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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 24102022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 24102022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Jeunesse,
Nombre de suffrages exprimés : 56 (sauf rapport n°6) - Rapport n°6 : 57
La séance est ouverte à : 18h34
La séance est levée à : 21h42
Objet de la délibération Nombre de suffrages POUR ABSTENTION CONTRE
Désignation secrétaire de séance 56 56
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 septembre 2022 56 56
Modification des représentants à l'EPAGE de la Grosne 56 56
Convention d'occupation précaire de l'ancien sanatorium de Bergesserin entre la CCC et l'Hôpital
de Mâcon 56 56
Convention entre la CCC et l'EPF Doubs BFC pour la création d'une maison de transmission du
geste dans l'ancien sanatorium de Bergesserin 56 56
Modification des statuts pour la prise de compétence Plan Local d'Urbanisme, document en
tenant lieu et carte communale 57 38 17 2
Pace de solidarité : attribution de fonds de concours 56 56
Charte partenariale avec le département de Saône et Loire dans le cadre du Premier Acceuil
Social Inconditionnel de Proximité (PAPSI)
56 56
Zone d'activité de la Courbe : vente d'un terrain 56 56
Promesse de convention d'occupation temporaire pour la location de la toiture du bâtiment
communautaire du Quai de la Gare à la Centrale Villageoise Sud Bourgogne 56 56
Poursuite de la démarche TEPOS : financement via un Contrat d'Objectif Territorial avec
l'ADEME 56 56
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les
Bénéficiaires d’une Protection Internationale (BPI)
56 56
Convention de financement entre la CDC et la CCC pour l’étude de faisabilité et de
programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny
56 41 5 10
Convention de financement entre la CCC, la ville de Cluny et l’Office du Tourisme pour l’étude de
faisabilité et de programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny
56 41 7 8
Convention de partenariat pour la mise à disposition de bases de données d’informations
géographiques en vue de leur numérisation et de leur mise à disposition 56 56
A Cluny,
Affiché le : 31/10/2022
Le Président,
AMENAGEMENT DE L'ESPACE
FINANCES
ECONOMIE-EMPLOI-MSAP
CLIMAT-ENERGIES
111-2022
110-2022
112-2022
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 24 OCTOBRE 2022 – 18h30
SALLE POLYVALENTE DE JONCY
LISTE DES DELIBERATIONS
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
N° de la délibération
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
Le vingt-quatre octobre deux mil vingt-deux, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h 30 à la salle polyvalente de Joncy au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
119-2022
113-2022
114-2022
ACCUEIL-TOURISME-EVENEMENTIEL
115-2022
116-2022
118-2022
117-2022
EAU ET ASSAINISSEMENT
105-2022
109-2022
108-2022
107-2022
106-2022
MAISON DE TRANSMISSION DU GESTE DE BERGESSERIN