Compte-Rendu - CR 5 09

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 11 07

Compte-Rendu - 231023 CR CM

Compte-Rendu - 240408 CR

Compte-Rendu - 230522 CR CM

Compte-Rendu - 231127 CR CM

Procès Verbal - PV DU 30 09 24

Compte-Rendu - CR 12 12

Procès Verbal - PV du 13 mai 2024

Procès Verbal - PV DU 30 MARS

Compte-Rendu - CR 30 09 2019

Compte-Rendu - CR 5 09 Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Montbellet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 5 09)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBELLET

PROCES VERBAL REUNION du 5 septembre 2022

Nombre de membres afférents au Conseil : 15 En exercice : 15

Présents : 13 Votants : 13 dont 2 pouvoirs

Date de la convocation : 29 août 2022 Date d’affichage : 12 septembre 2022

L’an DEUX MILLE VINGT DEUX, le cinq septembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal de MONTBELLET, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de MONTBELLET, sous la présidence de Madame Marie-Thérèse DREVET, Maire.

Etaient présent(e)s :

MM Marie-Thérèse DREVET, Sebastien BORNUAT, Marie-Claire HUSSON, Bruno GALLI, Isabelle SALLIN, Emmanuel AMBOISE, Thierry GARNIER, Olivier GUILLOT, Sylvie CARNEIRO DA SILVA, Fabrice PONSOT, Maryse CHARVET, Lydia MARTINEZ, Jean- Louis GACHET

Absent(e)s excusé(e)s :

Nicolas LAURENT pouvoir à Fabrice PONSOT

Fabienne STEPHAN pouvoir à Marie-Thérèse DREVET

Secrétaire de séance : Marie Claire HUSSON

Rappel de l’ordre du jour :

- Point sur la rentrée scolaire

- Communauté de Communes : Arrêt PLUI

- Compte-rendu des réunions intervenues

 Questions diverses

1/ Procès verbal du 25 juillet 2022 : Approuvé à l ‘unanimité

2/ Point sur la rentrée scolaire

84 enfants ont repris le chemin de l’école communale. L'équipe enseignante reste inchangée et chaque classe comprend deux niveaux. Les Petites Sections et Moyennes Sections sont accueillis en Maternelle (entrée Place St Didier). Les élèves de Grandes Sections rejoignent le bâtiment des primaires (entrée Rue des Ecoles).

Une réunion pré-rentrée est intervenue fin aôut afin d'organiser l'accueil des élèves. Les enseignantes, personnel communal et plusieurs élus étaient présents. Quatre ventilateurs ont été achetés à la demande des institutrices.

Suite au questionnaire transmis par un parent délégué début Juillet aux familles, relatif à une éventuelle modification des heures d'accueil de la garderie périscolaire, aucun changement d’horaire n’est acté pour la rentrée 2022/2023. Mme le Maire recevra le parent délégué pour faire le point. Le bilan de cette entrevue sera faite à l'assemblée délibérante lors d'un prochain conseil.

L'année scolaire 2022/2023 aura pour thème, le tri des déchets afin de sensibiliser les enfants à leur environnement.3/ CCMT : Arrêt PLUI

L’arrêt projet a été voté par les délégués communautaires lors de l'assemblée du 7 Juillet 2022. Résultat : 33 votes pour - 2 contre - 4 abstentions.

Conformément à la réglementation, le dossier a été transmis aux services de l’Etat. Les dossiers «papier» seront remis aux Maires dans la deuxième quinzaine de Septembre. Le projet PLUi est consultable sur le site internet de la CCMT.

A réception des documents, chaque Conseil municipal est invité à se prononcer sur l’arrêt projet du PLUi.

Pour Montbellet, les règles d'urbanisme du PLU de 2011 restent toujours en vigueur.

4/ Compte rendu des réunions intervenues

Le Montbellet Info est en cours. Il sera distribué fin septembre.

Suite à la restauration de l’Atlas Terrier, la commission communication travaille sur le projet d’une présentation à la population, soit pour le 11 novembre soit lors de la cérémonie des voeux de la Municipalité.

Vente de fleurs par l’ADMR : les habitants de Montbellet ont réservé leur meilleur accueil aux bénévoles, pour un total de 1.800 euros. A noter que le bénéfice global de cette manifestation, qui avait lieu sur 11 communes, a permis à l'ADMR d'afficher un bénéfice de 5 000 €uros.

ENVIRONNEMENT : Suite à la visite de Mr PETIT- technicien au SYDESL et après une étude de notre consommation d’énergie, une proposition d’installation de panneaux photovoltaiques sur les bâtiments communaux est à l’étude.

Plusieurs scénarios sont possibles :

 soit revente totale de l’électricité produite

 soit auto-consommation pour les installations communales,

 soit auto-consommation et stockage du surplus.

Afin de nous orienter vers la meilleure solution, l’aide d’un cabinet d’étude est indispensable. Le cabinet STARENCO a été retenu pour un devis de 6 776,00 euros H.T. (visite technique des sites et proposition d'un ou plusieurs projets solaires).

Service technique : Florian BOURDON, en remplacement de Rodolphe FRUCTUS aux services techniques, a pris ses fonctions au Ier septembre.

Achat matériel : l’achat d’un girobroyeur est à l’étude. Différents devis ont été demandés.

Changement de trésorerie : la Trésorerie de Tournus a définitivement fermé ses portes au Ier septembre. La commune dépend désormais du Service de Gestion Comptable de MACON .

Madame le Maire rappelle l’arrêté préfectoral interdisant les feux et les feux d’artifice jusqu’au 30 septembre 2022 inclus.

Félicitations aux parents et grand-parents pour l’arrivée de Romane CHARVET (Buffières).

La prochaine réunion de conseil est fixée au 3 octobre 2022

La séance est levée à 20h55