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Compte-Rendu - CR CM 12 10
Compte-Rendu - 2015 05 21 CR CM 1
Compte-Rendu - 2011 12 21 CR CM 1
Compte-Rendu - 2013 06 12 CR CM 1
Compte-Rendu - 2015 12 10 CR CM 1
Compte-Rendu - 2013 12 18 CR CM 1
Compte-Rendu - 2022 12 15 cr Reunion PDF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wormhout.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 12 15 cr Reunion PDF)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs,
Stei
van
Ville
de
…
#
1
LD
Ormno
“y
uë
7
[|
DATE
de
CONVOCATION
et
d'AFFICHAGE
|
COMPTE
RENDU
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
quinze
décembre
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
WORMHOUT,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
salle
d'évolution
à l'école
Roger
Salengro,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
DEVOS,
9 décembre
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
29
En
exercice
29
Nombre
de
présents
28
Nombre
de
votants
par
procuration
1
Nombre
de
suffrages
exprimés
29
Etaient
présents
: (28)
M.
DEVOS
Frédéric,
Maire,
LEPROVOST
Maryse,
DERAM
Didier,
DEHONDT
Florence,
DEGRAND
Christophe,
PRONIER
Isabelle,
CALCOEN
David,
PRUVO
Isabelle,
Adjoints,
JOOS
Clément,
GLAZIK
Dorothée,
VANPEPERSTRAETE
Régis,
LENOIR
Sylvie,
DELVART
Vincent,
DUPUITS
Laurence,
THOMAS
Loïc,
BECK
Sabrina,
RICHARD
Nicolas,
BRU
Caroline,
BRICHE
Rémi,
COURBOT
Monique,
WLOSIK
Edmond,
HUGOO
Isabelle,
COURTENS
Jean-Claude,
GROYSILLIER
Céline,
COEVOET-COUDEVILLE
Christine,
CHRISTIAEN
Gérard,
VANAGT
Laurent,
DENTREBECQ
Patrick,
Conseillers
Municipaux.
Ont
donné
procuration
: (1)
POISSONNET
Luc
à VANAGT
Laurent
Absents/excusés :
()
Secrétaire
de
séance
: JOOS
Clément
désigné
à l'unanimité 01
—- VALIDATION
DU
PV
DE
LA
SEANCE
DU
15/09/2022
Le conseil
municipal
n'a pas
adopté
à la majorité
le procès-verbal
du
15 septembre
2022.
02 - RESEAU
DE
CHALEUR
INTERCOMMUNAL
— ADHESION
ET
RACCORDEMENT
DU
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
Cette
convention
présentée
au
Conseil
est le souhait de Monsieur
le Maire
de soumettre
à l'assemblée
délibérante
la
validation
de la convention
du réseau
de chaleur.
La délibération
du 25
mars
2021
a d'ailleurs adopté à
l'unanimité
la
validation
du tracé et le raccordement
de l'école Jean
Moulin.
Monsieur
le Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
:
-
La validation
des termes
de
la convention
dont un exemplaire
est annexé
à la présente
délibération.
-
La signature de la convention
de fourniture
de chaleur pour le raccordement
du
groupe
scolaire Jean
Moulin
L'opposition
ne
valide
pas
cette
proposition.
ADOPTÉ
: à la majorité des
membres
présents
(3 voix contre
: M. Laurent
VANAGT-M.
Patrick DENTREBECQ-
M. Luc
POISSONNET)
03 - AIPI - BRIGADE
VERTE
- CONVENTION
2023
Pour
2023,
la ville
de
WORMHOUT
a décidé
de
confier
à l'Association
Intercommunale
Pour
L'insertion
une
action
permettant
le développement
de
l'économie
sociale
et solidaire.
A
cette
fin,
l'AIPI
propose
une
intervention
à l'année
(du
1°
janvier
au
31
décembre)
de
179
jours
d'interventions.
Cette
prestation
est
proposée
pour
un
coût
annuel
de
58.085,50€
et comprend
la mise
à disposition
d'une
équipe
de
7 personnes
avec
du
matériel
et un
véhicule.
Ilest proposé
au Conseil
municipal
de valider la convention en 2023
pour 179 jours d'intervention
à 324,50€ la
journée.
Monsieur le Maire
sollicite l'accord
du
Conseil
pour :
-
La validation des termes
de
la convention
dont
un exemplaire
est annexé
à la présente
délibération.
-
La signature
de
la convention
pour
l'année
2023
-
L'inscription de la dépense
58.085,50€
au budget 2023
de
la commune
- article 6288/8/ATELIERS
ADOPTÉ
: à l’unanimité
des
membres
présents 04
- CDG59
- CONVENTION
D'ADHESION
AUX
SERVICES
DE
PREVENTION
- POLE
SANTE
AU
TRAVAIL
Afin
de
se
conformer
aux
évolutions
réglementaires,
le
CDG
59
propose
un
nouveau
dispositif
d'accompagnement
pluridisciplinaire
des
collectivités
dans
le
domaine
de
la
prévention.
Pour
la
durée
de
convention
(trois
ans),
la
Commune
pourra
ainsi
disposer
de
l'ensemble
des
ressources
du
CDG
59
(médecins
du
travail,
infirmiers,
ergonomes,
préventeurs,
psychologues)
et
d’autres
experts
nécessaires
pour
appréhender
et
traiter
globalement
les
problématiques
dans
une
logique
d'amélioration
continue.
Le
CDG
59
fait
également
évoluer
ses
tarifs
:
il propose
le
versement
d'une
contribution
annuelle
de
85
euros
par
agent.
Les
actions
spécifiques
restent
quant
à
elles
facturées
à
la
joumée
ou
demi-journée
et
font
l'objet
d'une
évaluation
préalable.
Monsieur
le Maire
sollicite l'accord
du
Conseil
pour :
-
La
validation
des
termes
de
la
convention
d'adhésion
dont
un
exemplaire
est
annexé
à
la
présente
délibération.
-
La signature
de la convention
pour l'année
2023
-
L'accord
pour la contribution
annuelle
de 85 euros
par agent.
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
05 - CANDIDATURE
AU LABEL « TERRE
DE JEUX 2024
»
Sur
proposition
de
la CCHF,
Monsieur
le Maire
expose
que
:
Ce
label
nommé
« Terre
de
Jeux
2024
» valorise
les
territoires
qui
souhaitent
mettre
plus
de
sport
dans
le
quotidien
de
leurs
habitants
et
s'engager
dans
l'aventure
des
Jeux,
quels
que
soient
leur
taille
ou
leurs
moyens,
Que
devenir
« Terre
de
Jeux
2024
» c'est bénéficier :
-
D'une
identité
exclusive
pour
s'associer
aux
Jeux,
-
D'un
accès
privilégié
aux
informations,
outils
et événements
de
Paris
2024
mais
aussi
aux
appels
à projets
dédiés,
-
Du
partage
d'expérience
avec
une
communauté
engagée,
-
Du
coup
de
projecteur des Jeux
pour promouvoir
nos actions
et notre territoire,
-
De
donner au
plus grand
nombre
la chance
de vivre l'aventure
des JOP.
Que,
de
son
côté,
membre
de
la
CCHF,
la commune
de
WORMHOUT
dans
son
action
quotidienne
et
dans
ses
projets,
peut
prétendre
au
label
« Terre
de
Jeux
2024
» sans
pour
autant
mobiliser
des
moyens
spécifiques
et
coûteux.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
déposer
la
candidature
de
la
commune
au label
« Terres
de
jeux
2024
».
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents 1! TARIFS
ACM
06 - TARIFS
2023
DE
LA COMMUNE
À
) ACM
(Accueil
Collectif
de
Mineur)
4-11ans
/ CAMPING
4-11ans-
TARIFS
2023
Monsieur le Maire
expose
les points suivants
au vote du
Conseil :
Ces
tarifs, tiennent compte
du dispositif LEA
pour les quotients
inférieurs
à 700€.
Un tarif de
10 € supplémentaire
serait demandé
aux familles
pour chaque
sortie exceptionnelle
dans
le cadre
de
l'accueil de
loisirs. (Pairi Daiza, Asterix,
Disney
….)
TARIFS
ACM
4-11
ans - ACM
A LA JOURNEE
Enfant
wormhoutois
et Ledringhemois
Par enfant
wormhoutois+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<369
|370/499
|500/700
|1701/900
1901/1100
1101/1300
11301/1500
121501
Par jour Sh-17h30 soit 8h30 x
Le
|o4oe
logoe
loroe
|osoe
|ogoe
[100€
120€
taux
horaire
soit total par journée
170€
[340€
15.10€
5.95 €
6.80 €
7.65 €
8.50 €
10.20 €
Déjeuner
125€
|1.25€
1.25 €
1.25€
1.25 €
1.25 €
1.25 €
1.25 €
PRIX
TOTAL/
JOUR
295€
14.65€
6.35 €
7.20 €
8.05 €
8.90 €
9.75 €
11.45€
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+ PET
DEJ
185€
|1.85€
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
7h30/8h45
(1.50€ + 0.35€)
PRIX TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
ARRIVEE
480€
16.50€
|8.20€
9.05 €
9.90 €
10.75 €
11.60 €
13.30 €
ECHELONNEE OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50€
10.50€
|0.50€
0.50
€
0.50 €
0.50
€
0.50
€
0.50 €
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
345€
15.15€
6.85€
7.10€
8.55 €
9.40 €
10.25 €
11.95 €
ECHELONNE PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ET
5,30€
17.00€
8.70€
9.55 €
10.40€
111.25€
12.10 €
13.80 €
ARRIVEE
ECHELONNES TARIFS
ACM
4-11
ans
—- ACM
A
LA
JOURNEE
Enfants
extérieurs
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par enfant EXTERIEUR
|
360 | 37ooo |
500700 |
rot/soo |
sot100 |
ttotri300 |
1301/1500 |
>1501
Par jour 9h-17h30 soit 8h30 x |
pe |
040€ |
oéoe |
100€ |
120€ |
14€
1.60€
180€
taux
horaire
soit total par journée
1.70€ |
3.40€
5.10 €
8.50 €
10.20 €
11.90 €
13.60 €
15.30 €
Déjeuner
1.25€ |
1.25€
1.25 €
1.25€
1.25 €
1.25 €
1.25 €
1.25 €
PRIX
TOTAL/
JOUR
295€ |
465€
6.35 €
9.75 €
11.45 €
13.15 €
14.85 €
16.55
€
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+ PET
DEJ
1.85€ |
1.85€
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
1.85 €
7h30/8h45
(1.50€ + 0.35 €)
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
ARRIVEE
480€ |
6.50€
8.20 €
11.60 €
13.30 €
15.00 €
16.70€
18.40 €
ECHELONNEE OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50€ |
0.50€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
345€ |
5.15€
6.85 €
10.25€
11.95 €
13.65 €
15.35 €
17.05 €
ECHELONNE PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ET
5.30€ |
7.00€
8.70 €
12.10€
13.80 €
15.50 €
17.20 €
18.90 €
ARRIVEE
ECHELONNES
TARIFS
ACM
4-11
ans
— ACM
A LA ‘ JOURNEE
Enfant wormhoutois
et Ledringhemois
Par enfant
wormhoutois+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<369
|
370/499 |
500/700 |
701/900 |
901/1100
|
1101/1300 |
1301/1500 |
>1501
Par
172 journée 14h47h80 |
Ge |
040€ |
o6oe |
o70e |
ogoe |
oge
|
10€
|
12€
soit
3h30
x taux
horaire
PRIX
TOTAL/
1/2 JOURNEE |
0.70€ |
1.40€
210€
245€
2.80
€
3.15 €
3.50
€
4.20
€
OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50€ |
0.50€
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
PRIX
TOTAL
1/2JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
120€
|
190€
2.60 €
2.95 €
3.30 €
3.65 €
4.00 €
4.70 €
ECHELONNE Tarif à la semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit 4 après-midis
et 1 journée
complète)
+ repas
du
midi
1.25
€
Par
enfant
wormhoutois+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
< 369 |
370/499
|
500/700 |
701/900 |
901/1100
|
1101/1300 |
1301/1500 |
>1501
1/2Jourmée
5.75€ |
10.25€
|
14.75€
|
17.00€
19.25€
21.50 €
23.75€
|
28.25€
1/2Joumée
avec
option
départ |
8.25€ |
12.75€ |
17.25€
|
19.50€
21.75
€
24.00
€
26.25€
|
30.75€ TARIFS
ACM
4-11
ans
—- ACM
A
LA
JOURNEE
Enfant
extérieur
Par enfant extérieur
QF
QF
du
Ep
©
ci
SF
qe
<369
|
370/499 |
500/700
|
701/900 |
9041/1100 |
1101/1300 |
1301/1500 |
21501
Par
1/2 journée
14h-17h30
sait
2h30:
taux
horairé
0.20 €
0.40 €
0.60 €
1.00 €
1.20 €
1.40 €
1.60 €
1.80 €
PRIX
TOTAL/
1/2 JOURNEE |
0.70
€
1.40 €
2.10 €
3.50
€
4.20 €
4.90 €
5.60 €
6.30
€
OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
PRIX
TOTAL/1/2JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
1.20 €
1.90 €
2.60 €
4.00 €
4.70 €
5.40 €
6.10€
6.80 €
ECHELONNE Tarif à la semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit 4 après-midis
et 1 journée
complète)
+ repas
du
midi
1.25€
Bar entarit Gitérieur
<369
|
370/499 |
500/700 |
701/900
|
90171100
|
1101/1300 |
1301/1500 |
21501
1/2Journée
5.75€ |
10.25€ |
14.75€ |
23.75€
28.25 €
32.75 €
37.25€
|41.7/5€
1/2Journée
avec
option départ |
8.25€
|
12.75€
|
17.25€ |
26.25€
30.75 €
35.25 €
39.75€
|
4425€
|
SEMAINE
AVEC
LE
MINI
CAMPS
POUR
LES
9/10
et 10/11
ans
|
TARIFS
2023
POUR
LA
SEMAINE
- 2
jours
en
‘2 journée
de 14h
à 17h30
soit 3h30
(soit 7h00)
+3
jours
de
mini
camps
(soit 57h30)
+ 5 repas
à 1.25€
+ 3 petits
dej
à 0.35€
Par enfant
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
<369
|
370/499
|
500/700
|
701/900 |
9041/1100 |
1101/1300
|
1301/1500 |
21501
WORMHOUTOIS
+
LEDRINGHEMOIS
20.20 € |
33.10€ |
46.00€ |
52.45€ |
58.90€
65.35 €
71.80
€
84.70 €
Wormhoutois
avec
option
départ échelonné
21.70€ |
3460€
|
47.50€
53.95€
60.40€
66.85€
73.30€
86.20€
(3*0.5€=
1.50€)
EXTERIEURS
20.20 € |
33.10€ |
46.00€ |
71.80€ |
84.70€
97.60 €
110.50€
|
123.40 €
Extérieurs
avec
option
départ échelonné
21.70€ |
34.60€
47.50€
73.30€
86.20€
99.10€
112.00€
|
124.90€
(3*0.5€=1.50€)
TARIFS
2023
POUR
LA
SEMAINE
- 2 jours
en
demi-pension
de
9h
à 17h30
soit 8h30
dont
*
heure
pour
le repas
(soit
17h00)
+ 3 jours
de
mini
camps
(soit 57h30)
+ 7 repas
à 1.25€
+ 3 petits
dej
à 0.35€
Par enfant
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
<369
|
370/499
|
500/700
|
701/900 |
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500 |
21501
WORMHOUTOIS
+
LEDRINGHEMOIS
24.70€ |
39.60€ |
54.50€ |
61.95€ |
69.40€
76.85 €
84.30 €
99.20 €
Wormhoutois
avec
option
arrivée échelonnée
28.40€ |
43.30€
58.20€
65.65€
73.10€
80.55€
88.00€
102.90€
(2 X 1.85 € = 3.70 €)
Wormhoutois
avec
option
départ échelonné
26.20 € |
41.10€ |
56.00€
|
63.45€ |
70.90€
78.35 €
85.80€
|
100.70€
(3 X 0.50 € = 1.50 €) Wormhoutois
avec
les 2
options
(+ 5.20 €)
29.90
|
44.80€
59.70€
66.65€
74.60€
82.05€
89.50€
104.40€ EXTERIEURS
24.70€
|
39.60€
|
54.50€
|
8430€
|
99.20€
114.10
€
12900€
|
143.90
€
Extérieurs
avec
option
arrivée
échelonnée
28.40€
|
43.30€
58.20€
88.00€
|
102.90€
117.80€
132.70€
|
147.60€
(2
X
1.85
€ =
3.70
€)
Extérieurs
avec
option
départ
échelonné
26.20
€ |
41.10€
|
56.00€
|
85.80€
|
100.70€
|
115.60€
130.50€
|
145.40€
(3
X 0.50
€ =
1.50
€)
Extérieurs
avec
les
2
options
(+
5.20
€)
29.90€
|
44.80€
59.70€
89.50€
|
104.40€
119.30€
134.20€
|
149.10€
B)
ACM
(Accueil
Collectif
de
Mineur)
12/17ans
/ CAMPING
12/17ans-
TARIFS
2023
Des
accueils
Collectifs
de
Mineurs
auront
lieu
pendant
les
vacances
de
février,
avril,
octobre
et
été
pour
un
groupe
de
20
jeunes
âgés
de
12
à 17
ans.
Deux
places
seront
réservées
aux
jeunes
de
Ledringhem.
Les
inscriptions
seront
prises
pour
les
sessions
complètes.
Le
programme
des
activités
reste
à définir
Voici
les
tarifs
proposés
Ces
tarifs,
tiennent
compte
du
dispositif
LEA
pour
les
quotients
inférieurs
à 700€.
Un
tarif
de
10
€
supplémentaire
serait
demandé
aux
familles
pour
chaque
sortie
exceptionnelle
dans
le
cadre
de
l'accueil
de
loisirs.
(Pairi
Daiza,
Asterix,
Disney
…
TARIFS
ACM
12/17ans
- ACM
A
LA
JOURNEE
Enfant
wormhoutois
et
Ledringhemois
avec
le
repas
Par
enfant
wormhoutois+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<
369
|
370/499
|
500/700
|
701/900
|
901/1100
|
1101/1300
|
1301/1500
21501
Parjour
Sh-17h30
soit
8h80
x |
Ge
|
p40€
|
o6oe
|
o70€
|
o80e
|
oce
100€
|
120€
taux
horaire
soit
total
par
journée
170€
|
3.40€
5.10
€
5.95
€
6.80
€
7.65
€
8.50
€
10.20
€
Déjeuner
1.25
€
1.25
€
1.25
€
1.25
€
1.25
€
1.25
€
1.25
€
1.25
€
PRIX
TOTAL/
JOUR
295€
|
465€
6.35
€
7.20
€
8.05
€
8.90
€
9.75
€
11.45
€
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+ PET
DEJ
7h30/8h45
(1.50€
+
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
0.35€) PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
480€
|
6.50€
8.20
€
9.05
€
9.90
€
10.75
€
11.60
€
13.30
€
OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50€
|
0.50€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ECHELONNE
345€
|
515€
6.85
€
7.70
€
8.55
€
9.40
€
10.25
€
11.95
€
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ET
ARRIVEE
5.30€
|
7.00€
8.70
€
9.55€
10.40
€
11.25
€
12.10€
13.80
€
ECHELONNES TARIFS
ACM
12/17ans- ACM
A LA JOURNEE
Enfants
extérieurs
avec
le repas
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par enfant EXTERIEUR
<36o
| 3707499 |
5007700 |
701200 |
go11100 |
1101/1300 | 1301/1500 |
2150
Par jour Sh-17h30 soit 8h30 x |
29€
|
040€ |
060€ |
100€
1.20 €
140€
160€
|
1.80
taux
horaire
soit total par journée
170€
340€
|
510€ |
850€
10.20 €
11.90 €
13.60€
|
15.30
Déjeuner
125€
125€ |
1.25€
125€
125€
125€
125€
1.25
PRIX TOTAL/
JOUR
295€
465€
|
635€
|
975€
11.45€
13.15€
1485€
|
16.55
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+ PET
DEJ
185€
185€ |
185€
1.85€
185€
185€
185€
1.85
7h30/8h45
(1.50€ + 0.35€)
PRIX TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE |
90€
6.50€ |
820€
|
11.60€
13.30€
15.00 €
16.70€
|
18.40
OPTION
DEPART
ECHELONNE
A7h30/8h00
0.50 €
050€
|
050€
|
050€
0.50 €
0.50 €
050€
|
0.50
PRIX TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ECHELONNE
345€
515€
|
685€ |
10.25€
11.95 €
13.65 €
15.35€
|
17.05
PRIX TOTALHJOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ET ARRIVEE
5.30 €
7.00€ |
870€
|
12.10€
13.80€
15.50 €
17.20€
|
18.90
ECHELONNES
TARIFS ACM
12/17ans - ACM
A LA JOURNEE
Enfant wormhoutois
et Ledringhemois
sans
le repas
Par
enfant
wormhoutois+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<369
|
370/499 |
500/700 |
701/900 |
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500
|
>1501
Par jour Sh-17h30 soit 8h30 |
L5e |
040€ |
ocoe |
o70€ |
ose
|
ogoe
100€
|
120€
x taux
horaire
PRIX TOTAL/ JOUR
170€
|
340€
510€
|
595€
6.80 €
7.65 €
850€
|10.20€
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+ PET
DEJ
185€ |
185€
185€
1.85 €
185€
185€
185€
1.85€
7h30/8h45
(1.50€ + 0.35€)
PRIX TOTALHJOURNEE AVEC
OPTION
ARRIVEE
355€ |
525€
|
695€
|
780€
8.65 €
9.50
€
10.35€
|1205€
ECHELONNEE OPTION
DEPART
ECHELONNE
tzh30/t8h00
|
050€
|
0.50€
050€
|
050€
0.50 €
0.50 €
0.50 €
0.50 €
PRIX TOTAL/JOURNEE AVEC
OPTION
DEPART
220€ |
390€
560€
|
645€
7.30 €
815€
900€
|10.70€
ECHELONNE PRIX TOTALHJOURNEE AVEC
OPTION
DEPART
ET |
405€ |
575€
745€
|
830€
9.15€
10.00 €
1085€
|1255€
ARRIVEE
ECHELONNES TARIFS
ACM
12/17ans- ACM
A LA JOURNEE
Enfants
extérieurs
sans
le repas
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par
enfant
EXTERIEUR
|
< 350
|
370499
|
500700
|
rotsoo
|
sot/1100
| 1101/1300
| 1304/1500
|
=1501
Par
jour
%h-17h30
soit
8h30
|
Loge
|
40€
|
o60e
|
100€
|
120€
|
140€
|
160€
|
1806
x
taux
horaire
PRIX
TOTAL/
JOUR
1.70€
3.40
€
5.10
€
8.50
€
10.20
€
11.90
€
13.60€
|
15.30€
OPTION
ARRIVEE
ECHELONNEE
+
PET
DEJ
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
1.85
€
7h30/8h45
(1.50€
+ 0.35€)
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
ARRIVEE
3.55
€
5.25
€
6.95
€
7.65
€
12.05
€
13.75
€
15.45€
|
17.15€
ECHELONNEE OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
2.20
€
3.90
€
5.60
€
9.00
€
10.70
€
12.40
€
1410€
|15.80€
ECHELONNE PRIX
TOTAL/JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ET
|
405€
5.75
€
7.45
€
10.85
€
12,55
€
14.25
€
15.95€
|
17.65€
ARRIVEE
ECHELONNES
TARIFS
ACM
12/17
ans
—- ACM
A
LA
;
JOURNEE
Enfant
wormhoutois
et
Ledringhemois
Par
enfant
wormhoutois
+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<
369
370/499
|
500/700
|
701/900
|
901/1100
|
1101/1300
|
1301/1500
|
>1501
Par
1/2
journée
14h-17h30
soit
3h30
x taux
horaire
0.20
€
0.40
€
0.60
€
0.70
€
0.80
€
0.90
€
1.00
€
1.20
€
PRIX
TOTAL/
1/2
JOURNEE
0.70
€
1.40
€
2.10€
2.45
€
2.80
€
3.15
€
3.50
€
4.20
€
OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
PRIX
TOTAL
1/2JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ECHELONNE
1.20€
1.90
€
2.60
€
2.95
€
3.30
€
3.65
€
4.00
€
4.70
€
Tarif
à la
semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit
4 après-midis
et
1 journée
complète)
+
repas
du
midi
à 1.25
€
Par
enfant
wormhoutois
+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<
369
370/499
|
500/700
|
701/900
|
9041/1100
|
1101/1300
|
1301/1500
|
>1501
1/2Journée
5.75
€
10.25€
|
14.75€
|
17.00€
19.25
€
21.50
€
23.75
€
28.25
€
1/2Journée
avec
option
départ
8.25€
12,75€
|
17.25€
|
19.50€
|
21.75€
24.00
€
26.25
€
30.75
€
Tarif
à la
semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit
4 après-midis
et
1 journée
complète),
sans
repas
Par
enfant
wormhoutois
+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
<369
|
370/499
|
500/700
|
701/900
|
901/1100
|
1101/1300
|
1301/1500
|
>1501
1/2Journée
4.50
€
9.00
€
13.50€
|
15.75€
18.00
€
20.25
€
22.50
€
27.00
€
a
HeCOpIen
700€
|
11.50€
|
1600€
|
18.25€
|
2050€
|
2275e
|
2500€
|
2050€ TARIFS
ACM
12/17ans
- ACM
A LA 2 JOURNEE
Enfant
extérieur
Par
enfant
extérieur
of
QF
QF
QF
GF
sp
QF
QF
< 369
370/499 |
500/700
|
701/900
|
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500
21501
Par 1/2 journée 14h-17h80 soit |
Gage
|
040€ |
o6oe |
100€ |
120€ |
140€
160€
|
180€
3h30
x taux
horaire
PRIX
TOTAL!
1/2 JOURNEE
0.70 €
1.40 €
2.10 €
3.50
€
4.20 €
4.90
€
5.60
€
6.30
€
OPTION
DEPART
ECHELONNE
17h30/18h00
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
0.50
€
PRIX
TOTAL/1/2JOURNEE
AVEC
OPTION
DEPART
ECHELONNE
1.20€
1.90 €
2.60 €
4.00 €
4.70 €
5.40
€
6.10€
6.80 €
Tarif à la semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit 4 après-midis
et 1 journée
complète)
+ repas
du
midi à 1.25 €
Par
enfant
extérieur
QF
QF
ol
#F
Gr
SF
F
GF
<
369
370/499 |
500/700
|
701/900 |
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500
2150°
1/2Journée
5.75 €
10.25€ |
14.75€ |
23.75€ |
28.25€
32.75
€
37.25€
41.75:
1/2Joumée
avec
option
départ
8.25 €
12.75€ |
17.25€
|
26.25€ |
30.75€
35.25
€
39.75
€
44.25:
Tarif à la semaine
avec
1 journée
complète
9h-17h30
(soit 4 après-midis
et 1 journée
complète),
sans
repas
,.
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par enfant extérieur
<369
|370/499
|500/700
|701/900
|901/1100
[1101/1300
[1301/1500
|21501
1/2Journée
4,50 €
9.00
€
13.50€
|15.75€
|18.00€
20.25
€
22,50
€
27.00
€
He
avec option
|700e
|#50e
|1600€
|2500€
|2950€
(34006
|3850€
|4300€
TARIFS
SEMAINE
DE
CAMP
5 JOURS
12/17ans
Enfant
wormhoutois
et Ledringhemois
Par enfant
wormhoutois
+
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Ledringhemois
< 369 |
370/499 |
500/700 |
701/900 |
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500 |
> 1501
taux
horaire
0,20€ |
0,40€
|
0,60€
|
0,70€
0,80
€
0,90
€
1,00
€
1,20 €
total
pour
la semaine
32,30
€ |
53,20€ |
74,10€ |
84,55€ |
95,00
€
105,45
€
115,90€
|
136,80
€
104h30
X taux
horaire
+ 4 X 0,35
€ + 8 X
1,25€
lundi
9h
au
vendredi
17h30
soit 104h30
petit déjeuner
: du
mardi,
mercredi,
jeudi
et vendredi
déjeuner du
: mardi,
mercredi, jeudi et vendredi
(déjeuner du lundi amener
par les enfants)
diner du
: lundi,
mardi,
mercredi et jeudi
TARIFS
SEMAINE
DE
CAMP
5 JOURS
12/17ans
Enfant
extérieur
,.
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par enfant extérieur
< 369 | 370/499 | 500/700 | 7011900 | 9041/1100 |
1101/1300 | 1301/1500 |
> 1501
taux
horaire
0,20€ |
0,40€
|
0,60€
|
100€
1,20
€
1,40 €
1,60
€
1,80 €
total pour la semaine
32,30 € |
53,20€ |
74,10€ |
115,90€ |
136,80€ |
157,70€
178,60€
|
199,50
€
104h30 X
taux
horaire
+ 4 X 0,35 € + 8 X 1,25 €
lundi 9h au vendredi
17h30
soit 104h30
petit déjeuner
: du
mardi,
mercredi, jeudi et vendredi
déjeuner du
: mardi,
mercredi, jeudi et vendredi
(déjeuner
du
lundi
amener
par les enfants)
diner du
: lundi,
mardi,
mercredi et jeudi ACCUEIL
ACM/PERISCOLAIRE
- MERCREDI
À
compter
du
1*' janvier
2023
l'accueil
des
mercredis
sera
proposé
pour
les
enfants
âgés
de
4 à
11
au
lieu
de
6 à
11
ans.
Monsieur
le
Maire
souligne
qu'il
semble
indispensable
pour
les
Wormhoutois
de
bénéficier
d'un
service
public
de
qualité
et
à
un
prix
abordable
pour
faire
face
à l'inflation,
ajoutant
que
l'économie
réalisée
sur
l'éclairage
public
compense
ce
type
de
dépense
à caractère
Priv
ar
arrre
a
2ICre!
mercredi
avec
iX
par
périscolaire
matin
et soir
ACTIVITES
JEUNES
— TARIFS
2023
TARIFS
ACTIVITES
JEUNES
2023
Activités
Propositions
2023
Piscine
avec
leçon
(la
séance)
5.80
€
Piscine
sans
leçon
(la
séance)
2.80
€
Cinéma
4.80
€
Bowling
(1
partie)
6.50
€
Laser
game
(1
partie)
8.00
€
Sortie
sur
1 journée
(bowling
cinéma)
7.00
€
Accrobranche
+
Parc
d'attraction
15.00
€
Goolfy
6.00
€
Kiddy
squat
8.00
€
Pour
les
activités
non
listées
ci-dessus,
une délibération
de
délégation
au
Maire
a été
prise
pour
fixer
les
tarifs
dans
la
limite
de
20€.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
valider
ces
propositions
de
tarifs
de
la
modification
de
l'âge
d'accueil
pour
les
mercredis. ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
social.
Tarif proposé
par mercredi.
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
QF
Par enfant
Wormhoutois
< 369
370/499
|500/700
|701/900
901/1100
|1101/1300
|1301/1500
|2>1501
Par jour
9h-16h30
soit
7h30
x
taux
horaire
0,20 €
0,40 €
0,60 €
1,05 €
1,20 €
1,35 €
1,50 €
1,80 €
soit total par mercredi
1,50 €
3,00 €
4,50 €
7,88 €
9,00 €
10,13€
11,25 €
13,50 €
Périscolaire
matin
Vacation
7h30/9h00
0,20 €
0,40 €
0,60 €
1,05 €
1,20 €
1,35 €
1,50 €
1,80 €
Prix
par
mercredi
avec
périscolaire
matin
1,70€
3,40 €
5,10 €
8,93 €
10,20 €
11,48€
12,75 €
15,30 €
Périscolaire
Soir
Vacation 16h30/8h30
_}
040€
_|060€
_f05€
__|1,20€
__|1,35€
11,50€
180€ 11! TARIFS
CULTURE
MEDIATHEQUE
2022
2023
Tarif individuel,
annuel
et tous supports
pour les Wormhoutois
GRATUIT
GRATUIT
Tarif individuel,
annuel
et tous supports
pour les extérieurs
11,50
11,50
Consultation
internet
: 7
heure
0,50
0,50
GRATUIT
pour les familles qui n'ont pas d'accès
internet pour les
inscriptions
bl-enfance
Photocopies
Impression
A4
0,25
0,25
Moins
de
16 ans,
lycéens,
étudiants,
demandeurs
d'emplois
wormhoutois
gratuité
gratuité
PHOTOTHEQUE
2023-idem
2022
Reproduction
photo
selon
format
|
Noir
et blanc
Autochromes
13X18
/ 15X20
cm
9,50
12,50
28X24
/ 20X30
cm
14,50
18,00
24X30
/ 30X40
cm
27,00
32,00
40X50
cm
41,00
47,00
50X60
/ 50X70
cm
53,00
60,00
2023-idem
2022
13X18
/ 15X20
/ 15x23
cm
7,50
7,50
18X24
/ 20X20
cm
11,50
11,50
20X30
/ 30X40
cm
14,50
14,50
Illustration
d’un
ouvrage
à
partir
.
Noir
et
d'un fichier haute définition
|
NoïretBlanc |
Couleur
Blanc
|
Couleur
Intérieur
20,00
40,00
20,00
40,00
Couverture
40,00
80,00
40,00
80,00
Réédition
par le même
éditeur
50%
du
tarif en
vigueur
à la date
de
réédition
50%
du tarif en vigueur
à
la date
de
réédition
Pour
diffusion
sur
internet
— durée
des
droits
2022
2023
Tarif valable
pour la diffusion de
1 à 10 œuvres.
Condition
d'utilisation
: taille de l'image
à 640X480
pixels
Renouvellement
sur demande
du
diffuseur selon
les
mêmes
tarifs
Site
culturels
et éducatifs :
tarif réduit de
50%
3 mois
60,00
60,00
6 mois
70,00
70,00
1 an
80,00
80,00
Projet
MEFILM
- tarification
cession
de plan
et montage
de film ou
d'extraits
à compter
du
01/01/2021
TARIF
à la minute
de 96€
maintenu
pour 2023
Monsieur
le Maire
explique
que
les tarifs sont
inchangés
pour
l'année
2023.
Monsieur
le Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour valider ces
propositions
de
tarifs.
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents Il/ VOIRIE-URBANISME VOIRIE
- Occupation
du
domaine
public
Tarif 2022
Tarif 2023
Droit de
place
sur le marché
hebdomadaire,
le mètre
linéaire
0,70
0,70
Droit de
place
pour la friterie, tarif au
mois
68,00
68,00
Droit de
place
pour marchand
ambulant
1 fois/semaine,
tarif au
mois
750
750
Ce
droit de
place
est multiplié
par le nombre
de
stationnements/semaine
!
!
Droit de
place
pour
le taxi,
tarif au
mois
15,00
15,00
Droit de place
pour une occupation
exceptionnelle
du
domaine
public,
la
55.00
55.00
demi-journée
( ex camion
outillage)
!
’
Droit d'occupation
pour
un
cirque
— prix par jour
55,00
55,00
Droit d'occupation
pour
les terrasses
de
café,
emprises
diverses
par les
commerçants
et sociétés,
sur le domaine
public
pour
l'exercice
d'une
2,00
2,00
activité
lucrative.-
tarif au
M?/mois
Droit de
place vide grenier—
l'emplacement
qui fait environ
5ML
-
1 Place
riverain (commerçant
ou
particulier)
GRATUIT
GRATUIT
-
1 Place
pour les Wormhoutois
non
riverains
GRATUIT
GRATUIT
-
1 Place
pour les particuliers sur réservation
8,00€
8,00€
-___1
Place
pour
les particuliers le
jour du
vide
grenier
20,00€
20,00€
Droit de
place
vide
grenier—
l'emplacement
d'environ
10
ML
50,00€
50,00€
-___
Pourles
commerçants
URBANISME
-
Cimetière
Tarif 2022
Tarif 2023
Concession
50
ans
- caveau
3 m°
- prix au
M?
60,00
60,00
Concession
15
ans
- caveau
3 m°
- prix au
M?
50,00
50,00
Concession
50
ans
- mini-caveau
0,70
m2 -
prix de
la concession
100,00
100,00
Concession
30
ans
- mini-caveau
0,70
m2 -
prix de
la concession
75,00
75,00
Concession
15
ans
- mini-caveau
0,70
m2 -
prix de
la concession
50,00
50,00
Concession
50
ans
- case
columbariums
— prix
à l'unité
750,00
750,00
Concession
30
ans
- case
columbariums
— prix à
l'unité
600,00
600,00
Concession
15
ans
- case
columbariums
— prix à l'unité
300,00
300,00
Jardin
du
souvenir
Gratuit
Gratuit
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
valider
ces
propositions
de
tarifs.
ADOPTÉ
: à l’unanimité
des
membres
présents IV/ EDUCATION-RESTAURANT
SCOLAIRE-HALTE
GARDERIE
ACCUEIL
PERI-SCOLAIRE
Ces
tarifs sont identiques
à ceux de 2021.
QF
[
<369
|
370/499 |
500/700 |
701/900 |
901/1100 |
1101/1300 |
1301/1500 |
21501
Wormhoutois |
0,20 €
0,40€
|
0,60€ |
0,70€
|
0,80€
0,90 €
1,00 €
1,20 €
Non
Wormhoutois
0,20 €
0,40€
|
0,60€
1,05 €
1,20 €
1,35 €
1,50 €
1,80 €
Majoration
0,10€
0,20 €
0,30 €
0,35€
|
0,40€
0,45 €
0,50 €
0,60 €
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
valider
ces
propositions
de
tarifs
initiées
par
la
Commission. ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
RESTAURANT
SCOLAIRE
Voici
les tarifs
2023
identiques
à ceux
de
2022
2023
Enfant
wormhoutois
des
écoles
primaires
et maternelles
2,70
Enfants
non
wormhoutois
des
écoles
primaires
et maternelles
3,75
Adultes,
enseignants
et personnel
communal
4,75
Majoration
du
repas
pour
inscription
hors
délai
sur
BL
enfance
après
205
usage
des
6 jokers/par
enfant/année
scolaire.
!
MICRO
CRÈCHE
- LES
PETITES
COCCINELLES
Cet établissement d'accueil du jeune enfant est conventionné
avec la CAF
pour la fixation des tarifs qui sont des tarifs
nationaux. Monsieur
le Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour valider
ces
propositions
de
tarifs.
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
VIDIVERS L'assemblée
délibérante
souligne
l'effort réalisé d'aligner les tarifs de photocopies
sur celui de
la médiathèque.
Tarif 2022
Tarif 2023
Photocopie
A4
tout document
0,40
0,25
Photocopie A4
document
d'état civil (livret de famille) ou d'identité
(CNI
ou
0,30
0,25
passeport) Monsieur
le Maire
sollicite l'accord
du
Conseil
Municipal
pour valider ces
propositions de tarifs.
ADOPTÉ :
à l’unanimité
des
membres
présents 07
- TICKETS
REPAS
ET
BOISSONS
- MODIFICATION
DU
TARIF
Ce
tarif
est
fixé
selon
une
augmentation
moyenne
de
50
centimes
annuelle
depuis
2015.
La
commission
propose
de
relever
la
valeur
de
chaque
ticket.
Ticket
Ancienne
valeur
Nouvelle
valeur
à cpter
du
15/12/2022
BOISSON
2,70€
4,00€
REPAS
4,90€
8,70€
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
valider
ces
propositions
de
tarifs.
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
08
—
BUDGET
2023
-
Ouverture
anticipée
de
crédits
d'investissement
Délibération
autorisant
le
maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Sous
la
lecture
du
secrétaire
de
séance,
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Article
L1612-1
modifié
par
la
LOI
n°2012-1510
du 29
décembre
2012
- art.
37
(VD)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant.
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2022
(hors
chapitre
16)
«
Remboursement
d'emprunts
»)
= 7.275.628,44€
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à hauteur
maximale
de
1.818.907,11
€,
soit
25%
de
7.275.628,44
€.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
: Compte
affectation
et fonction
Opération
d'investissement
concernée
(pour
Montant
information)
2051/020
Logiciels
informatiques
30.000,00€
21318/412
357-stade
football
(vestiaires)
300.000,00€
21318/020
Travaux
divers
bâtiments
150.000,00€
TOTAL
480.000,00€
TOTAL
= 480.000,00
€ (inférieur au
plafond
autorisé de
1.818.907,11
€)
Monsieur
le Maire
sollicite l'accord
du
Conseil
Municipal
et est invité à adopter cette délibération.
ADOPTÉ
: à la majorité
des
membres
présents
(3 voix contre
: M. Laurent
VANAGT-M.
Patrick DENTREBECQ-
M.
Luc
POISSONNET par
procuration)
09 -
LISTE
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
POUR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 DECEMBRE
2022
Monsieur le Maire
invite l'assemblée
délibérante à prendre
lecture des
décisions prises depuis le 24 août 2022
01
— 24/08/2022 -
est signé
un
contrat
d'engagement
avec
la Cie
du
Hérisson,
pour
une
représentation
de
son
spectacle
« La
médiation
»
le vendredi
11
Novembre
2022
à la médiathèque
de
Wormhout
aux
conditions
suivantes
:
Coordonnées
de
la Compagnie
: Compagnie
du
Hérisson
représentée
par Madame
Flamant,
Trésorière,
Rue
Jean
Bart,
59210
Coudekerque-Branche
-— N°SIRET
: 52977947200016
Date et horaire
de la prestation
: Représentation
théâtrale de la pièce « La médiation
» à 16h00
le vendredi
11
novembre
2022
dans
la salle polyvalente
de la médiathèque
de Wormhout
Coût
de
la prestation
: Montant total TTC
: 200 € (deux cent euros)
TTC.
(prestation théâtrale
+ indemnités
de trajet)
Date
de signature
du
contrat :
le 24/08/2022
02
—
13/09/2022
-
est signé
avec
l'association
Amicales
Ecoles
Laïques
Section
De
Belle
Duvelties,
représentée
par
Monsieur Jaak
MEYSMAN
un contrat d'engagement pour une animation
de danses
Folkloriques flamandes
aux conditions
suivantes :
Coordonnées
du
mandataire :
L'Association
Amicale
Ecoles
Laïques
Section
De
Belle
Duveltjes
- 30,
Rue
Mendès
France
— 59270
Bailleul
—
N°
SIRET
783
516
404
000
10 - Code
APE
:913E
Représentée
par Monsieur Jaak
Meysman,
Begonipark,
22 8954
Westouter
—
Belgique
Date
et horaire
de
la prestation :
Prestation
d'animation
de
danses
folkloriques
flamandes
à Wormhout
au
parc de
la plaine
(rue de
l'église) de
11h00
à 14h00. Coût
de
la prestation :
Montant total TTC
: 200€
(deux cents
Euros)
TTC.
Les frais de
restauration
pour 10 personnes
(boissons
et pique-nique)
seront pris en charge
par la commune.
Date
de signature
du
contrat :
le 13 /09 /2022 03 — 21/09/2022
- est signé
avec
le groupement :
AGENCE
NATHALIE
T'KINT — 59000
LILLE,
mandataire
COEFFICIENT,
économiste
de la construction
— 75014
PARIS,
co-traitant
CREIBE,
BET
Fluides, thermique,
électricité et SSI - 59240
DUNKERQUE,
co-traitant
CREIOM,
OPC
-— 59800
LILLE,
co-traitant
UBC
INGENIERIE,
BET
structure — 75009
PARIS,
co-traitant
un
marché
de
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
restauration
de
l'Eglise
Saint
Martin
de
Wormhout.
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le
12
septembre
2022
FORFAIT
DE
REMUNERATION
PROVISOIRE
et
REPARTITION
D'HONORAIRES
POUR
LA
TRANCHE
FERME
193.234,08€
HT
- 231.880,90€
TTC
mission
de
base
HT
170
109,26
8 205,46
126
453,53
14
810,75
Missions
alamiseen
missions
HT
23
9
Vence
des
réunions
CPC
calée
sur
celle
des
réunions
de chantier
archi
de
base
+ missions
TOTAL GENERAL
HT
193
8
Il y aura
lieu d'ajuster la rémunération
conformément
l'article 7 du
CCAP.
Durée
du
marché
d’études
estimée
: 36 mois
Durée
prévisionnelle
des
travaux-tranche
ferme
: 12
mois
04
- 29/09/2022
- est
signé
avec
la Société
« La
fibre
artistique
», représentée
par
Monsieur
Charly
GREG,
un
contrat
d'engagement
pour
une
animation
musicale
avec
sonorisation
le mercredi
12
octobre
2022,
aux
conditions
suivantes:
Coordonnées
du
mandataire
:Société
La
fibre
artistique
représentée
par
Monsieur
Charly
GREG
Siège
social
:3
rue
du
petit
Ennetières
- 59710
Avelin
N° de
SIRET:520
887
183
00025
Date de la prestation : le mercredi
12 octobre 2022
Coût de la prestation
:
Montant
total
TTC
: 680
€
(Six-cent-quatre-vingt
euros)
TTC.
Date
de
signature du contrat : le 19/09/2022 05
—
27/09/2022
- est
signé
avec
l'association
Musique
Expression
Animation,
représentée
par
Madame
Christelle
Barbosa
de
Castro
un
contrat
d'engagement
pour
la
cession
de
droit
de
représentation
en
vue
de
la
réalisation
du
spectacle
de
marionnettes
« Léon
et
le
Père
Noël
» à
destination
des
scolaires
aux conditions
suivantes
: Coordonnées
du
mandataire :
Musique
Expression
Animation
représentée
par Madame
Christelle
Barbosa
24,
place de la Liberté,
MDA
- 59100
Roubaix
N° de
SIRET
: 390
358
893
000
35 - Code
APE
: 9001
Z
Date
et horaire
des
prestations :
Le jeudi
1er et le mardi
06 décembre
pour les scolaires soit 6 séances
(9h30/10h30/14h00)
Durée
de
chaque
séance
: 45
minutes
Montant total TTC
de la prestation
pour les scolaires
: 2700 € (Deux
mille sept cents
euros)
TTC.
Date
de
signature
du
contrat
: le
27/09/2022
06 - 27/09/2022 -
est
signé
avec l'association
Musique
Expression
Animation,
représentée
par Madame
Christelle
Barbosa
de
Castro
un
contrat
d'engagement
en
vue
de
la
réalisation
du
spectacle
de
marionnettes
« le
réveil
des
elfes »
à
destination
du jeune
public aux conditions suivantes
:
Coordonnées
du
mandataire :
Musique
Expression
Animation
représentée
par Madame
Christelle
Barbosa
24,
place
de
la Liberté,
MDA
— 59100
Roubaix
N°
de SIRET :
390
358
893
000
35 — Code
APE :
9001
Z
Date
et horaire
de
la prestation
:
Le mercredi
21
décembre
à 15h.
Coût de la prestation
pour la séance
publique
:
Montant total TTC
: 450 € (Quatre
cent cinquante
euros)
TTC.
Date
de signature
du
contrat
: le
27/09/2022
07 — 10/10/2022
- est signé
avec
la société
SAS
FRANCK
FER
- 16 rue
Montaigne
- 62670
MAZINGARBE
- SIRET
: 33909457500059
un
marché
de travaux
pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie et de la salle des
ainés
LOT
n°01-CURAGE/DESAMIANTAGE
Date de signature
du
marché
par le représentant du
pouvoir adjudicateur
: le
05 septembre
2022
Coût du
marché
: 47.500,00€
HT -
57.000,00€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de
l'OS.
08 — 10/10/2022
- est signé
avec
la société
SAS
CODDEVILLE
- ZA
des
Monts
de
Flandre
- Route
de
l'Haeghe
Doorne -
59270
METEREN
: SIRET
: 44684022500044
un
marché
de travaux pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie et de la salle des
ainés
LOT
n°02-GROS-ŒUVRE
Date
de
signature
du
marché
par le représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le
16
septembre
2022
Coût du
marché
: 475.298,54€
HT —
570.358,25€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de
l'OS.
09 — 10/10/2022
- est signé
avec
la société
EDWOOD
SARL -
25,
rue
Emile
Vandamme
- 59350
SAINT-ANDRE-LES-LILLE
- SIRET
: 48211276000020 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°03-CHARPENTE
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
07
septembre
2022
Coût
du
marché
:
313.000,00€
HT
—
375.600,00€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
10
—
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
SAS
ECR
- 19,
place
Alphone
Bergerot
- 59470
ESQUELBECQ
- SIRET
:
32281425200043 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°04-COUVERTURE/BARDAGE
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
07
octobre
2022
Coût
du
marché
:300.000,00€
HT
-
360.000,00€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
11
—
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
SAS
DETAM
- 33
bis,
rue
à Lamendin
- BP2
- 62330
ISBERGUES
- SIRET
:
39984272300013 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°05-MENUISERIES
EXTERIEURES/ALU
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:
le
1er
septembre
2022
Coût
du
marché
:
107.776,05€
HT
—
129.331,26€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
12
—
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
SAS
DELEPIERRE
- 52,
rue
Henri
Delecroix
- 59510
HEM
- SIRET
:
49424089800036 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°06-MENUISERIES
EXTERIEURES/BOIS
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le
1er
septembre
2022
Coût
du
marché
:46.007,20€
HT
-
55.208,64€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
13
— 11/10/2022
-
est
signé
avec
la
société
LOISON
SAS
- Rue
des
deux
ponts
- ZI
BP61
- 59427
ARMENTIERES
CEDEX
- SIRET
:32029116400012 un
marché
de travaux
pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie
et de la salle des
ainés
LOT
n°07-SERRURERIE
Date
de signature
du
marché
par le représentant du
pouvoir adjudicateur :
le
27 septembre
2022
Coût du
marché
: 234.723,26€
HT -
281.667,91€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de
l'OS.
14-
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
Nouveaux
Etablissements
MODULE
- ZAE
La
Houblonnière
- 12,
rue
du
Houblon
- 59270
METEREN
: SIRET
:
81211764600024
un
marché
de travaux pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie et de la salle des ainés
LOT
n°08-PLATRERIE/ISOLATION/FAUX-PLAFONDS
Date
de signature
du
marché
par le représentant du pouvoir adjudicateur
: le
1er septembre
2022
Coût du
marché
: 210.743,72€
HT -
252.892,46€
TTC
Durée
du
marché
: 15
mois
à compter
de
la notification
de
l'OS.
15-
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
METRANOR
- 6,
Avenue
du
Parc
de
l'Horloge
- 59840
PERENCHIES
- SIRET
:
34847921300046 un
marché
de
travaux
pour
la réhabilitation
et l'extension
de
la mairie
et de
la salle
des
ainés
LOT
n°09-MENUISERIES
INTERIEURES
Date
de
signature
du
marché
par le représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le
05 septembre
2022
Coût du
marché
: 219.930,89€
HT -
263.917,07€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de l'OS.
16
- 10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
BATISOL
ET
RESINE
- 1
Ter,
rue
de
l'Eglise
- 59143
LEDERZEELE
- SIRET
:
84001629900025 un
marché
de travaux pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie et de
la salle des
ainés
LOT
n°10-CARRELAGE/FAIENCES
Date de signature
du
marché
par le représentant du
pouvoir adjudicateur
: le
10 septembre
2022
Coût du
marché
: 87.757,59€
HT -
105.309,11€
TTC
Durée
du
marché
: 15
mois
à compter
de
la notification
de
l'OS.
17
-
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
BATISOL
ET
RESINE
- 1
Ter,
rue
de
l'Eglise
- 59143
LEDERZEELE
- SIRET
:
84001629900025 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°11-PARQUET
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
10
septembre
2022
Coût
du
marché
:10.863,60€
HT
—
13.036,32€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
18
—
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
SAS
ROGER
DECAUX
- ZI
Rue
Fleming
- 62400
BETHUNE
- SIRET
:
32067296700025 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°12-PEINTURE
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:
le
02
septembre
2022
Coût
du
marché
:35.596,45€
HT
-
42.715,74€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
19
—
10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
FLANDRES
PLOMBERIE
SAS
- 18,
route
de
Mardyck
- 59380
SPYCKER
-
SIRET
:49450063000038
un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°13-CHAUFFAGE/VENTILATION/PLOMBERIE/SANITAIRE
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
02
septembre
2022
Coût
du
marché
:184.823,04€
HT
—
221.787,65€
TTC
Durée
du
marché
:15
mois
à compter
de
la
notification
de
l'OS.
20
— 10/10/2022
- est
signé
avec
la
société
SAS
ECOTELEC
ENERGIES
- 21,
rue
À
Carrel
- 59640
DUNKERQUE
-SIRET
:
78874193200057 un
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
ainés
LOT
n°14-ELECTRICITE
Date
de
signature
du
marché
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
1er
septembre
2022
Coût
du
marché
:146.347,39€
HT
—
175.616,87€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de
l'OS. 21-
10/10/2022
- est signé
avec
la société
ORONA
OUEST
NORD
- Agence
Nord
- 9, rue Jules
Mousseron
- 59160
LOMME
- SIRET
: 41467271700090
un
marché
de travaux
pour la réhabilitation
et l'extension
de la mairie
et de
la salle des
ainés
LOT
n°15-ASCENSEUR
Date
de
signature
du
marché
par
le représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le
02 septembre
2022
Coût du
marché
: 21.700,00€
HT —
26.040,00€
TTC
Durée
du
marché
: 15 mois
à compter
de la notification
de
l'OS.
22
- 10/10/2022
- est
signé
avec
le
groupement : AGENCE
ZERO3.2
architectes
—
18,
rue
de
l'église
—
59114
STEENVVORDE,
co-traitant et mandataire
- SAS
BTC
INGENIERIE,
bureau
de
structure,
fluide thermique,
économie
de
la construction,
SSI
et VRD
- 1,
rue
du
contour
de
la gare — 59190
HAZEBROUCXK,
co-traitant
un marché
de Maîtrise d'œuvre
pour la démolition et reconstruction
des vestiaires football et du club house de Wormhout.
Date
de
signature
du
marché
par
le représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le 13
septembre
2022
FORFAIT
DE
REMUNERATION
PROVISOIRE
Détail,
coût et répartition
des
missions
:
Montant
travaux :
Taux
de
rémunération
Mission
de
base : Complexité
:
Forfait
de
rémunération
Mission
de
base :
418
000.00 10.00% 1.00
41
800.00
Mission
de
base
Eléments
de mission
%
Hono.
Global |
Cotraitant
1 Mandataire
Cotraitant
2
%
ZERO3.2
%
BTC
ESQ
5.00%
2090.00€|
75.00%|
1567.50€|
25.00%
522.50 €
APS
10.00%
4180.00€|
70.00%!
2926.00€|
30.00%
1 254.00 €
APD
17.00%
7106.00€|
60.00%!
4263.60€|
40.00%
2 842.40
€
PRO
20.00%
8360.00€|
60.00%|
5016.00€|
40.00%
3 344.00 €
AMT
8.00%
334400€|
25.00%
836.00
€|
75.00%
2 508.00 €
Total
Phase
Etudes
25 080.00 €
14 609.10 €
10 470.90
€ VISA
8.00%
334400€|
75.00%|
2508.00€|
25.00%
836.00
€
DET
27.00%
11286.00€|
75.00%!
846450€|
25.00%
2 821.50
€
AOR
5.00%
2090.00€|
75.00%
1567.50€|
25.00%
522.50
€
Total
Phase
Travaux
16
720.00
€
12
540.00
€
4 180.00
€
Total
mission
de
base
HT
41
800.00
€
27
149.10
€
14
650.90
€
Missions
complémentaires
Eléments
de
mission
%
Hono.
Global
|
Cotraitant
1 Mandataire
Cotraitant
2
%
ZERO3.2
%
BTC
- |
100.00
SSI
0.10%
400.00
€
0.00%
400.00
€
10
500.00
OPC
2.51%
10
500.00
€|
100.00%
0.00%
-
€
Total
missions
complémentaires
HT
10
900.00
€
10
500.00
€
400.00
€
TOTAL
(mission
de
base
+ missions
complémentaires)
TOTAL
GENERAL
HT
52
700.00
€
37
649.10
€
15
050.90
€
Le
forfait
de
rémunération
sera
rendu
définitif
selon
les
conditions
définies
à l'article
8.1.2
du
CCAP.
Durée
globale
prévisionnelle
: 36
mois
Durée
du
marché
d'études
estimée
: 24 mois
Durée
prévisionnelle
des
travaux
: 12 mois
23
—
14/10/2022
- est
signé
avec
la
société
H2O
INFINITY
—
15,
rue
des
Grisards
—
59240
DUNKERQUE
Objet
:un
contrat d'entretien
des
2 micro-stations
qui
comprend
la
maintenance
curative
et
préventive
sur
site.
Durée
:3
ans
à compter
du
paiement
de
la
première
redevance.
Montant
annuel
: HT
— 350,00€
- TTC
— 420,00€
Date
de signature
du contrat : le 14 octobre
2022
24-14/10/2022-
Dans
le
cadre
de
la
participation
de
la
médiathèque
de
Wormhout
aux
manifestations
de
Bib
en
Fête
en
collaboration
avec
18
bibliothèques
et
médiathèques
du
secteur
de
la
CCHF,
l'achat de
2 cartes
cadeau
d'une
valeur
de
10€
chacune
en
récompense
au
concours
d'écriture
.
= Chaque
médiathèques
ou
bibliothèque
participe à la récompense
du
concours
à la même
hauteur.
Soit 20€
(vingt euros)
de récompense
25 — 20/10/2022
- est signé
avec
la SARL
SUR
MESURES
PRODUCTIONS
- 57
rue Jean
Perrin — 59500
DOUAI.
SIRET
: 51487843800027
un
contrat
de
prestations
aux
conditions
ci-après
:
Prestations
: Spectacle
musical
pour
les tout-petits.
Date et durée
: le 13/12/2022
pour une
durée
de 20 à 30
mn.
Le coût de
l'intervention
est de
317,00
€ HT
— 334,44
€ TTC
qui seront
réglés
à SUR
MESURES
PRODUCTIONS
sur
présentation
d'une facture à l'issue de la séance.
Date
de
signature
du
devis
: 20
octobre
2022
26 — 26/10/2022
- est signé
avec
la société :
SAS
IDVERDE
- Agence
Littoral
— 806
rue Vancauwengerghe
- 59640
DUNKERQUE
un marché
de travaux
pour la création
d'un terrain
multisport et d'une
piste d'athlétisme
à Wormhout
Date
de
signature
du
marché
par le représentant
du
pouvoir
adjudicateur
: le 24
octobre
2022
Montant
du
marché
: 593.028,53€
HT
— 711.634,24€
TTC
Durée
globale
prévisionnelle
: 12 semaines
à compter
du démarrage
des travaux.
27 — 03/11/2022
- L'indemnité
proposée
par la
SMACL
Assurances
- 141,
avenue
Salvador Allende
— CS
20000
—
79031
NIORT
CEDEX
9 -
pour
le sinistre
est acceptée.
Objet : Mobilier urbain — route de Wylder Date sinistre
: 20/08/2022
Montant des
dommages
: 2.887,20€
Règlement
immédiat
: 2.165,40€
Règlement
différé après travaux sur justificatifs
: 721,80€
28 — 08/11/2022
- est
signé
avec
la société
BERGER
LEVRAULT
- 892,
rue
Yves
Kermen
- 92100
BOULOGNE-
BILLANCOURT un
contrat
Chorus
Portail
Pro
aux
conditions
suivantes : -
BL
connect
e.gf
évolution
- Portail
Chorus
Pro
:
coût
annuel
de
616,74€
HT.
-
Pack
Berger
Levrault
échanges
Sécurisés
:coût
annuel
de
479,99€
HT
-
BLES
— Contrôle
de
légalité
— Actes
:coût
annuel
de
274,16€
HT
-
BL
connect
Données
Sociales
- e-magnus
RH
:coût
annuel
de
98,83€
HT
Date
de
signature
du
contrat
:08/11/2022
Pour
une
période
de
3 ans
à compter
du
12
décembre
2022.
Révision
fixée
à l'article
10
des
conditions
générales
du
contrat.
29
— 08/12/2022
- est
signé
avec
la société
« RIDEAU
ROUGE
ORGANISATION
»,
représentée
par
Monsieur
François
JOYEUX,
un
contrat
d'engagement
pour
les
prestations
ci-dessous
aux
conditions
suivantes
:
Coordonnées
du
mandataire
:
Société
RIDEAU
ROUGE
ORGANISATION
représentée
par
Monsieur
François
JOYEUX
Siège
social
:434
rue
Femand
Léger
77190
DAMMARIE-LES-LYS
N° de
SIRET
:803
429
877
00019
Dates,
horaires
et
durées
des
prestations
:
vendredi
16
décembre
;Parade
de
Mascottes
(accompagnée
par
l'orchestre
les
lutins
de
noël),
le
trio
musical
oregon
de
17h
à 19h
(durée
:1h30/2h)
Samedi
17
décembre
:de
14h
à
18h;
Borne
à selfie
et
son
animateur
(durée
4h),
Cedric,
Sculpteur
de
ballons
de
14h30
à
18h30
(durée
:3h,
en
coupure),
Benoit
caricaturiste
de
14h
à
18h
(durée
:3h,
en
coupure),
exposition
+
balade
de
petites
chèvres
et
maquillage
enfants
de
14h
à 18h,
chorale
de
noël
de
15h30
à 17h
(durée
max
1h30
en
plusieurs
sets),
chorale
de
Noël
de
15h30
à 17h,
2 échassiers
anges
& 1
danseuse
angelot
de
16h30
à 18h30
(3x30mn)
dimanche
18
décembre
:de
14h
à
18h
;Borne
à selfie
et
son
animateur
(durée
4h),
exposition
+ balade
de
petites
chèvres
et
maquillage
enfants
de
14h
à
18h,
démonstration
de
loups
avec
éleveurs
de
14h
à
18h,
Jojo
orgue
de
Barbarie
portatif
de
14
à 19h
avec
coupures,
Gospel
de
noël
de
15h30
à 17h,
Parade
blanche
les
originaux
de
16h
à
18h30
(3x30mn),
2
échassiers
+
1 Personnage
au
sol
en
costumes
lumineux
blancs
et
rouges
de
16h
à
18h30
(3xX30mn),
Descente
du
Père
Noël
(église de
Wormhout)
de
18h30
à 18h45
(15mn.
Maximum)
+ location
de
4 parasoles
chauffants
détenteur
et
bouteilles
1 3kg/3
jours,
Cécile
artiste
aérienne
(avec
portique)
à 18h
(durée
:
7mn)
Coût
de
la
prestation
:
Montant
total
HT
:17
781.99
€ HT
(Dix-sept
mille
sept cent
quatre-vingt-un
euros
et
quatre-vingt-dix-neuf
centimes)
TVA
de
5 ,5%
:978.01
€ (neuf cent
soixante-dix-huit
euros
et
zéro
un
centime)
Montant
total
TTC
:18
760
€ (dix-huit
mille
sept cent
soixante
euros)
TTC.
Date
de
signature
du
contrat
:le
21/11/2022
30
— 29/11/2022
- est
signé
avec
SMACL
Assurances
— 141,
avenue
Salvador
Allende
- CS
20000
- 79031
NIORT
CEDEX, un
marché
d'assurance
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
et
l'extension
de
l'Hôtel
de
Ville
et
de
la
salle
des
ainés
qui
comprend
:
-
Dommages
Ouvrage
o
Garantie
de
base
0.635%
du
montant
TTC
des
travaux
et
honoraires,
soit
3.393.494
00€ o
Eléments
d'équipement
0,02%
o
Dommages
immatériels
0,05%
o
Dommages
aux existants
0,06%
Date
de
signature
du
contrat
par
le
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
:le
29
novembre
2022
Durée
du
marché
:10
ans
à compter
de
la
date
de
réception
des
travaux.
31-
07/12/2022
- est
signé
avec
la
société
« MEDIASCENE
»,
représentée
par
Monsieur
Pierre
DESMIDT,
gérant,
un
contrat
d'engagement
pour
un
spectacle
pyrotechnique,
illumination
avec
sonorisation
pour
la
descente
du
père
Noël,
place
du
Général
de
Gaulle
à Wormhout,
le
dimanche
18
décembre
2022,
aux
conditions
suivantes
:
Coordonnées
du
mandataire
:La
société
« MEDIASCENE»,
représentée
par
Mr
Pierre
DESMIDT
Siège
social
:20
place
Alphonse
Bergerot-
59470
ESQUELBECQ
Tél.
: 03.28.65.60.39
N° de
SIRET
: 30236900400015
Date
de la prestation
: Dimanche
18 décembre
2022
18h30.
Coût
de
la prestation
: 1750
€ (mille-sept-cent-cinquante
euros)
HT
TVA
à 20%
soit 350€
Soit 2100€
TTC
(Deux-mille-cent euros)
Date
de
signature
de
la décision
: le 29
novembre
2022
32
— 07/12/2022
- est
signé
avec
AXIMA
REFRIGERATION
- 9
Rue
du
Zyckelin
- 59492
HOYMILLE
un
contrat
de
maintenance
de
type
Bronze
d'un
ensemble
climatisation
mural
de
marque
DAIKIN
et
d'une
armoire
de
climatisation
de
marque
CIAT,
situés
à la
Médiathèque
— 60,
place
du
Général
de
Gaulle
- WORMHOUT.
Date de signature
du contrat
: le
07 /12/2022
Durée
: 1 an à compter du
1®' janvier 2023.
Montant
: 861
€ HT
—
1033.20
€ TTC
Monsieur
le
Maire
clos
la séance
à 20h35
Fait à WORMHOUT,
le 15
décembre
2022
Publié
le 22
décembre
2022