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Déliberation - 4ncciqd6mae8bx
Document publié le Lundi 1 septembre 2014 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - 4ncciqd6mae8bx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE CLESSE TENU
LE 1er SEPTEMBRE 2014 A 18H30
Sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CHERVIER, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 28 aout 2014
Présents : Mmes DUTRON L., HUET A., Mme LEGROS N., SIVIGNON E., Mrs. AUCAGNE J.P., BERROT P., BOURLOUX F., CHERVIER J.P, FORAY B., MARINR.R, Mr POMPIDOU S., VEUILLET B. Excusés : Mmes CHATELAIN E., GARNIER C., Mr ROLLET P.
Le maire remercie les conseillers présents à cette réunion, rendue obligatoire par les délibérations qui doivent être votées impérativement avant le 2 septembre.
1/ Droit de bail de l’Epicerie de Clessé
Le contrat de location doit être signé le lendemain devant Maitre BOURLOUX, notaire. Ce nouveau bail, daté du 29 aout 2014, aura une durée de 9 ans, il pourra néanmoins être résilié à chaque fin de période triennal. M. Chervier précise également qu’au niveau trésorerie, le vendeur n’est redevable d’aucun montant.
Le conseil donne son accord à l’unanimité pour la signature de ce nouveau bail entre M. Chervier Maire de Clessé et M. Granger le repreneur.
2/ Horaire d’ouverture de la Mairie
Par suite du départ de Mme Guijarro au 31 aout 2014 qui ne sera pas remplacée avant le 1er octobre 2014, les heures d’ouverture de la mairie, au public sont provisoirement les suivantes :
Lundi 8H30 – 11H30 14H30 – 18H30 Mardi 8H30 – 11H30 14H30 – 16H30 Mercredi 9H00 – 12H00
Jeudi 8H30 – 11H30 14H30 – 18H00 Vendredi 8H30 – 11H30 14H30 – 17H30 Samedi Fermée
Le Conseil approuve cette décision à l’unanimité
3/ Horaire d’ouverture de l’agence postale
La mise en place des rythmes scolaires dont une partie des travaux est assuré par le personnel communal entraîne une réduction des horaires d’ouverture de l’agence postale. Elles sont dorénavant et provisoirement les suivantes :
Lundi 14h30 – 15h30
Mardi Fermée
Mercredi 13h00 – 14h00
Jeudi 14h30 – 15h30
Vendredi 14h30 – 15h30
Samedi 09h30 – 11h30
Le maire tient à préciser que ces horaires seront portés à la connaissance de tous par voie d’affichage et rappelle que lesdits horaires seront susceptibles de modifications dès la reprise de Novembre, après l’arrivée d’une nouvelle secrétaire et la fin d’une période de rodage en ce qui concerne les rythmes scolaire.
Le conseil municipal donne son accord pour ces deux délibérations
Questions diverses
Plan d’évacuation des bâtiments communaux
Lors de sa séance du 29 juillet 2014, le conseil avait voté à l’unanimité la commande de panneaux de signalisation relatifs au plan d’évacuation des bâtiments communaux et avait retenu la Société CAP ERP pour leurs exécutions. Les plans, non informatisés, actuellement en notre possession ne peuvent être exploités. De nouveaux plans, plus conformes doivent être établis et ils pourront d’ailleurs être réutilisés facilement lors de toute modification ultérieure
Accord est donné à l’unanimité pour commande à M. Bernard, architecte pour un montant de 800 € HT.