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Déliberation - AR CM20250516 014 Subventions aux associations pour lannee 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250516-CM20250516-014-DE Date
de
télétransmission
: 21/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 21/05/2025
CM20250516-014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
seize
mai,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 7 mai
2025, s’est
réuni
en séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD),
Jean-
Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND),
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h4S$,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Cécile
DROUET
(Pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à
Jean-
Michel
GIRAUD).
Absents
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h45,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
AULIVIER
OBJET
: Subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
que
par
l’octroi
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations,
la
commune
d’Echiré
réaffirme
le
caractère
essentiel
du
tissu
associatif
dans
l’accès
aux
pratiques
culturelles,
sportives
et
de
loisirs,
l'engagement
citoyen
des
habitants
et
l’épanouissement
personnel
dans
un
collectif.
Les
associations
sportives
et culturelles
contribuent
grandement
à la cohésion
sociale
du
territoire
et donnent
un
accès
aux
échiréens
à un
large
panel
d’activité.
Le
Maire
présente
à l’assemblée
la proposition
arrêtée
par
la commission
« Echiré
: Terre
d’Avenir
».
Rappel
des
règles
:
-
Faire
une
demande
(subvention
plafonnée
à la demande
selon
budget
prévisionnel)
-__
Dossier
préétabli
complet
-
Création
d’une
association
: 130
€
-
Nombre
de
licenciés
: 2 € par
adhérent
- Minimum
80 €
-_
Nombre
de jeunes
: 50
€ par
tranche
de
25 jeunes
- Minimum
50
€
-
APS
: 50
€
pour
1 cycle,
100
€
à partir
d'un
deuxième.
La
majoration
au
titre
des
APS
ne
sera
appliquée
qu’à
partir
du
moment
ou
aucun
autre
versement
lié
aux
activités
périscolaires
n'intervient,
notamment
par
la signature
d’une
convention
spécifique
conclue
avec
l’association
concernée.
-
Valorisation
du patrimoine
: 500
€
-__
Soutien
au
sport
adapté
pour
les
associations
affiliées
à la Fédération
Française
du
Sport
Adapté
:
30
€ par
adhérent.
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250516-CM20250516-014-DE Date
de
télétransmission
: 21/05/2025
Date
de
réception
préfecture
: 21/05/2025
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
>» >
CM20250516-014
de
confirmer
les
règles
d’attribution
de
subvention
aux
associations
présentées
ci-dessus
;
d’approuver
le
principe
du
versement
de
subventions
aux
associations,
pour
la
contribution
à
leurs
frais
de
fonctionnement ;
de
se
prononcer
sur
les
propositions
faites
ci-dessous
pour
l’année
2025
:
Associations
Subvention
2025
(en
euros)
Ass°
Cycliste
Echiré
80
ASESG
1 248
Basket
Plaine
&
Sèvre
408
Echiré
Handball
180
E.S-G
Running
150
Les
Solid’Elles
130
Pétanque
178
Shin
Ghi
Thaï
444
Tennis
Club
Echiré
678
Timing
Karaté
Club
134
>
de
décider
que
le
versement
de
la
subvention
sera
effectué
dès
la
complétude
du
dossier
par
l'association,
en
cas
de
pièces
manquantes.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le :
Notifié
ou
publié
Ie :
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
21
MAI
20%
11
MAI
207
Fait
et délibéré
le
16
mai
2025
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
AULIVIER
Page
2/2