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Déliberation - vuds96q95gbxfe
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - vuds96q95gbxfe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 31/01/2025
EXTRAIT DU REGISTRE Reçu en préfecture le FRS G L 9
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL D’ARTAS
Publié le 31/01/2025
ID : 038-213800154-20250124-D20250124 04-DE
Auteur = Martial SIMONDANT -— Maire
Délibération n° D 2025-01-24-04 | Nombre de conseillers en exercice : 19 Nombre de membres présents : 13
; : tri st : : : Nombre de pouvoirs : 4 L'an deux mille vingt-cinq, le vingt quaire janvier, le porsel None de sue api : 17
municipal de la commune d’Artas, dûment convoqué, s'est VOTES :
réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de | Contre : 0 Pour:17 Abstentions : 0
Monsieur SIMONDANT Martial, Maire. Acte rendu exécutoire par transmission à la préfecture et affichage
Date de la convocation : 17 janvier 2025
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents :
Absents avec pouvoir :
Absents :
Secrétaire de séance :
SIMONDANT Martial, CHAUVIN Pascal, LAMOURY Michelle, BOUVIER
Christian, CROUZET Rémi, DURAND Grégory, GALLIFET Bernard,
GREA Pascale, GUILLAUD Baptiste, METRAL Evelyne, NATIVEL Isabelle,
ROUSSILLON Julien, SAUNIER Isabelle.
LECOMTE LEMOINE Brigitte donne pouvoir à BOUVIER Christian
GAUTIER Alexandra donne pouvoir à ROUSSILLON Julien
PIOLAT Laetitia donne pouvoir à GREA Pascale
GUETAT Suzanne donne pouvoir à LAMOURY Michelle
JACQUENOT Stéphane, PIGNARD Laurence
LAMOURY Michelle
Rédacteur du compte rendu : BOUVIER Christian
Désignation d’un nouveau conseiller délégué
Vu la délibération n°D2020-05-27-2 en date du 27 mai 2020 fixant à 5 le nombre de postes d’adjoints au maire et à 3 le nombre de postes de conseillers délégués,
Considérant que le poste de conseiller délégué en charge du patrimoine et réseaux et cadre de vie est vacant,
Monsieur le Maire propose de nommer Monsieur ROUSSILLON Julien avec la délégation : patrimoine et réseaux, cadre de vie et bulletin municipal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> APPROUVE la nomination de Julien ROUSSILLON avec la délégation: patrimoine et réseaux, cadre de vie et bulletin municipal
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire. La secrétaire de séance
M. SIMONDANT M. LAMOURY