Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 mars 2020

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 mars 2020 Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Présilly. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 mars 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque, résilly RC ENRAO TANT TN ETC ES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05MARS 2020

Nombre de Conseillers : L’an deux mille vingt, le cinq mars, à dix-neuf heures et trente minutes

En exercice : 12 Le Conseil Municipal de la Commune de Présilly, dûment convoqué, s’est réuni en session

Présents : 9 ordinaire, à la Mairie,

Votants : 10 Sous la présidence de Monsieur Nicolas DUPERRET, Maire

Date de la convocation du Conseil Municipal : le 28 février 2020

Conseillers présents : N. DUPERRET, L. DUPAIN, D. ROULLET, F. VULLIET, F. CHAGNOUX, J. COUTURIER,

F. DE NEVE, C. FAVRE, R. PETTITT

Conseillers excusés : C. GERNIGON pouvoir L. DUPAIN, E. BOYMOND, N. GUINAND

Conseiller absent :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que M. C. GERNIGON est excusé et donne pouvoir à M. L. DUPAIN

et que Mme E. BOYMOND ainsi que M. N. GUINAND sont excusés sans délégation de pouvoir.

1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2020

M. le Maire demande s’il y a des questions ou des remarques, Mme C. FAVRE demande à ce qu’il soit noté que le Conseil Municipal du 13 février s’est tenu à 19h30 et non 18h30. Elle demande

également de préciser sur le compte rendu de la commission communale que les travaux cités concernent la route du Petit Châble. Aucune demande n’est faite. Le compte rendu est approuvé.

2Z- DELIBERATION 2020-15

NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales qui

prévoit dans son alinéa 1° que « Au début de chaque séance, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de

ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance », il convient de désigner un secrétaire pour la

séance de ce jour.

Le Conseil Municipal désigne un secrétaire de séance et il est ensuite procédé au vote :

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Désigne Dominique ROULLET secrétaire de séance.

3- DELIBERATION 2020-16

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2019

Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté

préalablement au compte administratif.Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats

délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes

à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l’exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a

procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées entre le 1‘ janvier et le 31 décembre 2019,

Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver le compte de gestion établi au titre de l’exercice 2019

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

-__ Approuve le compte de gestion établi au titre de l’exercice 2019

4 DELIBERATION 2020-17

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DU RESULTAT -—

EXERCICE 2019

Monsieur le Maire est invité à quitter la salle lors de la présentation du compte administratif et ne prendra

pas part au vote.

Sous la présidence de M. Laurent Dupain, 1° adjoint, les membres du conseil municipal examinent le compte

administratif dressé au titre de l’exercice 2019 qui s’établit comme suit :

Section de fonctionnement : Section d’investissement :

Dépenses : 998 126.59 € Dépenses : 483 339.36 €

Recettes : 1 163 785.88 € Recettes : 423 757.49 €

Résultat 2019 : 165 659.29 € Résultat 2019 : -19 581.87 €

Au vu du résultat de l’exercice antérieur (2017), le résultat cumulé de l’exercice 2018 s’établit comme suit :

Section de fonctionnement :

Résultat antérieur reporté : 361 156.11 €

Dont Résultat 2018 (affecté en investissement) : 241 156.11€

Dépenses 2019 : 998 126.59 €

Recettes 2019 : 1 163 785.88€

Résultat 2019 : 165 659.29 €

Résultat cumulé fin 2019 à affecter : 285 659.29 €Section d’investissement :

Résultat antérieur reporté : 1 078 400.01€

Dépenses 2019 : 483 339.36€ Recettes 2019 : 423 757.49€ Résultat 2019 : - 19 581.87€ Résultat cumulé fin 2019 à affecter : 1 058 818.14€

Le résultat global de clôture de l’exercice 2019 s’élève à la somme de 1 344 477.43 €

Au vu de ce qui précède, il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver le compte administratif établi au titre de l’exercice 2019

- De reporter l’excédent de la section de fonctionnement au compte 002 pour un montant de 200 000.00€

-_ D’affecter le résultat de fonctionnement au compte 1068 en recettes d’investissement pour un

montant de 85 659.29 €

- De reporter l’excédent de la section d’investissement au compte 001 pour un montant de

1 058 818.14 €

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

- _ Approuve le compte administratif établi au titre de l’exercice 2019

- Reporte l’excédent de la section de fonctionnement au compte 002 pour un montant de 200 000.00€

-__ Affecte le résultat de fonctionnement au compte 1068 en recettes d’investissement pour un montant

de 85 659.29 €

-_ Reporte l’excédent de la section d’investissement au compte 001 pour un montant de 1 058 818.14 €

Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.

5- DELIBERATION 2020-18

APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2020

Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil

Municipal de voter, avant le 15 avril de l’exercice en cours, le Budget Primitif.

Au vu du document présenté, qui résulte d’un travail présenté en réunion à l’ensemble des conseillers

municipaux présents lors de la séance de présentation du 13 février, le budget primitif 2020, écritures réelles

et d'ordres, s’équilibre comme suit :

> En section de Fonctionnement à : 1 296 900.00 €

> En section d’Investissement à : 2 349 552.17 €

Il est ainsi proposé au Conseil Municipal :- D’Approuver le Budget Primitif au titre de l’exercice 2020 qui s’établit comme suit :

Section de Fonctionnement (montants en Euros)

| DEPENSES

011 Charges à caractère général 321 800.00

012 Charges de personnel 266 900.00

014 Atténuation de produits 30 600.00

65 Autres charges de gestion courante 402 100.00

66 Charges financières 40 000.00

67 Charges exceptionnelles 30 500.00

68- Dotations aux amortissements 120 000.00!

022 Dépenses imprévues | 55 000.00

023 Virement à la section d'investissement 30 000.00

TOTAL 1 296 900.00!

RECETTES

002 Excédent de fonctionnement reporté 200 000.00

013 Atténuation de charges 4 500.00

honte des services, du domaine et ventes 15 300.00

73 Impôts et taxes 583 400.00

74 Dotations et participations 490 700.00

75 Autres produits de gestion courante 3 000.00

TOTAL EL | 1 296 900.00

Section d'Investissement (Montant en Euros)

DEPENSES

16 Remboursement d’emprunts et dettes 101 000.00

20 Immobilisations incorporelles 28 000.00

204 Subventions d’équipements versés 193 000.00

21 Immobilisations corporelles 205 552.17

23 Immobilisations en cours 912 000.00

27 Autres immobilisations financières 21 000.00

SOL Ta malo ur conne | 1000 en des immobilisations pour compte de 275 000.00

020 Dépenses imprévues 120 000.00

041 Opérations patrimoniales 50 000.00

TOTAL 2 349 552.17RECETTES

001 Solde d’exécution reporté

10 Dotations, Fonds divers et réserves

Dont excédent de fonctionnement capitalisés

13 Subvention d'investissement.

458201 Opération pour compte de tiers-Commune de

Beaumont

458202 Opération pour compte de tiers-Adelac

021 Virement de la section de fonctionnement

040 Opération d’ordre de transfert entre section

041 Opérations patrimoniales

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

1 058 818.14

121 659.29

85 659.29

250 074.74

444 000.00

275 000.00

30 0000.00

120 000.00

50 000.00

TOTAL !2 349 552.17

-_ Approuve le Budget Primitif au titre de l’exercice 2020 présenté.

Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.

6- DELIBERATION 2020-19

PERSONNEL COMMUNAL APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet ainsi que les grades nécessaires au fonctionnement des services.

Il précise que le poste en filière technique « agent de maitrise principal » sera vacant à compter du 28 mars 2020.

Ainsi, il lui appartient d’approuver le tableau des effectifs présenté ci-dessous.

NOMBRE | QUOTITE ETP

FILIERE CADRE D'EMPLOI | CATEGORIE DE DES POSTE

POSTES | POSTES | OCCUPE

Administrative M B 1 100% 1 1ère classe

Adjoint administratif

Administrative territorial principal de Ê 1 100% 0,9

2ème classe

Administrative ÉPnsEnt c 0,5 50% 0,49 territorial

Technique HRSLSRNIERS c 1 100% 1 principal

Technique SE C 2 100% 1.8 territorialLe Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité, décide,

-__ Approuve le tableau des effectifs présenté.

Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.

7- DELIBERATION 2020-20

INSTAURANT LES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX

SUPPLEMENTAIRES

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale ;

Vu le décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application pour les fonctionnaires

de l'ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l'exercice des fonctions à temps partiel ;

Vu le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux

supplémentaires ;

Vu le décret n° 2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en œuvre du temps partiel dans la

fonction publique territoriale ;

Vu l’avis du comité technique en date du 26 février 2015,

Considérant ce qui suit :

Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires peuvent être versées aux fonctionnaires de catégorie B et de catégorie C, dont les missions impliquent la réalisation effective d'heures supplémentaires, ainsi qu'à des agents contractuels de même niveau et exerçant des fonctions de même nature.

L'octroi d'IHTS est subordonné à la réalisation effective d'heures supplémentaires. Sont considérées comme heures supplémentaires les heures effectuées à la demande du chef de service au-delà des bornes horaires définies par le cycle de travail.

Les agents qui exercent leurs fonctions à temps partiel peuvent bénéficier du versement d'IHTS. Leur taux sera calculé selon des modalités spécifiques.

Les agents qui occupent un emploi à temps non complet peuvent être amenés à effectuer des heures au- delà de la durée de travail fixée pour leur emploi. Dans ce cas, ils sont rémunérés sur la base d'une proratisation du traitement tant que le total des heures effectuées ne dépasse pas la durée légale du travail. Dès lors que la réalisation d'heures au-delà de la durée afférant à leur emploi les conduit à dépasser la durée légale du travail, les heures supplémentaires peuvent être indemnisées par des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

Le nombre d’heures supplémentaires réalisées par chaque agent ne pourra excéder 25 heures par mois.Le nombre d’heures supplémentaires réalisées par chaque agent à temps partiel ne pourra excéder un nombre égal au produit de la quotité de travail à temps partiel par 25 heures. (Exemple pour un

agent à 80 % : 25 h x 80 % = 20 h maximum).

La compensation des heures supplémentaires doit préférentiellement être réalisée sous forme d’une récupération horaire ; à défaut, elle donne lieu à indemnisation dans les conditions suivantes : - la rémunération horaire est multipliée par 1,25 pour les quatorze premières heures

supplémentaires et par 1,27 pour les heures suivantes.

- L'heure supplémentaire est majorée de 100 % lorsqu'elle est effectuée de nuit, et des deux tiers

lorsqu'elle est effectuée un dimanche ou un jour férié.

Pour les agents qui exercent leurs fonctions à temps partiel, le montant de l'heure supplémentaire est déterminé en divisant par 1 820 la somme du montant annuel du traitement et de l'indemnité de résidence d'un agent au même indice exerçant à temps plein.

Le temps de récupération accordé à un agent est égal à la durée des travaux supplémentaires effectués. Une majoration de nuit, dimanche ou jours fériés peut être envisagée dans les mêmes proportions que celles fixées pour la rémunération, c’est-à-dire une majoration de 100% pour le travail de nuit et des 2/3 pour le travail du dimanche et des jours fériés.

Il appartient à l'organe délibérant de fixer la liste des emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires ainsi que les conditions d’une éventuelle majoration du temps de récupération.

Le Conseil Municipal

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité

Décide :

Article 1 :

D'instaurer les indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires

territoriaux titulaires ou stagiaires employés à temps complet, temps non compet et temps partiel

appartenant aux catégories C ou B, ainsi qu’aux agents contractuels de droits publics à temps

complet, temps non complet et temps partiels.

Filière Grade

Administrative B Rédacteur, rédacteur principal 2°" classe ou rédacteur

principal 1" classe

Administrative € Adjoint administratif, adjoint administratif principal 2°"e

classe ou adjoint administratif principal 1°" classe

Technique B Technicien, technicien principal 2°" classe, technicien

principal 1°" classe

Technique C Agent de maîtrise ou agent de maîtrise principal

Technique Ê Adjoint technique, adjoint technique principal 2°" classe,

adjoint technique principal 1°" classe

Article 2 :

De compenser les heures supplémentaires et complémentaires réalisées soit par la récupération des

heures soit par le versement de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires.

Le choix entre le repos compensateur ou l’indemnisation est laissé à la libre appréciation de

l'autorité territoriale.Article 3 :

Dans le cas d’indemnisation : les heures supplémentaires effectuées les dimanches ou jours fériés

seront indemnisées selon les conditions suivantes :

- la rémunération horaire est multipliée par 1,25 pour les quatorze premières heures supplémentaires et par 1,27 pour les heures suivantes.

- L'heure supplémentaire est majorée de 100 % lorsqu'elle est effectuée de nuit, et des deux tiers lorsqu'elle est effectuée un dimanche ou un jour férié.

Dans le cas de récupération : le temps de récupération accordé à un agent est égal à la durée des travaux supplémentaires effectués. Une majoration de nuit, dimanche ou jours fériés peut être envisagée dans les mêmes proportions que celles fixées pour la rémunération, c’est-à-dire une majoration de 100% pour le travail de nuit et des 2/3 pour le travail du dimanche et des jours fériés.

Article 4 :

Les heures supplémentaires seront effectuées à la demande du responsable hiérarchique et dans les

conditions définies par le décret 2000-60 du 14 janvier 2002. Il convient à l’agent de remplir la

fiche récapitulative des heures supplémentaires mensuelles et de la remettre au secrétariat général.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.

5- COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES :

Travaux :

Monsieur le Maire explique que les travaux de la route du Petit Châble avancent correctement. Les bordures

sont en cours de pose et la couche de grave bitume sera faite le 23 mars. Il informe qu’il a été décidé de poser

des bordures granitées au prix de 2 euros le mètre linéaire, ce qui représente un coût de 2 000.00 euros.

M. R. PETTITT demande si les travaux des secteurs 3 à 5 vont être effectués.

M. le Maire répond que la continuité des travaux sera la décision des prochains élus.

Enfin, concernant la tranche 2, M. le Maire explique qu’il y a un temps d’attente d’environ 60 jours pour

effectuer le câblage, la pose des gravillons ainsi que des enrobés ne pourront être effectués qu’après ce délai.

Elections :

M. le Maire explique que les fonctions des Conseillers municipaux s’arrêteront le 15 mars 2020, jour des

élections et que les fonctions des Adjoints et du Maire prendront fin le jour de l’installation du nouveau conseil

prévu le 21 mars 2020.

Aucune autre question n’est abordée,

La séance est levée à 20h05

Présilly,

Le 12 mars 2020

Le secrétaire de séance Le Maire

D. ROULLET ;)

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