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Déliberation - nxyjbz89xjlh6r
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - nxyjbz89xjlh6r)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL D’ARTAS
Envoyé en préfecture le 25/04/2024
Délibération n° 20240419-02 |
Date de la séance : 19/04/2024
Reçu en préfecture le 25/04/2024 S L
Publié le 26/04/2024 G
Auteur :
ID : 038-213800154-20240419-D20240419 02-DE
Nombre TETONSEMETS ENT EXENCICE TS
Nombre de membres présents : 12
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES :
Contre : 0 Pour : 15 Abstentions : 0
Date de la convocation : 11 avril 2024 Acte rendu exécutoire par transmission à la préfecture et affichage
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf avril, le conseil municipal de la commune d'Artas, dûment
convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur SIMONDANT Martial, Maire.
Présents :
Absents avec pouvoir :
Excusés :
Secrétaire de séance :
SIMONDANT Martial, CHAUVIN Pascal, DURAND Grégory, BOUVIER
Christian, GUETAT Suzanne, GREA Pascale, LECOMTE LEMOINE Brigitte,
METRAL Evelyne, NATIVEL Isabelle, PIGNARD Laurence, PIOLAT Laetitia,
ROUSSILLON Julien.
LAMOURY Michelle donne pouvoir à GUETAT Suzanne
CROUZET Rémy donne pouvoir à SIMONDANT Martial
GAUTIER Alexandra donne pouvoir à PIOLAT Laëtitia
FAURY Fabrice, GUILLAUD Baptiste, JACQUENOT Stéphane, SAUNIER
Isabelle
Pascal CHAUVIN
Rédacteur du compte rendu : Julien ROUSSILLON
VOIRIE — CHOIX DU PRESTATAIRE MARQUAGE
Un appel à devis a été lancé concernant la réfection des marquages routiers,
Après analyse des différentes propositions, il est proposé de retenir l’entreprise suivante :
Entreprise Commune Montant HT
PROXIMARK ECHIROLLES 7 267.80 €
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal :
- PREND ACTE du choix de l’entreprise PROXIMARK pour un montant total HT de
7 267.80 €.
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son délégataire à signer les pièces correspondantes.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance
P. CHAUVIN
Le Maire
M. SIMONDANT