Procès Verbal - AFFICHE 3

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Procès Verbal - AFFICHE 3 Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE 3)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

M a r d i 2 a v r i l 2 0 2 4 à 1 9 h 0 0

Complexe sportif et culturel de la Concorde

C.S.C. Georges Brassens

1 bis rue du Maréchal Leclerc

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * *

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024.

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Affaires à délibérer :

Finances

1. 1. Reprise par anticipation des résultats 2023 de la Commune

2. Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024

3. Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2024

4. Budget Ville – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

5. Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans 6. Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

7. Budget Ville – Maintien de garantie d’emprunt

8. Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2024

Sports

9. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (F.C.O.V.)

10. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (E.C.M.V.)

11. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (J.C.O.V.)

Éducation

12. Signature d'une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Yerres et la ville de Vigneux-sur-Seine relative à la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré

Centre social l’Amandier

13. Signature d’une convention de mise à disposition gratuite d’une salle du Centre Social l’Amandier à destination de l’association Abrihandicap

Espaces verts

14. Verger du parc du Gros-Buisson – Signature d’une convention avec l’association « « Ça sème au quartier » 15. Gestion du jardin Guy de la Brosse – Signature d’une convention avec l’association « Ça sème au quartier » Ressources humaines

16. Personnel communal - Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires Personnel Communal - 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la ville

Commande publique

17. Délégation de Service Public pour la restauration scolaire et municipale – Signature d’un avenant n°2 18. Compte rendu de l’exploitation des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la Délégation de Service Public pour les exercices 2021 et 2022

Matériel communal

19. Mise à la réforme d’une scène mobile

Le Maire

Thomas CHAZAL.