Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20 06 30
Compte-Rendu - CR CM 20 AVRIL 2018
Compte-Rendu - 3. CR SEANCE 20 AVRIL
Compte-Rendu - CR CM 20 avril 2017
Compte-Rendu - CR CM 26 06 20
Compte-Rendu - cr cm 06 20
Compte-Rendu - cr11 04 19
Compte-Rendu - CR 29 06 20
Compte-Rendu - cr cm 06 20
Compte-Rendu - CR DU 11 AVRIL3
Compte-Rendu - cr 11 06 20
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Naours.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11 06 20)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUIN 2020
Étaient présents : Jean-Michel BOUCHY, Clémence ROUSSEAU, Nicolas GRANGER, Simonne WATTIER, Philippe ROGER, Audrey COTTEAU, Emmanuel MACHU, Maryline HAUDRECHY, Claude DELALANDRE, Isabelle MANSARD, Philippe LEROY, Marie PERDIGEON, Mickaël BIBERON, Virginie LUCET, Thomas THEATRE.
Absent : Néant
Début de la séance à 20 h 05
Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 et pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 4 de la loi du 23 mars 2020, comme l’autorise le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2121-18, , pour assurer la tenue de la réunion du conseil dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, M. le Maire propose aux membres du conseil municipal que la séance se déroule à huis clos.
M. le Maire soumet le huis clos au vote.
Le conseil municipal décide, par 15 voix pour et 0 contre, qu’il se réunit à huis clos.
Madame Virginie LUCET est désignée secrétaire de séance.
Monsieur BOUCHY demande à l’assemblée l’ajout d’un point à l’ordre du jour :
« Vote des taux d’imposition »
Les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité.
Approbation du compte-rendu du 25 mai 2020
Pas d’observation, le compte rendu est approuvé par l’ensemble des membres du conseil.
Renouvellement des commissions communales
Monsieur BOUCHY donne lecture des différentes commissions communales, elles sont réparties entre Madame ROUSSEAU, Monsieur GRANGER, Madame WATTIER et Monsieur ROGER.
Après avoir bien expliqué le rôle de chaque commission, il est demandé aux conseillers municipaux de choisir les commissions dans lesquelles ils souhaiteraient s’investir. BOUCHY Jean-Michel
ROUSSEAU Clémence
Associations Culture
DELALANDRE Claude LEROY Philippe
COTTEAU Audrey MACHU Emmanuel
THEATRE Thomas COTTEAU Audrey
MACHU Emmanuel
BOUCHY Jean-Michel
GRANGER Nicolas
Patrimoine et
cimetière Gestion des risques Projets communaux
DELALANDRE Claude HAUDRECHY Maryline DELALANDRE Claude
MANSARD Isabelle THEATRE Thomas COTTEAU Audrey
PERDIGEON Marie BIBERON Mickaël HAUDRECHY Maryline
LUCET Virginie LEROY Philippe
THEATRE Thomas
BIBERON Mickaël
MANSARD Isabelle
PERDIGEON Marie
MACHU Emmanuel
BOUCHY Jean-Michel
WATTIER Simonne
Environnement et
fleurissement Fêtes et Cérémonies
Conseil Municipal des
Jeunes
HAUDRECHY Maryline MACHU Emmanuel DELALANDRE Claude
LUCET Virginie MANSARD Isabelle COTTEAU Audrey
LUCET Virginie LEROY Philippe
BIBERON Mickaël
BOUCHY Jean-Michel
ROGER Philippe
Affaires scolaires Gestion du site et communication Jumelage
THEATRE Thomas LEROY Philippe MANDARD Isabelle
WATTIER Simonne COTTEAU Audrey
MACHU Emmanuel MACHU Emmanuel
GRANGER Nicolas
LUCET Virginie
PERDIGEON Marie Election des délégués de la Commune aux Syndicats
SMIRTOM :
La Communauté de Communes, ayant la compétence « collecte et traitement des ordures ménagères », désignera les délégués qui représenteront le territoire au sein du SMIRTOM. La Commune doit proposer un représentant à la Communauté de Communes.
Monsieur BOUCHY demande si un membre du Conseil est intéressé par cette fonction, Mme ROUSSEAU Clémence pose sa candidature.
Les membres du Conseil Municipal décident de proposer Mme ROUSSEAU Clémence pour représenter la commune de Naours au sein du SMIRTOM.
Territoire d’Energie Somme (FDE) : (2 titulaires)
Après voir proposé leur candidature, ont été élus à l’unanimité :
Monsieur GRANGER Nicolas, titulaire
Monsieur BIBERON Mickaël, titulaire
S.I.A.E.P. Région de Naours : (3 titulaires)
Après voir proposé leur candidature, ont été élus à l’unanimité :
Monsieur BOUCHY Jean-Michel, titulaire
Monsieur BIBERON Mickaël, titulaire
Monsieur MACHU Emmanuel, titulaire
Election des du correspondant défense
Délégué correspondant défense : (1 titulaire)
Après voir proposé sa candidature, a été élu à l’unanimité :
Monsieur MACHU Emmanuel
Renouvellement de la Caisse des Ecoles
Monsieur BOUCHY demande s’il y a des volontaires pour intégrer la « Caisse des Ecoles »
Après délibération les membres du Conseil Municipal pour la Commission de la Caisse des Ecoles seront :
BOUCHY Jean-Michel LUCET Virginie
MACHU Emmanuel PERDIGEON Marie
WATTIER Simonne THEATRE Thomas
ROGER Philippe GRANGER Nicolas Renouvellement du bureau du Centre Communal d’Actions Sociales
Monsieur BOUCHY explique qu’il faut procéder au renouvellement du bureau du CCAS. Lors du dernier mandat le bureau était composé de 11 membres : Le Maire, 5 membres du Conseil Municipal et 5 membres extérieurs.
Monsieur BOUCHY invite les membres du conseil municipal à poser leur candidature pour intégrer le bureau du CCAS.
Cinq personnes répondent favorablement :
Madame WATTIER Simonne
Monsieur DELALANDRE Claude
Madame COTTEAU Audrey
Madame HAUDRECHY Maryline
Madame MANSARD Isabelle
Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de désigner ces cinq personnes membres du bureau du Centre Communal d’Actions Sociales.
Renouvellement de la Commission Communale des impôts directs
Suite aux élections municipales, il est nécessaire de renouveler la commission communale des impôts directs
composée du maire et de six commissaires.
Monsieur BOUCHY propose une liste de personnes (12 titulaires et 12 suppléants), puis le Directeur
départemental des finances publiques choisira 6 délégués titulaires et 6 suppléants.
COMMISSAIRES TITULAIRES
Mme JOURDAIN Catherine Commerçante
Mme ROUSSEAU Clémence Ingénieur environnement M. HOUBRON Jean Artisan retraité (propriétaire de bois) M. DERUELLE Claude Expert-comptable
Mme WATTIER Simonne Artisan retraitée
M. THELLIER Stéphane Exploitant agricole
M. LEROY Philippe Musicien
M. ROGER Philippe Enseignant
Mme CAZIN Geneviève Enseignante en retraite, ancien maire M. GRANGER Nicolas Fonctionnaire territorial M. CANLERS Serge Retraité de la Poste
Mme LOUETTE Florence Comptable
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
Mme PLE née OSSART Dominique Agent des Impôts
M. LEFER Jean-Pierre Employé de travaux publics M. DELALANDRE Claude Ouvrier qualifié retraité M. SOIRANT Louis Exploitant agricole à la retraite Mme LUCET Virginie Technicienne HSE
M. MACHU Emmanuel Mécanicien agricole chef d’atelier Mme COTTEAU Audrey Infirmière hospitalière
Mme PERDIGEON Marie Organisatrice événementielle M. PAUCHET David Employé territorial
M. KIKI Yves-Franck Architecte
Mme HAUDRECHY Maryline Infirmière retraitée
Mme BALESDENS Josette Retraitée Fonction Publique Hospitalière
Les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité. Règlement intérieur du Conseil Municipal
Monsieur BOUCHY demande aux membres du Conseil Municipal s’il y a des observations concernant le règlement intérieur.
Aucune observation, le règlement intérieur du Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Taux d’imposition
Monsieur BOUCHY propose de ne pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2020, suite à la réforme des impôts locaux il n’y a plus lieu de voter le taux de la taxe d’habitation.
Taxe foncière : 28,73%
Taxe sur le foncier non bâti : 44,23%
Les membres du Conseil Municipal acceptent la proposition de Monsieur le Maire à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 40.