
5
allées
+
inter-tombes
de
la
partie
gauche
du
cimetière
lors
du
conseil
municipal
du
13
Février
dernier
;
Suite
aux
devis
reçus
de
paysagistes,
et
à
la
présentation
de
la
méthode
«
hydromulching
»
*,
proposée
par
l'entreprise
Pierre
et
Jardin
de
Moncoutant,
il
est
proposé
de
ne
pas
retenir
cette
méthode
plus
coûteuse
et
moins
adaptée
aux
petites
surfaces.
L'entreprise
Pierre&jardin
propose
l'offre
la
moins-disante
relative
à
la
prestation
de
fourniture
et
semis
d'un
gazon
à
faible
pousse,
pour
un
montant
de
1
950€
HT
soit
2
340€
TTC.
*hydromulching
est
une
méthode
d'implantation
du
gazon.
Elle
consiste
en
une
projection
hydraulique,
à
l'aide
d'engins
et
de
lances
dédiés,
d'un
mélange
de
semences
adaptées
aux
sols
pauvres,
d'eau,
d'engrais
organiques,
voire
d'hydro-
rétenteurs
ou
de
biostimulants
(fixateur
de
graines).
Une
technique
particulièrement
valable
pour
engazonner
les
cimetières
dotés
de
grandes
surfaces.
Délibération
:
Après
avoir
échangé
sur
les
avantages
et
inconvénients
de
cette
méthode,
le
conseil
municipal :
>
DÉCIDE
de
ne
pas
recourir
à
la
méthode
«
hydromulching
» :
>
ACCEPTE
la
proposition
établie
par
l'entreprise
Pierre
et
Jardin
de
Moncoutant
d'un
montant
de
1
950€
HT
{soit
2
340€
TIC]
pour
la
prestation
de
végétalisation
par
semis
classique,
de
5
allées
et inter-tombes
de
la partie
gauche
du
cimetière
communal. COMMUNICATION
DU
MAIRE
:
Vues
aériennes
de
la
salle
l'Andrésienne
:
Suivant
l'accord
du
Maire,
un
jeune
habitant
de
la
Commune,
Antoine
RENAULT,
a
réalisé
des
photos
et
vidéo
des
abords
de
la
salle
l'Andrésienne,
en
vue
aérienne
depuis
son
drone.
Le
rendu
est
très
satisfaisant.
Les
élus
le
félicite
pour
ce
travail
:
Après
présentation,
l'idée
a
émané
de
faire
réaliser
un
reportage
vidéo
en
vue
aérienne,
à
l'aide
d'un
drone,
des
différents
sites
de
la
Commune
{salle
l'andrésienne,
futur
city
stade,
terrain
de
pétanque,
jardin
du
cloître,
église,
mairie,
prée
des
cosses,
château
de
st
Mesmin.….).
Ce
reportage
permettrait
une
présentation
de
la
Commune
et
pourrait
êîre
posté
sur
la
page
d'accueil
du
site
internet.
Un
rendez-vous
sera
pris
avec
Antoine
RENAULT
pour
échanger
avec
lui
sur
ce
projet.
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINTE
A
LA
VIE
LOCALE
:
La
Commission
réfléchit
sur
un
projet
d'atelier
intergénérationnel
durant
les
vacances
de
la
Toussaint
pour
fabriquer
une
décoration
de
noël,
installée
en
mairie
et
dans
l'entrée
de
la
salle
l'andrésienne. Bilan
des
manifestations
passées
:
+
Le
8
Mai:
cérémonie
commémorative
au
monument
aux
Morts
suivi
d'un
temps
convivial
à
la
salle
du
Foyer.
+
Le
14
Mai:
Concert
de
« Les
Dames
de
Chœur
Ȉ
l'église
:
les
160
personnes
présentes
ont
rempli
l'église.
Le
succès
de
cette
manifestation
était
au
rendez-vous.
+
Les
13
&
14
Mai
:exposition
de
peintures,
gravures,
poteries,
sculptures.
:Merci
aux
agents
et
aux
élus
de
la
«vie
locale»
pour
leur
investissement
à
la
préparation
à
cette
manifestation.
18
exposants
étaient
présents
dont
2
sculpteurs,
2
graveuses
et
14
peintres.
Sur
les
120
tableaux
présents,
13
ont
été
vendus.
Toutefois,
la
commission
«
vie
locale
»
s'interroge
sur
la
participation
limitée
des
habitants
de
Saint-André-Sur-Sèvre.
De
nombreuses
questions
et
des
échanges
ont
eu
lieu
durant
la
séance
sur
l'intérêt
de
proposer
des
animations
culturelles.
Tous
les
exposants
ont
apprécié
de
présenter
leurs
œuvres
dans
un
lieu
lumineux
et
spacieux.
Ils
sont
intéressés
pour
revenir
l'an
prochain
et
prêts
à
laisser
leurs
tableaux,
sculptures.
durant
1semaine.
Pour
rappel
:
+
Le
Jeudi
3
Août:
visite
estivale.
Le
départ
sera
donné
à
18h
au
Puy
Thareau
pour
un
balade
de
3.7
km
au
cœur
des
chemins
creux
de
la
Commune,
agrémentée
par
2
pauses
musicales
de
la
chorale
«à
travers
chants»
de
St
Mesmin.
Les
participants
pourront
bénéficier
d'une
dégustation
de
produits
locaux
à
la
salle
du
jardin.
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINT
AUX
BÂTIMENTS
:
/
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINT
A
LA
VOIRIE
:
"Le
radar
pédagogique
a
été
déplacé
à
la
Bottière
le
lundi
22
mai
"Le
22
Mai
également,
remplacement
de
la
lampe
de
l'éclairage
public
à
détection
du
point
propre
face
à
la
salle
l'Andrésienne
{pour
rappel
pour
un
montant
de
1
134,22€
HT)
La
séance
est
levée
à
22H30,
Prochain
conseil
municipal
: le
Mercredi
5
Juillet
2023
Le
secrétaire
de
séance
s
FAZILLEAU
Christian
7