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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 24042023
Document publié le Lundi 13 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 24042023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Nombre de suffrages exprimés :
55 rapports 1 à 4
57 rapports 5 à 23
La séance est ouverte à : 18h30
La séance est levée à : 22h00
N° de
rapport Objet de la délibération
Nombre de
suffrages
exprimés
Modalités du
vote POUR ABSTENTION CONTRE
1 Désignation secrétaire de séance 55 Main levée 55
2 Approbation procès-verbal du 13 mars 2023 55 Main levée 55
3
Ajout d'un point à l'ordre du jour : signature du Contrat Territorial et d'Intégration 2023
(CTAI) des étrangers primo-arrivants dont les Bénéficiaires d'une Protection Internationales
( BPI)
55 Main levée 55
4 Signature du Contrat Territorial et d'Intégration 2023 (CTAI) des étrangers primo-arrivants dont les Bénéficiaires d'une Protection Internationales ( BPI) 55 Main levée 55
5 Création d’une commission de travail « Transfert compétence assainissement » et désignation de ses membre 57 Main levée 57
6 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours 57 Main levée 57
7 Convention avec l’UFC QUE CHOISIR et la CC du Clunisois 57 Main levée 57
8 Mise en place d’une démarche de co-construction du plan d’aménagement de la forêt de l’Hôpital 57 Main levée 57
9 Convention entre la CC du Clunisois et la Fondation 30 Millions d’amis 57 Main levée 57
10 Projet de cuisine centrale à La Guiche : lancement de l’appel d’offre pour l’étude de faisabilité 57 Main levée 57
11 Projet de cuisine centrale à La Guiche : convention financière entre la Communauté de Communes du Clunisois et le Groupement Hospitalier 57 Main levée 57
12
Convention cadre Opération de revitalisation de territoire (ORT) - « Petite Ville de Demain »
(PVD) entre la Communauté de communes du Clunisois, la ville de Cluny, les communes de
Salornay-sur-Guye, La Guiche, Joncy, Bergesserin et l’État
57 Main levée 57
13
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : lancement de l’appel d’offre
pour le marché « Prestation d’accompagnement et de suivi des propriétaires occupants et
propriétaires bailleurs »
57 Main levée 57
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de la
délibération
Le vingt-quatre avril deux mil vingt-trois, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h30 à la salle des fêtes de Massilly au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
047-2023
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 24 AVRIL 2023 – 18h30
SALLE DES FETES DE MASSILLY
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
050-2023
055-2023
MAISON France SERVICES
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
044-2023
045-2023
049-2023
051-2023
FINANCES
048-2023
046-2023
054-2023
AGRICULTURE - ALIMENTATION - FORET ET BIODIVERSITE
PETITES VILLES DE DEMAIN
052-2023
053-2023
AMENAGEMENT DE L'ESPACE
056-2023 14 Multi-accueil Les Bouts en Train : lancement de l’appel d’offre pour le marché de restauration collective 57 Main levée 57
15 Accueils de Loisirs : lancement de l’appel d’offre pour le marché de restauration collective 57 Main levée 57
16
Convention de mise à disposition en vue d’une opération de réhabilitation entre
l’Etablissement Public Foncier DOUBS BFC et la Communauté de Communes du Clunisois
dans le cadre de la création d’une Maison du patrimoine dans l’ancien sanatorium de
Bergesserin
57 Main levée 53 4
17 Station de réparation et gonflage de vélos - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Saône et Loire dans le cadre de l’appel à projet « Tous à vélo » 57 Main levée 53 4
18 Eco-mobilité inclusive en clunisois - Demande de subvention à la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS) 57 Main levée 51 6
19 Actualisation de la grille tarifaire de l’Ecole de Musique, Danse et Théâtre 57 Main levée 57
20 Appel à candidature de l’ADEME pour la réalisation d’un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti communal et intercommunal 57 Main levée 57
21 Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque 57 Main levée 57
A Cluny,
Affiché le : 27 avril 2023
Le Président, Le secrétaire de séance
061-2023
062-2023
063-2023
060-2023
064-2023
CLIMAT-ENERGIES
PETITE ENFANCE - ENFANCE JEUNESSE - FAMILLES
057-2023
058-2023
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
ECOLE DE MUSIQUE - DANSE ET THEATRE
059-2023
MOBILITE