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Document publié le Lundi 10 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 10062024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE — 10 JUIN 2024 - 18h30
SALLE POLYVALENTE DE SAINT-MARCELIN-DE-CRAY
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
Le dix juin deux mil vingt-quatre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué,
s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de Saint-Marcelin de Cray, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
Nombre de suffrages exprimés : 53
La séance est ouverte à :
La séance est levée à :
19h00
21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
ae N° de la délibération Objet de la délibération nee Modalités du POUR | ABSTENTION | CONTRE rapport suffrages exprimés vote
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
1 065-2024 Désignation secrétaire de séance 53 Main levée 53
2 066-2024 Approbation procès-verbal du 06 mai 2024 53 Main levée 53
MAISON DU GESTE
3 067-2024 Travaux de réfection et d'entretien de la toiture 53 Main levée 44 6 3
FINANCES
a 068-2024 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours 53 Main levée 53
ASSAINISSEMENT
5 069-2024 Transfert des résultats de clôture des budgets assainissement des 5 Main levée h
communes
070-2024 Sn ne . 53 Main levé 53 6 Mise à disposition de l’actif et du passif des communes pin evee
7 071-2024 Dissolution du SPANC et finalisation de la reprise du passif 53 Main levée 53
8 072-2024 Budget supplémentaire 53 Main levée 53
9 073-2024 PPI et autorisation de programme 53 Main levée 53
10 074-2024 Demande de subvention pour les travaux station épuration FLAGY 53 Main levée 53
11 075-2024 Demande de subvention pour les travaux du système d'assainissement de 53 Main levée 53
LA GUICHE
12 072-2024 Demande de subvention pour le schéma directeur intercommunal 53 Main levée 53
ENVIRONNEMENT
13 073-2024 Charte Forestière : validation du document d'aménagement de la forêt de 53 Mme 53
l'Hôpital
14 074-2024 ENarte Forestière : rachat de la forêt de l'Hôpital à l'Etablissement Public 53 Me S
Foncier {EPF)
15 075-2024 Charte Forestière : demande de financement 2024/2025 53 Main levée 53
16 076-2024 Convention entre la CCC et la fondation 30 Millions d’amis 53 Main levée 53 ACCUEIL-TOURISME
077-2024 53 Main levé 53 17 Approbation des tarifs de la taxe de séjour 2025 Fm evee
ECOLE DE MUSIQUE-DANSE ET THEATRE
18 078-2024 Vente Euphonium de l'EMDT à l’Harmonie Municipale 53 Main levée 53
19 079-2024 rEnon financière pour | attribution de la subvention 2024 avec le 53 Main levée 53
Conseil Départemental de Saône et Loire dans le cadre du schéma
MOBILITES
20 080-204 Adhésion à la ne MBFC (Société Publique Locale Mobilité Bourgogne 53 MSnle re .
Franche Comté )
21 081-2024 Appel proies « Mobilité en Clunisois - Se déplacer autrement » : attribution 52 ER ES ee
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22 082-2024 PEMane de subvention Fonds Vert MOpIéss do en ee qua . 53 Mar Tee. 53
développement d’un bouquet de services de mobilité en clunisois
AMENAGEMENT DE L'ESPACE
23 083-2024 | ne . 53 Main levée 53 Convention avec le CAUE 71 pour l'aménagement du Quai de la Gare
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