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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2024 04 11
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2024 04 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
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.
e
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
11
Avril
2024
18
h
30
;
Espace
L'ODYSSÉE
Saint-Vigor-le-Grand ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1
: FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
04
—
Finances
— Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2023.
N°
02
—
Finances
— Affectation
des
résultats
2024.
N°
03
—
Finances
—
Budgets
primitifs
2024.
N°
04
—
Finances
— Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
2024.
N°
05
—
Finances
— Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
—
Exercice
2024.
N°
06
—
Finances
— Fixation
du
produit
de
la
taxe
pour
la
gestion
des
milieux
aquatiques
et
la
prévention
des
inondations
—
Exercice
2024.
BORDEREAU
N°
2
: TRAVAUX
æ
Mme
SIMONET
N°
07
—
Travaux
—
Convention
conclue
entre
l'Etat
et
Bayeux
Intercom
—
Aire
d'Accueil
des
Gens
du
Voyage
-— Année
2024.
BORDEREAU
N°
3:
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
&æ
M.
FERRUT
N°
08
—
Commande
Publique
—
Groupements
de
commandes
découlant
de
l'appel
à
projet
«
Territoires
cyclables
».
BORDEREAU
N°
4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
æ
M.
FRANÇOISE
N°
09
— Eau
Potable
— Défense
Incendie
— Assainissement
— Convention
de
rétrocession
pour
le
lotissement
«
Le
Clos
du
Verger
Petit
»,
de
la
SAS
LCV
DEVELOPPEMENT
sur
Saint-
Martin-des-Entrées. BORDEREAU
N°
5
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
&æ
M.
DEMOULINS
N°
10
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Signature
convention
Bayeux
Intercom
/ Procivis. BORDEREAU
N°
6
:RESSOURCES
HUMAINES
&
Mme
CABON
N°
11
—
Ressources
Humaines
—
Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
12
—
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
BORDEREAU
N°
7
:MÉDIATHÈQUE
INTERCOMMUNALE
#
M.
LEMARESQUIER
N°
13
—
Médiathèque
Intercommunale
—
Dons,
vente,
désherbage
des
collections
de
la
médiathèque
intercommunale.
Bayeux,
le
4
avril
2024
Patrick
GOMONT
us
TT
En
E
yeux
x
cesane
Président
de
Bayeux
Intercom