Compte-Rendu - 230522 CR CM

Documents similaires

Compte-Rendu - 231023 CR CM

Compte-Rendu - 231127 CR CM

Conseil Municipal - CM 230522

Conseil Municipal - CM 230522

Compte-Rendu - CR 11 07

Compte-Rendu - CR 5 09

Compte-Rendu - 240408 CR

Compte-Rendu - CR 12 12

Conseil Municipal - Installation CM du 20 mars 2026

Compte-Rendu - CR CM 230522

Compte-Rendu - 230522 CR CM Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Montbellet. Lien du pdf (Compte-Rendu - 230522 CR CM)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Sécurité routière, CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBELLET

PROCES VERBAL REUNION du 22 mai 2023

Nombre de membres afférents au Conseil : 14 En exercice : 14

Présents : 13 Votants : 14 dont 1 pouvoir

Date de la convocation : 15 mai 2023

L’an DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt deux mai à dix neuf heures, le Conseil Municipal de MONTBELLET, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Marie-Thérèse DREVET, Maire.

Etaient présents :

Marie-Thérèse DREVET, Sébastien BORNUAT, Marie-Claire HUSSON, Bruno GALLI, Emmanuel AMBOISE, Maryse CHARVET, Olivier GUILLOT, Fabrice PONSOT,Thierry GARNIER, Jean-Louis GACHET, Isabelle SALLIN, Nicolas LAURENT, Fabienne STEPHAN

Absente excusée avec pouvoir :

- Sylvie CARNEIRO DA SILVA pouvoir à Isabelle SALLIN

Secrétaire de séance : Olivier GUILLOT

Rappel de l’ordre du jour :

- Cimetière : reprise partielle des concessions abandonnées

- Point des travaux à venir

- Compte-rendu des réunions intervenues

- Questions diverses

1 - Procès verbal du 17 avril 2023:

Approuvé à l’unanimité

2 - Reprise des concessions au cimetière

Le législateur a modifié en 2022, les modalités de reprise des concessions funéraires en état d’abandon. A Montbellet, de nombreuses sépultures présentent des signes évidents d'abandon (stèles endommagées, monuments couverts de végétation parasite, grilles rouillées et/ou cassées, mauvaises herbes, fleurissement inexistant, etc…. ). Ces concessions nécessitent d’engager une procédure de reprise. Compte-tenu du coût financier, la procédure sera engagée progressivement, carré par carré. Une visite sur place par la commission cimetière permettra de définir les priorités. Le Conseil émet un avis favorable au lancement de la procédure.

Un devis sera également sollicité auprès d’une marbrerie locale pour la rénovation des inscriptions nominatives du Monument aux Morts3/ Point sur les travaux

Rénovation énergétique des bâtiments communaux :

A partir des audits énergétiques réalisés sur les bâtiments communaux par le Cabinet OUDOT et le SYDESL (école maternelle, mairie, ancienne école y compris les logements), une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) a été confiée au Cabinet BFC AM à CHALON S/S. Les objectifs globaux concernent une valorisation des bâtiments, une diminution des consommations énergétiques ainsi qu'une amélioration du confort des occupants et des utilisateurs.

L'avis du Service des Bâtiments de France est nécessaire avant le lancement de l’opération ; un rendez-vous sera pris pour une visite sur place.

Edifices religieux : Le Cabinet REBILLARD – architecte à TOURNUS – a été missionné en son temps, pour effectuer les recherches historiques, relevés topographiques, état des constructions. Un document très complet photos à l’appui, nous a été remis récemment. Aussi, les diagnostics ont mis en évidence les travaux à réaliser, une programmation proposée par l'Architecte. Ces études sont complétées d'une estimation financière.

Eglise St Didier : Estimation totale : 520 000 euros HT– programmation possible en quatre tranches :

- TRANCHE 1: restauration du porche et mise en place des caniveaux sur le pourtour de l’église (coût estimatif : 110 000 € HT)

- TRANCHE 2: restauration du chœur et de la sacristie (toiture et façades) (coût estimatif : 130 000 € HT)

- TRANCHE 3: restauration de la nef et de la tourelle d’escalier (toitures et façades) (coût estimatif : 190 000 € HT)

- TRANCHE 4: restauration des chapelles nord et sud (toitures et façades)  (coût estimatif : 90 000 € HT)

Eglise St Oyen «La Chapelle des Arts »: Estimation totale : 430 000 € HT programmation possible en trois tranches :

- TRANCHE 1 : restauration clocher et toiture – coût estimatif : 120 000 € HT - TRANCHE 2 : restauration nef et tourelle – coût estimatif : 180 000 € HT - TRANCHE 3 : chœur, abside, sacristie, transept - coût estimatif : 130 000 € HT

Des demandes de subventions seront également déposées pour l’ensemble des projets présentés.

4/ Compte rendu des réunions intervenues

La commission bâtiment se réunira le mercredi 31 mai à 19h00

Voirie : Sébastien BORNUAT indique que la pose de ralentisseurs (style « boudin noir ») envisagé pour limiter la vitesse rue de Marfontaine n’est pas possible. Renseignements pris auprès des services compétents ce type de ralentisseur est désormais interdit sur une voie de circulation ; Il est seulement autorisé sur parking.

Les services techniques ont démarré le fauchage des bas-côtés sur l’ensemble des voies communales.

5/ Questions diverses

Le secrétariat de la mairie accueillera début juin une stagiaire dans le cadre du dispositif de formation des futures secrétaires de mairie mise en place par le Centre de Gestion de Saône et Loire et le CNFPT.- Emploi saisonnier : La commune renouvelle l’embauche d’un saisonnier pour l'été au sein des services techniques. Le jeune homme recruté l'été dernier a déposé une demande pour l'été 2023. Celui-ci ayant donné toute satisfaction, sa demande est acceptée. Le poste est pourvu.

- Pose d’une signalétique au Port : le Département de l’Ain va procéder à la pose d’une nouvelle signalétique dans le cadre de l’opération AIN VÉLO au Port de Montbellet côté Saône et Loire

- ESPACE AQUATIQUE MACONNAIS-TOURNUGEOIS : situé à Tournus, la piscine sera ouverte à compter du 8 juillet au 31 août 2023. Une entrée gratuite est offerte à tous les jeunes de moins de 18 ans domiciliés sur le territoire de la Communauté de Communes du Mâconnais Tournugeois. Des matinées à 1 € (sur réservation) et des animations FAMILLES sont également proposées en Juillet et Août (infos 03 85 51 05 56).

La séance est levée à 20h45

La prochaine réunion est fixée au lundi 19 juin 2023 à 19h00