Compte-Rendu - p44gmfcm6eq803c

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Compte-Rendu - p44gmfcm6eq803c Document publié le Mardi 18 octobre 2011 par la commune de Clessé. Lien du pdf (Compte-Rendu - p44gmfcm6eq803c)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ

TENU LE 26 octobre à 18h30

Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 18 octobre 2011 : 15

Présents :

Mmes COCHET M., COSSU I. BAUDOUIN A.

Mrs BOURLOUX F., CHERVIER J.P, COURBET G., FORAY B. GAUDILLERE C., MARIN R., ROLLET P, VEUILLET B., TERRIER E.

Absents excusés : Mrs BERROT P. et POMPIDOU S

Présentation des interventions par le chef de corps des Sapeurs Pompiers : Monsieur Alves, Chef de corps de la compagnie des Sapeurs Pompiers de Clessé, présente sa proposition de tarifer les différentes interventions liées aux guêpes et insectes divers, suite à l’augmentation des demandes d’intervention de la population. Après discussion, les sapeurs pompiers et les conseillers municipaux décident que le prix de chaque déplacement sera de 15€. Mr Alves informe que Ludovic COUTURIER reçu à son examen PSE1 intégrera prochainement la compagnie de Clessé.

Mr Alves informe les conseillers de la demande du SDIS : le SDIS souhaiterait organiser des manœuvres d’entraînement dans la gravière sous le stade municipal. Le Conseil Municipal donne son accord.

Une manœuvre est prévue en coopération avec la Compagnie de Sapeurs Pompiers de Laizé le vendredi 20 novembre 2011, à 8h30, à la Cave Coopérative de Clessé.

Une demande de matériel complémentaire est déposée, des devis vont être demandés, et le conseil municipal étudiera les propositions lors d’un prochain Conseil.

Construction d’un bâtiment restaurant/scolaire garderie et d’une salle des associations : Monsieur Le Maire explique que suite au rejet du permis de construire du bâtiment restaurant scolaire garderie périscolaire et salle associative, il convient de modifier le plan d’occupation des sols (POS). En raison de la construction, une modification des distances d’implantation est nécessaire. Il convient également d’autoriser les toits végétalisés afin d’intégrer les préconisations du développement durable. Après avoir entendu l’exposé du Maire, et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de prescrire la modification du POS et de demander aux services de la Direction Départementale des Territoires d’assurer gratuitement une mission d’assistance, ainsi que de donner l’autorisation au maire pour signer tout contrat.

Démolition du Préfabriqué :

Monsieur le Maire précise que le permis de démolir du bâtiment préfabriqué dans la cour des écoles est déposé. Les travaux de démolition devraient être réalisés lors des prochaines vacances de Noël.

Bail de location du Commerce d’alimentation :

Suite à l’achat du fonds de commerce du local commercial, situé Place de l’Eglise, par Mr et Mme MIGNOT, il convient de signer un nouveau bail commercial, avec les nouveaux commerçants. Le loyer mensuel comprenant le local commercial, la cour et la cave est fixé à 350 € pour la 1ère année et 400 € à partir de la deuxième année.

L’ouverture de l’épicerie est prévue dans le courant du mois de novembre, à la grande satisfaction des habitants.

Achat de lame à neige :

Comme prévu initialement lors de l’élaboration du budget, le Conseil Municipal décide de commander aux établissements BOUILLOUX –PETIT une lame de déneigement pour un montant HT de 6 490 € .Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’élimination des déchets ménagers :

Monsieur Le Maire présente le rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service Public d’élimination des déchets ménagers de l’exercice 2010. Il donne lecture des points les plus marquants du rapport : Collecte des ordures ménagères résiduelles : 5 971 habitants desservis, 1256 tonnes collectées soit 210 kg/ habitant desservi.

La collecte des points d’apport volontaire comprend trois flux : verre, emballages et journaux revues, magazines. Cette prestation est assurée par l’entreprise VEOLIA PROPRETE.448 tonnes collectées soit 75 kg par habitant.

Les communes d’Azé, Péronne et Saint Maurice de Satonnay ont intégré la CAMVAL en 2005. Toutefois les habitants de ces communes bénéficient de l’accès à la déchetterie de Péronne moyennant une convention.

La déchetterie dessert 7934 habitants, 1930 tonnes collectées. Elle est ouverte de lundi : 14h à 17h, mercredi : 9h à 12h, vendredi 14hà 17h et samedi 9h à 12 et de14h à 17h.

La communauté de communes a passé une convention avec le « Relais Bourgogne » afin de mettre en place une collecte des textiles sur les différentes communes de son territoire.

Travaux à l’Auberge des Chasseurs :

Mr le Maire informe que les travaux de réfection du plafond de la salle de restaurant du bâtiment communal de l’Auberge des Chasseurs ont été réalisés comme prévu initialement lors de l’élaboration du budget. La réouverture du restaurant, Place du Marché, est prévue le 7 novembre 2011.

Coupes de bois :

Les personnes intéressées par une coupe de bois au lieu dit « Les rippes » parcelle n° 14 peuvent s’inscrire en Mairie jusqu’au mardi 22 novembre. Le montant de la coupe est fixé à 80€. Il est décidé que la délimitation des coupes aura lieu avec les garants et les inscrits le samedi 26 novembre à 8h.

Association Nationale de Défense des Malades Invalides et Handicapés (AMI) : Monsieur le Maire donne lecture du courrier de l’association AMI, présentant leur projet « Printemps du handicap » qui se déroulera sur la période du 11 au 20 mai 2012, mettant en place diverses manifestations notamment une exposition qui aura lieu au Foyer Rural de Clessé. L’association demande à bénéficier d’un tarif préférentiel pour la location de la salle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de louer la salle au même tarif que pour les habitants de Clessé pour soutenir l’association qui dispose de peu de moyens financiers.

Salle d’exposition « Le Pressoir » :

Le Conseil Municipal décide d’envisager un projet de remise aux normes de l’éclairage de la salle d’exposition du Pressoir sur l’année 2012.

Festivals des Musiques Rares :

Monsieur le Maire donne lecture du bilan financier et de la fréquentation du 8ème Festival des Musiques Rares. 9 Concerts se sont déroulés dans différentes communes du Canton, avec 826 entrées cette année, contre 857 pour 2010. Les dépenses s’élèvent à 23 951.75€ et les recettes à 14 742. €, la part de la Communauté de communes est de 9 209.75€. Il est envisagé 7 concerts pour 2012.

Journal de Saône et Loire :

Le 8 novembre prochain, Clessé fera l’objet d’une publication dans l’édition locale du Journal de Saône et Loire, une double page centrale afin de mieux faire connaître la collectivité, ses associations, et ses projets. Une distribution auprès de chaque habitant est décidée par le Conseil Municipal.

Cérémonie du 11 novembre : Le Maire, les conseillers municipaux invitent les anciens combattants les sapeurs pompiers, les enfants des écoles, et toute la population à participer à la cérémonie du 11 novembre, à 11 heures, au monument aux morts, Place de la Mairie.