Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 17 02 2025
Acte Administratif - OJ CM 2025 11 24
Conseil Municipal - OJ CM 2024 06 17
Acte Administratif - OJ CM 20.03.26
Procès Verbal - PV CM 2025 02 17 Signe
Acte Administratif - OJ CM 24 12 02
Conseil Municipal - OJ CM 02 04 2024
Conseil Municipal - OJ CM 27.04.26 V2
Conseil Municipal - OJ CM 13 09 24
Acte Administratif - OJ CM 2025 04 14
Acte Administratif - OJ CM 2025 02 17
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Acte Administratif - OJ CM 2025 02 17)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Sociétal,
Ordre du jour du conseil municipal
du 17 février 2025
I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE :
1) Rapport d’Orientation Budgétaire
2) Rétrocession d’une concession de cimetière
3) Mandat du CDG 71 pour l’assurance des risques statutaires
II. ENFANCE – JEUNESSE
4) Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
III. VIE SOCIALE
5) Convention de mise en œuvre du système national d’enregistrement des demandes de logement locatif social et de mise en œuvre du dossier unique (SNE)
IV. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
6) Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
7) Avenant n°3 à la convention avec le CBBS
V. URBANISME ET CADRE DE VIE :
8) Convention de servitudes ENEDIS pour SCCV Plein Cœur
9) Mandat au Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN)
Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir.