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Déliberation - CM du 15 novembre 2021 2021DELIB0102 Modification de lordre du tableau du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 15 novembre 2021 2021DELIB0102 Modification de lordre du tableau du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 15 novembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 9 novembre 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 27
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Pascal MAINGE, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.
M. Vincent PINEL à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, Mme MARCOCCIA-WARIN Laure.
Secrétaire de séance : Jean Antoine Gallego
2021DELIB0102 - MODIFICATION DE L'ORDRE DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2121-1 et R.2121-2lesquels prévoient, qu’après le Maire prennent rang dans l’ordre du tableau les adjoints puis les conseillers municipaux,
Vu le Code éléctoral et notamment son article L 270,
Vu la délibération n°2020DELIB0059 du Conseil municipal du 4 juillet 2020 fixant l’ordre du tableau du Conseil Municipal,
Considérant que, concernant les adjoints, l’ordre du tableau est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L.2122-10, par l’ordre de nomination et entre adjoints élus sur la même liste, par l’ordre de présentation sur la liste, Considérant qu’en ce qui concerne les conseillers municipaux, l’ordre du tableau est déterminé :
- par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du Conseil,
- Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages, à égalité de voix, par la priorité de l’âge.
Considérant la démission de Madame Isabelle DUJARDIN de ses fonctions de Conseillère Municipale reçue le 2 octobre 2021,
Considérant que Monsieur Pascal MAINGE est le suivant sur la liste « Vivons Bry», Considérant la démission de Madame Sandrine VILLEMIN de ses fonctions de Conseillère Municipale reçue le 19 octobre 2021,
Considérant que Monsieur Augustin KUNGA est le suivant sur la liste « Ensemble pour Bry», Considérant qu’il y a lieu de procéder en conséquence à la modification de l’ordre du tableau,
Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour
ARTICLE 1 : PREND ACTE de l’installation de messieurs Pascal MAINGE et Augustin KUNGA dans les fonctions de conseiller municipal.
ARTICLE 2 : ARRÊTE l’ordre du tableau comme suit,
1 ASLANGUL CHARLES 18 DERAY CHRYSTEL
2 CAMBRESY RODOLPHE 19 CARVALHO SANDRA
3 CHEVILLARD VERONIQUE 20 DUGUAY ANNE-SOPHIE
4 POIGNANT BRUNO 21 KHOURY DIDIER
5 ROBY SYLVIE 22 SAADI ROSA
6 ARZANO CHRISTOPHE 23 PARFOND JULIEN
7 MAZZOCCHI BEATRICE 24 TEILLET STEFANO
8 ZANINETTI OLIVIER 25 GODARD SERGE
9 PRADAL VIRGINIE 26 BRAYARD THIERRY
10 LECLERC PIERRE 27 MARCOCCIA-WARIN LAURE
11 RENAULT ETIENNE 28 LALANNE SANDRINE
12 GALLEGO JEAN-ANTOINE 29 ONGHENA ROBIN
13 BROCARD NICOLE 30 PINEL VINCENT
14 CASSE ARMELLE 31 LANTRAIN MARILYNE
15 SALAÜN DIDIER 32 MAINGE PASCAL 3
16 RODD VALERIE 33 KUNGA AUGUSTIN
17 TUIL LAURENT
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 19 novembre 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne