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Procès Verbal - PV 30052023
Compte-Rendu - cr cm 0407023
Compte-Rendu - cr cm 30052023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 30052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Transports,
COMMUNE
de
DAIGNAC
33420
-
DEPARTEMENT
DE
LA
GIRONDE
Compte
rendu
sommaire
Séance
du
Conseil
Municipal
30
mai
2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
le
30
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
Daignac,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
MASSIAS,
Maire.
Nombre
de conseillers
en
exercices:
9
Nombre
de
présents:
6
Nombre
de
procuration:
0
Date
convocation
Conseif
Municipal:
22/05/2023
Liste
des
présents:
Michel
MASSIAS,
Michel
ZANARDO,
Laetitia
LUBIATO,
Christian
SIUTAT,
Frédéric
PICQ,
Vincent
GRAFTE,.
Liste
des
absents
et des
procurations:
Aude
DUPONT,
absente
Romuald
CHAGNEAU,
absent
Emmanuel
BOURREZ,
absent
Secrétaire
de
séance:
Christian
SIUTAT
Monsieur
le
Maire,
en
ouvrant
la
séance,
propose
de
rajouter
deux
délibérations
à l’ordre
du
jour
:
-Vote
d’une
subvention
-Choix
devis
« adressage
»
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
de
rajouter
ces
deux
délibérations
à l’ordre
du
jour.
1.
Validation
du
Compte
Rendu
du
02/05/2023.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
le
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
02/05/2023, Après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents:
D’adopter
le
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
02/05/2023.
2.
Nouveaux
statuts
collège
de
Branne
:
Monsieur
le
Maire
indique
aux
élus
que
des
nouveaux
statuts
régissent
le
Syndicat
du
Cotlège
de
Branne.
Les
compétences
ont
été
modifiées.
Désormais,
le syndicat
interagit
dans
le financement
des
sorties
scolaires
et n’a
plus
la charge
des
transports.
Monsieur
le Maire
propose
de
les
approuver.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d’approuver
les
nouveaux
statuts
du
syndicat
du
collège
de
Branne.
3.
Cession
C15
Monsieur
le
Maire
indique
qu’étant
donné
Pachat
du
camion
benne,
nous
n’avons
plus
besoin
du
C15.
Il
est
donc
nécessaire
de
le
céder
pour
ne
plus
payer
d'assurance.
De
plus,
il
y
a
énormément
de
travaux
à
faire
dessus
pour
le
remettre
en
état,
travaux
qui
coûtent
chers,
Monsieur
le
Maire
indique
que
Mr
FROMENTIER
Jacky
a proposé
de
l'acquérir.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
céder
le
CIS
à Mr
FROMENTIER
Jacky
et
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
documents
en
ce
sens.
4.
Moellons
Curtons
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
commune
de
Daïignac
est
propriétaire
de
la
murette
de
moellons
située
sur
le
terrain
acheté
au
lieu
dit
Curton.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
vendre
mais
de
donner
ces
moellons
à
des
daignacais
intéressés.
Une
demande
préalable
auprès
de
la
mairie
devra
être
effectuée. 5.
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Monsieur
le
Maire
présente
le
plan
communal
de
sauvegarde
aux
élus
Après
lecture,
quelques
modifications
seront
apportées.
Il
sera
remis
à l’ordre
du
jour
dès
sa
finalisation.
Puis
il
sera
transmis
en
sous-préfecture
pour
légalisation.
6.
Création
emploi
saisonnier
Monsieur
le
Maire
indique
qu’en
raison
d’un
surcroit
de
travail
en
espace
vert
dû
à
la
saison
printanière,
il
serait
jugé
utile
d’embaucher
temporairement,
1
à
2
jours
par
semaine,
pendant
quelques
semaines,
un
agent
pour
aider
aux
tâches
d’espace
vert. Monsieur
le
Maire
indique
également
que
notre
secrétaire
sera
en
congés
du
7 au
31
août
et
que
nous
aurons
besoin,
là
aussi,
de
recruter
un
agent
temporaire
pour
son
remplacement,
2 jours
par
semaine.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
ces
deux
propositions
et
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
documents
relatifs
à ces
dossiers.
7.
Subvention
Monsieur
le
Maire
propose
d’attribuer
une
subvention
à PAHB
(association
historique
du
Brannaïs)
pour
l'aider
dans
son
travail
de
mémoire
du
passé
brannais
et
alentours.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à lPrunanimité
d’octroyer
la
somme
de
100.00
eur
à l’AHB. 8.
Choix
devis
pour
le
nouvel
adressage
de
la
commune
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
loi
nous
oblige
à revoir
notre
adressage
communal
qui
n’est
pas
«aux
normes
».
En
effet,
les
adresses
sont
à ce
jour
mal
répertoriées,
par
lieux
dits
souvent
très
denses
et
les
services
de
secours
ont
parfois
du
mal
à trouver
les
maisons
(ce
qui
peut
avoir
des
conséquences
dramatiques). L'adressage
relève
ainsi
du
devoir
communal.
Nous
allons
ainsi
passer
à l’adressage
métré
qui
sera
parfaitement
en
corrélation
avec
Les
GPS.
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
reçu
2
devis
:
Michel
VIENNE,
un
prestataire
de
services
(qui
a fait
récemment
le
nouvel
adressage
de
la
commune
voisine
de
Grézillac)
-La
Poste
de
Branne
qui
propose
également
un
service
de
conseil
et
d'accompagnement
sur
l'adressage. Après
en
avoir
délibéré,
les
prestations
de
Mr
VIENNE
semblent
plus
abouties
et
l’accompagnement
dans
la
démarche
plus
précis
;les
élus
décident
ainsi
de
choisir
son
devis
à l’unanimité.
Questions
diverses
:
=
Vidéo
Protection
:le
prestataire
SECURITAS
a demandé
à rencontrer
les
élus
pour
expliquer
et
proposer
son
devis.
Les
élus
ont
pu
échanger
avec
lui.
Un
second
devis
devrait
être
proposé
avec
des
améliorations.
3
autres
devis
de
3
autres
prestataires
sont
également
en
attente
de
réception.
Le
projet
est
en
cours
de
perfectionnement
(implantation
précise
des
caméras/choix
de
la
qualité
de
l’enregistrement,
location
ou
achat,.…).
__
SEMOCTOM
- Borne
à verre
:Mr
Grafte
met
en
avant
que
l’emplacement
choisi
à La
Pique
peut,
dans
certaines
situations,
créer
un
danger
pour
les
automobilistes
;il
pense
qu’il
serait
mieux
de
la
placer
sur
notre
terrain
récemment
acquis
à Curton.
Mr
le
Maire
explique
que
cela
sera
tout
à fait
possible
dès
son
aménagement. =
Terrain
Curton
:des
devis
sont
à
l’étude
pour
son
aménagement.
Mr
Guinet
du
CRD
sera
contacté
par
Mr
le
Maire
pour
venir
sur
place
et
discuter
de
l'aménagement
routier.
Racine
voie
communale
Curton
:La
racine
de
l’arbre
d’un
administré
va
jusque
sous
la
route
communale
et
déforme
de
manière
dangereuse
la
route.
Un
accident
pourrait
s’y
produire.
Ainsi,
Mr
le
Maire
a fait
faire
un
devis
pour
chiffrer
la
réfection
de
la
route
à
ce
niveau
et
l'enlèvement
de
l’arbre.
Ils
en
discuteront
avec
son
propriétaire.
Il
va
de
soi
que
la
commune
ne
peut
signer
un
devis
pour
un
arbre
qui
ne
lui
appartient
pas.
L’administré
devra
faire
marcher
son
assurance.
=
ACPR
Prévention
:
Le
technicien
viendra
rencontrer
les
agents
communaux
à
la
fin
du
mois.
-
Passage
épareuse
:
Romain
Julien,
notre
prestataire
est
passé
ce
lundi
29
mai
sur
notre
commune.
=
Dératiseur
:le
traitement
est
terminé
et
a été
efficace.
Antenne
télérelève
SUEZ
:elle
est
installée
et
opérationnelle.
Mr
le
Maire
indique
que
cela
va
permettre
de
relever
automatiquement
les
compteurs
d’eau
de
la
commune
;les
compteurs
d’eau
de
chaque
habitation
seront
remplacés
par
SUEZ
par
des
nouveaux.
Ce
mode
de
relève
permettra,
entre
autres,
de
repérer
très
rapidement
une
fuite
d’eau
chez
un
particulier.
=
Caniveau
trottoir
bourg
:Mr
le
Maire
indique
qu’un
couple
d’administrés
nous
a fait
part
d’un
souci
au
niveau
de
leur
entrée.
Ils
seront
rencontrés.
La
séance
est
levée
à 20h40.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire.
Fait
à DAIGNAC,
le 01.06.2023
Le
Maire,
Les
Membres
Présents,
Le
Secrétaire
de
séance,