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Déliberation - AR CM20220701 013 Subventions aux associations 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CM20220701-013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le premier
juillet,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
23
juin
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND
jusqu’à
19h45,
Valérie
MARSAULT,
Gilbert
NASARRE,
Sandrine
PASSEBON
jusqu’à
19h15,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:Iréna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à Sylvie
AULIVIER),
Jean-
Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Julie
MENARD
(pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON,
Sandrine
PASSEBON
à
partir
de
19h15
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Nathalie
LALLEMAND
à partir
de
19h45
(pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absents
:Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Jean-Michel
GIRAUD
OBJET
: Subventions
aux
associations
pour
l’année
2022
Le
Maire
présente
à l’assemblée
la
proposition
arrêtée
par
la
commission
«
Échiré
:Terre
d’Avenir
».
Rappel
des
règles :
- Faire
une
demande
(subvention
plafonnée
à la demande
selon
budget
prévisionnel)
- Dossier
préétabli
complet
- Création
d’une
association
: 130
€
- Nombre
de
licenciés
: 2 € par
adhérent
- Minimum
80
€
- Nombre
de jeunes
: 50
€ par
tranche
de
25 jeunes
- Minimum
50
€
- APS
: 50
€ pour
1 cycle,
100
€ à partir
d'un
deuxième.
- Valorisation
du
patrimoine
: 500
€
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
>
d’approuver
le
principe
du
versement
de
subventions
aux
associations,
pour
la
contribution
à leurs
frais
de
fonctionnement
;
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220701-CM20220701-013-DE
Page
1/2
Date
de
télétransmission
: 05/07/2022
Date
de
réception
préfecture
: 05/07/2022 CM20220701-013
>
de
se
prononcer
sur
les
propositions
faites
ci-contre
pour
l’année
2022
:
Associations
PROPOSITIONS
Subvention
2022
Tennis
Club
Echiré
550
Shin
Ghi
Thaï
450
Ass°
Cycliste
Echiré
80
Timing
Karaté
Club
120
Les
Loupiots
80
ACCA
Echiré
(chasse)
150
Donneurs
de
sang
80
Les
patins
d'Échiré
180
UNC
AFN
90
AAPPMA
(pêche)
80
TDA
(danse)
190
Pétanque
170
Volley
Ball
Club
Echiré
140
ASESG
1
164
ACAPLE
80
FUTSAL
ECHIRE
80
ESG
Running
122
>
de
décider
que
le
versement
de
la
subvention
sera
effectué
dès
la
complétude
du
dossier
par
l’association,
en
cas
de
pièces
manquantes.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
1° juillet 2022
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
0 5
JUIL.
207?
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou publié
le:
{5
JUIL.
202?
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220701-CM20220701-013-DE
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Date
de
télétransmission
: 05/07/2022
Date
de
réception
préfecture
: 05/07/2022