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Procès Verbal - e0uglka037k9k9y
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - e0uglka037k9k9y)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Logement,
C.R.
du
Conseil
Municipal
du
16
mars
2021
Légalement
convoqué
par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
16
mars
à
19h30. Étaient
présents :
Jean
Pierre
CHERVIER
- Christian
DUMONT
- Emmanuelle
CHATELAIN
- Robert
MARIN
- Fabienne
CORTET
-
Rémy
TERRIER
-
Bernard
VEUILLET
-
Lucie
GUILLEMIN
-
Karine
GERAY
-
Laurent
JULIEN
-
Emilie
SIVIGNON
- Céline
PORTURAT
- Christiane
GARNIER
- Patrick
ROLLET
Absent
excusé :
Frédéric
CUSIN
5
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
février
2021
Le
procès-verbal
n’appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à
l'unanimité
BUDGET
LOTISSEMENT
EN
CHANTOT
:
Dépenses
et
Recettes
d'exploitation
:
312
110€
Dépenses
et
Recettes
d'investissement
: 116
010
€
Le
budget
est
voté
à
l'unanimité.
BUDGET
ASSAINISSEMENT
: Approbation
des
Compte
Administratif
2020,
Compte
de
Gestion
et
Affectation
du
Résultat
Le
Résultat
de
clôture
fait apparaître
un
excédent
d'exploitation
de
171
922,83
€ et
un
excédent
d'investissement
de
68
086,08
€.
Sur
proposition
de
Christian
Dumont,
1er
adjoint,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
les
comptes
d'assainissement
2020
établis
par
M.
le Maire
et décide,
au
vu
des
restes
à
réaliser
de
155
658,60
€
en
dépenses
et
26
748
€ en
recettes,
d'affecter
l'excédent
de
fonctionnement
comme
suit
:
60
824,52
€ au
compte
1068
(recettes
d'investissement)
111
098,31
€
au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
BUDGET
COMMUNAL
: Approbation
des
Compte
Administratifs
2020,
Compte
de
Gestion
et
Affectation
du
Résultat Le
Résultat
de
clôture
fait apparaître
un
excédent
d'exploitation
de
273
458,60
€
et
un
déficit
d'investissement
de
21
648,19
€.
Sur
proposition
de
Christian
Dumont,
1er
adjoint,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
compte
administratif
2020
établi
par
M.
le
Maire
et
le
compte
de
gestion
2020
établi
par
le
comptable.
Décide,
au
vu
des
restes
à
réaliser
de
69
328,24€
en
dépenses
et 69
952
€ en
recettes,
d’affecter
l'excédent
de
fonctionnement
comme
suit
:
21
024,43
€
au
compte
1068
(Recettes
d’Investissement)
252
434,17
€
au
compte
002
(Excédent
de
fonctionnement
reporté)
BUDGET
COMMUNAL
- Vote
des
budgets
prévisionnels
2021
Dépenses
et
Recettes
d'Exploitation
:
966
376
€
Dépenses
et
Recettes
d'investissement
: 962
878
€
Au
niveau
du
compte
d'assainissement
:
Dépenses
et
Recettes
d'Exploitation
: 176
869,00
€
Dépenses
et
Recettes
d'investissement
: 186
381,00
€
Ces
budgets
sont
adoptés
à
l’unanimité.
Convention
de
servitudes
applicable
aux
ouvrages
de
distribution
publique
de
gaz
- GRDF
Suite
aux
interrogations
soulevées,
lors
du
conseil
municipal
du
23
février 2021,
sur
la pertinence
d'installation
d'ouvrages
de
distribution
de
gaz,
Le
Maire
expose
la
nouvelle
réglementation
RE
2020,
prévoyant
la
fin
du
chauffage
gaz
dans
les
constructions
neuves,
qui
entrera
en
vigueur
le 01
juillet 2021
et s’appliquera
le 01
janvier
2022.
Des
permis
de
construire
pour
des
maisons
individuelles
chauffées
au
gaz
pourront
encore
être
obtenus
jusqu'à
fin
2023
si
un
permis
d'aménager
a
déjà
été
délivré.
Au
vu
de
ce
délai,
après
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte
la
convention
de
servitudes
applicable
aux
ouvrages
de
distribution
publique
de
gaz
pour
les
travaux
prévus
à la
parcelle
H958
en
Chantot,
par
14
voix
pour
et
1 abstention.
Formation
proposée
par
le
Centre
de
Gestion.
Une
formation
à
la
prise
de
poste
de
secrétaire
de
mairie
récemment
recrutée
est
proposée
et
prise
en
charge
par
le
Centre
de
Gestion
- Macon.
Elle
se
déroulera
d'octobre
2021
à juin
2022
à
raison
d'un
jour
par
semaine.
La
séance
est
levée
à 21h15.
Prochaine
réunion
de
Conseil
le
13
avril
2021
à
19h30