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Arrêté - Arrete 2023 0021
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Coulanges-lès-Nevers.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 0021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Commune de COULANGES-LES-NEVERS
Département de la Nièvre
2023/0021
ARRÊTÉ DU MAIRE
Portant sur la circulation Rue Bailly
Course de caisses à savon « Grand Prix de Coulanges »
Le Maire de Coulanges-Lès-Nevers,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2122-24, L 2122-28, L2112-2 et L2213-1,
Va l’article L 411-1 du Code de la Route,
Vu les articles R-610-5 et R 250 du Code Pénal,
Vu les articles R15-33 et 29-3 du Code de Procédure Pénale,
Vu la demande présentée par la Mairie de Coulanges-lès-Nevers le 09 février 2022 sollicitant la
réglementation de la circulation Rue Bailly à l’occasion de l’épreuve de la course de caisses à savon « Le Grand Prix de Coulanges »,
Considérant qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement,
Article 1° :
Article 2° :
Article 3° :
Article 4° :
Article 5° :
ARRÊTE
Afin d’assurer le bon déroulement de cette course et de respecter les conditions de
sécurité, la circulation et le stationnement seront interdits à tous les véhicules
Le samedi 13 mai 2023,
de 8 H 00 à 18 H 00
Rue Bailly jusqu’au Rond-Point François Mitterrand
Un itinéraire de déviation sera mis en place par les services techniques municipaux de la
commune de Coulanges-lès-Nevers. L'accès aux riverains et aux habitations seront maintenus.
La pose, la fourniture de la signalisation et la sécurité de la course seront assurées par les
soins des services techniques municipaux, sous le contrôle de la Mairie.
Le présent arrêté sera affiché sur les lieux de la course.
Les services techniques municipaux sont autorisés à rétablir par anticipation à la date prévue au présent arrêté, la circulation et le stationnement en son état initial dès lors
que les conditions techniques le permettent et après consultation de l’autorité compétente.
Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commandant de Brigade de
Gendarmerie, sont chargés chacun en ce qui les concerne d’assurer l'exécution du présent arrêté.
Fait à Coulanges Les Nevers le 16/02/2023
Le Maire,
Julien JOUHANNEAU
Paraphe du Maire
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