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Déliberation - listedelib 30 03 2026 31032026154006
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - listedelib 30 03 2026 31032026154006)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
DE
05600 RISOUL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 Mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six et le trente mars à 09h00,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Régis
SIMOND, Maire.
Présents : Mmes et Mrs les conseillers : Mmes : ASSAUD Chloé, BASIRE-BONNAFFOUX
Sandra, ESMIEU Séverine, MARY Pauline, SALIGNAC Michèle, CARRETTA Thierry,
FEUILLASSIER Syivain, FISLER Quentin, JEHAN Frédéric, QUERE Gérard, SIMOND
Régis.
Excusés : Mme ALMERAS Sylvie {pouvoir donné à M le Maire), M BRUN Jean-Luc
Absent :
Secrétaire de séance : Mme VASINA Pauline
Secrétaire de séance : Mme VASINA Pauline
Quorum : 13
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2020-50 du 24 juillet
2020 modifiée.
Election des membres de la commission d'appel d'offres 2026-020 h Approuvée
Fixation des conditions de dépôt des listes pour la s 2026-0217 | commission de DSP _ Approuvée
Election des membres de là commission de DSP et | 2026-022 concessions Approuvée
Désignation des membres de la Commission paritaire |
2026-0258 | (DSP domaine skiable) Approuvée
2026-024 Instauration de la commission de contrôle des DSP Approuvée h
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Affichée et publiée le 30 mars 2026