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Document publié le Lundi 15 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste delibs site 15072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE — 15 JUILLET 2024 - 18h30
ESPACE DES GRIOTTONS
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
Le quinze juillet deux mil vingt-quatre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h30 à
l'espace des Griottons de Cluny, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
Nombre de suffrages exprimés :
Rapports 1 à 6:50
Rapports 7 à 18 : 49
La séance est ouverte à : 18h40
La séance est levée à : 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de : NE PREND L N° dela
à . pu Objet de la délibération suffrages Modaités SU | easpart| pour | conrRe |*FSNT0 PP exprimés AU VOTE
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A Cluny,
Affiché le :
Le secrétaire de séance
Alain MALDEREZ
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